HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
PR43
PROFIL CONV / FIXE PRECA TS LES MOIS
Le profil de paye PR43 « PROFIL CONV / FIXE PRECA TS LES MOIS » s'adresse aux salariés rémunérés selon une convention collective, sur une base fixe mensuelle, dont la situation contractuelle relève de la précarité (contrats courts type CDD ou intérim) et qui doivent être traités tous les mois. Les dix rubriques associées orchestrent l'ensemble du calcul conventionnel du bulletin : valorisation du point national et établissement, détermination de l'horaire mensuel, calcul du salaire convention temps plein puis sa proratisation au prorata des jours de présence, contrôle du salaire indiciaire face au SMIC, et restitution du salaire établissement. Le suivi des congés payés restants (CP RESTANTS N) complète le dispositif. Concrètement, ce profil garantit pour chaque mois travaillé une rémunération conforme à la grille conventionnelle, ajustée au temps de présence réel et sécurisée par un plancher SMIC.
10 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 95035 | CP RESTANTS N | 1980-01-01 |
| 100 | Valeur du point nationale et établisseme | 2000-01-01 |
| 170 | HORAIRE MENSUEL | 1980-01-01 |
| 200 | Salaire convention temps plein | 2000-01-01 |
| 990 | Jours de présence | 1980-01-01 |
| 1040 | test salaire indiciare > SMIC | 1980-01-01 |
| 1045 | Salaire minimum convention proratisé | 2002-01-01 |
| 1051 | SALAIRE ETABLISSEMENT | 2001-01-01 |
| 9250 | PRECARITE 10% | 2001-01-01 |
| 573 | Calcul Grilles spécifiques ETB | 2001-01-01 |
PR5
Rémunération limitée du CES
Le profil de paye « Rémunération limitée du CES » (code PR5) s'adresse aux salariés employés sous Contrat Emploi Solidarité (CES), un dispositif d'insertion à durée déterminée et à rémunération encadrée. Comme son libellé l'indique, il calcule une rémunération limitée, c'est-à-dire bornée par le cadre légal propre à ce type de contrat aidé. Les sept rubriques associées couvrent les principaux postes d'un bulletin CES : le salaire spécifique C.E.S. assis sur les jours de présence, un salaire de base décliné selon la qualification (apprenti, contrat de qualification, professionnel), ainsi que la prime de précarité versée en fin de contrat, avec sa base de calcul et son indemnité. Ce profil produit donc un bulletin court et standardisé, adapté à un personnel en insertion dont la paye reste plafonnée et fortement réglementée.
7 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 150 | Salaire C.ES. | 1980-01-01 |
| 990 | Jours de présence | 1980-01-01 |
| 1050 | SALAIRE DE BASE APP / CQ / PROFES. | 1980-01-01 |
| 9500 | Base précarité | 1980-01-01 → 2004-12-31 |
| 9600 | INDEMNITE PRECARITE | 1980-01-01 → 2004-11-30 |
| 9280 | Base précarité | 1980-01-01 |
| 9290 | INDEMNITE PRECARITE | 1980-01-01 |
PR6
SALAIRE NET REMONTE
Le profil de paye « SALAIRE NET REMONTE » (code PR6) regroupe 5 rubriques destinées au calcul d'un salaire net reconstitué, généralement appliqué aux contrats à durée déterminée ou aux missions temporaires. La composition des rubriques (jours de présence, indemnité de congés payés à 10 %, prime de précarité à 10 %, salaire net remonté) suggère une affectation aux personnels en CDD, intérimaires ou vacataires, pour lesquels les indemnités de fin de contrat sont obligatoires. Concrètement, le bulletin part des jours de présence pour valoriser la rémunération de base, ajoute l'indemnité compensatrice de congés payés (10 %) et la prime de précarité (10 %), puis remonte le résultat en net. Une variante d'indemnité de congés payés figure désactivée, ce qui indique un paramétrage alternatif conservé pour historique ou cas particulier.
5 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 990 | Jours de présence | 1980-01-01 |
| 9200 | INDEMNITE CONGES PAYES 10%(Désactivée) | 2001-01-01 → 2004-12-31 |
| 9260 | INDEMNITE CONGES PAYES 10% | 2001-01-01 |
| 9250 | PRECARITE 10% | 2005-01-01 |
| 1060 | SALAIRE NET REMONTE | 2004-01-01 |
PZ1
Fixe mensuel
Le profil de paye « Fixe mensuel » (code PZ1) constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail. Son libellé suggère qu'il s'applique aux salariés rémunérés sur une base mensuelle fixe, par opposition aux profils horaires ou variables. Le libellé court « Primes » indique une orientation vers le traitement d'éléments complémentaires de rémunération. Les deux rubriques associées concernent toutes deux la retraite en condition supplémentaire : l'une visant les apprentis, l'autre la tranche T2 des non-cadres. Ce profil paraît donc cibler une population mixte d'apprentis et de salariés non-cadres mensualisés, en calculant sur leur bulletin des cotisations de retraite complémentaire spécifiques liées à des conditions particulières de leur statut contractuel. Les informations disponibles restent toutefois limitées pour caractériser précisément le périmètre d'application.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 46080 | Retraite condition supp. Apprenti | 2009-01-01 |
| 46260 | Retraite condition supp. NC T2 | 2009-01-01 |
PZ2
rubriques pour ts les contrats
Le profil de paye PZ2 « rubriques pour ts les contrats » (libellé court : RUBRIQUES GENERALES) constitue le socle commun appliqué à l'ensemble des contrats de l'organisation, sans distinction de catégorie professionnelle, de métier ou de statut. Avec 341 rubriques associées, il regroupe les éléments transverses indispensables au calcul de chaque bulletin : régularisations (trop perçu, élément non imposable en moins automatique), avantages en nature (généraux et nourriture), plafond de sécurité sociale, ainsi que le suivi des compteurs de congés payés (solde N-1, solde N) et des heures supplémentaires à récupérer. Il s'agit donc d'un profil « chapeau » mutualisé, destiné à garantir la cohérence des rubriques de base, des assiettes plafonnées et du suivi des compteurs sur toutes les paies, quel que soit le contrat traité.
341 rubrique(s) associée(s)
PZ3
INDEMNITE DE NUIT (Horaire de base)
Le profil de paye PZ3 « INDEMNITE DE NUIT (Horaire de base) » regroupe quatre rubriques destinées à valoriser le travail nocturne des agents soumis à un horaire de base, typiquement le personnel posté ou en service continu (santé, sécurité, exploitation) amené à intervenir la nuit. Il s'applique aux salariés dont le contrat prévoit des plages horaires nocturnes régulières, et non aux cadres au forfait. Sur le bulletin, il déclenche le calcul de l'indemnité de sujétion de nuit liée aux heures travaillées, l'acquisition des heures de repos compensateur de nuit, la régularisation éventuelle de cette indemnité de sujétion sur les périodes antérieures, ainsi qu'une indemnité spécifique en cas de cumul nuit/dimanche. Ce profil centralise ainsi la rémunération des contraintes horaires nocturnes et leurs compensations en repos.
4 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 5805 | INDEMNITE DE SUJETION DE NUIT | 2002-09-01 |
| 8643 | HEURES DE REPOS NUIT ACQUISES | 2004-01-01 |
| 5806 | REGUL IND. DE SUJETION DE NUIT | 2004-04-01 → 2004-04-30 |
| 5848 | INDEMNITE CUMUL NUIT/DIMANCHE | 1899-01-01 |
Q0100
PRIMES GENERALES E01
Le profil de paye « PRIMES GENERALES E01 » (code Q0100) regroupe dix rubriques destinées à automatiser le calcul d'éléments variables récurrents sur le bulletin. La présence d'indemnités de dimanche, de jours fériés et d'astreintes (travaillées comme non travaillées, avec maintien) suggère qu'il s'applique à des salariés soumis à des horaires atypiques ou à des permanences, typiquement du personnel d'exploitation, technique ou de service continu plutôt qu'à des cadres administratifs. Le profil prend également en charge la mutuelle forfaitaire, un complément Sévigné (lié à une convention ou un établissement spécifique) et la gestion des heures diverses à récupérer ainsi que leurs absences de récupération. Concrètement, l'affectation de ce profil à un contrat déclenche automatiquement, à chaque paye, le calcul de ces primes, indemnités et compteurs d'heures sans saisie individuelle rubrique par rubrique.
10 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 86600 | MUTUELLE FORFAITAIRE | 2002-01-01 |
| 5821 | INDEMNITE DIMANCHE 2 | 2003-01-01 |
| 5822 | INDEMNITE FERIE 2 | 2003-01-01 |
| 5916 | COMPLEMENT SEVIGNE 2005 | 2005-06-01 |
| 8629 | HEURES DIVERSES A RECUPERER | 2004-01-01 |
| 8729 | ABS RECUP HRS DIVERSES | 2004-01-01 |
| 5823 | MAINTIEN INDEMN. ASTR. NON TRAV. 2 | 2004-01-01 |
| 5824 | MAINTIEN INDEMNITE ASTR. TRAV. | 2004-01-01 |
| 5825 | MAINTIEN INDEMN. ASTR. NON TRAV. 3 | 2004-01-01 |
| 5820 | INDEMNITE DE NUIT 2 | 2002-01-01 |
Q0101
PRIMES IDE E01 01
Le profil de paye « PRIMES IDE E01 01 » (code Q0101) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat. Son libellé suggère une application aux Infirmiers Diplômés d'État (IDE) positionnés sur l'échelon E01 01, c'est-à-dire un personnel soignant en début de grille. Toutefois, le contenu effectif ne comporte qu'une seule rubrique associée, intitulée « MAINTIEN DE SALAIRE SPECIFIQUE ». Concrètement, ce profil ne calcule pas une prime IDE à proprement parler, mais déclenche sur le bulletin un mécanisme de maintien de salaire spécifique, généralement utilisé pour garantir un niveau de rémunération en cas d'absence indemnisée ou de situation particulière. Le libellé porte donc l'intention métier (population IDE concernée), tandis que la rubrique embarquée précise l'effet réel sur la paye.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1211 | MAINTIEN DE SALAIRE SPECIFIQUE | 2001-01-01 |
Q0102
PRIMES AS E01 02
Le profil de paye « PRIMES AS E01 02 » (code Q0102) regroupe une seule rubrique : le maintien de salaire spécifique AS. Le suffixe « AS » et la mention « E01 02 » suggèrent un rattachement à une catégorie particulière de personnel, vraisemblablement les agents de service ou un statut équivalent identifié dans le référentiel CEGI, appliqué à un échelon ou niveau précis (E01 02). Concrètement, lorsqu'il est affecté à un contrat, ce profil déclenche sur le bulletin le calcul d'un maintien de salaire dédié à cette population : il garantit le versement d'une rémunération conventionnelle pendant les périodes ouvrant droit au maintien (absence, congé, arrêt). Compte tenu du périmètre limité à une seule rubrique, ce profil joue un rôle ciblé et complémentaire d'autres profils de paye plus généraux portant les éléments de base.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1212 | MAINTIEN DE SALAIRE SPECIFIQUE AS | 2001-01-01 → 2004-06-30 |
Q0103
PRIMES IDE SALLE REVEIL E01 03
Le profil de paye « PRIMES IDE SALLE REVEIL E01 03 » (code Q0103) est un profil dédié aux infirmiers diplômés d'État (IDE) affectés à la salle de réveil, c'est-à-dire à l'unité de surveillance post-interventionnelle (SSPI) qui suit immédiatement le bloc opératoire. La codification « E01 03 » suggère un rattachement à un établissement ou à un échelon spécifique au sein de cette structure. Ce profil regroupe une seule rubrique : la prime de salle de réveil, indemnité versée en compensation de la technicité, de la vigilance et des contraintes propres à ce poste à risques. Concrètement, lorsqu'il est appliqué à un contrat, ce profil déclenche sur le bulletin de paye le calcul et le versement de cette prime spécifique, en complément de la rémunération principale de l'agent IDE.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1214 | PRIME DE SALLE DE REVEIL | 2001-01-01 |
Q0104
PRIMES AS BLOC E01 04
Le profil de paye « PRIMES AS BLOC E01 04 » (code Q0104) regroupe deux rubriques destinées aux aides-soignants (AS) affectés au bloc opératoire. Il s'applique donc à une catégorie spécifique de personnel paramédical hospitalier, identifiée par son métier (aide-soignant) et son lieu d'exercice (bloc opératoire), ce qui justifie un traitement de paye particulier par rapport aux AS exerçant dans d'autres services.
Sur le bulletin, ce profil déclenche le calcul de deux éléments : un maintien de salaire spécifique aux aides-soignants, qui sécurise la rémunération de base dans certaines situations, et la prime de salle d'opération propre aux AS du bloc, qui valorise les contraintes liées à cette activité. Il sert ainsi à automatiser, pour les contrats concernés, l'application conjointe de ces deux composantes de rémunération.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1212 | MAINTIEN DE SALAIRE SPECIFIQUE AS | 2001-01-01 → 2004-06-30 |
| 1217 | PRIME DE SALLE D'OPERATION (asd bloc) | 2001-01-01 |
Q0105
PRIMES ASH STERILISATION E01 05
Le profil de paye Q0105 « PRIMES ASH STERILISATION E01 05 » regroupe les éléments de rémunération applicables aux agents des services hospitaliers (ASH) affectés à l'unité de stérilisation, vraisemblablement sur le site ou service codifié E01 05. Il s'adresse donc à une catégorie de personnel paramédical/technique exerçant en milieu hospitalier, sur un poste exposé à des contraintes spécifiques (manipulation d'instruments, exigences d'hygiène, environnement contrôlé). Ce profil ne comporte qu'une seule rubrique associée : la « PRIME DE SERVICE (ash ste) », destinée à valoriser financièrement l'activité réalisée en stérilisation. Concrètement, lors de l'établissement du bulletin de paye d'un contrat rattaché à ce profil, le système déclenche automatiquement le calcul et l'ajout de cette prime de service, sans autre composante de rémunération paramétrée à ce stade dans le profil.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1220 | PRIME DE SERVICE (ash ste) | 2001-01-01 |
Q0106
PRIMES ESG PLONGE E01 06
Le profil de paye « PRIMES ESG PLONGE E01 06 » (code Q0106) regroupe une seule rubrique : la PRIME DE SERVICE rattachée à l'activité « esg plonge ». Son libellé suggère qu'il s'applique au personnel affecté à la plonge dans un établissement de restauration collective de type ESG (Économat / Services Généraux), vraisemblablement des agents d'entretien ou employés de cuisine occupant un poste de plongeur. Le suffixe « E01 06 » renvoie probablement à un site, un échelon ou une période de référence interne. Sur le bulletin, ce profil déclenche uniquement le versement d'une prime de service liée à cette activité spécifique, sans gérer ici d'autres éléments de rémunération. Il sert ainsi à isoler et tracer cette indemnité métier pour les contrats concernés, facilitant le suivi analytique et le contrôle des primes attribuées au poste de plonge.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1221 | PRIME DE SERVICE (esg plonge) | 2001-01-01 |
Q0107
PRIMES IDE COORDINATRICE E01 07
Le profil de paye « PRIMES IDE COORDINATRICE E01 07 » (code Q0107) s'adresse aux infirmières diplômées d'État (IDE) exerçant une fonction de coordinatrice, vraisemblablement rattachées à l'échelon E01 niveau 07 de la grille conventionnelle. Il s'applique donc à un personnel soignant d'encadrement, chargé d'organiser et de superviser l'activité d'une équipe infirmière au sein d'un service de soins. Sur le bulletin, ce profil active une seule rubrique : la prime de coordination (IDE). Concrètement, il déclenche le versement d'un complément de rémunération destiné à rétribuer la responsabilité de coordination assumée en plus de l'activité clinique habituelle. Compte tenu de son périmètre restreint à une rubrique, ce profil agit comme un module ciblé, à combiner avec le profil de paye principal du contrat plutôt que comme une trame de bulletin complète.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1218 | PRIME DE COORDINATION (ide) | 2001-01-01 |
Q0108
PRIMES AS COORDINATRICE E01 08
Le profil de paye « PRIMES AS COORDINATRICE E01 08 » (code Q0108) s'adresse aux aides-soignantes exerçant une fonction de coordinatrice, comme l'indiquent son libellé et le sigle AS. Il regroupe deux rubriques appliquées au contrat concerné : le maintien de salaire spécifique AS, qui sécurise la rémunération de base propre à cette catégorie de personnel soignant, et la prime de coordination (asd bloc), qui valorise la mission d'encadrement et de coordination assurée, vraisemblablement dans un service de type bloc ou unité d'aide-soignante diplômée. Sur le bulletin, ce profil déclenche donc automatiquement le versement de ces deux éléments complémentaires au salaire, sans qu'il soit nécessaire de les saisir individuellement. La référence « E01 08 » renvoie probablement à un échelon, un grade ou une variante contractuelle interne propre à ce regroupement.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1212 | MAINTIEN DE SALAIRE SPECIFIQUE AS | 2001-01-01 → 2004-06-30 |
| 1216 | PRIME DE COORDINATION (asd bloc) | 2001-01-01 |
Q0109
PRIMES E01 09
Le profil de paye « PRIMES E01 09 » (code Q0109) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le versement de primes spécifiques sur le bulletin de paye. D'après son libellé, il semble dédié à une catégorie ciblée de personnel, vraisemblablement rattachée à un établissement, service ou groupe codé « E01 09 », et ne porte que sur le volet « primes » de la rémunération, sans concerner le salaire de base ni les cotisations. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant que des rubriques de prime n'y sont pas rattachées. Il convient de le compléter avec les rubriques attendues (prime de rendement, ancienneté, sujétion, etc.) avant son affectation à un contrat, ou de l'archiver s'il n'est plus utilisé.
Q0110
PRIMES E01 10
Le profil de paye « PRIMES E01 10 » (code Q0110) constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat lors du calcul du bulletin. Son libellé suggère qu'il est dédié au versement de primes pour une catégorie de personnel identifiée par le code interne « E01 10 », probablement un échelon, une catégorie ou un site donné. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin tant qu'il reste vide. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration ou réservé pour un usage futur. Pour qu'il devienne opérationnel, il convient d'y associer les rubriques de primes correspondantes (montant, base, périodicité) afin qu'elles s'appliquent automatiquement aux contrats rattachés à ce profil.
Q0111
PRIMES E01 11
Le profil de paye « PRIMES E01 11 » (code Q0111) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul d'une catégorie spécifique de primes sur le bulletin de paye. Son libellé suggère qu'il cible un ensemble de primes identifiées sous le segment « E01 11 », vraisemblablement rattaché à une catégorie d'agents ou à un échelon particulier dans la nomenclature interne. À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il s'agit donc d'une enveloppe déclarée mais non encore alimentée. En l'état, son application à un contrat n'entraînerait aucun calcul ni ligne supplémentaire sur le bulletin. Il convient soit de compléter ce profil avec les rubriques de primes attendues (montant, base, taux, plafond), soit de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète à archiver pour préserver la cohérence du paramétrage paye.
Q0112
PRIMES E01 12
Le profil de paye « PRIMES E01 12 » (code Q0112) constitue un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul d'un volet spécifique du bulletin de paye, en l'occurrence un ensemble de primes identifiées par le segment « E01 12 ». Son libellé suggère une vocation ciblée sur le versement de primes, vraisemblablement rattachées à une catégorie de personnel ou à une période particulière (le segment « 12 » pouvant évoquer le douzième mois ou un échelon donné). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille déclarée mais non opérationnelle. Concrètement, son application à un contrat ne déclenchera aucun calcul ni ligne sur le bulletin. Une intervention du gestionnaire paye est nécessaire pour rattacher les rubriques de primes attendues avant toute utilisation effective sur les contrats concernés.
Q0113
PRIMES IDE BLOC
Le profil de paye « PRIMES IDE BLOC » (code Q0113) regroupe les éléments de rémunération complémentaires destinés aux infirmiers diplômés d'État (IDE) affectés au bloc opératoire. Son intitulé cible explicitement une catégorie de personnel soignant exerçant dans un environnement chirurgical, dont les contraintes spécifiques (technicité, responsabilité, exposition) justifient un dispositif indemnitaire dédié. Ce profil ne contient qu'une seule rubrique associée : la PRIME DE TECHNICITE. Lors de l'établissement du bulletin, il déclenche donc le calcul et l'affichage automatique de cette prime pour les contrats rattachés, sans cumul d'autres indemnités au sein de ce même profil. Concrètement, il sert à valoriser de manière standardisée la qualification technique requise au bloc, en garantissant que tout IDE concerné perçoive systématiquement cette majoration sur sa paye mensuelle.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1230 | PRIME DE TECHNICITE | 2003-09-01 |
Q0201
PRIMES GENERALES E02
Le profil de paye « PRIMES GENERALES E02 » (code Q0201) regroupe les rubriques de primes générales applicables à une catégorie de personnel identifiée par le segment « E02 », vraisemblablement un échelon, une catégorie conventionnelle ou un groupe de salariés défini dans le référentiel CEGI. Il ne contient qu'une seule rubrique associée : la PRIME DE MAINTIEN, destinée à reconnaître la fidélité ou la stabilité du salarié dans son poste ou son entreprise. Lorsqu'il est rattaché à un contrat, ce profil déclenche automatiquement le calcul et l'affichage de cette prime sur le bulletin de paye, dans la rubrique « gains ». Compte tenu du périmètre restreint (une rubrique unique), ce profil joue un rôle ciblé : ajouter un complément de rémunération récurrent aux salariés concernés, sans impacter d'autres éléments de rémunération, de cotisations ou de retenues.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1210 | PRIME DE MAINTIEN | 2002-01-01 |
Q0202
PRIMES E02 02
Le profil de paye « PRIMES E02 02 » (code Q0202) est un regroupement destiné à porter des primes spécifiques, vraisemblablement rattachées à une catégorie de personnel identifiée par le segment « E02 02 » (probablement un échelon, une catégorie d'emploi ou une famille de métier interne). Sa vocation est de centraliser, sur le bulletin de salaire des contrats concernés, le calcul et le versement des éléments variables de type primes (ancienneté, rendement, sujétion ou indemnités catégorielles selon le paramétrage). En l'état actuel, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille déclarative, soit en cours de configuration, soit conservée comme modèle. Avant toute affectation à un contrat, il convient d'y associer les rubriques de prime adéquates afin qu'il produise effectivement un impact sur la paye.
Q0301
PRIMES GENERALES E03
Le profil de paye « PRIMES GENERALES E03 » (code Q0301) constitue un regroupement destiné à porter les primes générales applicables à une catégorie de personnel identifiée par le segment « E03 ». La référence à « E03 » suggère un échelon, une catégorie ou un statut spécifique (par exemple un niveau de classification interne), auquel s'adressent les primes générales communes à ce groupe de salariés. En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'effectue donc aucun calcul concret sur le bulletin de paye et n'entraîne ni versement, ni cotisation, ni retenue. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage ou d'une coquille prévue pour accueillir ultérieurement les rubriques de primes correspondantes. Une vérification auprès de l'équipe paye est recommandée afin de confirmer la population cible et de compléter le rattachement des rubriques attendues.
Q0401
PRIMES GENERALES E04
Le profil de paye « PRIMES GENERALES E04 » (code Q0401) regroupe 23 rubriques de primes et compléments de rémunération qui s'appliquent automatiquement aux contrats rattachés à l'établissement E04. Au vu des libellés (PRIME RESP HYGIENE, PRIME DE SECURITE, PRIME REFERENT URGENCE, WEEK END INTERNE, NUIT INTERNE, AVANTAGE EN NATURE REPAS), il cible vraisemblablement du personnel soignant ou technique d'un établissement de santé, exerçant en horaires atypiques (nuits, week-ends) et assumant des responsabilités spécifiques (référent, hygiène, sécurité, urgence). Sur le bulletin, ce profil déclenche le calcul des majorations liées aux sujétions de service (nuit, week-end interne), des primes de fonction ou de responsabilité, du surcroît de rémunération ponctuel, ainsi que la valorisation de l'avantage en nature repas. Il évite la saisie unitaire de chaque prime en standardisant la rémunération accessoire pour cette population.
23 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1306 | SURCROIT DE REMUNERATION | 2003-01-01 |
| 1215 | PRIME DE REFERENT | 2004-01-01 → 2004-04-30 |
| 8505 | AVANTAGE EN NATURE REPAS | 2004-01-01 |
| 6940 | PRIME RESP HYGIENE | 2004-05-01 → 2005-02-28 |
| 6941 | PRIME DE SECURITE | 2004-05-01 |
| 1254 | PRIME REFERENT URGENCE | 2003-01-01 → 2005-02-28 |
| 1256 | WEEK END INTERNE | 2003-01-01 |
| 1257 | NUIT INTERNE | 2003-01-01 |
| 1258 | APRES MIDI INTERNE | 2003-01-01 |
| 1259 | PERMANENCE DIMANCHE STANDARD | 2003-01-01 |
| 1260 | SEANCE GYMNASTIQUE | 2003-01-01 |
| 1262 | PRIME REFERENT | 2003-01-01 → 2004-06-30 |
| 1263 | PRIME REFERENT HACCP | 2003-01-01 → 2004-04-30 |
| 1264 | PRIME REFERENT HYGIENE | 2003-01-01 → 2004-04-30 |
| 1265 | CPLT DIFFERENTIEL | 2003-01-01 |
| 1266 | PRIME RAQ | 2003-01-01 |
| 6943 | PRIME REFERENT URGENCE | 2005-03-01 |
| 6964 | PRIME REFERENT HACCP | 2004-05-01 |
| 6977 | PRIME REFERENT URGENCE | 2005-03-01 |
| 7020 | PRIME REFERENT HYGIENE | 2004-05-01 |
| 8685 | HEURES SOLIDARITE EN MOINS | 2005-01-01 → 2005-12-31 |
| 81500 | I.P nettes (Désactivée) | 2004-01-01 → 2004-08-01 |
| 8685 | HEURES SOLIDARITE EN MOINS | 2006-06-01 → 2006-06-30 |
Q0402
PRIMES E04 02
Le profil de paye « PRIMES E04 02 » (code Q0402) est un regroupement destiné à porter, sur le bulletin, un ensemble de primes spécifiques identifiées par la codification interne E04 02. Le libellé suggère une affectation à une catégorie ciblée de personnel — vraisemblablement un échelon, une filière ou un statut particulier repéré par le segment « E04 » — pour lequel des compléments de rémunération de type primes sont prévus en complément du salaire de base.
En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant qu'il n'est pas alimenté. Il s'agit soit d'un profil en cours de configuration, soit d'une coquille conservée pour un usage futur. Une revue par le service paye est recommandée avant rattachement à un contrat.
Q0403
PRIMES E04 03
Le profil de paye « PRIMES E04 03 » (code Q0403) constitue un regroupement de rubriques destiné à porter, sur le bulletin, un ensemble de primes identifié par le segment analytique E04 03. La codification suggère un rattachement à une catégorie ou un service précis (entité E04, sous-ensemble 03), typiquement utilisé pour appliquer un bouquet de primes homogène à une population ciblée de salariés relevant de ce périmètre. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il joue donc le rôle de conteneur déclaré mais inactif, sans impact sur le calcul du bulletin. Avant toute affectation à un contrat, il convient de rattacher les rubriques de primes attendues (montants, bases, conditions d'éligibilité) afin que le profil produise effectivement les lignes de paye prévues pour les bénéficiaires concernés.
Q0404
PRIMES E04 04
Le profil de paye « PRIMES E04 04 », identifié par le code Q0404, est un regroupement de rubriques destiné, comme son libellé le suggère, à porter un ensemble de primes spécifiques rattachées à une catégorie de personnel codifiée « E04 04 » (vraisemblablement une sous-catégorie d'employés ou un échelon précis dans la nomenclature interne). Dans son usage cible, il serait appliqué au contrat d'un salarié relevant de cette catégorie afin de déclencher automatiquement, sur son bulletin, le calcul des primes prévues par la politique de rémunération associée. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il est donc déclaré dans le référentiel mais reste inactif sur le plan du calcul. Aucune ligne de prime ne sera générée tant que des rubriques n'auront pas été associées par le gestionnaire paye.
Q0405
PRIMES E04 05
Le profil de paye « PRIMES E04 05 » (code Q0405) constitue un regroupement de rubriques destiné, d'après son libellé, à porter des primes spécifiques associées à la catégorie ou à l'échelon « E04 05 ». Il vise vraisemblablement une population de personnel identifiée par ce code interne (probablement un échelon, une catégorie statutaire ou un groupe métier propre à l'organisation), pour laquelle des éléments variables de rémunération de type primes doivent être appliqués au bulletin. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille paramétrée mais non encore opérationnelle. Concrètement, son application à un contrat n'aurait aucun impact sur le calcul du bulletin tant que les rubriques de primes correspondantes n'auront pas été associées. Une revue du paramétrage est recommandée avant utilisation en production.
Q0406
PRIMES E04 06
Le profil de paye « PRIMES E04 06 » (code Q0406) est un regroupement destiné à porter des primes spécifiques sur le bulletin d'une catégorie ciblée de personnel. La codification « E04 06 » suggère un rattachement à une échelle, un échelon ou une catégorie statutaire précise (par exemple échelle 4, échelon 6), typique des grilles de la fonction publique ou d'une convention interne. L'intitulé « PRIMES » indique que ce profil sert exclusivement à véhiculer des éléments indemnitaires (primes catégorielles, indemnités liées au grade) plutôt que la rémunération principale. En l'état, aucune rubrique n'est associée au profil : il s'agit donc d'une coquille déclarée mais non encore paramétrée, ou d'un profil en attente d'affectation de ses rubriques de prime. Aucun calcul n'est actuellement produit sur le bulletin tant que les rubriques ne sont pas rattachées.
Q0407
PRIMES E04 07
Le profil de paye « PRIMES E04 07 » (code Q0407) constitue un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul d'une catégorie spécifique de primes sur le bulletin de salaire. Son libellé suggère une application liée à un échelon ou à une catégorie de personnel identifiée par le segment « E04 07 », vraisemblablement rattachée à un grade, une fonction ou une période de référence interne à l'organisation. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne produit donc aucun élément de rémunération, ni gain ni retenue, lorsqu'il est appliqué à un contrat. Ce profil apparaît comme une coquille en attente d'alimentation, probablement créée en prévision d'un déploiement ultérieur ou conservée comme modèle. Une intervention du service paye est nécessaire pour y rattacher les rubriques de primes correspondantes avant toute utilisation opérationnelle sur les bulletins.