RACHAT JOURS RTT

rubriques code 8858 variante 32836 ● en vigueur

Période d'application : 2023-02-01None

À propos

Rubrique « RACHAT JOURS RTT » (code 8858) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 2023-02-01. 2 variantes successives au fil du temps. La formule actuelle (113 octets) référence 8 variable(s).

Explication

Cette rubrique sert à calculer le montant à verser au salarié lorsqu'il rachète des jours de RTT (Réduction du Temps de Travail) qu'il n'a pas pris. Autrement dit, au lieu de poser ces journées de repos, le salarié les "vend" à l'employeur, et la rubrique détermine la somme correspondante à ajouter sur le bulletin de paie. Le calcul se déroule en plusieurs étapes simples. D'abord, on établit un taux horaire spécifique au rachat : on part du taux horaire de référence du salarié et on lui applique un coefficient de majoration. Concrètement, l'heure rachetée est payée plus cher qu'une heure normale, ce qui correspond à la logique habituelle d'un rachat de RTT (le salarié est incité financièrement à renoncer à son repos). Ensuite, la rubrique récupère deux informations issues de la saisie : le nombre d'heures correspondant aux jours rachetés (qui constitue la base de calcul) et le nombre de jours rachetés (conservé probablement à titre d'information sur le bulletin ou pour des contrôles ultérieurs). Enfin, le montant à payer est obtenu très classiquement en multipliant la base (le nombre d'heures) par le taux horaire majoré calculé à la première étape. Ce montant constitue le solde de la rubrique, c'est-à-dire la somme qui apparaîtra effectivement en paie. Point d'attention : la rubrique ne précise pas elle-même d'où viennent le nombre d'heures et le nombre de jours (saisie manuelle par le gestionnaire, import d'un compteur, conversion automatique jours vers heures ?), ni la valeur exacte du coefficient de majoration. Ces éléments dépendent du paramétrage en amont et de la convention collective applicable. Il est donc prudent de vérifier ces paramètres avant toute mise en production.

Éléments référencés

Historique de la règle (2 variantes)

Chaque ligne correspond à une version applicable sur une période donnée.

VersionPériodeStatut
29798 1980-01-01 → 2023-01-31 archivée Consulter
32836 2023-02-01 → None en vigueur version affichée