MAINTIEN SALAIRE

rubriques code 1642 variante 27766 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « MAINTIEN SALAIRE » (code 1642) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (99 octets) référence 5 variable(s).

Explication

Cette regle calcule le montant de la prime de maintien de salaire ainsi qu'un complement a integrer dans le taux horaire du salarie. L'objectif est d'assurer qu'un salarie conserve un certain niveau de remuneration en proratisant un montant de reference selon le temps reellement travaille. Concretement, la regle s'appuie sur trois elements : un montant de reference (lie a deux postes nommes ici E66 et E67, vraisemblablement des cumuls ou des elements de paie specifiques), le nombre d'heures de base du salarie sur la periode, et le nombre d'heures de reference de l'etablissement (par exemple les heures contractuelles standard d'un temps plein dans l'entreprise). Le premier calcul determine la prime de maintien : on prend le montant de reference, on le multiplie par les heures de base du salarie, puis on divise le tout par les heures de l'etablissement. Cela revient a verser au salarie une fraction du montant de reference proportionnelle a son temps de travail. Un salarie a temps plein touchera donc l'integralite du montant, tandis qu'un salarie a temps partiel en recevra une part proportionnelle. Le second calcul produit une valeur a ajouter dans le taux horaire : le montant de reference divise par les heures de l'etablissement. Autrement dit, le montant de reference est converti en valeur horaire, qui viendra majorer le taux horaire du salarie. Cela permet probablement que ce complement soit pris en compte dans d'autres calculs de paie bases sur le taux horaire (heures supplementaires, conges payes, etc.). Point d'ambiguite : la nature exacte du montant de reference (E66_E67) n'est pas precisee ici, il faut se referer au parametrage de ces rubriques pour en confirmer le sens metier.

Éléments référencés