Sommaire

Cette partie présente le cadre dans lequel s'applique la paye : conventions collectives en vigueur, profils de paye, modèles de calcul utilisés et grilles de rémunération.

1. Chapitre 1 — Conventions collectives — Les conventions collectives applicables à l'établissement et leur paramétrage.
2. Chapitre 2 — Profils de paye — Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
3. Chapitre 3 — Barèmes et grilles — Les grilles indiciaires et barèmes utilisés pour déterminer les niveaux de rémunération.
4. Chapitre 4 — Modèles de calcul — Modèles partagés qui décrivent une logique de calcul réutilisable.

Les rubriques de paye sont les lignes qui apparaissent sur le bulletin (gains, primes, retenues). C'est le cœur du calcul de la paye.

1. Chapitre 5 — Rubriques de paye — Liste détaillée de toutes les rubriques de paye : salaires de base, primes, indemnités, retenues, cotisations affichées sur le bulletin.

Cotisations sociales (sécurité sociale, retraite, prévoyance, chômage, etc.) prélevées sur le salaire.

1. Chapitre 6 — Cotisations — Liste des cotisations et de leurs taux historisés.

Les cumuls accumulent des montants ou des durées sur une période donnée (mois, année, début de contrat) pour servir au calcul d'autres règles.

1. Chapitre 7 — Cumuls — Cumuls de montants ou d'heures utilisés dans les calculs.
2. Chapitre 8 — Compteurs — Compteurs de jours, d'heures ou d'évènements suivis salarié par salarié.

Paramétrage des absences (maladie, maternité, AT/MP, congés payés…) et de leur impact sur la paye.

1. Chapitre 9 — Paramètres d'absence — Types d'absences gérés et leur paramétrage (rubriques associées, motifs, conditions).

Accords d'intéressement et de participation aux résultats de l'entreprise.

1. Chapitre 10 — Formules d'intéressement — Formules de calcul de l'intéressement.

Paramétrage des déclarations sociales nominatives (DSN), DADS-U et N4DS.

1. Chapitre 11 — Synthèse du paramétrage déclaratif — Vue d'ensemble des éléments DSN, DADS-U et N4DS paramétrés.

Calendriers de paye applicables : périodes, jours ouvrés, jours fériés.

1. Chapitre 12 — Calendriers de paye — Périodes de paye, jours fériés, calendriers ouvrés et ouvrables.

Les annexes regroupent les données de référence mobilisées par les règles : constantes, attributs salariés, variables et fonctions. Les éléments référencés depuis une règle renvoient ici.

1. Annexe A — Constantes paramétrables — Valeurs constantes (taux, plafonds, seuils) définies aux niveaux national, entreprise, établissement et contrat. Référencées dans les règle…
2. Annexe B — Attributs salariés — Caractéristiques individuelles d'un salarié (statut, contrat, ancienneté, etc.) utilisées par les règles de paye.
3. Annexe C — Index des variables — Index alphabétique des variables utilisées dans les règles de calcul.
4. Annexe D — Index des fonctions — Index alphabétique des fonctions de calcul utilisées.
5. Annexe E — Nomenclatures et listes de codes — Listes de codes et nomenclatures officielles utilisées (types d'absence, types de contrat, PCS, etc.).