HPA
Chapitre 9 — Paramètres d'absence
Types d'absences gérés et leur paramétrage (rubriques associées, motifs, conditions).
ADIH
ABS. DIV. INJUSTIFIEES EN HEURES
Le paramètre d'absence ADIH, intitulé « ABS. DIV. INJUSTIFIEES EN HEURES », correspond à un motif d'absence utilisé dans la gestion de la paie pour tracer les absences diverses non justifiées, exprimées en heures (et non en jours). Il s'agit d'un élément de paramétrage actif, destiné à être sélectionné lors de la saisie d'une absence salarié afin de catégoriser correctement l'événement et de déclencher les retenues ou impacts de paie associés. La particularité notable réside dans son unité de décompte : l'heure, ce qui le rend adapté aux absences partielles ou de courte durée, par opposition aux motifs en journées. Étant qualifié d'« injustifié », il entraîne généralement une retenue sur salaire, sans maintien de rémunération ni indemnisation, et peut alimenter le suivi disciplinaire RH.
ADIJ
ABS. DIV. INJUSTIFIEES EN JOURS
Le paramètre d'absence ADIJ, libellé « ABS. DIV. INJUSTIFIEES EN JOURS », est un code de gestion utilisé dans le module de paie pour identifier et comptabiliser les absences diverses non justifiées exprimées en jours. Concrètement, il sert à enregistrer les journées durant lesquelles un salarié s'absente sans motif valable ni justificatif fourni à l'employeur, par opposition aux absences justifiées (maladie, congés, événements familiaux). Sur le plan métier, ce paramètre est mobilisé par le service paie pour appliquer les retenues correspondantes sur le salaire, alimenter les compteurs d'absentéisme et tracer le comportement disciplinaire. L'unité retenue étant la journée complète, il convient de prévoir un paramètre distinct pour les absences injustifiées exprimées en heures. Le paramètre est actuellement actif. La description disponible reste sommaire : les règles précises de valorisation (taux de retenue, impact sur la prime d'ancienneté ou les congés payés) doivent être vérifiées dans le paramétrage complémentaire.
ADJH
ABS. DIV. JUSTIFIEES EN HEURES
Le paramètre d'absence ADJH, intitulé « ABS. DIV. JUSTIFIEES EN HEURES », est un élément de paramétrage utilisé par le système de paie pour identifier et traiter une catégorie d'absences diverses justifiées, comptabilisées en heures plutôt qu'en jours. Ce paramètre est actuellement actif et mobilisable dans les traitements de paie courants.
Concrètement, il sert au gestionnaire RH/paie à saisir et catégoriser des absences de courte durée (par exemple rendez-vous administratifs, médicaux ou démarches officielles) pour lesquelles le salarié fournit un justificatif. La granularité horaire permet un suivi fin, adapté aux absences ne couvrant pas une journée entière.
Particularité notable : c'est l'unité de comptage en heures qui distingue ADJH d'autres paramètres d'absences justifiées exprimés en jours. Les règles de rémunération, plafonds et impacts sur les compteurs associés sont définis dans le paramétrage complémentaire de la rubrique.
ADJJ
ABS. DIV. JUSTIFIEES EN JOURS
Le paramètre d'absence ADJJ, intitulé « ABS. DIV. JUSTIFIEES EN JOURS », est un élément de paramétrage actif utilisé pour gérer les absences diverses justifiées comptabilisées en jours. Concrètement, il sert à catégoriser et suivre, dans la paie, les jours d'absence pour lesquels le salarié fournit un justificatif valable mais qui ne relèvent pas d'une catégorie spécifique déjà codifiée (congés payés, maladie, maternité, etc.). Ce type de paramètre permet au gestionnaire RH/paie d'imputer correctement ces absences sur les compteurs, d'appliquer les règles de maintien ou de retenue de salaire prévues, et d'assurer la traçabilité réglementaire. L'unité « en jours » indique que la saisie et le décompte se font en journées entières, et non en heures. À noter : la description disponible reste générique, les règles précises de valorisation et d'impact sur les bulletins dépendent du paramétrage complémentaire défini dans le dossier paie.
AHAD
HEURES ADOPTION
Le paramètre d'absence « HEURES ADOPTION » (code AHAD) est un élément de paramétrage destiné à identifier et tracer, dans le système de paie, les heures durant lesquelles un salarié s'absente au titre d'un congé d'adoption. Il s'agit d'un compteur d'absence exprimé en heures, utilisé par les gestionnaires RH/paie pour saisir, suivre et valoriser ce type particulier d'absence légale lié à l'arrivée d'un enfant adopté au foyer du salarié.
Activé dans le référentiel (Actif = 1), ce paramètre est donc opérationnel et peut être mobilisé dans les bulletins en cours. Au-delà du libellé et de son rattachement à la famille « paramètre_absence », la description disponible reste sommaire et ne précise pas les règles de calcul, plafonds ou impacts sur le brut associés : ces éléments doivent être confirmés via les règles de gestion liées à AHAD.
AHAN
HEURES ANCIENNETE
Le paramètre d'absence « HEURES ANCIENNETE » (code AHAN) est un élément de paramétrage utilisé dans le module de gestion des absences de la paye. Il sert à identifier et catégoriser un type d'absence spécifique lié à des heures accordées au titre de l'ancienneté du salarié, par exemple dans le cadre d'un congé d'ancienneté exprimé en heures plutôt qu'en jours. Concrètement, il permet d'associer ces heures à une règle de décompte, à un compteur dédié et, le cas échéant, à un traitement particulier sur le bulletin de paye. Point d'attention important pour le service RH/paye : ce paramètre est actuellement inactif (Actif = 0). Il n'est donc pas pris en compte dans les traitements en cours et doit être réactivé volontairement avant toute utilisation opérationnelle. La description disponible reste sommaire ; il est recommandé de vérifier en base les règles associées avant activation.
AHGR
HEURES GREVE
Le paramètre d'absence AHGR « HEURES GREVE » est un élément de paramétrage actif servant à identifier et comptabiliser, dans le système de paie, les heures d'absence imputables à une grève. Concrètement, il sert de référentiel pour saisir ou importer des plages d'absence relevant d'un mouvement social, et permet ainsi de distinguer ces heures des autres motifs d'absence (congés, maladie, formation, etc.). Côté gestionnaire RH/paie, ce code est utilisé lors de la déclaration des absences du mois afin de déclencher les règles de retenue salariale associées et d'alimenter les états réglementaires et statistiques relatifs au droit de grève. Particularité notable : la description disponible reste générique et ne précise ni l'unité de décompte exacte, ni les règles de valorisation rattachées ; ces éléments doivent être consultés dans le paramétrage détaillé des règles de paie liées au code AHGR avant tout usage opérationnel.
AHPP
HEURES PRESENCE PARENTALE
Le paramètre d'absence AHPP (« HEURES PRESENCE PARENTALE ») est un élément de paramétrage actif qui sert à identifier et à comptabiliser les absences prises au titre du congé de présence parentale. Ce dispositif permet à un salarié dont l'enfant à charge est gravement malade, accidenté ou handicapé de s'absenter de son poste pour rester auprès de lui, le décompte se faisant en heures et non en jours entiers afin de coller au caractère ponctuel et fractionné de ce besoin. Dans la paie, ce code AHPP est rattaché aux saisies d'absence afin de déclencher les règles de valorisation, de retenue sur salaire et d'alimentation des compteurs associés. Sa nature « heures » suppose une saisie horaire précise. La description disponible reste sommaire : pour les seuils, plafonds et indemnisations applicables, il convient de se référer aux règles de gestion paramétrées en complément.
AHSI
HEURES SOLIDARITE INTERNATIONALE
Le paramètre d'absence « HEURES SOLIDARITE INTERNATIONALE » (code AHSI) est un élément de paramétrage actif utilisé en paie pour identifier et traiter un type d'absence spécifique lié à un dispositif de solidarité internationale. Concrètement, il permet de catégoriser les heures durant lesquelles un salarié s'absente dans le cadre d'une action de solidarité à dimension internationale, afin que ces heures soient comptabilisées et traitées de manière distincte sur le bulletin de paie. Côté gestion RH, ce paramètre sert de référence pour la saisie des absences, le suivi des compteurs associés et l'application des règles de rémunération ou de neutralisation prévues. À noter : la description disponible reste sommaire ; les modalités précises de valorisation, les éventuels plafonds et l'articulation avec d'autres compteurs doivent être confirmés auprès du paramétrage détaillé avant toute utilisation opérationnelle.
AJAD
JOURS ADOPTION
Le paramètre d'absence « JOURS ADOPTION » (code AJAD) est un élément de paramétrage actif du moteur de paie qui définit la nature d'absence liée au congé d'adoption. Il sert de référence pour déclarer, suivre et valoriser en paie les jours d'absence pris par un salarié à l'occasion de l'accueil d'un enfant en vue de son adoption.
Concrètement, ce paramètre permet d'identifier ce motif d'absence dans les saisies RH, d'appliquer les règles de calcul associées (maintien de salaire, indemnisation, décompte des jours) et d'alimenter les bulletins et états réglementaires correspondants.
Le code AJAD constitue la clé technique utilisée par les autres règles de gestion (compteurs, cumuls, rubriques de paie) pour reconnaître ce type de congé. Aucune particularité de calcul supplémentaire n'est documentée ici au-delà de son rôle d'identifiant métier du congé d'adoption.
AJAN
JOURS ANCIENNETE
Le paramètre d'absence « JOURS ANCIENNETE » (code AJAN) correspond à un élément de paramétrage utilisé par le module de gestion des absences au sein de la chaîne paie. Concrètement, il sert à identifier et à comptabiliser les jours de congé attribués au salarié au titre de son ancienneté dans l'entreprise. Ce dispositif vient compléter les droits à congés payés légaux en accordant des journées supplémentaires en fonction des années de service accumulées, conformément aux règles conventionnelles ou aux accords internes en vigueur. Le paramètre est actuellement actif, ce qui signifie qu'il est pris en compte dans les calculs de paie et de gestion des compteurs d'absence. Il convient de vérifier dans les règles associées (barème, seuils d'ancienneté, plafonds) les modalités précises d'attribution, ces éléments n'étant pas détaillés ici.
AJGR
JOURS GREVE
Le paramètre d'absence « JOURS GREVE » (code AJGR) est un élément de paramétrage actif utilisé dans la gestion de la paie pour identifier et traiter les absences liées à un mouvement de grève. Concrètement, il sert à comptabiliser les journées durant lesquelles un salarié exerce son droit de grève, afin de les distinguer des autres types d'absences (congés, maladie, absences injustifiées, etc.). Sur le plan métier, cette distinction est essentielle car les jours de grève donnent lieu à une retenue sur salaire proportionnelle au temps non travaillé, sans ouvrir droit à maintien de rémunération. Le code AJGR permet ainsi au gestionnaire paie de saisir ces absences avec un motif clair, d'en assurer la traçabilité et d'appliquer automatiquement les règles de calcul associées. La description disponible reste générique : les modalités précises de valorisation dépendent du paramétrage complémentaire défini dans le dossier.
AJPON
JOURS PONT
Le paramètre d'absence AJPON, intitulé « JOURS PONT », est un élément de paramétrage actif dans le module paie. Il sert à identifier et traiter spécifiquement les journées dites « de pont », c'est-à-dire les jours ouvrés intercalés entre un jour férié et un week-end, accordés par l'employeur comme absences autorisées (chômées payées ou non, selon la politique interne).
D'un point de vue métier, ce type de paramètre permet au gestionnaire paie de distinguer les ponts des autres motifs d'absence (congés, maladie, RTT), afin d'appliquer les règles de rémunération, de comptabilisation et d'édition appropriées sur le bulletin et les états de présence.
L'information disponible se limite ici au libellé et au type d'objet. Les modalités précises (rémunération, déduction, compteurs impactés) dépendent du paramétrage détaillé associé dans le dossier de l'entreprise.
AJPP
JOURS PRESENCE PARENTALE
Le paramètre d'absence AJPP – « JOURS PRESENCE PARENTALE » est un élément de paramétrage actif dans la gestion des absences en paie. Il sert à identifier et comptabiliser, dans le dossier du salarié, les jours pris au titre du congé de présence parentale, un dispositif destiné aux salariés devant interrompre leur activité pour s'occuper d'un enfant gravement malade, accidenté ou handicapé. Concrètement, ce code est utilisé lors de la saisie des absences afin d'isoler ces journées des autres types de congés (CP, maladie, absence sans solde, etc.), d'en assurer le suivi des compteurs et d'appliquer le traitement de paie adéquat (retenue éventuelle sur salaire, maintien partiel, articulation avec une allocation versée par un organisme tiers). Le libellé étant le seul élément métier fourni, les règles précises de décompte et de valorisation doivent être vérifiées dans le paramétrage détaillé associé.
AJSI
JOURS SOLIDARITE INTERNATIONALE
Le paramètre d'absence « JOURS SOLIDARITE INTERNATIONALE » (code AJSI) est un élément de paramétrage actif utilisé dans le module de gestion des absences de la paie. Il sert à identifier et tracer les jours posés par un salarié au titre de la solidarité internationale, c'est-à-dire les congés accordés dans le cadre d'une mission humanitaire ou de coopération auprès d'organismes reconnus.
Concrètement, ce code permet au gestionnaire RH de saisir ce type d'absence sur le bulletin et de l'isoler des autres congés (congés payés, RTT, absences maladie), afin d'appliquer le traitement paie approprié : maintien ou suspension de salaire, impact sur les compteurs et restitution dans les états réglementaires.
Information disponible limitée : les règles précises de valorisation, plafonds et incidences sur les cotisations dépendent du paramétrage complémentaire associé à ce code dans le dossier.
AMALH
MALADIE EN HEURES
Le paramètre d'absence « MALADIE EN HEURES » (code AMALH) est un élément de paramétrage actif dans la gestion de la paie. Il sert à définir et tracer les absences pour maladie comptabilisées en heures, par opposition à un décompte en jours. Concrètement, lorsqu'un salarié est absent pour raison médicale sur une durée partielle (par exemple une demi-journée, quelques heures pour un rendez-vous médical justifié ou une indisponibilité courte), ce paramètre permet d'imputer précisément la durée concernée sur le bulletin de paie et sur les compteurs d'absences. Son statut actif indique qu'il est mobilisable dans les saisies en cours. Particularité notable : l'unité de mesure en heures, qui le distingue d'un paramètre maladie classique en jours et autorise un suivi plus fin, utile pour les populations à horaires variables ou en temps partiel. La description disponible reste limitée à ces éléments.
AMALI
MALADIE EN HEURES SANS SUBROGATION
Le paramètre d'absence AMALI, intitulé « MALADIE EN HEURES SANS SUBROGATION », est un élément de paramétrage actif qui sert à déclarer et tracer les arrêts maladie comptabilisés en heures, dans les situations où l'employeur ne pratique pas la subrogation. Concrètement, le salarié perçoit directement ses indemnités journalières de la Sécurité sociale, et l'employeur ne fait pas l'avance de ces sommes sur le bulletin. Ce code est typiquement mobilisé pour les absences courtes ou partielles (quelques heures sur une journée), notamment dans les organisations qui suivent finement le temps de travail. Lors de la saisie d'une absence avec AMALI, la paie déduira la rémunération correspondant aux heures non travaillées sans réintégrer d'IJSS. Particularité notable : l'unité de décompte en heures (et non en jours) impose une cohérence avec le planning et le compteur horaire du salarié.
AMALJ
MALADIE EN JOURS
Le paramètre d'absence « MALADIE EN JOURS » (code AMALJ) est un élément de paramétrage actif qui sert à enregistrer et suivre les absences pour maladie comptabilisées en jours calendaires ou ouvrés, par opposition à un décompte en heures. Concrètement, il permet au gestionnaire paie d'imputer sur la fiche du salarié les périodes d'arrêt maladie afin que le moteur de paie applique automatiquement les règles associées : maintien de salaire éventuel, déduction de la rémunération, calcul des indemnités journalières de la sécurité sociale et impact sur les compteurs de congés. Étant marqué comme actif, ce paramètre est mobilisable dans les saisies courantes d'absences. La description disponible reste générique : pour connaître le plafond de jours pris en charge, le taux de subrogation ou les rubriques de paie déclenchées, il convient de se référer aux règles de gestion détaillées rattachées à AMALJ.
AMATH
MATERNITE EN HEURES
Le paramètre d'absence AMATH, intitulé « MATERNITE EN HEURES », est un élément actif de configuration de la paie destiné à gérer les absences pour congé maternité décomptées à l'heure plutôt qu'à la journée. Concrètement, il sert à enregistrer dans le bulletin et le suivi des temps les périodes d'absence liées à la maternité d'une salariée, en s'appuyant sur une unité horaire. Cette granularité est particulièrement utile pour les salariées à temps partiel, à horaires variables ou bénéficiant d'aménagements (réduction d'horaire post-natal, allaitement, suivi médical), où un décompte en jours serait imprécis. Son statut « actif » indique qu'il est mobilisable dans les saisies courantes. La description disponible reste sommaire : les règles de rémunération, de plafonnement et d'articulation avec la Sécurité sociale associées à ce paramètre devront être vérifiées directement dans le paramétrage détaillé du dossier.
AMATJ
MATERNITE EN JOURS
Le paramètre AMATJ « MATERNITE EN JOURS » est un élément de paramétrage de type parametre_absence, actuellement actif dans le système de paie. Il sert à identifier et comptabiliser les absences liées au congé de maternité, exprimées en jours calendaires ou ouvrés selon la configuration retenue par l'entreprise. Concrètement, ce paramètre permet au service paie de tracer la durée du congé maternité de chaque salariée concernée, afin d'alimenter les calculs associés : maintien de salaire, indemnités journalières de sécurité sociale, subrogation éventuelle, et impact sur les compteurs de congés payés ou d'ancienneté. Particularité notable : l'unité retenue est le jour, ce qui le distingue d'éventuels paramètres équivalents exprimés en heures. La description fournie reste sommaire ; il convient de vérifier dans le paramétrage applicatif les règles précises de décompte et les rubriques de paie rattachées.
AMITH
MI-TPS THERAPEUTIQUE HRS
Le paramètre d'absence AMITH, intitulé « MI-TPS THERAPEUTIQUE HRS », est un élément de paramétrage actif qui codifie un motif d'absence spécifique : le mi-temps thérapeutique, comptabilisé en heures (HRS). Concrètement, il permet de tracer dans la paie les périodes durant lesquelles un salarié reprend partiellement son activité après un arrêt maladie, sur prescription médicale et avec accord de l'employeur et de la sécurité sociale. Côté gestion RH/paie, ce code sert à identifier ces heures d'absence pour les distinguer du temps de travail effectif, calculer la rémunération maintenue par l'employeur et déclencher, le cas échéant, le complément versé par la caisse d'assurance maladie. À noter : la mention « HRS » indique une saisie horaire (et non en jours), ce qui suppose un suivi fin du planning. Aucune règle de calcul détaillée n'est fournie ici au-delà de l'identification du motif.
AMITJ
MI-TPS THERAPEUTIQUE JRS
Le paramètre « MI-TPS THERAPEUTIQUE JRS » (code AMITJ) est un paramètre d'absence utilisé dans la gestion de la paie pour identifier et comptabiliser les jours d'absence d'un salarié placé en mi-temps thérapeutique. Ce dispositif, prescrit par le médecin traitant et validé par le médecin-conseil, permet à un salarié de reprendre progressivement son activité après un arrêt maladie tout en bénéficiant d'indemnités journalières complémentaires de la Sécurité sociale. Sur le plan métier, ce paramètre sert à isoler les journées concernées afin de calculer correctement la rémunération versée par l'employeur, les retenues éventuelles et les compléments d'indemnisation. À noter : ce paramètre est actuellement inactif (Actif = 0), ce qui signifie qu'il n'est pas mobilisé dans les traitements de paie en cours. Sa réactivation nécessite une décision de paramétrage explicite.
APATH
CONGE PATHOLOGIQUE EN HEURES
Le paramètre d'absence APATH, intitulé « CONGE PATHOLOGIQUE EN HEURES », est un élément de paramétrage actif qui sert à identifier et gérer les absences liées à un congé pathologique, comptabilisées en heures. Concrètement, il permet au gestionnaire de paie de saisir, suivre et valoriser ce type d'absence sur le bulletin de salaire et dans les compteurs d'absences du salarié concerné.
Le congé pathologique correspond à une absence d'origine médicale, généralement prescrite avant ou après un congé maternité en cas de complications de grossesse ou de suites de couches. La particularité notable d'APATH est son unité de décompte en heures (et non en jours), ce qui le rend adapté aux salariés à horaires variables ou à temps partiel, où une granularité fine est nécessaire pour un calcul précis des indemnités et du maintien de salaire.
APATJ
CONGE PATHOLOGIQUE EN JOURS
Le paramètre d'absence APATJ – CONGE PATHOLOGIQUE EN JOURS identifie, dans le référentiel de paie, le type d'absence correspondant au congé pathologique exprimé en jours. Ce congé est une période d'arrêt accordée à une salariée enceinte lorsque la grossesse engendre un état pathologique, en complément du congé maternité légal. Côté gestion RH, ce code sert à saisir et qualifier les absences de cette nature dans les bulletins, à déclencher les règles de maintien de salaire, d'indemnisation et de déclaration sociale associées, et à alimenter les compteurs et états de suivi. L'unité de décompte est la journée, ce qui implique une saisie en jours calendaires ou ouvrés selon le paramétrage de l'entreprise. Le paramètre est actif, donc disponible à la sélection. La description disponible reste générique : il convient de vérifier les règles de calcul rattachées avant tout usage en production.
ATH
ACCIDENT DE TRAVAIL EN HEURES
Le paramètre d'absence ATH (« Accident de travail en heures ») est un élément de paramétrage de paye utilisé pour gérer les absences liées à un accident du travail dont la durée est exprimée en heures, et non en journées complètes. Concrètement, il permet de saisir et de comptabiliser des arrêts de courte durée ou à temps partiel résultant d'un accident professionnel, en s'appuyant sur un décompte horaire précis. Cette granularité horaire est particulièrement utile pour les salariés dont le contrat ou le planning rend pertinente une absence partielle plutôt qu'une journée entière. Le paramètre est actuellement actif dans le référentiel. À noter : la description disponible se limite au libellé et au code ; les règles fines (taux d'indemnisation, impact sur les compteurs, traitement DSN, articulation avec un éventuel pendant en jours) doivent être vérifiées dans le paramétrage détaillé associé.
ATJ
ACCIDENT DE TRAVAIL EN JOURS
Le paramètre d'absence « ACCIDENT DE TRAVAIL EN JOURS » (code ATJ) est un élément de paramétrage actif utilisé pour qualifier et comptabiliser les absences liées à un accident du travail, exprimées en jours calendaires ou ouvrés selon la configuration retenue. Sur le plan métier, il permet à la paie de tracer ces interruptions d'activité, d'appliquer les règles de maintien de salaire, de subrogation et d'indemnisation propres à ce type d'arrêt, ainsi que d'alimenter les déclarations sociales (DSN, attestation employeur). Il sert également de support aux compteurs RH : suivi de l'absentéisme, neutralisation éventuelle sur les congés payés ou l'ancienneté. La particularité notable est l'unité de décompte en jours, à distinguer d'un paramètre équivalent en heures : ce choix structure le mode de saisie des arrêts et conditionne les calculs de retenue et de reconstitution de rémunération.
ATRJH
ACCIDENT DE TRAJET EN HEURES
Le paramètre d'absence ATRJH, intitulé « ACCIDENT DE TRAJET EN HEURES », est un élément de paramétrage actif utilisé dans la gestion des absences du personnel. Il permet de codifier et de saisir, en unité horaire, les absences résultant d'un accident survenu pendant le trajet domicile-travail, distinct de l'accident du travail proprement dit. Sur le plan métier, ce code sert à isoler ce motif d'arrêt pour assurer un traitement spécifique en paie : maintien éventuel de salaire, articulation avec la subrogation, suivi des indemnités journalières et reporting réglementaire. La granularité en heures, plutôt qu'en jours, autorise une comptabilisation fine pour les absences partielles ou les reprises progressives. Le statut actif (1) confirme que le paramètre est mobilisable dans les saisies courantes. Aucune particularité complémentaire (plafonds, taux, compteurs associés) n'est documentée dans les informations transmises.
ATRJJ
ACCIDENT DE TRAJET EN JOURS
Le paramètre d'absence ATRJJ, intitulé « ACCIDENT DE TRAJET EN JOURS », correspond à un motif d'absence du référentiel paie utilisé pour comptabiliser les arrêts consécutifs à un accident de trajet, c'est-à-dire un sinistre survenu lors du déplacement entre le domicile et le lieu de travail. Comme son libellé l'indique, l'unité de décompte retenue est la journée : la durée de l'absence est saisie et valorisée en jours entiers, et non en heures, ce qui en fait le pendant « jours » d'éventuelles variantes exprimées en heures. Ce paramètre, actuellement actif dans le système, sert de référence aux gestionnaires pour déclarer ce type d'événement, déclencher le traitement paie associé (maintien de salaire, subrogation, indemnités journalières) et alimenter les déclarations sociales. Aucune règle de calcul spécifique n'est documentée ici au-delà de l'unité de décompte.
ATRRH
RECHUTE A.T.EN HEURES
Le paramètre d'absence ATRRH, intitulé « RECHUTE A.T. EN HEURES », est un élément de paramétrage actif qui sert à identifier et gérer, dans la paie, les périodes d'absence liées à une rechute d'un accident du travail antérieur, comptabilisées en heures (et non en jours).
Sur le plan métier, il permet au gestionnaire RH/paie de saisir précisément ces arrêts spécifiques afin qu'ils soient traités distinctement d'un accident du travail initial ou d'une maladie ordinaire : déclenchement des règles d'indemnisation propres à la rechute AT, alimentation des cumuls et états déclaratifs, suivi statistique des absences.
Particularité notable : l'unité de saisie est l'heure, ce qui le rend adapté aux absences partielles ou aux reprises progressives. À utiliser uniquement pour une rechute officiellement reconnue rattachée à un AT antérieur.
ATRRJ
RECHUTE A.T.EN JOURS
Le paramètre d'absence ATRRJ, intitulé « RECHUTE A.T. EN JOURS », est un code de gestion utilisé dans le module paie pour identifier et comptabiliser les absences liées à une rechute d'accident du travail, exprimées en jours. Concrètement, il sert à saisir, lors de la déclaration d'absence d'un salarié, les périodes durant lesquelles celui-ci est à nouveau arrêté suite à une rechute reconnue d'un accident du travail antérieur, par opposition à l'arrêt initial. Son unité de décompte est la journée, ce qui le différencie d'éventuels paramètres équivalents exprimés en heures. Étant actif, il est disponible à la saisie et alimente les compteurs d'absences, les bulletins de paie ainsi que les déclarations sociales associées. Aucune particularité supplémentaire (plafond, taux, lien avec un autre paramètre) n'est documentée ici au-delà du libellé et du type.