PRIME STOMATHERAPIE
rubriques
code 1490
variante 27630
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « PRIME STOMATHERAPIE » (code 1490) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (83 octets) référence 5 variable(s).
Explication
Cette regle determine comment calculer la prime a valoir versee au salarie et l'impact qu'elle aura sur son taux horaire.
Concretement, deux montants sont calcules a partir d'un meme element de reference, appele ici "Montant", qui represente la valeur globale de la prime telle qu'elle a ete attribuee ou saisie pour la periode.
Premier calcul : le montant de la prime effectivement versee sur le bulletin est obtenu en prenant le "Montant" de reference, en le multipliant par les heures de base du salarie (ses heures reellement travaillees ou retenues pour la paie de la periode), puis en divisant le resultat par les heures de l'etablissement (la duree de reference, typiquement la duree mensuelle standard pratiquee dans l'entreprise). Autrement dit, on proratise la prime en fonction de la presence reelle du salarie : un salarie qui n'a pas travaille toute la periode ne touche qu'une fraction proportionnelle de la prime.
Second calcul : la regle determine egalement une valeur a rajouter dans le taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au "Montant" de reference divise par les heures de l'etablissement. L'objectif est d'integrer la prime dans le taux horaire de base, ce qui sert generalement a recalculer correctement d'autres elements de paie qui dependent du taux horaire (heures supplementaires, indemnites de conges payes, etc.), afin que la prime soit prise en compte dans leur valorisation.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement de quelle periode provient le "Montant" ni les conditions de declenchement (mensuel, exceptionnel, regularisation). Elle suppose aussi que les heures de l'etablissement ne soient pas nulles, sans quoi le calcul echouerait. L'interpretation exacte de "a valoir" (avance a regulariser ulterieurement ou prime acquise) depend du parametrage en amont.
Éléments référencés
Données utilisées (5)