PRIME PENURIE

rubriques code 7647 variante 34961 ● en vigueur

Période d'application : 2026-04-01None

À propos

Rubrique « PRIME PENURIE » (code 7647) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 2026-04-01. 5 variantes successives au fil du temps. La formule actuelle (619 octets) référence 14 variable(s).

Explication

Cette regle calcule le montant de la prime de penurie a verser au salarie sur le bulletin de paie. Elle determine ce montant selon la qualification du salarie et son temps de presence reel dans le mois. Premier cas : si un montant a ete force manuellement (saisi en dur pour ce salarie), c'est ce montant qui est retenu tel quel comme prime, et le calcul s'arrete immediatement. Cela permet a la paie de surcharger ponctuellement la regle automatique. Sinon, la regle regarde la qualification non conventionnelle du salarie : - S'il s'agit d'un preparateur(trice) en pharmacie ou d'un technicien(ne) bio-medical, la prime est calculee a partir du montant standard, proratise selon le temps de presence : (heures de base moins heures d'absence) divise par les heures de l'etablissement. - Sinon, la regle examine des contextes specifiques d'infirmier(e) : si le salarie est en dialyse, on applique le montant dedie IDE dialyse ; s'il est en puericulture, le montant IDE puericulture ; s'il est rattache a la preparation, le montant IDE preparation. Dans tous ces cas, le meme prorata temps de presence s'applique. Si le salarie ne correspond a aucun de ces profils, aucune prime n'est calculee par cette regle. Enfin, la regle alimente une variable destinee a etre integree au taux horaire (montant divise par heures de base), ce qui sert vraisemblablement aux majorations d'heures supplementaires ou au calcul des conges payes incluant cette prime. Point d'attention : la derniere ligne (ajout au taux horaire) utilise le montant standard, meme pour les profils IDE qui recoivent un montant different. A verifier si c'est volontaire ou s'il faudrait utiliser le montant reellement applique.

Éléments référencés

Historique de la règle (5 variantes)

Chaque ligne correspond à une version applicable sur une période donnée.

VersionPériodeStatut
32356 2021-12-01 → 2023-10-31 archivée Consulter
33117 2023-11-01 → 2023-11-30 archivée Consulter
33297 2023-12-01 → 2024-05-31 archivée Consulter
33696 2024-06-01 → 2026-03-31 archivée Consulter
34961 2026-04-01 → None en vigueur version affichée