PRIME PENURIE
rubriques
code 7647
variante 34961
● en vigueur
Période d'application : 2026-04-01 → None
À propos
Rubrique « PRIME PENURIE » (code 7647) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 2026-04-01. 5 variantes successives au fil du temps. La formule actuelle (619 octets) référence 14 variable(s).
Explication
Cette regle calcule le montant de la prime de penurie a verser au salarie sur le bulletin de paie. Elle determine ce montant selon la qualification du salarie et son temps de presence reel dans le mois.
Premier cas : si un montant a ete force manuellement (saisi en dur pour ce salarie), c'est ce montant qui est retenu tel quel comme prime, et le calcul s'arrete immediatement. Cela permet a la paie de surcharger ponctuellement la regle automatique.
Sinon, la regle regarde la qualification non conventionnelle du salarie :
- S'il s'agit d'un preparateur(trice) en pharmacie ou d'un technicien(ne) bio-medical, la prime est calculee a partir du montant standard, proratise selon le temps de presence : (heures de base moins heures d'absence) divise par les heures de l'etablissement.
- Sinon, la regle examine des contextes specifiques d'infirmier(e) : si le salarie est en dialyse, on applique le montant dedie IDE dialyse ; s'il est en puericulture, le montant IDE puericulture ; s'il est rattache a la preparation, le montant IDE preparation. Dans tous ces cas, le meme prorata temps de presence s'applique.
Si le salarie ne correspond a aucun de ces profils, aucune prime n'est calculee par cette regle.
Enfin, la regle alimente une variable destinee a etre integree au taux horaire (montant divise par heures de base), ce qui sert vraisemblablement aux majorations d'heures supplementaires ou au calcul des conges payes incluant cette prime.
Point d'attention : la derniere ligne (ajout au taux horaire) utilise le montant standard, meme pour les profils IDE qui recoivent un montant different. A verifier si c'est volontaire ou s'il faudrait utiliser le montant reellement applique.
Éléments référencés
Données utilisées (14)
Historique de la règle (5 variantes)
Chaque ligne correspond à une version applicable sur une période donnée.
| Version | Période | Statut | |
|---|---|---|---|
| 32356 | 2021-12-01 → 2023-10-31 | archivée | Consulter |
| 33117 | 2023-11-01 → 2023-11-30 | archivée | Consulter |
| 33297 | 2023-12-01 → 2024-05-31 | archivée | Consulter |
| 33696 | 2024-06-01 → 2026-03-31 | archivée | Consulter |
| 34961 | 2026-04-01 → None | en vigueur | version affichée |