RÉFÉRENTIEL DES RÈGLES DE PAYE HPA Document métier — règles applicables au 2026-06-15 1 717 Règles en vigueur 2 971 Règles paramétrées au total 15 Thématiques Établissement HPA (HPA) Code interne HPA Date de référence 2026-06-15 Document destiné à Responsables et gestionnaires paye Accéder au sommaire → Avant-propos