Hres Supplémentaires Non Exonérées

Cette regle concerne la rubrique "Heures Supplementaires Non Exonerees" et sert simplement a recopier deux informations deja calculees ailleurs vers deux variables de travail utilisables par la suite du bulletin. Concretement, elle prend le nombre d'heures supplementaires considerees comme non exonerees (c'est-a-dire les heures sup qui restent soumises a cotisations et/ou impot, par opposition a la part eventuellement exoneree) et le reporte dans une variable de sortie. Elle fait la meme chose pour le montant correspondant a ces heures supplementaires non exonerees : le montant deja determine est recopie tel quel dans une variable de sortie. Il n'y a ici aucun calcul, aucun arrondi, aucune condition, aucun test de seuil ni aucune distinction de cas. La regle se contente d'un transfert direct, valeur pour valeur, du nombre d'heures et du montant. Si la valeur d'origine est nulle ou vide, la variable resultante le sera egalement. L'effet pratique est de rendre disponibles, sous un nom dedie (avec un prefixe distinctif), le nombre d'heures sup non exonerees et leur montant, afin que d'autres rubriques du bulletin (cumuls, bases de cotisation, base imposable, etats de paie, exports) puissent les reutiliser sans risquer d'ecraser la valeur d'origine. Point d'attention : la regle suppose que le nombre d'heures et le montant des heures supplementaires non exonerees ont bien ete alimentes en amont par une autre rubrique ou un parametrage. Si ce n'est pas le cas, les variables de sortie resteront vides et n'auront aucun effet sur le bulletin. La regle ne verifie pas non plus la coherence entre le nombre d'heures et le montant : elle se contente de les transmettre.