Avant-propos

Objet du document

Ce document recense l'ensemble des règles de paye applicables au sein de l'établissement HPA. Il est destiné aux responsables et gestionnaires paye qui souhaitent comprendre, vérifier ou faire évoluer le paramétrage en vigueur.

Pour chaque règle figurent, dans l'ordre :

• une identification (libellé, code interne, période de validité, statut) ;
• une explication en langage naturel de ce que la règle calcule ou contrôle ;
• les éléments référencés (variables, fonctions, autres règles) lorsqu'ils sont pertinents.

Organisation

Le document est organisé en neuf parties qui suivent le déroulement d'un calcul de paye :

1. Cadre conventionnel — conventions, profils, grilles et modèles.
2. Données individuelles et constantes — attributs des salariés et valeurs paramétrables.
3. Éléments de rémunération — rubriques de paye (cœur du document).
4. Cotisations sociales — charges sociales et leurs taux.
5. Cumuls et compteurs — mémoires de calcul.
6. Absences et congés — paramétrage des absences.
7. Intéressement et participation — accords collectifs.
8. Déclarations sociales — DSN, DADS-U, N4DS.
9. Référentiels et calendriers — listes de codes et calendriers.

Les annexes regroupent les index techniques des variables et fonctions utilisées dans les règles.

Comment naviguer

• Le sommaire détaille toutes les parties et chapitres.
• La navigation latérale (à droite) est disponible sur chaque page : elle permet de sauter directement à une section et propose une recherche.
• Les boutons Section précédente / suivante en bas de page permettent une lecture linéaire.
• Les libellés cliquables au sein des règles renvoient vers les éléments référencés.