HPA · Processus de calcul

Comment se calcule la paie d'un salarié de HPA

Pour comprendre comment un bulletin est construit, le moteur CEGI exécute six étapes successives. Chaque étape s'appuie sur des données paramétrées et entièrement consultables dans ce document.

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    Identification du contexte salarié

    Au démarrage, le moteur récupère tout ce qui caractérise le salarié pour le mois traité :

    • Son contrat (CDI, CDD, apprentissage, vacation…)
    • Son profil de paye, qui regroupe les rubriques applicables — 3 111 profils disponibles (ex : Y1014 — PROFIL SPECIFIQUE 1014, Y1015 — PROFIL SPECIFIQUE 1015, Y1101 — PROFIL SPECIFIQUE 1101)
    • Sa convention collective — 15 conventions (CC C.C.U. (FHP), FIEHP, SY SYNTEC)
    • Sa position dans la grille indiciaire — 934 grilles, déterminant l'échelon, le coefficient et le salaire de base
    • Ses attributs personnels — 30 attributs (statut, ancienneté, nombre d'enfants à charge…)
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    Chargement des paramètres de référence

    Le moteur charge toutes les valeurs paramétrables nécessaires aux calculs :

    • 3 950 constantes (taux, plafonds, seuils, abattements) historisées sur 4 niveaux : national / entreprise / établissement / contrat
    • 725 cumuls et 733 compteurs accumulés depuis le début d'année ou du contrat (cumul brut annuel, heures travaillées…)
    Pourquoi 4 niveaux ? Une même constante peut avoir une valeur nationale (réglementaire) surchargée au niveau de l'entreprise, puis spécifiée par établissement, puis ajustée pour un contrat individuel. Le moteur prend toujours la valeur la plus spécifique disponible.
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    Calcul rubrique par rubrique

    Pour chaque rubrique du profil (en moyenne 50 à 200 par bulletin), le moteur :

    1. Sélectionne la variante active à la date de paye Une rubrique peut avoir plusieurs variantes valides selon la période ; le moteur prend celle dont les bornes début/fin contiennent la date de paye.
    2. Évalue la formule CEGI de cette variante Syntaxe : Si … Alors … SinonSi … Sinon … FinSi. Fonctions natives : Arrondi, Max, Min, Periode, DatePlus, etc. (37 fonctions au total — voir Annexe Fonctions).
    3. Lit les variables référencées 3 552 variables sont mobilisées au total (Annexe Variables) : attributs salarié, autres rubriques déjà calculées, constantes, cumuls de mois antérieurs.
    4. Produit une ligne de bulletin base × taux → montant ; affecté en gain ou retenue selon le sens de la rubrique.
    Explorer les 1 717 règles en vigueur → 2 971 règles paramétrées dont 1 717 actives à ce jour
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    Application des cotisations sociales

    324 cotisations paramétrées sont appliquées sur les rubriques d'assiette : sécurité sociale, retraite complémentaire (AGIRC-ARRCO), prévoyance, mutuelle, chômage, formation professionnelle, CSG-CRDS, taxe sur salaires…

    Base × Taux salarial → part salarié (retenue sur le brut)
    Base × Taux patronal → part employeur (charge entreprise)

    Avec historisation par tranche (T1, T2, PMSS) et possibilité de taux spécifiques par établissement pour gérer les particularités locales (taux AT/MP notamment).

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    Absences, cumuls et contrôles

    • 186 paramètres d'absence appliquent les retenues et indemnités selon le motif (maladie, maternité, AT/MP, congés payés, formation, sans solde…).
    • Les cumuls mensuels et annuels sont mis à jour automatiquement pour servir aux calculs des bulletins suivants (plafonnement Sécu, ancienneté, prorata temporis).
    • Des contrôles natifs sont exécutés par le moteur : calcul PASRAU (prélèvement à la source), C2P (compte de pénibilité), allègements généraux (réduction Fillon).
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    Génération des sorties

    📄 Bulletin de paie
    PDF mensuel agrégeant les lignes en sections (gains, cotisations, absences, net imposable, net à payer).
    📤 DSN mensuelle
    Génération XML conforme au cahier technique DSN (paramétrage déclaratif).
    📊 DADS-U / N4DS
    Déclarations annuelles légales (récapitulatifs RH/Sécu).
    💼 Comptabilité
    Ventilation analytique des charges (interface compta).
Synthèse

Pour un salarié de HPA, le moteur CEGI : (1) sélectionne le profil de paye qui regroupe une cinquantaine de rubriques, (2) évalue pour chaque rubrique la formule CEGI active à la date (du type Si…Alors…Sinon) en utilisant constantes, attributs et cumuls, (3) applique les cotisations (assiette × taux salarial/patronal), (4) gère absences et congés par retenue + maintien partiel, (5) met à jour les cumuls pour les calculs futurs, (6) génère le bulletin PDF et la DSN mensuelle.

Le moteur natif Delphi n'invente jamais une règle : il ne fait que lire le paramétrage en base et exécuter les formules CEGI. Toutes ces données sont disponibles dans ce document.

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