PRIME GESTION DEPOT DE SANG

rubriques code 1316 variante 32816 ● en vigueur

Période d'application : 2023-02-01None

À propos

Rubrique « PRIME GESTION DEPOT DE SANG » (code 1316) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 2023-02-01. 2 variantes successives au fil du temps. La formule actuelle (223 octets) référence 7 variable(s).

Explication

Cette règle calcule le montant de la prime de gestion du dépôt de sang à verser au salarié sur le mois, et met à jour la contribution de cette prime au taux horaire. Le principe est simple : la prime n'est due qu'aux personnes éligibles, et son montant est ajusté en fonction des heures d'absence du mois, de manière à ce qu'un salarié absent une partie du mois ne touche qu'une fraction de la prime. Le déroulement est le suivant. D'abord, on vérifie si le salarié a droit à cette prime. S'il n'est pas éligible, on s'arrête immédiatement : aucune prime n'est attribuée et le calcul du taux horaire n'est pas modifié. Si le salarié est éligible, on regarde s'il a eu des heures d'absence sur la période. Dans ce cas, la prime est proratisée : on prend le montant de référence de la prime, on le multiplie par les heures de base diminuées des heures d'absence, puis on divise le tout par les heures de l'établissement. Autrement dit, plus le salarié a été absent, plus la prime diminue. S'il n'y a aucune absence, la prime est calculée de la même manière mais sur la totalité des heures de base, ce qui correspond à la prime pleine au prorata des heures établissement. Enfin, et indépendamment du cas d'absence, la règle calcule une valeur à rajouter dans le taux horaire du salarié, égale au montant de référence de la prime divisé par les heures de base. Cela permet d'intégrer la prime dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs de paie, comme les heures supplémentaires. Point d'attention : la ligne d'ajout au taux horaire utilise le montant de référence et non la prime réellement versée ; en cas d'absence, ce taux n'est donc pas proratisé.

Éléments référencés

Historique de la règle (2 variantes)

Chaque ligne correspond à une version applicable sur une période donnée.

VersionPériodeStatut
624 1980-01-01 → 2023-01-31 archivée Consulter
32816 2023-02-01 → None en vigueur version affichée