HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Y1609
PROFIL SPECIFIQUE 1609
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1609 », identifié par le code Y1609, est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser la construction du bulletin. En l'état, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il ne déclenche donc, à ce stade, aucun calcul de rémunération, de cotisation ou de retenue lorsqu'il est appliqué à un salarié. Son intitulé « spécifique » et son numéro 1609 suggèrent un profil dédié à un cas particulier (catégorie de personnel ciblée, contrat atypique ou situation dérogatoire), probablement créé en prévision d'un paramétrage ultérieur. Avant toute affectation à un contrat actif, il est indispensable que le service paye complète ce profil avec les rubriques de salaire de base, primes, cotisations et retenues correspondant au métier ou au statut visé, sous peine de produire un bulletin vide.
Y1610
PROFIL SPECIFIQUE 1610
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1610 » (code Y1610) est un profil spécifique destiné à être rattaché à un contrat particulier, comme l'indique sa dénomination. Toutefois, à ce stade, aucune rubrique n'y est associée : le profil est donc une coquille vide qui ne déclenche, en l'état, aucun calcul sur le bulletin de paye. Il ne produit ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue tant qu'il n'est pas alimenté. La mention « SPECIFIQUE 1610 » suggère qu'il a été créé pour répondre à un cas particulier — un agent, une catégorie ou une situation contractuelle dérogatoire — mais le périmètre exact (catégorie de personnel, statut, métier concerné) ne peut pas être déduit avec certitude faute de rubriques renseignées. Une vérification auprès du gestionnaire ayant créé ce profil est recommandée avant toute utilisation en production.
CRCAM
retr am(arrco) et prév nc
Le profil de paye CRCAM, libellé « retr am(arrco) et prév nc » (RETRAITE / PREVOY. AGENTS MAITRISE), s'applique aux salariés non-cadres relevant de la catégorie agents de maîtrise. Il regroupe 41 rubriques destinées à calculer, sur le bulletin, les cotisations de retraite complémentaire ARRCO sur les tranches A et B, la contribution AGFF associée à ces mêmes tranches, ainsi que la prévoyance non-cadre couvrant l'incapacité, le décès et l'invalidité sur la tranche A. Le profil intègre également le maintien de salaire, en jours et en heures, pour la population non-cadre. Concrètement, lors de l'application au contrat, ce profil déclenche automatiquement la liquidation de ces cotisations sociales et garanties prévoyance, en parts salariale et patronale, selon les assiettes ARRCO et les taux conventionnels propres aux agents de maîtrise non-cadres.
41 rubrique(s) associée(s)
Q1800
PRIMES GENERALES E18
Le profil de paye « PRIMES GENERALES E18 » (code Q1800) regroupe 19 rubriques de primes appliquées automatiquement aux contrats qui y sont rattachés. À la lecture des libellés (prime de référent, de responsabilité, volante, de service, d'habillage, de poste, de stérilisation, IDE premier...), ce profil cible clairement le personnel soignant et paramédical d'un établissement de santé, en particulier les infirmiers diplômés d'État (IDE) et probablement les aides-soignants exerçant en bloc, en service de soins ou en stérilisation. Sur le bulletin, il déclenche le calcul cumulé des primes liées aux contraintes du poste (habillage, sujétion), aux responsabilités exercées (référent, responsabilité, IDE premier) et aux activités spécifiques (stérilisation, prime volante pour les remplacements). Il évite ainsi la saisie individuelle de chaque prime à l'embauche.
19 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1215 | PRIME DE REFERENT | 2004-01-01 |
| 1277 | PRIME DE RESPONSABILITE | 2004-01-01 |
| 1279 | PRIME VOLANTE | 2004-01-01 |
| 1299 | PRIME SERVICE | 2004-01-01 |
| 1313 | PRIME D'HABILLAGE | 2004-01-01 |
| 1314 | PRIME DE POSTE | 2004-01-01 |
| 1315 | PRIME DE STERILISATION | 2004-01-01 |
| 1317 | PRIME IDE PREMIER | 2004-01-01 |
| 8656 | JOURS RTT ACQUIS | 2005-03-01 |
| 1318 | PRIME SPECIFIQUE | 2004-01-01 |
| 1319 | PRIME ERP1 | 2004-01-01 |
| 1445 | ASTREINTES NON TRAVAILLEES "CADRE" | 2004-01-01 |
| 1446 | ASTREINTES TRAVAILLEES "CADRE" | 2004-01-01 |
| 1664 | PRIME D'ANCIENNETE (Fidélité) | 2005-02-01 |
| 5781 | ASTREINTES NON TRAVAILLEES | 2004-01-01 |
| 7158 | PRIME D'ANCIENNETE | 2005-01-01 → 2005-01-31 |
| 81500 | I.P nettes (Désactivée) | 2004-01-01 → 2005-01-31 |
| 1874 | PRIME QUALITE | 2004-01-01 |
| 1480 | PRIME ASH BLOC | 2004-01-01 |
Q1810
PRIMES CAS GAL NC
Le profil de paye « PRIMES CAS GAL NC » (code Q1810) constitue un regroupement de rubriques destiné à porter des primes spécifiques. L'intitulé suggère un usage orienté « cas général non-cadres » : il vise vraisemblablement les salariés relevant du statut non-cadre, pour lesquels certaines primes conventionnelles ou contractuelles doivent être versées de manière standardisée sur le bulletin. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il s'agit donc d'une enveloppe déclarée mais non encore alimentée, qui ne produit aucun calcul sur la paye tant qu'aucune rubrique de prime n'y est associée. Pour le responsable paye, ce profil est à considérer comme une coquille en attente d'affectation : il convient soit d'y rattacher les rubriques de primes attendues, soit de l'archiver s'il n'est plus utilisé sur les contrats actifs.
Q1812
PRIMES CAS GAL NC NUIT
Le profil de paye « PRIMES CAS GAL NC NUIT » (code Q1812) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à certains contrats lors du calcul de la paye. D'après son libellé, il semble cibler une catégorie spécifique de personnel — vraisemblablement des agents relevant d'un cas général non-cadre travaillant de nuit — afin de leur attribuer les primes liées à ce régime horaire particulier (majoration nuit, indemnités associées). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille déclarée mais non opérationnelle. Tant qu'aucune rubrique de prime n'y est associée, son affectation à un contrat n'aura aucun impact sur le bulletin produit. Une intervention de paramétrage est nécessaire pour activer concrètement les primes prévues par ce profil.
Q1820
PRIMES CAS GAL CA
Le profil de paye « PRIMES CAS GAL CA » (code Q1820) est, au vu de son libellé, destiné à regrouper des primes spécifiques relevant d'un cas général applicable à une population de type « CA » — vraisemblablement les cadres ou une catégorie assimilée d'agents bénéficiant d'éléments de rémunération particuliers. Sa vocation théorique est de centraliser, sur un même contrat, l'ensemble des rubriques de primes à appliquer automatiquement lors du calcul du bulletin. En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne contient toutefois aucune rubrique associée : il n'a donc pas d'effet concret sur la paye et ne génère ni gain, ni cotisation, ni retenue tant qu'il n'est pas alimenté. Il convient soit de le compléter par les rubriques de primes attendues, soit de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète ou en cours de configuration.
Q1822
PRIMES CAS GAL CA NUIT
Le profil de paye « PRIMES CAS GAL CA NUIT » (code Q1822) constitue un regroupement de rubriques destiné, d'après son libellé, au personnel de catégorie générale (« CAS GAL ») effectuant des heures de nuit et percevant à ce titre des primes spécifiques. Il s'adresse donc vraisemblablement à des agents soumis à un régime de travail nocturne, par exemple des personnels de service en horaires décalés, et vise à centraliser sur le bulletin les indemnités liées à cette sujétion (prime de nuit, majorations associées). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il est défini dans le référentiel mais reste une coquille vide. Concrètement, son application à un contrat ne déclenche aujourd'hui aucun calcul ni ligne de paie. Une revue fonctionnelle est nécessaire pour rattacher les rubriques de primes de nuit attendues avant utilisation effective.
Q1830
PRIMES APPRENTIS
Le profil de paye « PRIMES APPRENTIS » (code Q1830) est, comme son libellé l'indique, destiné au personnel sous contrat d'apprentissage. Il a vocation à regrouper les rubriques de primes spécifiques versées aux apprentis sur leur bulletin de paye, en complément de leur rémunération de base. En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il s'agit donc d'une enveloppe déclarée mais non encore alimentée. Concrètement, son application à un contrat d'apprenti n'aurait aujourd'hui aucun impact sur le calcul du bulletin, puisqu'aucune ligne de prime n'est rattachée. Pour qu'il joue son rôle, le service paye devra y rattacher les rubriques de primes prévues pour les apprentis (prime d'assiduité, prime de fin de contrat, gratifications, etc.) selon la politique interne et la convention applicable.
Q1840
PRIMES CONTRAT QUALIF
Le profil de paye « PRIMES CONTRAT QUALIF » (code Q1840) est, comme son libellé l'indique, destiné aux salariés titulaires d'un contrat de qualification, c'est-à-dire un dispositif d'insertion combinant période de travail et formation, généralement utilisé pour les jeunes ou les personnes en reconversion. Son objet métier est de regrouper les primes spécifiques attachées à ce type de contrat afin qu'elles soient automatiquement appliquées sur le bulletin lors du calcul de paye. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il constitue donc une enveloppe déclarative, créée pour être ultérieurement renseignée par le service paye. Aucun élément de rémunération n'est calculé tant que des rubriques (primes, indemnités, cotisations associées) n'y sont pas rattachées. Une revue de paramétrage par la cellule paye est recommandée avant utilisation.
Q1850
PRIMES VACATAIRES
Le profil de paye « PRIMES VACATAIRES » (code Q1850) est destiné, comme son libellé l'indique, au personnel vacataire, c'est-à-dire à des intervenants rémunérés à la tâche ou à l'heure, hors statut permanent. Il s'agit typiquement d'enseignants vacataires, de chargés de cours ou d'intervenants ponctuels percevant des primes liées à des missions ciblées (heures effectuées, encadrement, jurys, etc.).
En l'état actuel, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il constitue donc une coquille de regroupement, prête à accueillir les rubriques de calcul (primes, cotisations, retenues) qui produiront les lignes du bulletin. Tant que ces rubriques ne sont pas rattachées, l'application du profil à un contrat n'entraînera aucun calcul ni aucune ligne sur la fiche de paye. Une mise à jour du paramétrage est nécessaire avant exploitation.
Q1700
RUBRIQUES GENERALES E17
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E17 » (code Q1700) regroupe six rubriques générales appliquées aux contrats relevant de l'entité ou catégorie E17. Sa composition oriente clairement vers du personnel exerçant en milieu hôtelier, vraisemblablement avec des contraintes de mobilité et de disponibilité : on y retrouve des indemnités de transport (versions imposable et non imposable), une prime de responsabilité hôtelière, un avantage en nature repas et un forfait d'astreintes. Concrètement, ce profil calcule sur le bulletin le remboursement ou la compensation des trajets domicile-travail, valorise la prise de responsabilité opérationnelle dans l'activité hôtelière, intègre la fourniture des repas comme avantage en nature soumis à cotisations, et rémunère forfaitairement les périodes d'astreinte. Il s'adresse donc typiquement à des collaborateurs hôteliers encadrants ou polyvalents soumis à des sujétions de service.
6 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 6949 | INDEMNITES TRANSPORT IMP | 2003-01-01 |
| 6950 | INDEMNITES TRANSPORT IMP | 2003-01-01 |
| 1255 | PRIME RESP HOTELIERE | 2003-01-01 → 2003-12-31 |
| 8505 | AVANTAGE EN NATURE REPAS | 2004-01-01 |
| 81004 | Indemnité transport NI | 2004-01-01 |
| 5847 | ASTREINTES FORFAIT | 2004-01-01 |
Y1701
PROFIL SPECIFIQUE 1701
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1701 », identifié par le code Y1701, se présente comme un profil spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à un besoin particulier (catégorie de personnel, contrat ou situation atypique) que les profils standards ne couvraient pas. Le libellé ne précise toutefois ni le métier, ni le statut, ni la population ciblée : il n'est donc pas possible de déduire avec certitude à qui ce profil s'applique. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à Y1701. Concrètement, cela signifie qu'appliqué tel quel à un contrat, il ne déclenche le calcul d'aucun élément sur le bulletin : ni rémunération, ni cotisation, ni retenue. Ce profil est soit en cours de paramétrage, soit obsolète. Une revue par l'équipe paye est recommandée avant toute affectation à un salarié.
CRCRK
retraite compl, non cadres
Le profil de paye « retraite compl, non cadres » (code CRCRK), aussi intitulé « RETRAITE VACATAIRES », regroupe 28 rubriques destinées au personnel non cadre, en particulier les vacataires. Il s'applique aux contrats relevant du statut non cadre et pilote, sur le bulletin, le volet retraite complémentaire ainsi que certains éléments associés au maintien de salaire. Concrètement, il déclenche le calcul des cotisations de retraite complémentaire non cadres sur les tranches A et B (RETRAITE NC T.A, RETRAITE NC TR.B), les contributions AGFF correspondantes (AGFF NC RETRAITE T.A et TR.B), ainsi que les régularisations éventuelles (REGUL RETRAITE NC TR.A). Il intègre également le maintien de salaire exprimé en jours et en heures pour les non cadres, et une rubrique de test. Ce profil sert ainsi à automatiser, pour les vacataires non cadres, l'ensemble des retenues retraite complémentaire dues sur la paie.
28 rubrique(s) associée(s)
Y1702
PROFIL SPECIFIQUE 1702
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1702 », identifié par le code Y1702, est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, c'est-à-dire taillé pour un cas particulier (catégorie de personnel, statut ou situation contractuelle) ne relevant pas des profils standards de l'établissement. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce stade, aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye des contrats qui y seraient associés. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en attente de configuration. Avant toute affectation à un salarié, il convient de définir avec le service paye les rubriques de rémunération, cotisations et retenues à y intégrer pour qu'il devienne opérationnel.
Y1703
PROFIL SPECIFIQUE 1703
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1703 » (code Y1703) est un profil spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à un cas particulier identifié par le numéro 1703 : un agent, un contrat ou une situation paye nécessitant un traitement distinct du paramétrage standard. À ce stade, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil existe dans la base mais ne déclenche, en l'état, aucun calcul sur le bulletin (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue, ni indemnité). Il convient donc de considérer Y1703 comme une coquille en attente de paramétrage. Avant toute affectation à un contrat, le responsable paye devra préciser la population cible (catégorie de personnel, métier, statut concerné) et associer les rubriques correspondantes, afin que le profil produise effectivement les lignes attendues lors du traitement mensuel.
Y1704
PROFIL SPECIFIQUE 1704
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1704 » (code Y1704) est un profil spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à un cas particulier de gestion paye, sans doute lié à un contrat individuel ou à une situation dérogatoire identifiée par le numéro 1704. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce stade, aucun calcul automatique sur le bulletin de paye (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit soit d'un profil en cours de construction, soit d'une enveloppe en attente d'affectation de rubriques, soit d'un profil obsolète conservé pour traçabilité. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient de préciser la population cible (catégorie de personnel, statut, métier) et d'y associer les rubriques attendues pour produire un bulletin conforme.
Y1705
PROFIL SPECIFIQUE 1705
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1705 » (code Y1705) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail pour automatiser le calcul du bulletin. À ce stade, aucune rubrique n'y est associée : le profil existe dans le paramétrage mais ne déclenche, en l'état, aucun calcul de rémunération, de cotisation ni de retenue lorsqu'il est appliqué à un salarié. Son intitulé « SPECIFIQUE 1705 » suggère un profil dédié à un cas particulier (population, statut ou situation contractuelle ciblée), probablement créé en prévision d'un paramétrage ultérieur ou utilisé comme coquille à compléter. Avant toute affectation à un contrat, il est indispensable d'y rattacher les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, retenues), sous peine de produire un bulletin vide pour les agents concernés.
Y1706
PROFIL SPECIFIQUE 1706
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1706 » (code Y1706) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul du bulletin de paye. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, probablement créé pour répondre à une situation particulière (un agent, un statut dérogatoire ou un contrat atypique) plutôt qu'à une catégorie générale de personnel. En l'état, aucune rubrique n'y est associée : le profil ne déclenche donc aucun calcul, ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en cours de paramétrage, d'un profil archivé ou réservé pour un usage futur. Avant toute affectation à un salarié, il conviendra de définir les rubriques de salaire, primes, cotisations et retenues correspondant au cas visé.
Y1707
PROFIL SPECIFIQUE 1707
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1707 » (code Y1707) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors de la production du bulletin. Son libellé indique un usage spécifique, vraisemblablement réservé à une situation particulière de personnel (cas individuel, statut dérogatoire ou contrat ponctuel) plutôt qu'à une catégorie standard. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique de salaire de base, de primes, de cotisations ni de retenues sur le bulletin des contrats qui le portent. Concrètement, ce profil reste une coquille vide tant qu'il n'aura pas été enrichi par le service paye. Il convient de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours de construction, d'un profil archivé, ou d'un modèle à compléter avant toute affectation à un salarié.
Y1708
PROFIL SPECIFIQUE 1708
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1708 » (code Y1708) est un profil spécifique, comme l'indique son libellé, vraisemblablement créé pour répondre à un cas particulier de gestion (un contrat, un agent ou une situation atypique) ne rentrant pas dans les profils standards de l'organisation. À ce stade, aucune rubrique n'y est associée : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul automatique de salaire de base, de primes, de cotisations ou de retenues sur le bulletin. Le profil existe dans le référentiel mais reste une coquille vide, soit parce qu'il est en cours de paramétrage, soit parce qu'il a été désactivé ou vidé de ses rubriques. Avant toute affectation à un contrat, il est nécessaire de le compléter avec les rubriques pertinentes (rémunération, cotisations, indemnités) correspondant au profil métier ciblé.
Y1709
PROFIL SPECIFIQUE 1709
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1709 » (code Y1709) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail particulier. Son intitulé suggère qu'il s'agit d'un profil sur mesure, vraisemblablement créé pour répondre à une situation individuelle ou à un cas dérogatoire identifié par le numéro 1709, plutôt qu'à une catégorie standard de personnel (cadres, ouvriers, employés). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est rattachée : ce profil ne déclenche donc aujourd'hui aucun calcul sur le bulletin de paye (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit probablement d'une coquille en attente de configuration, d'un profil archivé, ou d'un modèle réservé à un usage futur. Avant toute affectation à un salarié, il convient de compléter la liste des rubriques associées pour qu'il produise un bulletin exploitable.
Y1710
PROFIL SPECIFIQUE 1710
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1710 » (code Y1710) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser la production du bulletin de salaire. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil à vocation spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à une situation particulière (catégorie de personnel atypique, dispositif dérogatoire ou cas individuel) plutôt qu'à une population large et standard. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul de rémunération, de cotisation, de retenue ou d'indemnité sur le bulletin. Concrètement, son affectation à un contrat resterait sans effet tant qu'il n'est pas alimenté. Une intervention du service paye est nécessaire pour rattacher les rubriques utiles avant toute utilisation opérationnelle.
Y1711
PROFIL SPECIFIQUE 1711
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1711 » (code Y1711) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin de piloter automatiquement le calcul du bulletin. Son intitulé indique une vocation spécifique, c'est-à-dire un profil taillé pour un cas particulier (un salarié, un statut atypique ou une situation contractuelle dérogatoire) plutôt qu'un profil générique applicable à une catégorie large de personnel. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, pour le moment, ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin. Tant qu'il reste vide, son affectation à un contrat n'aura aucun effet sur la paye. Il convient soit de compléter le paramétrage en y rattachant les rubriques attendues, soit de l'archiver s'il n'est plus utilisé.
Y1712
PROFIL SPECIFIQUE 1712
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1712 » (code Y1712) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul de son bulletin. Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul de rémunération, de cotisation, de retenue ni d'indemnité lorsqu'il est appliqué à un salarié. La dénomination « SPECIFIQUE 1712 » suggère un profil sur mesure, probablement réservé à une situation contractuelle particulière (catégorie de personnel ciblée, statut dérogatoire ou cas individuel), mais sans rubriques rattachées, sa portée métier reste indéterminée. Avant toute utilisation en production, il convient de compléter sa composition en y associant les rubriques de salaire, cotisations et éléments variables correspondant au besoin couvert, sous peine de produire des bulletins vides.
Q1900
PRIMES GENERALES E19
Le profil de paye « PRIMES GENERALES E19 » (code Q1900) regroupe 59 rubriques destinées à structurer le bulletin de salaire d'une catégorie de personnel rattachée à l'entité ou établissement E19. L'aperçu des rubriques (PRIME REA, PRIME DE BLOC, PRIME IHJC, PRIME DE TRANSITION) oriente fortement vers un personnel hospitalier soignant, vraisemblablement des agents exerçant en bloc opératoire ou en réanimation, soumis à des indemnités horaires pour jours et contraintes spécifiques (IHJC). Le profil calcule l'ensemble des primes générales applicables, suit les jours RTT acquis, gère la mutuelle MGS, ainsi que les opérations de revalorisation et de différentiel salariaux. Il constitue donc le socle des éléments variables et complémentaires de rémunération versés en plus du traitement de base, pour les contrats concernés par ce périmètre E19.
59 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 8656 | JOURS RTT ACQUIS | 2003-01-01 |
| 1371 | PRIME DE TRANSITION | 2001-01-01 |
| 86608 | MUTUELLE MGS | 2001-01-01 |
| 1320 | DIFFERENTIEL | 2001-01-01 |
| 1321 | REVALORISATION | 2001-01-01 |
| 1324 | PRIME REA | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1325 | PRIME DE BLOC | 2001-01-01 |
| 1326 | PRIME IHJC | 2001-01-01 → 2003-12-31 |
| 1327 | PRIME DE FIDELITE | 2001-01-01 → 2003-12-31 |
| 1328 | PRIME DIALYSE | 2001-01-01 → 2003-12-31 |
| 1329 | PRIME CEC | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1330 | PRIME DE RESPONSABILITE | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1331 | PRIME IBODE | 2001-01-01 → 2003-12-31 |
| 1332 | PRIME D'EXPERIENCE | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1333 | PRIME FIDELITE MAISON | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1334 | PRIME ANESTHESISTE | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1335 | PRIME ITE | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1336 | PRIME DE SERVICE | 2001-01-01 → 2003-12-31 |
| 1337 | PRIME BRANCARDIER | 2001-01-01 → 2003-12-31 |
| 1338 | PRIME SPECIAL NUIT | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1339 | PRIME AIDE-PERFUSIONNISTE | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1340 | PRIME FM | 2001-01-01 → 2003-12-31 |
| 1341 | PRIME MOBILITE | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1342 | PRIME REFERENT DOULEUR | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1343 | PRIME D'HABILLAGE/DESHABILLAGE | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1344 | COMPLEMENT | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1345 | COMPLEMENT TRANS BDV | 2001-01-01 |
| 6951 | ACOMPTE PRIME HIVER/ETE | 2001-01-01 |
| 6980 | GARDES IRM DIMANCHE | 2001-01-01 |
| 6981 | PRIME DE BLOC | 2001-01-01 |
| 6982 | PRIME IHJC | 2001-01-01 |
| 6983 | PRIME DE FIDELITE | 2001-01-01 |
| 6984 | PRIME DIALYSE | 2001-01-01 |
| 6985 | PRIME CEC | 2001-01-01 |
| 6986 | PRIME DE RESPONSABILITE | 2001-01-01 |
| 6987 | PRIME IBODE | 2001-01-01 |
| 6988 | PRIME D'EXPERIENCE | 2001-01-01 |
| 6989 | PRIME FIDELITE MAISON | 2001-01-01 |
| 6990 | PRIME ANESTHESISTE | 2001-01-01 |
| 6991 | PRIME ITE | 2001-01-01 |
| 6992 | PRIME DE SERVICE | 2001-01-01 |
| 6993 | PRIME BRANCARDIER | 2001-01-01 |
| 6994 | PRIME SPECIAL NUIT | 2001-01-01 |
| 6995 | PRIME AIDE-PERFUSIONNISTE | 2001-01-01 |
| 6996 | PRIME FM | 2001-01-01 |
| 6997 | PRIME MOBILITE | 2001-01-01 |
| 6998 | PRIME REFERENT DOULEUR | 2001-01-01 |
| 6999 | PRIME D'HABILLAGE/DESHABILLAGE | 2001-01-01 |
| 7000 | COMPLEMENT | 2001-01-01 |
| 7001 | PRIME REA | 2001-01-01 |
| 7158 | PRIME D'ANCIENNETE | 2001-01-01 |
| 7354 | PRIME DES URGENCES | 2005-11-01 |
| 7355 | PRIME CHIMIOTHERAPIE | 2005-11-01 |
| 7356 | PRIME PUERICULTRICE | 2001-01-01 |
| 7361 | PRIME DE NUIT SPECIALE | 2001-01-01 |
| 8543 | ACOMPTE SUR PRIME ETE HIVER | 2004-01-01 |
| 8597 | PRIME ETE HIVER | 2004-01-01 |
| 8595 | ACOMPTE PRIME HIVER/ETE | 2001-01-01 |
| 96910 | JOURS RTT A RECUP. | 2004-01-01 |
PR09
Profil vac, plafond auto /pas edition rub 5000
Le profil de paye PR09 « Profil vac, plafond auto /pas edition rub 5000 » s'adresse aux vacataires, c'est-à-dire au personnel rémunéré à la tâche ou à l'heure, sans contrat permanent. Son libellé court « PROFIL DE BASE VAC, PLAFOND AUTOMAT E12 » confirme qu'il s'agit du socle standard appliqué à cette catégorie, avec un calcul automatique du plafond de Sécurité sociale et une particularité d'édition (la rubrique 5000 n'apparaît pas sur le bulletin). Les 76 rubriques rattachées couvrent les éléments classiques du bulletin vacataire : décompte du temps travaillé (jours, proratisation heures/jours, dépouillement du planning), gestion des congés payés (jours acquis, montant acquis, indemnité de congés payés, arrondi de mai) et plafonnement automatique des cotisations. Ce profil produit donc un bulletin vacataire complet, intégrant temps, congés et cotisations plafonnées.
76 rubrique(s) associée(s)
Q1902
PRIMES ASD
Le profil de paye « PRIMES ASD » (code Q1902) regroupe les éléments de rémunération liés aux primes versées aux personnels relevant de l'ASD (Aide et Soins à Domicile, ou structure équivalente identifiée par ce sigle dans l'organisation). Il s'applique aux contrats des agents concernés par ce dispositif indemnitaire spécifique. Le profil comprend une seule rubrique associée, « PRIME VEIL », qui correspond vraisemblablement à une prime de veille (ou à une indemnité nominative de type Veil) versée en complément du salaire de base. Sur le bulletin, ce profil déclenche automatiquement le calcul et l'affichage de cette prime selon les règles paramétrées (montant, périodicité, conditions d'éligibilité). Compte tenu du périmètre restreint à une seule rubrique, ce profil cible un complément de rémunération ponctuel plutôt qu'une structure salariale complète.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1323 | PRIME VEIL | 2001-01-01 |
Q1903
PRIMES E19 03
Le profil de paye « PRIMES E19 03 » (code Q1903) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère une vocation indemnitaire : il porterait des primes spécifiques à une catégorie de personnel codifiée « E19 03 », vraisemblablement un grade, un échelon ou un segment d'effectif identifié dans le référentiel RH. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne produit donc aucune ligne sur le bulletin tant qu'il n'a pas été complété. Avant toute affectation à un contrat, il convient de demander à l'équipe paye de rattacher les rubriques de primes prévues, de préciser la population éligible et de vérifier les conditions de déclenchement, l'assiette et le mode de calcul retenus.
Q1904
PRIMES E19 04
Le profil de paye « PRIMES E19 04 » (code Q1904) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat pour automatiser l'application d'un ensemble cohérent de primes lors du calcul du bulletin. Son libellé suggère qu'il cible une catégorie de personnel identifiée par le code « E19 », vraisemblablement liée à un échelon, une équipe ou une convention interne, dans sa déclinaison numéro 04. Il serait normalement utilisé pour activer, en une seule affectation, plusieurs éléments variables de rémunération complémentaires au salaire de base. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'a donc, à ce jour, aucun effet concret sur le bulletin des salariés auxquels il serait rattaché. Une vérification du paramétrage par le service paye est recommandée avant utilisation effective.