Assiettes Tr. A, Tr. B, Tr. C Prévoyanc

Cette règle calcule la répartition du salaire cumulé d'un salarié en tranches de cotisation pour la prévoyance, en distinguant deux situations selon le statut du salarié. Premier cas : si le salarié est cadre ou assimilé. La règle découpe le brut cumulé en trois tranches (A, B et C). La tranche A correspond à la part du brut située sous le plafond de la Sécurité sociale cumulé. La tranche B couvre la part comprise entre une fois et quatre fois ce plafond. La tranche C couvre la part comprise entre quatre et huit fois le plafond. Pour chaque tranche, on ne garde que la part qui n'a pas déjà été cotisée sur les mois précédents (en retranchant les cumuls antérieurs), puis on arrondit au millième. Second cas : si le salarié n'est ni cadre ni assimilé. La règle utilise un découpage plus simple en deux tranches seulement. La tranche 1 correspond à la part du brut cumulé sous le plafond. La tranche 2 couvre la part comprise entre une fois et quatre fois le plafond. Là encore, on retranche ce qui a déjà été cotisé auparavant et on arrondit au millième. L'effet final est de fournir, pour le mois en cours, les assiettes sur lesquelles seront calculées les cotisations de prévoyance, en évitant tout double comptage par rapport aux mois passés. Point d'attention : la règle s'appuie sur deux indicateurs (« cadre » et « AM », vraisemblablement assimilé cadre) dont la définition précise dépend du paramétrage CEGI. Par ailleurs, dans le cas cadre, le calcul de la tranche C soustrait la tranche B et la tranche A déjà recalculées dans le même bloc, ce qui mérite vérification fonctionnelle.