PRIME IHJC
rubriques
code 6982
variante 30182
● en vigueur
Période d'application : 2011-09-01 → None
À propos
Rubrique « PRIME IHJC » (code 6982) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 2011-09-01. 2 variantes successives au fil du temps. La formule actuelle (240 octets) référence 8 variable(s).
Explication
Cette regle calcule le montant de la prime IHJC du salarie pour le mois, en fonction du temps reellement travaille par rapport a l'horaire de reference de l'etablissement.
Le principe est simple : on part d'un montant de reference (le montant plein de la prime), et on l'ajuste au prorata des heures effectivement payees au salarie, en excluant les heures de conges payes. Concretement, la prime est proportionnelle au rapport entre les heures payees (hors conges payes) et l'horaire normal de l'etablissement. Si le salarie a travaille tout son horaire habituel sans conges, il touche la prime pleine ; s'il a travaille moins, la prime est reduite d'autant ; s'il a pris des conges payes, ces heures-la ne comptent pas pour la prime.
Une securite est appliquee : si le calcul aboutit a un montant superieur a la prime de reference (cas qui pourrait survenir avec des heures supplementaires par exemple), la prime est plafonnee au montant de reference. Autrement dit, on ne peut jamais toucher plus que la prime pleine.
La regle prepare aussi deux elements complementaires utilises ailleurs dans la paie. D'une part, une valeur destinee a etre integree au taux horaire du salarie, correspondant a la prime ramenee a l'heure d'horaire etablissement. D'autre part, un montant specifique au calcul de la reduction Fillon : il represente la difference entre la prime calculee sur les heures de base contractuelles et la prime effectivement versee, ce qui sert a reconstituer correctement l'assiette pour l'allegement de charges.
Point a verifier avec le parametrage : la notion exacte d'« heures payees » et d'« heures de conges payes » depend des compteurs alimentes en amont ; il convient de s'assurer que les absences autres que les conges payes (maladie, sans solde) sont bien traitees comme prevu par la politique de l'entreprise.
Éléments référencés
Données utilisées (8)
Historique de la règle (2 variantes)
Chaque ligne correspond à une version applicable sur une période donnée.
| Version | Période | Statut | |
|---|---|---|---|
| 28067 | 1980-01-01 → 2011-08-31 | archivée | Consulter |
| 30182 | 2011-09-01 → None | en vigueur | version affichée |