HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Y1407
PROFIL SPECIFIQUE 1407
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1407 » (code Y1407) est un profil dédié, vraisemblablement créé pour répondre à un cas particulier identifié par son numéro interne 1407. La présence du qualificatif « spécifique » suggère qu'il a été paramétré pour un agent, un contrat ou une situation hors standard, plutôt que pour une catégorie générique de personnel. En l'état actuel, aucune rubrique de paye n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul, aucune retenue ni aucune cotisation lors de la production du bulletin. Concrètement, son application à un contrat n'aurait aucun effet sur la rémunération tant qu'aucune rubrique n'y aura été associée. Il convient donc de vérifier si ce profil est en cours de construction, en attente de paramétrage, ou s'il s'agit d'un profil obsolète à archiver.
Y1408
PROFIL SPECIFIQUE 1408
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1408 » (code Y1408) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin de salaire. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, probablement créé pour un cas particulier : un agent, un statut dérogatoire ou une situation contractuelle non couverte par les profils standards. À ce stade, aucune rubrique n'y est associée, ce qui signifie que le profil est soit en cours de paramétrage, soit inactif, soit conservé comme coquille pour un usage futur. Tant qu'aucune rubrique (salaire de base, primes, cotisations, retenues) n'y est rattachée, son application à un contrat ne produira aucun calcul sur le bulletin. Il convient donc, avant utilisation, de préciser auprès du service paye la population cible et de compléter le paramétrage des rubriques attendues.
Y1409
PROFIL SPECIFIQUE 1409
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1409 » (code Y1409) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de salarié pour automatiser le calcul de son bulletin. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil sur-mesure, vraisemblablement créé pour répondre à une situation particulière (un agent, un statut dérogatoire ou un cas de gestion atypique) qui ne rentre pas dans les profils standards de l'établissement. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil est donc une coquille vide qui ne déclenchera ni rémunération, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin. Avant toute affectation à un contrat, le service paye doit compléter ce profil avec les rubriques de salaire, de cotisations et d'éléments variables correspondant au cas visé, sous peine de produire un bulletin sans aucune ligne.
Y1410
PROFIL SPECIFIQUE 1410
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1410 » (code Y1410) est un profil spécifique, comme l'indique son libellé. Dans la logique CEGI, un profil regroupe l'ensemble des rubriques (cotisations, primes, retenues, indemnités) à appliquer automatiquement au bulletin d'un contrat donné, en fonction de la catégorie de personnel concernée.
En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée. Il ne déclenche donc actuellement aucun calcul sur le bulletin de paye : aucun élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue n'est généré tant qu'il reste vide.
Le code numérique 1410 suggère un usage ciblé (population particulière, contrat dérogatoire ou cas atypique), mais sans rubriques rattachées, l'usage métier précis ne peut être déduit. Une revue de paramétrage est recommandée avant toute affectation à un salarié, afin d'y associer les rubriques attendues.
Y1501
PROFIL SPECIFIQUE 1501
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1501 », identifié par le code Y1501, est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la composition du bulletin de paye. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : le profil constitue donc une coquille déclarée dans le référentiel mais non opérationnelle. Son intitulé « SPECIFIQUE 1501 » suggère un usage ciblé, probablement réservé à une catégorie particulière de personnel ou à un cas de gestion atypique identifié par le code 1501, sans qu'il soit possible d'en préciser davantage le périmètre (statut, métier, nature de rémunération) à partir des seules données disponibles. Tant qu'aucune rubrique de salaire, de cotisation ou de retenue n'y aura été rattachée, son application à un contrat ne produira aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin correspondant.
Y1502
PROFIL SPECIFIQUE 1502
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1502 » (code Y1502) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat pour automatiser la composition du bulletin de paye. Sa dénomination « spécifique » suggère qu'il a été créé pour répondre à un cas particulier, en dehors des profils standards de l'entreprise : il peut s'agir d'une catégorie de personnel atypique, d'un statut dérogatoire ou d'une situation contractuelle individuelle nécessitant un paramétrage sur mesure. En l'état actuel, aucune rubrique n'y est associée : le profil est donc une coquille déclarative qui ne déclenche, à lui seul, aucun calcul de rémunération, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Avant toute utilisation opérationnelle, il devra être complété par le service paye avec les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, indemnités) afin de produire un bulletin exploitable.
Y1503
PROFIL SPECIFIQUE 1503
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1503 » (code Y1503) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin de piloter la composition de son bulletin. À ce jour, aucune rubrique n'y est associée : le profil existe dans le paramétrage mais ne déclenche, en l'état, aucun calcul (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue) lors du traitement de la paye. L'intitulé « SPECIFIQUE 1503 » suggère un profil sur mesure, vraisemblablement réservé à un cas particulier (un agent, une catégorie restreinte ou une situation contractuelle atypique) plutôt qu'à une population large. En pratique, il convient soit de le compléter avec les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, net), soit de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours de préparation, archivé ou créé par erreur, avant toute affectation à un contrat actif.
Y1504
PROFIL SPECIFIQUE 1504
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1504 » (code Y1504) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser la construction du bulletin de salaire. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul, ni gain, ni cotisation, ni retenue lors de la production de la paye. Son libellé « SPECIFIQUE » suggère qu'il a été créé pour répondre à un cas particulier (un agent, une catégorie de personnel ou une situation contractuelle hors standard), mais la cible précise (métier, statut, population concernée) ne peut être déduite en l'absence de rubriques renseignées. En l'état, ce profil constitue une coquille préparatoire : il doit être complété par les rubriques métier (rémunération, primes, cotisations) avant d'être utilisé en production, sous peine de générer un bulletin vide pour les contrats qui le porteraient.
Y1505
PROFIL SPECIFIQUE 1505
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1505 » (code Y1505) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat pour automatiser le calcul du bulletin. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, c'est-à-dire taillé pour un cas particulier (catégorie de personnel, statut ou situation contractuelle non standard) plutôt que pour la population générale. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : le profil existe dans la base mais ne déclenche, à ce jour, ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin des salariés concernés. Il s'apparente donc à une coquille en attente de configuration. Avant toute affectation à un contrat, il convient de compléter la liste des rubriques (brut, cotisations, net) afin qu'il produise effectivement un calcul de paye conforme aux attentes métier.
Y1506
PROFIL SPECIFIQUE 1506
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1506 » (code Y1506) est un profil spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à un cas particulier de paye ne rentrant pas dans les profils standards de l'organisation. Son libellé ne permet pas d'identifier précisément la catégorie de personnel, le métier ou le statut auquel il s'applique : il s'agit a priori d'un profil sur mesure rattaché à un contrat ou à une situation individuelle. En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée. Il ne déclenche donc, à ce stade, aucun calcul de rémunération, de cotisation ou de retenue sur le bulletin de paye des salariés qui y seraient rattachés. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient de le compléter en y rattachant les rubriques de salaire, primes, cotisations et retenues correspondant au besoin métier visé, puis de valider son paramétrage avec le service paye.
Y1507
PROFIL SPECIFIQUE 1507
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1507 » (code Y1507) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'industrialiser le calcul du bulletin. Le libellé indique un profil spécifique, probablement dédié à une population ciblée ou à un cas particulier de gestion (catégorie de personnel, statut contractuel ou métier identifié en interne par le numéro 1507), sans que la nature précise des éléments paie ne puisse être déduite du seul intitulé. À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul de salaire de base, de prime, de cotisation ni de retenue sur le bulletin. Le profil doit être complété par le paramétreur avant d'être utilisé en production, faute de quoi son affectation à un contrat resterait sans effet sur la paye.
Y1508
PROFIL SPECIFIQUE 1508
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1508 », identifié par le code Y1508, est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors de la production du bulletin. Son libellé indique une vocation spécifique, vraisemblablement créée pour répondre à un cas particulier de personnel (catégorie, statut ou situation contractuelle non couverte par les profils standards). En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul de gain, de cotisation ou de retenue sur le bulletin de paye. Concrètement, son rattachement à un contrat n'aurait, pour l'instant, aucun effet sur la rémunération. Il s'agit probablement d'un profil en cours de paramétrage, réservé pour un usage futur, ou conservé à titre historique. Une revue par le service paye est recommandée pour confirmer son utilité et compléter, le cas échéant, les rubriques attendues.
Y1509
PROFIL SPECIFIQUE 1509
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1509 » (code Y1509) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin de piloter la production du bulletin de paye. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil dédié à un cas particulier, vraisemblablement créé pour répondre à une situation contractuelle individuelle ou à une population réduite ne pouvant pas être traitée par les profils standards de l'entreprise. En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul de rémunération, de cotisation ni de retenue sur le bulletin. Concrètement, tant que des rubriques n'auront pas été rattachées, le profil reste une coquille technique sans effet sur la paye. Une revue par le service paye est recommandée afin de compléter, activer ou archiver ce profil selon son usage réel.
Y1510
PROFIL SPECIFIQUE 1510
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1510 » (code Y1510) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat pour automatiser la composition du bulletin. En l'état, aucune rubrique n'y est associée : il s'agit donc d'une coquille de profil, sans gain, cotisation ni retenue paramétrée. Le libellé « SPECIFIQUE » indique une vocation dérogatoire, vraisemblablement réservée à un cas particulier (catégorie de personnel atypique, statut sur mesure ou contrat hors grille standard) que les profils génériques ne couvrent pas. À ce stade, il ne produit aucun calcul sur le bulletin tant que des rubriques n'y sont pas rattachées. Avant toute affectation à un salarié, le service paye doit définir la population cible, valider la liste exhaustive des rubriques à intégrer (brut, cotisations, net) et documenter la règle métier qui justifie ce profil spécifique.
Y1216
PROFIL SPECIFIQUE 1216
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1216 » (code Y1216) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin de paye. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une enveloppe vide, sans impact effectif sur la rémunération brute, les cotisations, les retenues ou le net à payer tant qu'elle n'est pas alimentée. Le libellé « SPECIFIQUE 1216 » suggère un profil sur mesure, créé pour un cas particulier (un salarié, une catégorie restreinte ou une situation contractuelle dérogatoire), sans qu'il soit possible d'en préciser la catégorie de personnel, le métier ou le statut visé en l'absence de rubriques de référence. Une revue paramétrage est recommandée avant toute affectation à un contrat.
Y1217
PROFIL SPECIFIQUE 1217
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1217 » (code Y1217) est un profil ciblé qui regroupe deux rubriques de rappel relatives à la période de juillet à septembre 2004 : « Rappel 1% Variables 07-09/2004 » et « Rappel 1% SBase 07-09/2004 ». Compte tenu de son intitulé « spécifique » et du nombre restreint de rubriques, il s'agit vraisemblablement d'un profil exceptionnel rattaché à un contrat ou à une population particulière, destiné à régulariser un prélèvement ou une cotisation de 1 % appliqué d'une part au salaire de base et d'autre part aux éléments variables, sur le trimestre concerné. Sur le bulletin, il déclenche donc uniquement le calcul de ces deux rappels rétroactifs, sans gestion des éléments courants de paye. L'information disponible ne permet pas d'identifier précisément la catégorie de personnel visée.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7101 | Rappel 1% Variables 07-09/2004 | 2004-10-01 → 2004-10-31 |
| 7100 | Rappel 1% SBase 07-09/2004 | 2004-10-01 → 2004-10-31 |
Y1218
PROFIL SPECIFIQUE 1218
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1218 » (code Y1218) est un profil ciblé qui regroupe deux rubriques associées à un rappel de cotisation au taux de 1 % portant sur la période de juillet à septembre 2004 : l'une appliquée au salaire de base (SBase), l'autre aux éléments variables. Il s'agit donc d'un profil de régularisation rétroactive, destiné à recalculer et à reverser sur le bulletin de paye une cotisation de 1 % qui n'avait pas été prélevée à l'époque sur ces deux assiettes. Compte tenu de son intitulé « spécifique » et de son périmètre restreint, ce profil s'applique vraisemblablement à une catégorie ciblée d'agents concernés par ce rappel, sans distinction explicite de métier ou de statut dans les éléments fournis. Son rôle se limite à matérialiser ce rattrapage sur la fiche de paye.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7101 | Rappel 1% Variables 07-09/2004 | 2004-10-01 → 2004-10-31 |
| 7100 | Rappel 1% SBase 07-09/2004 | 2004-10-01 → 2004-10-31 |
Y1219
PROFIL SPECIFIQUE 1219
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1219 » (code Y1219) est un profil ciblé qui regroupe deux rubriques de rappel portant sur la période de juillet à septembre 2004 : « Rappel 1% Variables 07-09/2004 » et « Rappel 1% SBase 07-09/2004 ». Il s'agit donc d'un profil de régularisation rétroactive, destiné à appliquer une cotisation ou retenue de 1% calculée à la fois sur le salaire de base et sur les éléments variables de cette période. Ce type de profil concerne généralement des agents dont la situation contractuelle ou indiciaire a fait l'objet d'un ajustement tardif, nécessitant un recalcul ciblé. Sur le bulletin, il génère deux lignes de rappel distinctes, sans impacter la rémunération courante du mois traité.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7101 | Rappel 1% Variables 07-09/2004 | 2004-10-01 → 2004-10-31 |
| 7100 | Rappel 1% SBase 07-09/2004 | 2004-10-01 → 2004-10-31 |
Y1220
PROFIL SPECIFIQUE 1220
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1220 » (code Y1220) regroupe deux rubriques destinées à traiter un rappel rétroactif portant sur la période de juillet à septembre 2004. Les deux lignes associées – « Rappel 1% Variables 07-09/2004 » et « Rappel 1% SBase 07-09/2004 » – calculent un rattrapage de 1 % appliqué d'une part au salaire de base et d'autre part aux éléments variables de la rémunération sur ce trimestre. Compte tenu de son caractère exceptionnel et ciblé, ce profil s'applique à une population précise d'agents éligibles à ce rappel historique, vraisemblablement liée à une revalorisation salariale décidée a posteriori. Il n'entre donc pas dans la paye courante : il sert uniquement à matérialiser, sur le bulletin concerné, le complément de rémunération dû au titre de la période 07-09/2004.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7101 | Rappel 1% Variables 07-09/2004 | 2004-10-01 → 2004-10-31 |
| 7100 | Rappel 1% SBase 07-09/2004 | 2004-10-01 → 2004-10-31 |
M1601
MUTUELLE MAAF E16
Le profil de paye « MUTUELLE MAAF E16 » (code M1601) est un profil dédié à la gestion de la couverture santé complémentaire souscrite auprès de la MAAF, dans sa formule ou tranche « E16 ». Il regroupe une unique rubrique, intitulée « Mutuelle Maaf », destinée à calculer et afficher sur le bulletin la cotisation correspondante, généralement avec une part salariale prélevée sur le net et, le cas échéant, une part patronale associée. Ce profil s'applique aux salariés affiliés à ce contrat collectif ou individuel spécifique MAAF, indépendamment de leur statut (cadre ou non-cadre), dès lors qu'ils relèvent du niveau de garantie « E16 ». En pratique, il s'agit d'un profil ciblé, à rattacher uniquement aux contrats concernés par cette adhésion mutuelle, sans impact sur les autres éléments de rémunération ou de cotisations sociales obligatoires.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 58016 | Mutuelle Maaf | 2003-01-01 |
Q1207
PRIMES STAGIAIRE E12
Le profil de paye « PRIMES STAGIAIRE E12 » (code Q1207) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de stagiaire, vraisemblablement positionné sur un échelon ou une catégorie identifiée « E12 ». Comme son nom l'indique, il s'adresse aux personnes en situation de stage au sein de l'organisation et non aux salariés titulaires : il ne porte donc pas un salaire de base classique mais uniquement le volet indemnitaire propre à ce statut. Une seule rubrique lui est associée, l'« INDEMNITE DE STAGE », qui correspond à la gratification mensuelle versée au stagiaire en contrepartie de sa présence. Sur le bulletin, ce profil déclenche ainsi le calcul et l'affichage de cette indemnité de stage, en s'appuyant sur les paramètres définis pour la rubrique (montant, base, plafonds éventuels) sans ajouter d'autres primes ou cotisations spécifiques.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 6922 | INDEMNITE DE STAGE | 2003-01-01 |
Q1600
RUBRIQUES GENERALES E16
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E16 » (code Q1600) regroupe quatre rubriques à appliquer automatiquement aux contrats rattachés. Au vu de son libellé générique « rubriques générales » et de la composition observée — tickets restaurants, prime de coordination, heures de la journée de solidarité et jours de RTT à récupérer — il s'agit d'un profil destiné à une population de salariés mensualisés bénéficiant de RTT et d'avantages collectifs, typiquement des employés ou cadres administratifs d'un établissement « E16 » (vraisemblablement une entité ou agence identifiée par ce code). Sur le bulletin, ce profil déclenche le versement mensuel des tickets restaurants, l'attribution d'une prime liée à une fonction de coordination, le décompte des heures dues au titre de la journée de solidarité et le suivi du compteur de jours de RTT à récupérer. Il standardise ainsi les éléments récurrents communs à ce périmètre.
4 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 86351 | Tickets restaurants | 2001-01-01 |
| 1839 | PRIME COORDINATION | 2005-01-01 |
| 8681 | HEURES JOURNEE DE SOLIDARITE | 2005-05-01 |
| 96910 | JOURS RTT A RECUP. | 2004-01-01 |
Y1601
PROFIL SPECIFIQUE 1601
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1601 » (code Y1601) est un profil spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à un cas particulier identifié par le numéro 1601 (probablement un matricule agent, un contrat ou un dossier ciblé). À ce stade, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul automatique sur le bulletin de paye (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Concrètement, appliqué à un contrat, il se comporte comme une coquille vide tant qu'aucune rubrique n'a été paramétrée. Pour qu'il devienne opérationnel, le service paye devra y associer les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, indemnités) correspondant à la situation visée. Il convient de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours de configuration, archivé ou réservé à un usage ponctuel.
Y1602
PROFIL SPECIFIQUE 1602
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1602 » (code Y1602) est un profil spécifique, c'est-à-dire un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat particulier plutôt qu'à une population standard. Dans l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul sur le bulletin (ni élément de salaire brut, ni cotisation, ni retenue, ni net).
Concrètement, l'application de Y1602 à un contrat n'aura pas d'effet tant que le profil n'aura pas été alimenté. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille créée pour un cas particulier (un salarié, une situation ou un statut atypique identifié par le code 1602), en attente de configuration des rubriques métier correspondantes par le service paye.
Y1603
PROFIL SPECIFIQUE 1603
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1603 » (code Y1603) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin de salaire. À ce jour, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une enveloppe vide, sans logique de calcul active. En l'état, il ne déclenche ni rémunération, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin des salariés auxquels il serait affecté. Son intitulé « SPECIFIQUE 1603 » suggère un usage ciblé, probablement réservé à une situation contractuelle particulière (catégorie de personnel, statut ou dispositif dédié), mais le périmètre exact ne peut être déterminé sans paramétrage des rubriques. Avant toute utilisation en production, il convient de compléter ce profil avec les rubriques attendues (brut, cotisations, primes, retenues) afin qu'il produise un bulletin cohérent.
Y1604
PROFIL SPECIFIQUE 1604
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1604 » (code Y1604) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors de l'établissement du bulletin. Son libellé indique un usage particulier, vraisemblablement réservé à une situation individuelle ou à une population restreinte identifiée en interne par le numéro 1604, sans qu'il soit possible de préciser davantage la catégorie de personnel, le métier ou le statut visé à partir des seules informations disponibles. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique de salaire, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Il s'agit probablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un modèle vide en attente d'alimentation, ou d'une coquille conservée pour traçabilité. Une revue par l'équipe paye est recommandée avant toute affectation à un salarié.
Y1605
PROFIL SPECIFIQUE 1605
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1605 » (code Y1605) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin de salaire. En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il s'agit donc d'une coquille créée dans la base, vraisemblablement en prévision d'un cas de paye particulier identifié par le code 1605, mais non encore alimentée. Tant qu'aucune rubrique (salaire de base, primes, cotisations, retenues, etc.) n'y est rattachée, ce profil ne produira aucun élément sur le bulletin des salariés auxquels il serait affecté. Le libellé « SPECIFIQUE » suggère un usage ciblé sur une population ou une situation contractuelle précise, à confirmer par le service paye avant toute mise en production.
Y1606
PROFIL SPECIFIQUE 1606
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1606 » (code Y1606) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de salarié lors du calcul de la paye. Son libellé indique une vocation spécifique, vraisemblablement réservée à un cas particulier (un agent identifié, une catégorie restreinte de personnel ou une situation contractuelle hors standard) plutôt qu'à une population large. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil ne déclenche donc aucun calcul, ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin. Il s'agit soit d'un profil en cours de configuration, soit d'une coquille créée en attente d'affectation des rubriques métier. Avant toute utilisation en production, il convient de compléter le paramétrage avec les rubriques de salaire, primes, cotisations et retenues attendues pour le profil ciblé.
Y1607
PROFIL SPECIFIQUE 1607
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1607 » (code Y1607) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la construction du bulletin de paie. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, vraisemblablement créé sur mesure pour un cas particulier (un agent, un service ou une situation contractuelle dérogatoire), plutôt que pour une catégorie standard de personnel. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Tant qu'aucune rubrique ne lui sera rattachée, son affectation à un contrat restera sans effet sur la paye. Il convient soit de le compléter avec les rubriques attendues, soit de vérifier sa pertinence dans le référentiel.
Y1608
PROFIL SPECIFIQUE 1608
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1608 » (code Y1608) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin de salaire. Dans son état actuel, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il s'agit donc d'une enveloppe vide, vraisemblablement créée pour traiter un cas particulier (un agent ou un contrat spécifique, comme le suggère la mention « SPECIFIQUE »), mais qui n'a pas encore été paramétrée. En l'état, son application à un contrat ne déclenchera aucun calcul de rémunération, cotisation ou retenue sur le bulletin. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient d'identifier la population cible (catégorie de personnel, statut, métier) et d'y rattacher les rubriques de salaire, primes et cotisations correspondantes, faute de quoi le profil restera sans effet en paye.