HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Q1905
PRIMES E19 05
Le profil de paye « PRIMES E19 05 » (code Q1905) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser l'application d'un ensemble cohérent de primes sur le bulletin. Son libellé suggère un usage ciblé : une catégorie de personnel rattachée à l'échelon ou au groupe « E19 05 », vraisemblablement définie par une grille interne (statut, indice, ou périmètre métier spécifique). En l'état, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il ne déclenche donc aucun calcul ni versement effectif sur le bulletin tant qu'il n'aura pas été alimenté. Il s'agit probablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un modèle réservé, ou d'une coquille héritée d'un exercice antérieur. Avant toute affectation à un contrat, il convient de vérifier auprès du service paye les primes à y rattacher et la population concernée.
Q1906
PRIMES E19 06
Le profil de paye « PRIMES E19 06 » (code Q1906) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé suggère un dispositif lié à une campagne de primes identifiée par le marqueur « E19 06 », probablement associé à une période ou à une catégorie spécifique de bénéficiaires (exercice, échelon, ou opération exceptionnelle de versement de primes). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin de paye. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille créée en prévision d'un usage ultérieur, d'un profil archivé après une campagne close, ou d'un modèle en attente de configuration. Avant toute affectation à un salarié, il conviendra d'y rattacher les rubriques de prime correspondantes afin qu'il produise un effet sur la rémunération.
Q1907
PRIMES E19 07
Le profil de paye « PRIMES E19 07 » (code Q1907) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère un profil dédié au versement de primes spécifiques, vraisemblablement liées à une catégorie de personnel ou à un dispositif identifié par la codification interne « E19 07 » (exercice, échelon, campagne ou service concerné). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille fonctionnelle, prête à être alimentée. Tant que les rubriques de prime correspondantes ne sont pas rattachées, son application à un contrat n'aura aucun impact sur le bulletin de paye. Une revue avec le service paye est recommandée pour compléter ou archiver ce profil.
Q1908
PRIMES E19 08
Le profil de paye « PRIMES E19 08 » (code Q1908) est un regroupement de rubriques destiné à appliquer un ensemble homogène de primes à un contrat. Son libellé suggère une vocation indemnitaire ciblée, vraisemblablement rattachée à une catégorie ou à un échelon précis (référence « E19 08 »), pouvant correspondre à un grade, un échelon ou une cohorte d'agents identifiée dans la nomenclature interne. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil existe donc comme coquille structurelle, sans impact calculé sur le bulletin tant qu'aucun élément de paye (prime de rendement, indemnité de fonction, complément catégoriel, etc.) n'y est ajouté. Concrètement, son affectation à un contrat ne produira ni gain, ni retenue, ni base de cotisation supplémentaire. Une revue de paramétrage est recommandée pour confirmer son usage prévu ou son éventuelle obsolescence.
Q1909
PRIMES E19 09
Le profil de paye « PRIMES E19 09 » (code Q1909) est un regroupement destiné à porter des primes, comme l'indique son libellé. La mention « E19 09 » suggère un rattachement à une campagne ou à une période spécifique (vraisemblablement un exercice 2019, mois 09), ce qui oriente vers un usage ponctuel ou historisé plutôt que vers un profil permanent du bulletin courant. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul, aucune retenue ni aucun versement sur le bulletin tant qu'il reste vide. Il convient de le considérer comme une coquille de paramétrage, soit en attente d'alimentation par les rubriques de primes concernées, soit obsolète après usage. Une revue par le service paye est recommandée pour confirmer s'il doit être complété, archivé ou supprimé.
Q1910
PRIMES E19 10
Le profil de paye « PRIMES E19 10 » (code Q1910) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'éléments variables sur le bulletin. Son libellé suggère un profil dédié à la gestion de primes spécifiques, vraisemblablement liées à une catégorie de personnel ou à un dispositif identifié par le repère « E19 10 » (catégorie, échelon ou campagne interne propre à l'organisation). En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille de paramétrage, non opérationnelle tant qu'aucune rubrique de prime n'y est rattachée. Avant toute affectation à un contrat, il convient de compléter sa composition (rubriques de primes, bases, taux, plafonds) afin qu'il produise effectivement des lignes de paye lors du calcul du bulletin.
Y1901
PROFIL SPECIFIQUE 1901
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1901 » (code Y1901) est un profil identifié dans le paramétrage paye, mais qui ne comporte actuellement aucune rubrique associée. En l'état, il n'effectue donc aucun calcul sur le bulletin : ni élément de rémunération brute, ni cotisation, ni retenue, ni indemnité particulière ne sera déclenché par son application à un contrat. Son libellé générique « SPECIFIQUE 1901 » ne permet pas de rattacher ce profil à une catégorie de personnel, un métier ou un statut précis. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de construction, d'une coquille réservée pour un cas particulier à venir, ou d'un profil obsolète dont les rubriques ont été retirées. Avant toute affectation à un salarié, il convient de vérifier auprès du paramétreur paye sa finalité et de l'alimenter avec les rubriques attendues.
Y1902
PROFIL SPECIFIQUE 1902
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1902 » (code Y1902) est un profil dédié, comme l'indique son intitulé, à une situation particulière identifiée en interne par le numéro 1902. À ce stade, aucune rubrique de paye ne lui est rattachée : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul automatique sur le bulletin (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue spécifique). Concrètement, son affectation à un contrat ne produira pas de ligne de paye tant qu'il n'aura pas été alimenté. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un gabarit réservé pour un cas individuel à venir, ou d'un profil obsolète conservé pour historique. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient d'en préciser le périmètre (catégorie de personnel, statut, métier visé) et d'y associer les rubriques attendues.
Y1903
PROFIL SPECIFIQUE 1903
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1903 » (code Y1903) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin de déterminer automatiquement la composition du bulletin de salaire. Son libellé indique un usage ciblé, sans doute réservé à un cas particulier (un agent, un statut dérogatoire ou une situation contractuelle non standard) plutôt qu'à une population large. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, par lui-même, aucun calcul de rémunération, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Avant toute affectation à un salarié, il convient de compléter ce profil avec les rubriques de gain, de cotisation et éventuellement de net à payer correspondant à la situation visée, puis de valider son contenu avec le service paye.
Y1904
PROFIL SPECIFIQUE 1904
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1904 », identifié par le code Y1904, correspond à un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat afin d'automatiser la construction du bulletin de salaire. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une enveloppe vide, vraisemblablement créée pour préparer un cas de gestion particulier (population spécifique, statut dérogatoire, ou contrat ponctuel) sans être encore opérationnelle. Le libellé « SPECIFIQUE 1904 » suggère un usage ciblé, sans qu'il soit possible de déterminer la catégorie de personnel concernée ni les éléments de rémunération calculés. En l'état, le profil ne produit aucun calcul sur le bulletin. Il convient soit de le compléter par les rubriques attendues (brut, cotisations, indemnités), soit de l'archiver s'il n'est plus pertinent, afin d'éviter toute affectation accidentelle à un contrat.
Y1905
PROFIL SPECIFIQUE 1905
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1905 » (code Y1905) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser la construction du bulletin de paye. Son intitulé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à une situation contractuelle particulière (catégorie de personnel atypique, statut dérogatoire ou cas individuel) plutôt qu'à un usage générique. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : le profil est donc déclaré dans le référentiel mais ne produit, à ce stade, aucun calcul automatique sur le bulletin (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Avant toute affectation à un salarié, il convient de compléter la liste des rubriques attendues afin de garantir un bulletin conforme aux droits du contrat ciblé.
Y1906
PROFIL SPECIFIQUE 1906
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1906 » (code Y1906) est un profil spécifique, vraisemblablement créé pour un cas particulier identifié par son numéro d'ordre (1906) plutôt que par une catégorie de personnel standard. Dans la nomenclature CEGI, ce type d'intitulé désigne généralement un profil sur mesure destiné à un agent ou à une situation contractuelle atypique nécessitant un paramétrage dédié.
En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée. Aucune ligne (rémunération, cotisation, retenue ou indemnité) n'est donc déclenchée lors du calcul du bulletin via ce profil seul. Concrètement, il ne produit pas de bulletin de paye exploitable tant qu'aucune rubrique n'y est rattachée.
Il convient de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours de construction, d'un profil obsolète à archiver, ou d'un modèle destiné à recevoir ultérieurement des rubriques propres au contrat ciblé.
Y1907
PROFIL SPECIFIQUE 1907
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1907 » (code Y1907) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors du calcul du bulletin. À ce stade, il ne comporte aucune rubrique associée : il n'embarque donc ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue particulière. Sa codification « SPECIFIQUE 1907 » suggère un profil dédié à un cas particulier, probablement créé pour un agent, une situation contractuelle ou un dispositif ponctuel identifié en interne, sans vocation à être appliqué de manière générale. En l'état, l'affecter à un contrat n'aurait aucun impact concret sur le bulletin de paye. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient de le compléter avec les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, retenues) ou, à défaut, de vérifier sa pertinence et envisager sa désactivation.
Y1908
PROFIL SPECIFIQUE 1908
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1908 » (code Y1908) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la production du bulletin de salaire. Son libellé indique un usage spécifique, probablement réservé à une situation particulière (catégorie de personnel, statut ou cas de gestion ciblé), sans qu'il soit possible, à ce stade, d'en préciser le métier ou la population exacte. À ce jour, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul de rémunération, de cotisation ni de retenue sur le bulletin. En l'état, le profil est une coquille technique, à compléter par le service paye avant toute affectation à un salarié, afin de définir les éléments de brut, de cotisations et de net à intégrer.
Y1909
PROFIL SPECIFIQUE 1909
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1909 » (code Y1909) est un profil paramétré dans le référentiel CEGI, destiné à être rattaché à un contrat afin de déterminer automatiquement les rubriques à appliquer sur le bulletin de salaire. À ce stade, aucune rubrique n'y est associée : le profil constitue donc une coquille de paramétrage, sans impact direct sur le calcul du brut, des cotisations ou du net tant qu'il n'est pas alimenté. Sa dénomination « spécifique » suggère un usage ciblé, probablement réservé à un cas particulier (catégorie de personnel atypique, statut dérogatoire ou contrat hors standard), mais aucune information sur le métier ou la population concernée ne peut être déduite avec certitude. Une revue par le service paye est recommandée afin de compléter le paramétrage ou d'archiver le profil s'il n'est plus utilisé.
Y1910
PROFIL SPECIFIQUE 1910
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1910 » (code Y1910) est un profil spécifique dont l'intitulé suggère une utilisation ciblée, probablement réservée à une situation particulière d'un agent ou d'un contrat dérogeant aux profils standards. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul, ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin de paye des contrats qui lui seraient affectés. Concrètement, il s'agit d'une coquille vide, soit en cours de construction, soit héritée d'un ancien paramétrage devenu obsolète. Avant toute affectation à un salarié, il convient d'identifier la population cible (catégorie, statut, métier) puis d'y associer les rubriques de salaire, primes, cotisations et retenues nécessaires. À défaut, ce profil doit être documenté ou archivé pour éviter une utilisation accidentelle.
Y1911
PROFIL SPECIFIQUE 1911
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1911 » (code Y1911) est un profil spécifique destiné à être rattaché à un contrat particulier, sans qu'il soit possible, en l'état, d'identifier précisément la catégorie de personnel, le métier ou le statut concerné. La dénomination « spécifique » suggère un usage ciblé, vraisemblablement créé pour répondre à un cas individuel ou à une situation contractuelle dérogatoire par rapport aux profils standards. À ce jour, aucune rubrique de paye n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul de rémunération, de cotisation ni de retenue sur le bulletin. Dans son état actuel, le profil Y1911 reste une coquille vide. Il conviendrait de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours de paramétrage, d'un profil obsolète à archiver, ou d'un modèle destiné à être complété ultérieurement par la cellule paye.
Y1912
PROFIL SPECIFIQUE 1912
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1912 » (code Y1912) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser la production du bulletin. En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il n'enclenche donc, à ce jour, aucun calcul de rémunération, de cotisation ou de retenue lorsqu'il est appliqué à un salarié. Son intitulé « SPECIFIQUE 1912 » suggère un profil sur mesure, vraisemblablement créé pour traiter un cas particulier (un agent, une situation contractuelle atypique ou un besoin ponctuel) plutôt qu'une catégorie standard de personnel. Avant toute utilisation en production, le responsable paye doit compléter le paramétrage en y rattachant les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, retenues) afin que le bulletin reflète réellement la situation visée. Tant qu'il reste vide, ce profil doit être considéré comme une coquille en attente de configuration.
Y1913
PROFIL SPECIFIQUE 1913
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1913 » (code Y1913) est un profil spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à un cas particulier de paye non couvert par les profils standards. Son libellé générique ne permet pas d'identifier précisément la catégorie de personnel concernée (cadre, employé, contractuel), le métier exercé ni le statut applicable. En l'état actuel, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin de paye, qu'il s'agisse d'éléments de rémunération brute, de cotisations sociales, de retenues ou d'indemnités. Ce profil apparaît soit comme une enveloppe en cours de paramétrage, soit comme un profil historique vidé de son contenu. Avant toute affectation à un contrat, il conviendra d'y associer les rubriques métier nécessaires pour produire un bulletin exploitable.
Y1914
PROFIL SPECIFIQUE 1914
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1914 » (code Y1914) est un profil spécifique, comme l'indique explicitement son libellé. Dans la nomenclature CEGI, un profil « spécifique » désigne généralement un regroupement personnalisé créé pour répondre à un cas particulier : un salarié, un contrat atypique, une situation dérogatoire ou un montage paye qui sort des profils standards prévus pour les catégories habituelles (cadres, employés, ouvriers, stagiaires, etc.). En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée. Il n'apporte donc, à ce jour, aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye des contrats auxquels il serait rattaché. Concrètement, cela peut correspondre à un profil en cours de paramétrage, à un profil obsolète conservé pour historique, ou à un gabarit à compléter avant utilisation. Une revue par le service paye est recommandée avant toute affectation à un contrat actif.
Y1915
PROFIL SPECIFIQUE 1915
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1915 » (code Y1915) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de paye. En l'état, aucune rubrique n'y est rattachée : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul automatique sur le bulletin (ni élément de rémunération brute, ni cotisation, ni retenue, ni indemnité). La dénomination « SPECIFIQUE 1915 » suggère un profil dérogatoire ou sur-mesure, vraisemblablement créé pour couvrir un cas particulier de personnel (situation atypique, contrat exceptionnel ou population restreinte) que les profils standards ne traitent pas. Faute de rubriques paramétrées, la catégorie de personnel exacte, le métier et le statut visés ne peuvent être déduits avec certitude. Avant toute affectation à un contrat, il convient de compléter ce profil avec les rubriques métier attendues, sous peine de produire un bulletin vide.
Y1916
PROFIL SPECIFIQUE 1916
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1916 » (code Y1916) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin de définir la structure du bulletin de paie. Dans l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : il s'agit donc d'une coquille, soit en cours de construction, soit historiquement vidée, soit réservée à un usage futur. En l'état, il ne déclenche aucun calcul (ni rémunération, ni cotisation, ni net) sur le bulletin des salariés concernés. Le libellé « SPECIFIQUE 1916 » suggère un profil dérogatoire, destiné à une situation contractuelle particulière (catégorie de personnel atypique, cas individuel ou contrat hors grille standard), mais la population cible exacte ne peut être déduite sans rubriques. Une revue par le service paye est recommandée avant toute affectation à un contrat actif.
Y1917
PROFIL SPECIFIQUE 1917
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1917 » (code Y1917) est un profil spécifique, dont l'intitulé suggère une utilisation ciblée pour un cas particulier (agent, contrat ou situation dérogatoire identifiée par le numéro 1917). En l'état du paramétrage, aucune rubrique de paye ne lui est associée : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni indemnité, ni retenue). Concrètement, rattacher un contrat à ce profil n'aura pas d'effet sur la liquidation tant qu'il n'aura pas été complété. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille préparatoire, en attente d'affectation des rubriques correspondant à la population visée. Avant toute utilisation en production, il convient de préciser le périmètre (catégorie de personnel, statut, métier) et d'y associer les rubriques de paye attendues.
Y1918
PROFIL SPECIFIQUE 1918
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1918 » (code Y1918) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin pour une population ciblée. Son intitulé « spécifique » suggère qu'il a été créé pour répondre à un cas particulier (catégorie de personnel, statut ou situation contractuelle dérogatoire au profil standard), sans que le libellé ne précise davantage le métier ou la catégorie concernée. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce stade, aucun calcul de salaire, de cotisation, de prime ou de retenue sur le bulletin. Le profil existe comme coquille fonctionnelle, en attente d'être alimenté par les rubriques métier appropriées avant toute utilisation opérationnelle en paye.
Y1919
PROFIL SPECIFIQUE 1919
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1919 » (code Y1919) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin de piloter automatiquement le calcul du bulletin. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil sur mesure, vraisemblablement créé pour répondre à une situation particulière d'un agent ou d'une petite population (cas dérogatoire, contrat atypique, statut hors grille standard). Toutefois, à ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul de salaire de base, de prime, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Concrètement, son affectation à un contrat resterait sans effet sur la paye tant qu'il n'est pas alimenté. Il convient de le compléter avec les rubriques métier attendues, ou de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours de paramétrage, archivé ou obsolète.
Y1920
PROFIL SPECIFIQUE 1920
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1920 », identifié par le code Y1920, se présente comme un profil sur mesure dont la dénomination évoque une configuration particulière, vraisemblablement réservée à une catégorie restreinte de personnel ou à une situation contractuelle atypique. Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique de paye n'y est rattachée. Concrètement, cela signifie que ce profil n'enchaîne aucun calcul automatique sur le bulletin : ni élément de rémunération brute, ni cotisation sociale, ni retenue, ni indemnité ne sont déclenchés par son affectation à un contrat. À ce stade, il s'agit d'une coquille destinée à être enrichie par le service paye selon les besoins métier ciblés. Une revue de paramétrage est recommandée avant toute affectation effective à un salarié, afin d'éviter un bulletin vide ou incomplet.
Q2100
RUBRIQUES GENERALES E21
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E21 » (Q2100) regroupe 27 rubriques destinées à être appliquées globalement à une catégorie de contrats rattachés à l'établissement ou au service identifié E21. À la lecture des rubriques associées, il s'adresse vraisemblablement à du personnel soignant hospitalier exerçant des fonctions de référent clinique (diabétologie, douleur, hygiène, hémovigilance, transmissions ciblées), avec une dimension sociale et avantages en nature. Sur le bulletin, ce profil déclenche le calcul d'éléments variables récurrents : retenue ou avantage logement (LOYER), participation MUTUELLE FORFAITAIRE, attribution de CHÈQUES VACANCES, et versement de primes de référent métier. Il sert ainsi de socle paramétrable pour automatiser, sur un même contrat, l'ensemble des compléments de rémunération et avantages liés au poste, sans saisie individuelle rubrique par rubrique.
27 rubrique(s) associée(s)
PRVAC
PROFIL VAC SANS SALAIRE + CP MENS
Le profil de paye « PROFIL VAC SANS SALAIRE + CP MENS » (code PRVAC) s'adresse aux personnels vacataires rémunérés à la tâche ou à l'heure, sans salaire de base fixe rattaché au contrat. Il regroupe 9 rubriques permettant de produire un bulletin cohérent pour ce statut particulier. On y trouve les éléments de référence conventionnelle (valeur du point nationale et établissement, salaire convention temps plein, salaire minimum convention proratisé), les compteurs de temps (horaire mensuel, jours de présence) ainsi que les indemnités de fin de mission propres aux contrats précaires : indemnité de congés payés 10 % versée mensuellement et prime de précarité 10 %. Une rubrique « INDEMNITE CONGES PAYES 10% » apparaît désactivée, signe d'un paramétrage alternatif. Ce profil sert donc à liquider la paye d'un vacataire en mensualisant les congés payés et la précarité.
9 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 100 | Valeur du point nationale et établisseme | 2000-01-01 |
| 170 | HORAIRE MENSUEL | 1980-01-01 |
| 200 | Salaire convention temps plein | 2000-01-01 |
| 990 | Jours de présence | 1980-01-01 |
| 1045 | Salaire minimum convention proratisé | 2002-01-01 |
| 9200 | INDEMNITE CONGES PAYES 10%(Désactivée) | 2004-01-01 → 2004-12-31 |
| 9250 | PRECARITE 10% | 2004-01-01 → 2004-06-30 |
| 9260 | INDEMNITE CONGES PAYES 10% | 2004-01-01 |
| 8942 | SOLDE HRS NUIT NON RECUPEREES | 2004-01-01 |
PR04
Profil commun à tous les vacataires SS CP
Le profil de paye PR04 « Profil commun à tous les vacataires SS CP » s'applique aux vacataires, c'est-à-dire au personnel rémunéré à la tâche ou à l'heure, sans droit aux congés payés (mention « SS CP » : sans congés payés). Le libellé court précise également un plafonnement journalier, adapté aux interventions ponctuelles. Les 55 rubriques associées couvrent l'ensemble du calcul du bulletin : proratisation des heures et jours travaillés, salaire de base, application d'un plafond journalier spécifique aux vacataires, cotisations sur indemnités journalières Urssaf, calcul du total brut, des bases de gains et des assiettes plafonnées (tranches A, B, C Urssaf). Ce profil sert donc de socle commun à tous les contrats de vacation, garantissant un traitement homogène de la rémunération et des cotisations sociales pour cette catégorie de personnel.
55 rubrique(s) associée(s)
Q2000
RUBRIQUES GENERALES E20
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E20 » (code Q2000) regroupe 49 rubriques destinées à constituer la base salariale d'une catégorie de personnel rattachée au niveau ou à l'échelle E20. L'aperçu des rubriques (PRIME DE TRANSITION, DIFFERENTIEL, REVALORISATION, PRIME REA, PRIME DE BLOC, PRIME IHJC, PRIME DE FIDELITE, PRIME DIALYSE) oriente clairement vers un personnel soignant hospitalier, notamment des agents intervenant en réanimation, bloc opératoire et dialyse, avec prise en compte des indemnités horaires pour jours de carence (IHJC). Appliqué à un contrat, ce profil déclenche automatiquement, sur le bulletin, le calcul de l'ensemble des primes métier, des éléments de revalorisation et de différentiel, ainsi que de la prime de fidélité liée à l'ancienneté. Il sert ainsi de socle paramétrique standard pour la paye de cette population.
49 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1371 | PRIME DE TRANSITION | 2001-01-01 |
| 1320 | DIFFERENTIEL | 2001-01-01 |
| 1321 | REVALORISATION | 2001-01-01 |
| 1324 | PRIME REA | 2001-01-01 → 2003-12-31 |
| 1325 | PRIME DE BLOC | 2001-01-01 |
| 1326 | PRIME IHJC | 2001-01-01 → 2003-12-31 |
| 1327 | PRIME DE FIDELITE | 2001-01-01 → 2003-12-31 |
| 1328 | PRIME DIALYSE | 2001-01-01 → 2003-12-31 |
| 1329 | PRIME CEC | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1330 | PRIME DE RESPONSABILITE | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1331 | PRIME IBODE | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1332 | PRIME D'EXPERIENCE | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1333 | PRIME FIDELITE MAISON | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1334 | PRIME ANESTHESISTE | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1335 | PRIME ITE | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1336 | PRIME DE SERVICE | 2001-01-01 → 2003-12-31 |
| 1337 | PRIME BRANCARDIER | 2001-01-01 → 2003-12-31 |
| 1338 | PRIME SPECIAL NUIT | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1339 | PRIME AIDE-PERFUSIONNISTE | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1340 | PRIME FM | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1341 | PRIME MOBILITE | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1342 | PRIME REFERENT DOULEUR | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1344 | COMPLEMENT | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 1345 | COMPLEMENT TRANS BDV | 2001-01-01 |
| 6980 | GARDES IRM DIMANCHE | 2001-01-01 |
| 6981 | PRIME DE BLOC | 2001-01-01 |
| 6982 | PRIME IHJC | 2001-01-01 |
| 6983 | PRIME DE FIDELITE | 2001-01-01 |
| 6984 | PRIME DIALYSE | 2001-01-01 |
| 6985 | PRIME CEC | 2001-01-01 |
| 6986 | PRIME DE RESPONSABILITE | 2001-01-01 |
| 6987 | PRIME IBODE | 2001-01-01 |
| 6988 | PRIME D'EXPERIENCE | 2001-01-01 |
| 6989 | PRIME FIDELITE MAISON | 2001-01-01 |
| 6990 | PRIME ANESTHESISTE | 2001-01-01 |
| 6991 | PRIME ITE | 2001-01-01 |
| 6992 | PRIME DE SERVICE | 2001-01-01 |
| 6993 | PRIME BRANCARDIER | 2001-01-01 |
| 6994 | PRIME SPECIAL NUIT | 2001-01-01 |
| 6995 | PRIME AIDE-PERFUSIONNISTE | 2001-01-01 |
| 6996 | PRIME FM | 2001-01-01 |
| 6997 | PRIME MOBILITE | 2001-01-01 |
| 6998 | PRIME REFERENT DOULEUR | 2001-01-01 |
| 7000 | COMPLEMENT | 2001-01-01 |
| 7001 | PRIME REA | 2001-01-01 |
| 7356 | PRIME PUERICULTRICE | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 7361 | PRIME DE NUIT SPECIALE | 2001-01-01 → 2003-12-30 |
| 8532 | ACOMPTE SUR PRIME ETE HIVER | 2004-01-01 |
| 7158 | PRIME D'ANCIENNETE | 2014-01-01 |