HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Q2002
PRIMES E20 02
Le profil de paye « PRIMES E20 02 » (code Q2002) constitue un regroupement destiné à porter, comme son libellé le suggère, un ensemble de primes spécifiques rattachées à la campagne ou au dispositif « E20 02 ». La numérotation laisse penser à une déclinaison parmi plusieurs variantes (E20 01, E20 02, etc.), probablement associée à une catégorie de personnel ou à un statut particulier identifié en interne par ce code. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'entraîne donc aucun calcul, aucune retenue ni aucun versement automatique sur le bulletin des contrats qui s'y rattacheraient. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration, archivé, ou réservé à un usage futur. Une revue par le service paye est recommandée afin de compléter les rubriques attendues ou de désactiver le profil s'il n'est plus utile.
Q2003
PRIMES E20 03
Le profil de paye « PRIMES E20 03 » (code Q2003) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble cohérent d'éléments de rémunération sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il porte sur des primes spécifiques, vraisemblablement liées à une catégorie ou à un échelon « E20 », et qu'il s'agit de la troisième variante (03) de ce dispositif indemnitaire. Dans son état actuel, aucune rubrique n'y est associée : le profil existe donc comme coquille de paramétrage, sans impact effectif sur la paye tant qu'il n'aura pas été alimenté. Avant toute affectation à un salarié, il convient de compléter la liste des rubriques (primes, cotisations éventuelles, bases de calcul) pour qu'il produise les résultats attendus sur le bulletin.
Q2004
PRIMES E20 04
Le profil de paye « PRIMES E20 04 » (code Q2004) constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat, vraisemblablement pour gérer un ensemble de primes spécifiques associées à une catégorie de personnel identifiée par le code « E20 04 ». En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il est donc inactif sur le bulletin et n'entraîne aujourd'hui ni calcul, ni versement de prime pour les salariés auxquels il serait rattaché. Son libellé suggère une vocation à porter des primes ciblées (probablement liées à un statut, un échelon ou un dispositif interne particulier), mais cette intention reste à confirmer auprès du service paye. Une revue de paramétrage est recommandée afin de rattacher les rubriques attendues ou, à défaut, d'archiver ce profil s'il n'est plus utilisé.
Q2005
PRIMES E20 05
Le profil de paye « PRIMES E20 05 » (code Q2005) correspond, d'après son libellé, à un regroupement destiné au versement de primes spécifiques identifiées par le code interne E20 05. Il s'agit vraisemblablement d'un profil complémentaire, rattaché à une campagne ou à une catégorie particulière de personnel éligible à cette prime (par exemple un dispositif exceptionnel, une prime de rendement ou une indemnité ciblée), et non d'un profil de rémunération principal. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye des contrats qui le porteraient. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient de compléter le profil avec les rubriques de prime correspondantes, faute de quoi son application restera sans effet sur la rémunération.
Q2006
PRIMES E20 06
Le profil de paye « PRIMES E20 06 » (code Q2006) est un regroupement destiné à porter des primes associées à un échelon ou une catégorie identifiés par le repère « E20 06 », vraisemblablement une grille indiciaire ou un grade interne. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il n'génère donc aucune ligne sur le bulletin et reste sans effet financier tant que des rubriques de prime (montant, base, taux, plafond) ne lui auront pas été affectées. Sa vocation, suggérée par le libellé, est de centraliser les primes spécifiques applicables aux agents relevant du niveau « E20 06 », afin d'automatiser leur déclenchement lors du calcul de paye. Il convient de vérifier auprès du service paye si ce profil est en cours de construction, obsolète, ou en attente d'activation.
Q2007
PRIMES E20 07
Le profil de paye « PRIMES E20 07 » (code Q2007) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère une vocation indemnitaire, vraisemblablement liée à une campagne ou à un exercice « E20 07 » (millésime, échelon ou code interne propre à l'organisation), applicable à une population de salariés bénéficiant de primes spécifiques. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin tant qu'il n'aura pas été alimenté. Il convient de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours de paramétrage, d'un profil obsolète conservé pour historique, ou d'un gabarit à compléter par le service paye avant toute affectation à un contrat.
Q2008
PRIMES E20 08
Le profil de paye « PRIMES E20 08 » (code Q2008) est un regroupement de rubriques destiné à porter, sur le bulletin, un ensemble de primes identifiées par le marqueur « E20 08 ». Le libellé suggère une affectation à une catégorie spécifique de personnel — vraisemblablement les agents rattachés à l'échelle, à l'échelon ou au groupe codifié E20-08 — pour lesquels ces primes constituent un complément de rémunération récurrent ou ponctuel. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille technique, déclarée mais non opérationnelle. Tant qu'aucune rubrique n'y est rattachée, son application à un contrat n'entraînera aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin. Une revue du paramétrage est recommandée afin de compléter le profil ou de le retirer s'il est obsolète.
Q2009
PRIMES E20 09
Le profil de paye « PRIMES E20 09 » (code Q2009) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il cible une catégorie spécifique de personnel identifiée par le code « E20 09 », vraisemblablement une population définie par échelon, échelle ou code métier interne, et qu'il sert à porter les primes propres à ce groupe (indemnités, bonifications ou compléments de rémunération). En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil dans le paramétrage : il s'agit donc d'une coquille déclarée mais non opérationnelle, qui ne produira aucune ligne de paye tant qu'on n'y aura pas rattaché les rubriques de primes correspondantes. Une revue de paramétrage est recommandée avant toute affectation à un contrat.
Q2010
PRIMES E20 10
Le profil de paye « PRIMES E20 10 » (code Q2010) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il cible une catégorie de personnel spécifique, vraisemblablement repérée par le code interne « E20 », et qu'il porte sur un volet « primes » plafonné ou indexé à un niveau « 10 » (échelon, taux ou palier). En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille de paramétrage, soit en cours de construction, soit conservée pour mémoire. Tant qu'aucune rubrique n'y est rattachée, son affectation à un contrat n'aura aucun effet sur le bulletin. Une revue par le service paye est recommandée pour le compléter ou l'archiver.
Y2001
PROFIL SPECIFIQUE2001
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE2001 », identifié par le code Y2001, est un profil spécifique destiné à couvrir un cas particulier de rémunération distinct des profils standards de l'établissement. Son intitulé suggère qu'il a été créé pour répondre à une situation contractuelle ou catégorielle dérogatoire, sans que le libellé ne précise la population visée (statut, métier ou catégorie de personnel). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc, pour le moment, aucun calcul automatique sur le bulletin de paye, qu'il s'agisse d'éléments de salaire de base, de primes, de cotisations ou de retenues. Avant toute affectation à un contrat, il conviendra d'associer les rubriques nécessaires et de préciser la population cible afin de rendre ce profil opérationnel.
Y2002
PROFIL SPECIFIQUE2002
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE2002 » (code Y2002) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors de l'établissement du bulletin. En l'état, aucune rubrique n'y est associée : le profil ne déclenche donc, à ce stade, aucun calcul automatique de gains, retenues, cotisations ou éléments soumis sur le bulletin. Son libellé indique une vocation « spécifique », c'est-à-dire un profil créé pour répondre à un cas particulier (catégorie de personnel, statut ou situation contractuelle atypique) plutôt qu'à une population standard. Sans rubriques rattachées, la cible précise (métier, statut, conventionnel) ne peut être déduite avec certitude. Avant toute affectation à un contrat, il convient de compléter ce profil avec les rubriques métier attendues (salaire de base, primes, cotisations, retenues) afin qu'il produise un bulletin conforme.
Y2003
PROFIL SPECIFIQUE2003
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE2003 » (code Y2003) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors du calcul du bulletin. Son libellé indique une vocation spécifique, c'est-à-dire un profil créé pour répondre à un cas particulier (catégorie de personnel, statut ou situation contractuelle dérogeant au profil standard). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul, ni en gains, ni en cotisations, ni en retenues sur le bulletin des salariés concernés. Concrètement, son affectation à un contrat resterait sans effet tant que des rubriques (salaire de base, primes, cotisations sociales, indemnités, etc.) n'auront pas été rattachées. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en attente de paramétrage par le service paye.
Y2004
PROFIL SPECIFIQUE2004
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE2004 » (code Y2004) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors du calcul du bulletin. Dans l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : le profil constitue donc une coquille déclarée mais non opérationnelle, sans impact sur la rémunération brute, les cotisations ou le net à payer tant qu'il reste vide. Le libellé « SPECIFIQUE » suggère un usage dérogatoire, réservé à un cas particulier (catégorie de personnel atypique, contrat hors grille standard ou situation individuelle), par opposition aux profils génériques applicables en masse. À ce stade, il n'est pas possible de déduire avec certitude la population cible ni les éléments calculés. Une revue par le gestionnaire paye est recommandée pour compléter les rubriques attendues ou archiver ce profil s'il n'est plus utilisé.
Y2005
PROFIL SPECIFIQUE2005
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE2005 » (code Y2005) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'industrialiser le calcul du bulletin. Son libellé indique une vocation spécifique, vraisemblablement réservée à une population particulière (catégorie de personnel, statut ou métier dérogatoire au profil standard), mais sans rubrique rattachée, il n'est pas possible de déterminer précisément la catégorie ciblée ni les éléments de rémunération, cotisations ou retenues qu'il produit sur la fiche de paie. En l'état, ce profil est une coquille technique : aucun élément de salaire, prime, indemnité ou cotisation n'est déclenché automatiquement lors de son application à un contrat. Avant toute utilisation en production, il convient de le compléter par les rubriques métier attendues, puis de le tester sur un bulletin témoin pour valider son comportement.
Y2006
PROFIL SPECIFIQUE2006
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE2006 » (code Y2006) constitue un modèle de bulletin destiné à être rattaché à un ou plusieurs contrats de travail afin de structurer leur calcul de paye. Son intitulé suggère un profil dédié à une situation particulière, vraisemblablement créé pour un cas dérogatoire ou une catégorie de personnel restreinte qui ne relève pas des profils standards de l'organisation. En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin, ni élément de rémunération brute, ni cotisation, ni retenue. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en cours de paramétrage ou d'un profil obsolète conservé pour traçabilité. Avant toute affectation à un salarié, le responsable paye devra y rattacher les rubriques correspondant à la population visée afin de produire un bulletin exploitable.
Y2007
PROFIL SPECIFIQUE2007
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE2007 » (code Y2007) est une enveloppe de paramétrage destinée à regrouper les rubriques de paye applicables à une catégorie particulière de contrats. Son libellé indique une vocation spécifique, c'est-à-dire un profil dédié à une population ciblée — vraisemblablement un statut ou un dispositif salarial particulier identifié en interne par l'année ou le code 2007 — par opposition aux profils standards du personnel courant. En l'état, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil ne déclenche donc aujourd'hui aucun calcul effectif sur le bulletin (ni élément de rémunération brute, ni cotisation, ni retenue, ni indemnité). Il s'agit à ce stade d'une coquille de paramétrage, prête à recevoir les rubriques métier qui définiront concrètement la rémunération et les charges applicables aux contrats qui lui seront affectés.
Y2008
PROFIL SPECIFIQUE2008
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE2008 » (code Y2008) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin de salaire. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul de rémunération, de cotisation ou de retenue lors de la production de la paye. Son intitulé « spécifique » suggère qu'il a été créé pour répondre à un cas particulier — vraisemblablement une population restreinte ou un contrat atypique — mais le périmètre exact (catégorie de personnel, métier, statut) ne peut pas être déduit sans paramétrage complémentaire. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient d'y rattacher les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, retenues) ou de l'archiver s'il n'est plus utile.
Y2009
PROFIL SPECIFIQUE2009
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE2009 » (code Y2009) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin de déterminer automatiquement les éléments calculés sur le bulletin de salaire. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : ce profil ne déclenche donc aucun calcul de rémunération, de cotisation ni de retenue lorsqu'il est appliqué à un contrat. Son libellé suggère une vocation spécifique, probablement destinée à couvrir une situation particulière identifiée en 2009 (catégorie de personnel, statut dérogatoire ou cas atypique), mais le contenu fonctionnel reste à définir. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient de compléter ce profil en y rattachant les rubriques de paye nécessaires (salaire de base, primes, cotisations, retenues), faute de quoi son affectation à un contrat produirait un bulletin vide.
Y2010
PROFIL SPECIFIQUE2010
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE2010 » (code Y2010) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de salarié, afin de déterminer automatiquement les lignes de calcul à appliquer sur le bulletin. Son libellé indique une vocation spécifique, vraisemblablement réservée à une population particulière identifiée par l'année ou le millésime 2010 (campagne de recrutement, génération de contrats, statut dérogatoire ou dispositif transitoire). En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne produit donc, à ce stade, aucun élément de rémunération, aucune cotisation ni aucune retenue sur le bulletin. Il s'agit soit d'une coquille en cours de paramétrage, soit d'un profil obsolète conservé pour traçabilité. Avant toute affectation à un contrat, il convient de compléter le paramétrage avec les rubriques de salaire, cotisations et indemnités attendues pour la population visée.
CRCRL
retraite ca sans cotis salariale
Le profil de paye CRCRL « retraite ca sans cotis salariale » s'adresse aux salariés relevant du statut cadre, comme le confirment plusieurs rubriques associées (MAINTIEN DE SALAIRE HEURES CADRE, MAINTIEN DE SALAIRE JOURS CADRE, JOURS RTT CADRE ACQUIS, RETRAITE CADRE T.A, RETRAITE COMPL. CADRE T.A). Il regroupe 43 rubriques destinées à calculer sur le bulletin la rémunération et les cotisations spécifiques à la population cadre : maintien de salaire en heures et en jours, gestion des RTT, contribution au CET sur le brut, ainsi que les cotisations de retraite complémentaire cadre, avec en particulier le calcul et la proratisation de la base GMP (Garantie Minimale de Points). Sa particularité, indiquée par le libellé, est de produire le calcul retraite sans appliquer la part salariale, le profil prenant uniquement en charge la part patronale dans ce contexte.
43 rubrique(s) associée(s)
CRCRN
RETRAITE VAC CADRES SS MUT
Le profil de paye « RETRAITE VAC CADRES SS MUT » (code CRCRN) regroupe 51 rubriques destinées aux salariés cadres vacataires non affiliés à la mutuelle. Il s'applique donc à une population spécifique : personnel d'encadrement intervenant ponctuellement (vacations), relevant du statut cadre mais exclu des garanties mutualistes complémentaires. Les rubriques associées couvrent plusieurs volets du bulletin. Le maintien de salaire (jours et heures cadres) et l'acquisition des jours RTT cadres gèrent l'absentéisme et les droits à repos. Le volet retraite est central, avec le calcul et la proratisation de la base G.M.P. (Garantie Minimale de Points), la retraite cadre Tranche A et la retraite complémentaire cadre T.A. La rubrique CET/BRUT prend en charge le Compte Épargne Temps. Ce profil automatise ainsi la paie complète d'un cadre vacataire, hors cotisations mutuelle.
51 rubrique(s) associée(s)
CRCRM
retraite compl, cadres CRICA
Le profil de paye « retraite compl, cadres CRICA » (code CRCRM) s'applique aux salariés ayant le statut cadre, affiliés à la caisse de retraite complémentaire CRICA. Il regroupe 64 rubriques dédiées à la gestion spécifique de cette catégorie de personnel, tant sur les éléments de rémunération que sur les cotisations sociales. On y trouve la gestion du temps de travail propre aux cadres (maintien de salaire des heures cadre, acquisition des jours RTT cadre), ainsi que les dispositifs d'épargne salariale (CET sur le brut). Le profil pilote surtout les cotisations retraite complémentaire cadre sur les tranches A et B, avec le calcul et la proratisation de la base GMP (Garantie Minimale de Points) assurant le minimum de points retraite. Le libellé court mentionne aussi la prévoyance cadres et la mutuelle, complétant ainsi la protection sociale obligatoire et conventionnelle des cadres sur le bulletin.
64 rubrique(s) associée(s)
Q2102
PRIMES E2102
Le profil de paye « PRIMES E2102 » (code Q2102) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'appliquer automatiquement un ensemble de primes lors du calcul du bulletin. Son libellé suggère un profil dédié à la gestion de primes spécifiques, vraisemblablement associées à une catégorie de personnel ou à un établissement identifié par le code E2102, mais le libellé seul ne permet pas de préciser le métier ni le statut exact des bénéficiaires. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il n'a donc aucun effet concret sur le bulletin de paye et ne déclenche le calcul d'aucune prime. Il s'agit probablement d'un profil en cours de construction, d'un modèle vide en attente de paramétrage, ou d'une coquille conservée pour un usage ultérieur. Une revue avec le service paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.
Q2103
PRIMES E2103
Le profil de paye « PRIMES E2103 » (code Q2103) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le versement de primes sur le bulletin de salaire. D'après son libellé, il semble dédié au traitement d'éléments variables de rémunération de type primes, vraisemblablement rattaché à une catégorie de personnel ou à un exercice identifié par la référence « E2103 ». En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin tant qu'il n'a pas été alimenté. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration, d'un modèle réservé pour un usage futur, ou d'une coquille vide à compléter par le gestionnaire paye. Une mise à jour du paramétrage est nécessaire avant toute affectation à un contrat.
Q2104
PRIMES E2104
Le profil de paye « PRIMES E2104 » (code Q2104) est un regroupement destiné, comme son libellé le suggère, à porter des primes spécifiques sur les bulletins des contrats auxquels il est rattaché. La référence « E2104 » laisse penser à un rattachement à une catégorie ou un établissement codifié en interne, mais sans information complémentaire il n'est pas possible de préciser le métier ou le statut exact des bénéficiaires.
En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il n'ajoute donc aucun élément de paie (ni gain, ni cotisation) sur le bulletin des salariés concernés. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en attente d'être alimentée par le service paye, ou d'un profil obsolète à archiver. Une vérification du paramétrage est recommandée avant toute utilisation en production.
Q2105
PRIMES E2105
Le profil de paye « PRIMES E2105 » (code Q2105) constitue, d'après son intitulé, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques rattachées à la population ou au périmètre identifié par le marqueur « E2105 » (vraisemblablement un établissement, un service ou une catégorie de personnel codifiée en interne). Sa vocation, sur le bulletin, est d'agréger et de déclencher le versement de primes complémentaires au salaire de base, indépendamment des cotisations et des éléments fixes traités par d'autres profils. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'a donc, pour le moment, aucun impact concret sur la paye des contrats auxquels il serait rattaché. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage ou d'un modèle réservé, à compléter par les rubriques de primes adéquates avant toute utilisation opérationnelle.
Q2106
PRIMES E2106
Le profil de paye « PRIMES E2106 » (code Q2106) est un regroupement destiné à structurer le versement de primes spécifiques sur le bulletin de salaire. Son libellé suggère qu'il s'adresse à une population ciblée identifiée par le code E2106, vraisemblablement une catégorie de personnel ou un service défini dans la nomenclature interne, pour lequel un dispositif particulier de primes a été prévu. En l'état actuel, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il constitue donc une enveloppe déclarée mais non opérationnelle, qui ne déclenchera aucun calcul tant que des rubriques de prime n'y seront pas associées. Pour le responsable RH/paye, il convient de vérifier si ce profil est en cours de paramétrage, en attente d'activation, ou s'il s'agit d'un modèle obsolète à archiver afin d'éviter toute affectation involontaire à un contrat.
Q2107
PRIMES E2107
Le profil de paye « PRIMES E2107 » (code Q2107) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser l'application d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère un profil dédié au versement de primes, vraisemblablement lié à une population ou à un exercice identifié par le repère « E2107 » (catégorie, établissement ou millésime interne à la codification CEGI). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye. Il s'agit soit d'un profil en cours de construction, soit d'une coquille conservée pour un usage futur. Avant toute affectation à un salarié, il convient de rattacher les rubriques de primes correspondantes et de vérifier le périmètre des bénéficiaires visés.
Q2108
PRIMES E2108
Le profil de paye « PRIMES E2108 » (code Q2108) est un regroupement de rubriques destiné à porter, sur le bulletin, un ensemble de primes identifiées sous la référence E2108. Le libellé suggère un profil dédié au versement de primes spécifiques, vraisemblablement rattaché à une catégorie de personnel ou à un service ciblé par le code E2108 (par exemple une équipe, un grade ou une campagne de prime ponctuelle). En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille paramétrable, prête à recevoir les lignes de prime correspondantes mais sans effet actuel sur le calcul du bulletin. Avant toute affectation à un contrat, il convient de rattacher les rubriques de prime adéquates (montant, base, assujettissements sociaux et fiscaux) afin que le profil produise un calcul effectif et conforme aux règles de gestion attendues.
Q2109
PRIMES E2109
Le profil de paye « PRIMES E2109 » (code Q2109) constitue, comme son libellé l'indique, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques rattachées au périmètre ou à la population identifiée par le code « E2109 ». Dans la logique CEGI, ce type de profil est appliqué à un contrat pour déclencher automatiquement, sur le bulletin, l'ensemble des rubriques de primes prévues pour la catégorie concernée. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne produit donc aucune ligne ni calcul sur le bulletin de paye. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de construction, d'un modèle réservé ou d'une coquille à compléter par le service paye. Pour devenir opérationnel, il devra être enrichi des rubriques de primes correspondant au public visé (montant, base, conditions d'attribution).