PRIME BLOC / SSPI + 2 ANS

Cette regle determine le montant de la prime "Referent Hygiene" versee a un salarie, ainsi que la part correspondante qui vient majorer son taux horaire. Le calcul ne s'applique qu'aux salaries rattaches a un etablissement bien precis : celui portant le code 21. Pour tous les autres etablissements, la regle ne fait rien (elle ne modifie ni la prime, ni le taux horaire). A l'interieur de cet etablissement 21, la regle verifie ensuite une condition d'eligibilite individuelle, representee par un indicateur propre au salarie. Si cet indicateur est actif (autrement dit, si le salarie est bien reconnu comme referent hygiene), la prime est calculee au prorata des heures reellement effectuees : on prend le montant de reference prevu pour l'etablissement 21, on le multiplie par les heures de base du salarie sur la periode, puis on divise par les heures de reference de l'etablissement. En parallele, une fraction de ce meme montant (le montant de reference divise par les heures de l'etablissement) est ajoutee au taux horaire, afin que la prime soit integree dans la base servant aux calculs derives (heures supplementaires, conges payes, etc.). Si au contraire le salarie de l'etablissement 21 n'est pas eligible (indicateur a zero), la prime est explicitement remise a zero et aucun ajout n'est fait au taux horaire. Point d'attention : la regle ne prevoit aucun traitement explicite pour les salaries des autres etablissements. Dans ce cas, la prime et la majoration du taux horaire conservent la valeur qu'elles avaient avant le passage de la regle, ce qui peut etre voulu ou poser probleme selon le contexte d'execution global de la paye.