HPA
Chapitre 5 — Rubriques de paye
Liste détaillée de toutes les rubriques de paye : salaires de base, primes, indemnités, retenues, cotisations affichées sur le bulletin.
1645
En vigueur
PRIME AS SOINS
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1650
En vigueur
PRIME HABILLAGE/DESHABILLAGE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1652
En vigueur
PRIME DE BLOC
Cette règle calcule le montant de la prime de bloc à verser au salarié, en fonction de son ancienneté dans le bloc (exprimée en années). Le résultat dépend de paliers d'ancienneté : plus l'agent est ancien, plus la prime de référence retenue est élevée.
Trois cas sont prévus selon l'ancienneté dans le bloc :
- Si l'ancienneté est comprise entre 6 mois (0,5 an) et moins de 2 ans, on retient le barème « prime 90 ».
- Si l'ancienneté est comprise entre 2 ans et moins de 5 ans, on retient le barème « prime 120 ».
- Si l'ancienneté dépasse 5 ans, on retient le barème « prime 180 ».
À noter : la règle ne précise rien pour les agents ayant exactement 5 ans d'ancienneté, ni pour ceux ayant moins de 6 mois. Dans ces deux cas, aucun montant n'est attribué et la prime reste donc indéterminée (ou nulle). Ce point mériterait d'être clarifié avec le paramétrage RH.
Une fois le montant de référence choisi, la règle effectue deux calculs :
1. Le montant final de la prime est ajusté au prorata des heures de base du salarié par rapport aux heures de l'établissement (montant retenu multiplié par les heures de base, divisé par les heures de l'établissement). Cela permet d'adapter la prime au temps de travail réel du salarié.
2. Un complément est calculé pour être réintégré dans le taux horaire du salarié (montant retenu divisé par le nombre d'heures). Cette part sert à répercuter la prime dans la base horaire utilisée ailleurs en paie.
En résumé : la prime de bloc dépend de paliers d'ancienneté, est proratisée selon le temps de travail, et alimente également le taux horaire du salarié.
Éléments référencés
1653
En vigueur
PRIME AGT SECU. INCENDIE ERP1
Cette regle calcule le montant de la prime "Agent de securite incendie ERP1" a verser au salarie sur le mois, ainsi qu'un complement de taux horaire utilise pour valoriser certaines heures (par exemple les heures supplementaires).
Elle ne s'applique que lorsque la prime est activee pour le salarie concerne : un indicateur interne signale que cette prime doit etre calculee. Si cet indicateur est a zero (prime non attribuee), la regle ne fait rien et aucun montant n'est genere.
Lorsque la prime est activee, deux calculs sont effectues en parallele a partir du montant de reference de la prime et du temps de travail du mois :
D'abord, le montant verse au salarie est proratise selon le temps reellement travaille. On part du montant theorique de la prime, on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie sur la periode, puis on divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Concretement, un salarie qui a effectue toutes ses heures touche le montant plein ; un salarie absent une partie du mois touche une prime reduite au prorata de sa presence.
Ensuite, la regle calcule un supplement de taux horaire correspondant a cette prime. Ce supplement est obtenu en divisant le montant de la prime par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Il sert a integrer la prime dans le taux horaire du salarie, ce qui permet de la prendre en compte lors de la valorisation des heures supplementaires ou d'autres heures payees a un taux majore, conformement aux regles legales.
Point d'attention : la nature exacte de "heures de base" et "heures etablissement" depend du parametrage de la fiche du salarie et de l'etablissement, ce qui peut faire varier le prorata.
Éléments référencés
1660
En vigueur
PRIME
Cette règle calcule le montant de la prime versée au salarié en l'ajustant au prorata du temps de travail réellement effectué dans l'établissement, puis prépare une valeur destinée à enrichir le taux horaire.
Concrètement, deux opérations sont réalisées :
Premièrement, le montant final de la prime est obtenu en prenant le montant de référence de la prime, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié, puis en le divisant par le nombre d'heures théoriques de l'établissement. Autrement dit, si un salarié travaille à temps plein (heures de base égales aux heures de l'établissement), il touche l'intégralité du montant prévu ; s'il travaille à temps partiel, sa prime est réduite proportionnellement à son volume horaire. Par exemple, pour une prime de référence de 200 et un salarié à mi-temps, la prime versée sera de 100.
Deuxièmement, la règle calcule une valeur appelée « à rajouter dans le taux horaire », égale au montant de la prime divisé par les heures théoriques de l'établissement. Cette valeur correspond à la part horaire de la prime : elle sert vraisemblablement à intégrer la prime dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs (par exemple pour le calcul des heures supplémentaires, des congés payés ou d'indemnités basées sur un taux horaire majoré incluant les primes).
Point d'attention : la règle suppose implicitement que les heures de l'établissement ne sont jamais nulles ; en cas contraire, le calcul échouerait. Par ailleurs, la nature exacte du « Montant » (mensuel, annuel, plafonné ou non) n'est pas précisée ici et dépend du paramétrage en amont de la rubrique PRIME.
Éléments référencés
1661
En vigueur
PRIME DE TRANSPORT
Cette règle calcule le montant de la prime versée au salarié en l'ajustant au prorata du temps de travail réellement effectué dans l'établissement, puis prépare une valeur destinée à enrichir le taux horaire.
Concrètement, deux opérations sont réalisées :
Premièrement, le montant final de la prime est obtenu en prenant le montant de référence de la prime, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié, puis en le divisant par le nombre d'heures théoriques de l'établissement. Autrement dit, si un salarié travaille à temps plein (heures de base égales aux heures de l'établissement), il touche l'intégralité du montant prévu ; s'il travaille à temps partiel, sa prime est réduite proportionnellement à son volume horaire. Par exemple, pour une prime de référence de 200 et un salarié à mi-temps, la prime versée sera de 100.
Deuxièmement, la règle calcule une valeur appelée « à rajouter dans le taux horaire », égale au montant de la prime divisé par les heures théoriques de l'établissement. Cette valeur correspond à la part horaire de la prime : elle sert vraisemblablement à intégrer la prime dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs (par exemple pour le calcul des heures supplémentaires, des congés payés ou d'indemnités basées sur un taux horaire majoré incluant les primes).
Point d'attention : la règle suppose implicitement que les heures de l'établissement ne sont jamais nulles ; en cas contraire, le calcul échouerait. Par ailleurs, la nature exacte du « Montant » (mensuel, annuel, plafonné ou non) n'est pas précisée ici et dépend du paramétrage en amont de la rubrique PRIME.
Éléments référencés
1662
En vigueur
PRIME RESPONSABLE T2A
Cette rubrique calcule la « Prime Responsable T2A » versée au salarié, et prépare en parallèle un élément destiné à enrichir son taux horaire.
Le principe est le suivant : on part d'un montant de référence (le montant théorique de la prime pour un temps de travail complet de l'établissement). Ce montant est ensuite proratisé en fonction des heures réellement travaillées par le salarié sur la période. Concrètement, la prime versée correspond au montant de référence multiplié par le rapport entre les heures de base du salarié et les heures de référence de l'établissement. Autrement dit, un salarié à temps partiel touchera une fraction de la prime proportionnelle à son temps de présence, tandis qu'un salarié à temps plein percevra la totalité du montant prévu.
En complément, la règle calcule une seconde valeur : la part de cette prime ramenée à une heure de travail (montant de référence divisé par les heures de l'établissement). Cette valeur, identifiée comme « à rajouter dans le taux horaire », sert vraisemblablement à intégrer la prime dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs de paie, par exemple la valorisation des heures supplémentaires ou des congés payés, afin que ces éléments tiennent compte de la prime de responsabilité.
Le commentaire en tête du code précise qu'il s'agit d'une prime « hors RAG » (probablement hors Régime d'Augmentation Générale ou hors prise en compte dans un agrégat spécifique), ce qui suggère un traitement particulier par rapport à d'autres primes du bulletin.
Point d'attention : la règle suppose que les heures de l'établissement ne sont jamais nulles ; si ce paramètre venait à manquer ou être à zéro, le calcul échouerait. Par ailleurs, la signification exacte de « RAG » mériterait d'être confirmée auprès du paramétrage de l'établissement.
Éléments référencés
1664
En vigueur
PRIME D'ANCIENNETE (Fidélité)
Cette règle calcule la prime d'ancienneté (dite « Fidélité ») versée aux salariés d'un établissement bien précis : elle ne s'applique qu'à l'établissement portant le code 18. Pour tous les autres établissements, la règle ne fait rien et aucune prime n'est attribuée par ce mécanisme.
À l'intérieur de l'établissement 18, plusieurs cas d'exclusion sont vérifiés avant tout calcul. D'abord, s'il s'agit d'un simple test de déclenchement (vraisemblablement une exécution à blanc pour vérifier si la rubrique doit s'activer), le traitement s'arrête immédiatement. Ensuite, les salariés en contrat à durée déterminée (CDD) sont exclus du dispositif : ils ne touchent pas cette prime de fidélité.
Pour les salariés éligibles restants, le montant dépend de l'ancienneté :
- Moins de 3 ans d'ancienneté : la prime est mise à zéro (le salarié n'a pas encore atteint le seuil de fidélité).
- Entre 3 ans et moins de 20 ans : la prime combine deux éléments. Une part fixe (un montant de prime de référence ajusté au prorata des heures travaillées par rapport aux heures de l'établissement), à laquelle s'ajoute une part progressive liée à l'ancienneté. Cette part progressive applique un pourcentage d'augmentation au salaire conventionnel, multiplié par un coefficient calculé à partir de l'ancienneté arrondie par tranches de 5 ans (vers le bas). Concrètement, la prime augmente par paliers tous les 5 ans d'ancienneté.
- 20 ans et plus : la prime atteint son plafond. Elle correspond à la même part fixe au prorata des heures, plus une bonification équivalente à 2 % du salaire conventionnel.
Point ambigu à confirmer : le sens exact de l'arrondi par tranches de 5 (le code utilise un arrondi à l'inférieur) et la définition précise de « Test_declenchement » mériteraient une validation côté paramétrage.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
1665
En vigueur
PRIME DE FONCTION
Cette regle calcule une prime de fonction (hors rappel d'anciennete generale) reservee aux salaries d'un etablissement bien precis, et determine en meme temps le complement a integrer dans le taux horaire du salarie.
Le premier filtre est l'etablissement : la regle ne s'applique que si le salarie est rattache a l'etablissement numero 66. Pour tous les autres etablissements, aucune prime n'est versee a ce titre et le taux horaire n'est pas ajuste.
A l'interieur de l'etablissement 66, le salarie est ensuite classe selon un indicateur interne (un niveau ou une categorie de prime) qui peut prendre trois valeurs : 1, 2 ou 3. A chaque valeur correspond un montant mensuel de reference different (montant E66 niveau 1, 2 ou 3).
Le calcul est le meme dans les trois cas et fonctionne en deux temps. D'abord, la prime versee est proratisee selon le temps de travail : on prend le montant de reference du niveau, on le multiplie par les heures effectivement realisees par le salarie, puis on divise par les heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, un salarie a temps plein touche le montant complet, un salarie a temps partiel touche la fraction correspondante. Ensuite, un complement de taux horaire est calcule en divisant ce meme montant de reference par les heures de l'etablissement ; cette valeur sera ajoutee au taux horaire pour que les heures supplementaires ou autres elements indexes sur le taux horaire integrent bien cette prime.
Point d'attention : si l'indicateur de niveau n'est ni 1, ni 2, ni 3 (valeur manquante ou autre), aucune prime n'est calculee et le taux horaire n'est pas majore, meme dans l'etablissement 66. A verifier que ce cas correspond bien a la regle de gestion voulue.
Éléments référencés
1671
En vigueur
PRIME ARCHIVES
Cette rubrique calcule la « Prime Responsable T2A » versée au salarié, et prépare en parallèle un élément destiné à enrichir son taux horaire.
Le principe est le suivant : on part d'un montant de référence (le montant théorique de la prime pour un temps de travail complet de l'établissement). Ce montant est ensuite proratisé en fonction des heures réellement travaillées par le salarié sur la période. Concrètement, la prime versée correspond au montant de référence multiplié par le rapport entre les heures de base du salarié et les heures de référence de l'établissement. Autrement dit, un salarié à temps partiel touchera une fraction de la prime proportionnelle à son temps de présence, tandis qu'un salarié à temps plein percevra la totalité du montant prévu.
En complément, la règle calcule une seconde valeur : la part de cette prime ramenée à une heure de travail (montant de référence divisé par les heures de l'établissement). Cette valeur, identifiée comme « à rajouter dans le taux horaire », sert vraisemblablement à intégrer la prime dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs de paie, par exemple la valorisation des heures supplémentaires ou des congés payés, afin que ces éléments tiennent compte de la prime de responsabilité.
Le commentaire en tête du code précise qu'il s'agit d'une prime « hors RAG » (probablement hors Régime d'Augmentation Générale ou hors prise en compte dans un agrégat spécifique), ce qui suggère un traitement particulier par rapport à d'autres primes du bulletin.
Point d'attention : la règle suppose que les heures de l'établissement ne sont jamais nulles ; si ce paramètre venait à manquer ou être à zéro, le calcul échouerait. Par ailleurs, la signification exacte de « RAG » mériterait d'être confirmée auprès du paramétrage de l'établissement.
Éléments référencés
1672
En vigueur
PRIME SPECIFIQUE RHUMATO
Cette rubrique calcule la « Prime Responsable T2A » versée au salarié, et prépare en parallèle un élément destiné à enrichir son taux horaire.
Le principe est le suivant : on part d'un montant de référence (le montant théorique de la prime pour un temps de travail complet de l'établissement). Ce montant est ensuite proratisé en fonction des heures réellement travaillées par le salarié sur la période. Concrètement, la prime versée correspond au montant de référence multiplié par le rapport entre les heures de base du salarié et les heures de référence de l'établissement. Autrement dit, un salarié à temps partiel touchera une fraction de la prime proportionnelle à son temps de présence, tandis qu'un salarié à temps plein percevra la totalité du montant prévu.
En complément, la règle calcule une seconde valeur : la part de cette prime ramenée à une heure de travail (montant de référence divisé par les heures de l'établissement). Cette valeur, identifiée comme « à rajouter dans le taux horaire », sert vraisemblablement à intégrer la prime dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs de paie, par exemple la valorisation des heures supplémentaires ou des congés payés, afin que ces éléments tiennent compte de la prime de responsabilité.
Le commentaire en tête du code précise qu'il s'agit d'une prime « hors RAG » (probablement hors Régime d'Augmentation Générale ou hors prise en compte dans un agrégat spécifique), ce qui suggère un traitement particulier par rapport à d'autres primes du bulletin.
Point d'attention : la règle suppose que les heures de l'établissement ne sont jamais nulles ; si ce paramètre venait à manquer ou être à zéro, le calcul échouerait. Par ailleurs, la signification exacte de « RAG » mériterait d'être confirmée auprès du paramétrage de l'établissement.
Éléments référencés
1676
En vigueur
PRIME FIDELITE BLOC
Cette règle calcule la prime de fidélité d'un salarié et ajuste son taux horaire en conséquence, mais uniquement lorsque le salarié dispose d'un contrat valide.
Concrètement, la règle vérifie d'abord si le salarié est bien sous contrat actif (le test de contrat doit être différent de zéro). Si cette condition n'est pas remplie, rien ne se passe : ni prime, ni ajustement de taux horaire. Si au contraire le salarié a un contrat valide, deux calculs sont effectués.
Premier calcul : le montant de la prime de fidélité est déterminé en prenant le montant de référence prévu pour cette prime, puis en l'ajustant au prorata des heures de base du salarié par rapport aux heures normales de l'établissement. Autrement dit, un salarié qui travaille moins d'heures que la durée standard de l'établissement touchera une prime proportionnellement réduite, tandis qu'un salarié à temps plein recevra le montant complet.
Second calcul : un complément est ajouté au taux horaire du salarié. Ce complément correspond au montant de la prime divisé par les heures normales de l'établissement. Cela permet d'intégrer la prime de fidélité directement dans le taux horaire, ce qui est typiquement utilisé pour le calcul des heures supplémentaires ou d'autres éléments basés sur le taux horaire majoré.
En résumé, dès qu'un salarié a un contrat actif, il bénéficie d'une prime de fidélité proratisée selon son temps de travail, et son taux horaire est rehaussé pour refléter cette prime. Le libellé mentionne "BLOC", ce qui suggère qu'il s'agit d'une variante spécifique de la prime de fidélité, possiblement liée à un mode de calcul groupé ou forfaitaire propre à l'entreprise.
Éléments référencés
1678
En vigueur
INDEMNITE COMPENSATOIRE
Cette regle calcule le montant d'une indemnite compensatoire et determine son impact sur le taux horaire du salarie. Elle produit deux resultats en parallele a partir d'un meme montant de reference.
Premier calcul : la prime versee au salarie. On prend le montant de reference de l'indemnite, on le multiplie par le nombre d'heures effectivement travaillees (ou heures de base du salarie sur la periode), puis on divise le tout par le nombre d'heures de reference de l'etablissement (par exemple le temps plein conventionnel). Concretement, cela proratise l'indemnite : un salarie qui a travaille toutes ses heures touche le montant plein, tandis qu'un salarie qui a fait moins d'heures touche une fraction proportionnelle. C'est le mecanisme classique d'une indemnite versee au prorata du temps de presence.
Deuxieme calcul : un complement a integrer dans le taux horaire. On reprend le montant de reference de l'indemnite et on le divise par les heures de reference de l'etablissement. Le resultat represente la valeur horaire equivalente de l'indemnite, qui vient s'ajouter au taux horaire utilise pour d'autres calculs de paye (typiquement pour valoriser correctement les heures supplementaires, les conges payes ou d'autres elements indexes sur le taux horaire reel).
L'effet global : le salarie percoit une indemnite proportionnelle a son temps travaille, et cette indemnite est egalement prise en compte dans son taux horaire de reference pour ne pas etre oubliee dans les calculs derives.
Point d'ambiguite : le code ne precise pas d'ou viennent exactement les heures de base (heures contractuelles, heures payees, heures presence ?) ni la nature precise du montant de reference (mensuel, annuel ?). Ces parametres dependent du contexte d'appel de la rubrique dans le dossier de paye.
Éléments référencés
1700
En vigueur
REGULARISATION SALAIRE
Cette rubrique de regularisation de salaire sert a repartir un montant ponctuel (une prime hors RAG, c'est-a-dire hors revenu annuel garanti) sur trois composantes de la paye en meme temps.
Concretement, le responsable saisit un montant unique, et la regle en tire automatiquement trois valeurs :
D'abord, ce montant est repris tel quel comme prime. Autrement dit, la somme indiquee constitue directement le montant de la prime versee au salarie pour cette rubrique.
Ensuite, le meme montant est converti en un taux horaire de rajustement base sur les heures de l'etablissement : on divise le montant saisi par le nombre d'heures de l'etablissement pour obtenir un taux a ajouter au taux horaire. Cela permet d'integrer la regularisation comme si elle s'etalait sur les heures travaillees dans l'etablissement.
Enfin, le montant est aussi converti en un taux de rajustement base sur les heures de reference du salarie (heures de base) : on divise le montant par les heures de base pour obtenir un second taux a ajouter. Cela donne une vision rapportee a l'horaire contractuel du salarie.
L'effet pratique : a partir d'une seule saisie, la rubrique alimente simultanement la prime payee et deux taux horaires de rajustement, ce qui permet a la suite du calcul de paye de tenir compte de la regularisation a la fois en montant et en taux, selon la base horaire retenue (etablissement ou base salarie).
Point d'attention : la regle suppose que les heures de l'etablissement et les heures de base sont bien renseignees et non nulles, sinon la division ne produira pas de resultat exploitable. Le commentaire d'entete precise que cette regularisation est traitee hors revenu annuel garanti.
Éléments référencés
1701
En vigueur
PRIME THERAPIE FAMILIALE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1703
En vigueur
PRIME DE STERILISATION ASH
Cette règle calcule la prime de fidélité d'un salarié et ajuste son taux horaire en conséquence, mais uniquement lorsque le salarié dispose d'un contrat valide.
Concrètement, la règle vérifie d'abord si le salarié est bien sous contrat actif (le test de contrat doit être différent de zéro). Si cette condition n'est pas remplie, rien ne se passe : ni prime, ni ajustement de taux horaire. Si au contraire le salarié a un contrat valide, deux calculs sont effectués.
Premier calcul : le montant de la prime de fidélité est déterminé en prenant le montant de référence prévu pour cette prime, puis en l'ajustant au prorata des heures de base du salarié par rapport aux heures normales de l'établissement. Autrement dit, un salarié qui travaille moins d'heures que la durée standard de l'établissement touchera une prime proportionnellement réduite, tandis qu'un salarié à temps plein recevra le montant complet.
Second calcul : un complément est ajouté au taux horaire du salarié. Ce complément correspond au montant de la prime divisé par les heures normales de l'établissement. Cela permet d'intégrer la prime de fidélité directement dans le taux horaire, ce qui est typiquement utilisé pour le calcul des heures supplémentaires ou d'autres éléments basés sur le taux horaire majoré.
En résumé, dès qu'un salarié a un contrat actif, il bénéficie d'une prime de fidélité proratisée selon son temps de travail, et son taux horaire est rehaussé pour refléter cette prime. Le libellé mentionne "BLOC", ce qui suggère qu'il s'agit d'une variante spécifique de la prime de fidélité, possiblement liée à un mode de calcul groupé ou forfaitaire propre à l'entreprise.
Éléments référencés
1705
En vigueur
PRIME DE SERV. URGENCE
Cette regle sert a calculer la prime de coordinateur(trice) versee au salarie, en l'ajustant en fonction du temps de travail reellement effectue par rapport au temps de travail de reference de l'etablissement.
Concretement, deux calculs sont effectues en parallele.
Le premier determine le montant de la prime a verser sur le bulletin. On part d'un montant de prime de reference (le montant theorique plein), puis on le proratise : on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie et on divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie travaille moins d'heures que la duree de reference de l'etablissement (par exemple un temps partiel), la prime est reduite dans la meme proportion. S'il travaille la duree complete, il recoit la prime entiere.
Le second calcul prepare une valeur destinee a etre integree dans le taux horaire du salarie : on divise le montant de reference de la prime par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. On obtient ainsi la part horaire correspondant a cette prime, qui peut etre ajoutee au taux horaire (utile notamment pour les calculs lies aux conges payes, heures supplementaires ou indemnites assises sur le taux horaire moyen).
En resume : la prime de coordinateur est versee au prorata du temps de travail du salarie, et sa valeur est egalement convertie en une part horaire reincorporable dans le taux horaire.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement d'ou viennent le montant de reference, les heures de base et les heures de l'etablissement (parametres du dossier salarie ou de l'etablissement). Il faut aussi verifier qu'aucune division par zero ne se produit si les heures de reference de l'etablissement ne sont pas renseignees.
Éléments référencés
1710
En vigueur
PRIME HABILLAGE
Cette regle sert a calculer la prime de coordinateur(trice) versee au salarie, en l'ajustant en fonction du temps de travail reellement effectue par rapport au temps de travail de reference de l'etablissement.
Concretement, deux calculs sont effectues en parallele.
Le premier determine le montant de la prime a verser sur le bulletin. On part d'un montant de prime de reference (le montant theorique plein), puis on le proratise : on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie et on divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie travaille moins d'heures que la duree de reference de l'etablissement (par exemple un temps partiel), la prime est reduite dans la meme proportion. S'il travaille la duree complete, il recoit la prime entiere.
Le second calcul prepare une valeur destinee a etre integree dans le taux horaire du salarie : on divise le montant de reference de la prime par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. On obtient ainsi la part horaire correspondant a cette prime, qui peut etre ajoutee au taux horaire (utile notamment pour les calculs lies aux conges payes, heures supplementaires ou indemnites assises sur le taux horaire moyen).
En resume : la prime de coordinateur est versee au prorata du temps de travail du salarie, et sa valeur est egalement convertie en une part horaire reincorporable dans le taux horaire.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement d'ou viennent le montant de reference, les heures de base et les heures de l'etablissement (parametres du dossier salarie ou de l'etablissement). Il faut aussi verifier qu'aucune division par zero ne se produit si les heures de reference de l'etablissement ne sont pas renseignees.
Éléments référencés
1714
En vigueur
PRIME SSPI
Cette regle determine le montant de la prime SSPI a verser au salarie, ainsi qu'un complement a integrer dans son taux horaire. Elle ne s'applique que dans un cas precis, lie a l'etablissement de rattachement.
Le calcul ne se declenche que si le salarie appartient a l'etablissement numero 66. Pour tous les autres etablissements, la regle ne fait rien : ni prime SSPI, ni ajustement de taux horaire n'est produit par ce bloc.
Lorsque la condition est remplie (etablissement 66), deux operations ont lieu en parallele.
D'abord, la prime est calculee en prenant un montant de reference propre a l'etablissement 66, puis en le proratisant : on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie sur la periode, et on divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Concretement, un salarie qui n'a pas effectue la totalite des heures attendues touche une prime reduite au prorata de sa presence ; un salarie a plein horaire touche le montant plein.
Ensuite, un second montant (note simplement "Montant" dans la regle) est divise par les heures de reference de l'etablissement, et le resultat est ajoute au taux horaire du salarie. Cela revient a integrer une composante supplementaire dans la remuneration horaire pour les salaries concernes.
Point d'ambiguite a signaler : le code distingue deux variables de montant ("MontantE66" pour la prime et "Montant" pour l'ajout au taux horaire), sans que leur origine soit precisee ici. Il faudra verifier dans le parametrage de quelles valeurs il s'agit exactement et si elles sont bien renseignees pour l'etablissement 66, sans quoi le calcul renverra zero.
Éléments référencés
1715
En vigueur
PRIME D'ECONOMAT
Cette regle determine le montant de la prime SSPI a verser au salarie, ainsi qu'un complement a integrer dans son taux horaire. Elle ne s'applique que dans un cas precis, lie a l'etablissement de rattachement.
Le calcul ne se declenche que si le salarie appartient a l'etablissement numero 66. Pour tous les autres etablissements, la regle ne fait rien : ni prime SSPI, ni ajustement de taux horaire n'est produit par ce bloc.
Lorsque la condition est remplie (etablissement 66), deux operations ont lieu en parallele.
D'abord, la prime est calculee en prenant un montant de reference propre a l'etablissement 66, puis en le proratisant : on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie sur la periode, et on divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Concretement, un salarie qui n'a pas effectue la totalite des heures attendues touche une prime reduite au prorata de sa presence ; un salarie a plein horaire touche le montant plein.
Ensuite, un second montant (note simplement "Montant" dans la regle) est divise par les heures de reference de l'etablissement, et le resultat est ajoute au taux horaire du salarie. Cela revient a integrer une composante supplementaire dans la remuneration horaire pour les salaries concernes.
Point d'ambiguite a signaler : le code distingue deux variables de montant ("MontantE66" pour la prime et "Montant" pour l'ajout au taux horaire), sans que leur origine soit precisee ici. Il faudra verifier dans le parametrage de quelles valeurs il s'agit exactement et si elles sont bien renseignees pour l'etablissement 66, sans quoi le calcul renverra zero.
Éléments référencés
1716
En vigueur
PRIME ACCORD 2005
Cette regle determine le montant de la prime liee a l'accord de 2005 et ajuste, le cas echeant, le taux horaire du salarie. Elle ne s'applique qu'a un etablissement bien precis : celui portant le code 21. Pour tous les autres etablissements, la regle ne fait rien et n'attribue aucune prime au titre de cet accord.
A l'interieur de cet etablissement, le calcul depend d'une valeur de reference appelee ici "test21", qui correspond vraisemblablement au montant de la prime accord 2005 prevu pour le salarie concerne (le code ne precise pas comment cette valeur est alimentee en amont, c'est un point a verifier cote parametrage).
Deux cas se presentent alors. Premier cas : si cette valeur de reference est differente de zero, la prime versee au salarie prend exactement le montant indique par cette reference. En parallele, un ajustement est repercute sur le taux horaire : on ajoute au taux horaire un complement egal au montant de la prime divise par le nombre d'heures de l'etablissement. Autrement dit, la prime est lissee sur les heures travaillees pour enrichir le taux horaire utilise dans les calculs qui en dependent (heures supplementaires, conges, etc.).
Second cas : si la valeur de reference est nulle, aucune prime n'est versee et aucun complement n'est ajoute au taux horaire ; les deux montants sont remis a zero.
A noter : la regle ne traite explicitement que l'etablissement 21. Pour les autres etablissements, le comportement attendu (garder les valeurs precedentes ou les remettre a zero) n'est pas precise ici et merite d'etre confirme avec le parametrage global de la paie.
Éléments référencés
1717
En vigueur
PRIME SALLE DE REVEIL
Cette regle sert a calculer la prime de coordinateur(trice) versee au salarie, en l'ajustant en fonction du temps de travail reellement effectue par rapport au temps de travail de reference de l'etablissement.
Concretement, deux calculs sont effectues en parallele.
Le premier determine le montant de la prime a verser sur le bulletin. On part d'un montant de prime de reference (le montant theorique plein), puis on le proratise : on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie et on divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie travaille moins d'heures que la duree de reference de l'etablissement (par exemple un temps partiel), la prime est reduite dans la meme proportion. S'il travaille la duree complete, il recoit la prime entiere.
Le second calcul prepare une valeur destinee a etre integree dans le taux horaire du salarie : on divise le montant de reference de la prime par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. On obtient ainsi la part horaire correspondant a cette prime, qui peut etre ajoutee au taux horaire (utile notamment pour les calculs lies aux conges payes, heures supplementaires ou indemnites assises sur le taux horaire moyen).
En resume : la prime de coordinateur est versee au prorata du temps de travail du salarie, et sa valeur est egalement convertie en une part horaire reincorporable dans le taux horaire.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement d'ou viennent le montant de reference, les heures de base et les heures de l'etablissement (parametres du dossier salarie ou de l'etablissement). Il faut aussi verifier qu'aucune division par zero ne se produit si les heures de reference de l'etablissement ne sont pas renseignees.
Éléments référencés
1718
En vigueur
PRIME SECRETARIAT GASTRO
Cette regle sert a calculer la prime de coordinateur(trice) versee au salarie, en l'ajustant en fonction du temps de travail reellement effectue par rapport au temps de travail de reference de l'etablissement.
Concretement, deux calculs sont effectues en parallele.
Le premier determine le montant de la prime a verser sur le bulletin. On part d'un montant de prime de reference (le montant theorique plein), puis on le proratise : on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie et on divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie travaille moins d'heures que la duree de reference de l'etablissement (par exemple un temps partiel), la prime est reduite dans la meme proportion. S'il travaille la duree complete, il recoit la prime entiere.
Le second calcul prepare une valeur destinee a etre integree dans le taux horaire du salarie : on divise le montant de reference de la prime par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. On obtient ainsi la part horaire correspondant a cette prime, qui peut etre ajoutee au taux horaire (utile notamment pour les calculs lies aux conges payes, heures supplementaires ou indemnites assises sur le taux horaire moyen).
En resume : la prime de coordinateur est versee au prorata du temps de travail du salarie, et sa valeur est egalement convertie en une part horaire reincorporable dans le taux horaire.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement d'ou viennent le montant de reference, les heures de base et les heures de l'etablissement (parametres du dossier salarie ou de l'etablissement). Il faut aussi verifier qu'aucune division par zero ne se produit si les heures de reference de l'etablissement ne sont pas renseignees.
Éléments référencés
1720
En vigueur
PRIME FORFAITAIRE
Cette regle sert a calculer la prime de coordinateur(trice) versee au salarie, en l'ajustant en fonction du temps de travail reellement effectue par rapport au temps de travail de reference de l'etablissement.
Concretement, deux calculs sont effectues en parallele.
Le premier determine le montant de la prime a verser sur le bulletin. On part d'un montant de prime de reference (le montant theorique plein), puis on le proratise : on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie et on divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie travaille moins d'heures que la duree de reference de l'etablissement (par exemple un temps partiel), la prime est reduite dans la meme proportion. S'il travaille la duree complete, il recoit la prime entiere.
Le second calcul prepare une valeur destinee a etre integree dans le taux horaire du salarie : on divise le montant de reference de la prime par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. On obtient ainsi la part horaire correspondant a cette prime, qui peut etre ajoutee au taux horaire (utile notamment pour les calculs lies aux conges payes, heures supplementaires ou indemnites assises sur le taux horaire moyen).
En resume : la prime de coordinateur est versee au prorata du temps de travail du salarie, et sa valeur est egalement convertie en une part horaire reincorporable dans le taux horaire.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement d'ou viennent le montant de reference, les heures de base et les heures de l'etablissement (parametres du dossier salarie ou de l'etablissement). Il faut aussi verifier qu'aucune division par zero ne se produit si les heures de reference de l'etablissement ne sont pas renseignees.
Éléments référencés
1721
En vigueur
PRIME ENTRETIEN
Cette regle sert a calculer la prime de coordinateur(trice) versee au salarie, en l'ajustant en fonction du temps de travail reellement effectue par rapport au temps de travail de reference de l'etablissement.
Concretement, deux calculs sont effectues en parallele.
Le premier determine le montant de la prime a verser sur le bulletin. On part d'un montant de prime de reference (le montant theorique plein), puis on le proratise : on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie et on divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie travaille moins d'heures que la duree de reference de l'etablissement (par exemple un temps partiel), la prime est reduite dans la meme proportion. S'il travaille la duree complete, il recoit la prime entiere.
Le second calcul prepare une valeur destinee a etre integree dans le taux horaire du salarie : on divise le montant de reference de la prime par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. On obtient ainsi la part horaire correspondant a cette prime, qui peut etre ajoutee au taux horaire (utile notamment pour les calculs lies aux conges payes, heures supplementaires ou indemnites assises sur le taux horaire moyen).
En resume : la prime de coordinateur est versee au prorata du temps de travail du salarie, et sa valeur est egalement convertie en une part horaire reincorporable dans le taux horaire.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement d'ou viennent le montant de reference, les heures de base et les heures de l'etablissement (parametres du dossier salarie ou de l'etablissement). Il faut aussi verifier qu'aucune division par zero ne se produit si les heures de reference de l'etablissement ne sont pas renseignees.
Éléments référencés
1722
En vigueur
PRIME FFI
Cette regle sert a calculer la prime de coordinateur(trice) versee au salarie, en l'ajustant en fonction du temps de travail reellement effectue par rapport au temps de travail de reference de l'etablissement.
Concretement, deux calculs sont effectues en parallele.
Le premier determine le montant de la prime a verser sur le bulletin. On part d'un montant de prime de reference (le montant theorique plein), puis on le proratise : on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie et on divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie travaille moins d'heures que la duree de reference de l'etablissement (par exemple un temps partiel), la prime est reduite dans la meme proportion. S'il travaille la duree complete, il recoit la prime entiere.
Le second calcul prepare une valeur destinee a etre integree dans le taux horaire du salarie : on divise le montant de reference de la prime par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. On obtient ainsi la part horaire correspondant a cette prime, qui peut etre ajoutee au taux horaire (utile notamment pour les calculs lies aux conges payes, heures supplementaires ou indemnites assises sur le taux horaire moyen).
En resume : la prime de coordinateur est versee au prorata du temps de travail du salarie, et sa valeur est egalement convertie en une part horaire reincorporable dans le taux horaire.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement d'ou viennent le montant de reference, les heures de base et les heures de l'etablissement (parametres du dossier salarie ou de l'etablissement). Il faut aussi verifier qu'aucune division par zero ne se produit si les heures de reference de l'etablissement ne sont pas renseignees.
Éléments référencés
1724
En vigueur
PRIME FFP
Cette regle sert a calculer la prime de coordinateur(trice) versee au salarie, en l'ajustant en fonction du temps de travail reellement effectue par rapport au temps de travail de reference de l'etablissement.
Concretement, deux calculs sont effectues en parallele.
Le premier determine le montant de la prime a verser sur le bulletin. On part d'un montant de prime de reference (le montant theorique plein), puis on le proratise : on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie et on divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie travaille moins d'heures que la duree de reference de l'etablissement (par exemple un temps partiel), la prime est reduite dans la meme proportion. S'il travaille la duree complete, il recoit la prime entiere.
Le second calcul prepare une valeur destinee a etre integree dans le taux horaire du salarie : on divise le montant de reference de la prime par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. On obtient ainsi la part horaire correspondant a cette prime, qui peut etre ajoutee au taux horaire (utile notamment pour les calculs lies aux conges payes, heures supplementaires ou indemnites assises sur le taux horaire moyen).
En resume : la prime de coordinateur est versee au prorata du temps de travail du salarie, et sa valeur est egalement convertie en une part horaire reincorporable dans le taux horaire.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement d'ou viennent le montant de reference, les heures de base et les heures de l'etablissement (parametres du dossier salarie ou de l'etablissement). Il faut aussi verifier qu'aucune division par zero ne se produit si les heures de reference de l'etablissement ne sont pas renseignees.
Éléments référencés
1725
En vigueur
PRIME REFERENTE HYGIENE
Cette regle sert a calculer la prime de coordinateur(trice) versee au salarie, en l'ajustant en fonction du temps de travail reellement effectue par rapport au temps de travail de reference de l'etablissement.
Concretement, deux calculs sont effectues en parallele.
Le premier determine le montant de la prime a verser sur le bulletin. On part d'un montant de prime de reference (le montant theorique plein), puis on le proratise : on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie et on divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie travaille moins d'heures que la duree de reference de l'etablissement (par exemple un temps partiel), la prime est reduite dans la meme proportion. S'il travaille la duree complete, il recoit la prime entiere.
Le second calcul prepare une valeur destinee a etre integree dans le taux horaire du salarie : on divise le montant de reference de la prime par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. On obtient ainsi la part horaire correspondant a cette prime, qui peut etre ajoutee au taux horaire (utile notamment pour les calculs lies aux conges payes, heures supplementaires ou indemnites assises sur le taux horaire moyen).
En resume : la prime de coordinateur est versee au prorata du temps de travail du salarie, et sa valeur est egalement convertie en une part horaire reincorporable dans le taux horaire.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement d'ou viennent le montant de reference, les heures de base et les heures de l'etablissement (parametres du dossier salarie ou de l'etablissement). Il faut aussi verifier qu'aucune division par zero ne se produit si les heures de reference de l'etablissement ne sont pas renseignees.
Éléments référencés
1731
En vigueur
PRIME REFERENTE STERILISATION
Cette regle calcule le montant de la prime de referente sterilisation pour un salarie, en l'ajustant au temps de travail reellement effectue. Elle determine aussi une valeur complementaire qui viendra s'ajouter au taux horaire de la personne.
La regle ne s'applique que dans un cas precis : il faut que l'indicateur "test_prime" soit active (valeur egale a 1). Concretement, cela signifie que le salarie doit etre identifie comme eligible a cette prime de referente sterilisation. Si cette condition n'est pas remplie, la regle ne fait rien et aucun montant n'est calcule.
Lorsque la condition est remplie, deux calculs sont effectues en parallele :
D'abord, la prime versee au salarie est proratisee. On part d'un montant de reference (le montant theorique plein de la prime), puis on l'ajuste en fonction du rapport entre les heures de base du salarie et les heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, un salarie a temps partiel touchera une prime proportionnelle a son temps de travail, et un salarie a temps plein touchera l'integralite du montant.
Ensuite, la regle calcule un complement a integrer dans le taux horaire du salarie. Ce complement correspond au montant de reference de la prime divise par les heures de l'etablissement. Il sert vraisemblablement a faire en sorte que la prime soit egalement reflee dans le taux horaire utilise pour d'autres calculs (heures supplementaires, conges payes, etc.).
Point d'ambiguite : le libelle exact des "heures de base" et des "heures etablissement" depend du parametrage, et la nature precise de l'indicateur "test_prime" (declaratif, automatique, lie a une fonction) n'est pas precisee dans la regle elle-meme.
Éléments référencés
1739
En vigueur
PRIME SPE SOIN INTENSIF
Cette règle calcule la prime spéciale liée aux soins intensifs et détermine également un montant à réintégrer dans le taux horaire du salarié concerné. Elle ne s'applique que dans un cas précis : lorsqu'un accord particulier est en vigueur pour le salarié (le test d'accord doit être positif). Si cet accord n'est pas reconnu, la règle ne fait rien et aucune prime n'est versée à ce titre.
Lorsque la condition est remplie, deux calculs sont effectués en parallèle. D'abord, le montant de la prime versée au salarié est obtenu en prenant le montant de référence prévu pour cette prime, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (généralement ses heures effectivement prises en compte sur la période), puis en divisant le tout par les heures de référence de l'établissement. Autrement dit, la prime est proratisée selon la part des heures du salarié rapportée aux heures standard de l'établissement : un salarié qui travaille à temps plein touchera la prime entière, et un salarié à temps partiel en touchera une fraction proportionnelle.
Ensuite, la règle calcule une seconde valeur destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié. Cette valeur correspond au montant de référence de la prime divisé par les heures de référence de l'établissement, ce qui donne une majoration horaire représentant l'incidence de la prime ramenée à chaque heure travaillée. Cela permet que la prime soit également reflétée dans le taux horaire utilisé par ailleurs en paie, par exemple pour le calcul d'autres éléments indexés sur ce taux.
Point d'ambiguïté : la nature exacte du « test d'accord » (accord collectif, avenant individuel, autorisation administrative) et la définition précise des « heures de base » dépendent du paramétrage CEGI de votre établissement et mériteraient d'être confirmées avec le gestionnaire applicatif.
Éléments référencés