PRIME DE TRANSPORT

rubriques code 1661 variante 27775 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « PRIME DE TRANSPORT » (code 1661) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (75 octets) référence 5 variable(s).

Explication

Cette règle calcule le montant de la prime versée au salarié en l'ajustant au prorata du temps de travail réellement effectué dans l'établissement, puis prépare une valeur destinée à enrichir le taux horaire. Concrètement, deux opérations sont réalisées : Premièrement, le montant final de la prime est obtenu en prenant le montant de référence de la prime, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié, puis en le divisant par le nombre d'heures théoriques de l'établissement. Autrement dit, si un salarié travaille à temps plein (heures de base égales aux heures de l'établissement), il touche l'intégralité du montant prévu ; s'il travaille à temps partiel, sa prime est réduite proportionnellement à son volume horaire. Par exemple, pour une prime de référence de 200 et un salarié à mi-temps, la prime versée sera de 100. Deuxièmement, la règle calcule une valeur appelée « à rajouter dans le taux horaire », égale au montant de la prime divisé par les heures théoriques de l'établissement. Cette valeur correspond à la part horaire de la prime : elle sert vraisemblablement à intégrer la prime dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs (par exemple pour le calcul des heures supplémentaires, des congés payés ou d'indemnités basées sur un taux horaire majoré incluant les primes). Point d'attention : la règle suppose implicitement que les heures de l'établissement ne sont jamais nulles ; en cas contraire, le calcul échouerait. Par ailleurs, la nature exacte du « Montant » (mensuel, annuel, plafonné ou non) n'est pas précisée ici et dépend du paramétrage en amont de la rubrique PRIME.

Éléments référencés