HPA
Chapitre 5 — Rubriques de paye
Liste détaillée de toutes les rubriques de paye : salaires de base, primes, indemnités, retenues, cotisations affichées sur le bulletin.
1740
En vigueur
PRIME SPE SOIN INTENSIF
Cette règle calcule la prime spéciale liée aux soins intensifs et détermine également un montant à réintégrer dans le taux horaire du salarié concerné. Elle ne s'applique que dans un cas précis : lorsqu'un accord particulier est en vigueur pour le salarié (le test d'accord doit être positif). Si cet accord n'est pas reconnu, la règle ne fait rien et aucune prime n'est versée à ce titre.
Lorsque la condition est remplie, deux calculs sont effectués en parallèle. D'abord, le montant de la prime versée au salarié est obtenu en prenant le montant de référence prévu pour cette prime, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (généralement ses heures effectivement prises en compte sur la période), puis en divisant le tout par les heures de référence de l'établissement. Autrement dit, la prime est proratisée selon la part des heures du salarié rapportée aux heures standard de l'établissement : un salarié qui travaille à temps plein touchera la prime entière, et un salarié à temps partiel en touchera une fraction proportionnelle.
Ensuite, la règle calcule une seconde valeur destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié. Cette valeur correspond au montant de référence de la prime divisé par les heures de référence de l'établissement, ce qui donne une majoration horaire représentant l'incidence de la prime ramenée à chaque heure travaillée. Cela permet que la prime soit également reflétée dans le taux horaire utilisé par ailleurs en paie, par exemple pour le calcul d'autres éléments indexés sur ce taux.
Point d'ambiguïté : la nature exacte du « test d'accord » (accord collectif, avenant individuel, autorisation administrative) et la définition précise des « heures de base » dépendent du paramétrage CEGI de votre établissement et mériteraient d'être confirmées avec le gestionnaire applicatif.
Éléments référencés
1741
En vigueur
PRIME PREP PHM CHIMIO
Cette regle sert a calculer la prime de coordinateur(trice) versee au salarie, en l'ajustant en fonction du temps de travail reellement effectue par rapport au temps de travail de reference de l'etablissement.
Concretement, deux calculs sont effectues en parallele.
Le premier determine le montant de la prime a verser sur le bulletin. On part d'un montant de prime de reference (le montant theorique plein), puis on le proratise : on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie et on divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie travaille moins d'heures que la duree de reference de l'etablissement (par exemple un temps partiel), la prime est reduite dans la meme proportion. S'il travaille la duree complete, il recoit la prime entiere.
Le second calcul prepare une valeur destinee a etre integree dans le taux horaire du salarie : on divise le montant de reference de la prime par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. On obtient ainsi la part horaire correspondant a cette prime, qui peut etre ajoutee au taux horaire (utile notamment pour les calculs lies aux conges payes, heures supplementaires ou indemnites assises sur le taux horaire moyen).
En resume : la prime de coordinateur est versee au prorata du temps de travail du salarie, et sa valeur est egalement convertie en une part horaire reincorporable dans le taux horaire.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement d'ou viennent le montant de reference, les heures de base et les heures de l'etablissement (parametres du dossier salarie ou de l'etablissement). Il faut aussi verifier qu'aucune division par zero ne se produit si les heures de reference de l'etablissement ne sont pas renseignees.
Éléments référencés
1742
En vigueur
PRIME SPE BLOC
Cette regle sert a calculer la prime de coordinateur(trice) versee au salarie, en l'ajustant en fonction du temps de travail reellement effectue par rapport au temps de travail de reference de l'etablissement.
Concretement, deux calculs sont effectues en parallele.
Le premier determine le montant de la prime a verser sur le bulletin. On part d'un montant de prime de reference (le montant theorique plein), puis on le proratise : on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie et on divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie travaille moins d'heures que la duree de reference de l'etablissement (par exemple un temps partiel), la prime est reduite dans la meme proportion. S'il travaille la duree complete, il recoit la prime entiere.
Le second calcul prepare une valeur destinee a etre integree dans le taux horaire du salarie : on divise le montant de reference de la prime par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. On obtient ainsi la part horaire correspondant a cette prime, qui peut etre ajoutee au taux horaire (utile notamment pour les calculs lies aux conges payes, heures supplementaires ou indemnites assises sur le taux horaire moyen).
En resume : la prime de coordinateur est versee au prorata du temps de travail du salarie, et sa valeur est egalement convertie en une part horaire reincorporable dans le taux horaire.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement d'ou viennent le montant de reference, les heures de base et les heures de l'etablissement (parametres du dossier salarie ou de l'etablissement). Il faut aussi verifier qu'aucune division par zero ne se produit si les heures de reference de l'etablissement ne sont pas renseignees.
Éléments référencés
1744
En vigueur
PRIME DE SUJETION PERSONNELLE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1745
En vigueur
PRIME IDE POOL
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1746
En vigueur
PRIME SERVIVE SPC
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1747
En vigueur
PRIME SERVICES GENERAUX
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1748
En vigueur
PRIME MEDECINE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1751
En vigueur
PRIME DE SECURITE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1752
En vigueur
PRIME DE TECHNICITE
Cette règle calcule la Prime de Technicité du salarié et prépare deux éléments complémentaires qui viendront ajuster le taux horaire utilisé en paie.
Le point de départ est le nombre d'heures réellement travaillées (ou prises en compte comme base) par le salarié sur la période. Si ce nombre d'heures est égal à zéro, la règle s'arrête immédiatement : aucune prime n'est calculée et aucun ajustement n'est effectué. Autrement dit, un salarié qui n'a aucune heure sur la période ne touche pas cette prime, ce qui évite des divisions impossibles et des montants incohérents.
Lorsque le salarié a bien des heures, la prime versée est proportionnelle à son temps de présence. On part d'un montant de référence (le montant "plein" de la prime, correspondant à un mois complet selon l'horaire de l'établissement) et on l'ajuste au prorata : on le multiplie par les heures du salarié, puis on le divise par l'horaire mensuel de l'établissement. Concrètement, un salarié qui a fait la totalité de l'horaire touchera le montant entier, et un salarié qui n'en a fait que la moitié touchera la moitié de la prime.
La règle prépare ensuite deux valeurs servant à enrichir le taux horaire du salarié. La première rapporte le montant de la prime à l'horaire de l'établissement : c'est la contribution de cette prime au taux horaire "théorique". La seconde rapporte le montant aux heures réellement effectuées par le salarié : c'est la contribution au taux horaire "réel" de la période. Ces deux valeurs sont typiquement réutilisées plus loin pour le calcul des heures supplémentaires ou des congés payés, afin que la prime soit bien intégrée dans la base horaire.
Éléments référencés
1753
En vigueur
PRIME DE TECHNICITE PERSONNELLE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1754
En vigueur
PRIME LINGERIE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1756
En vigueur
PRIME DE BLOC
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1757
En vigueur
PRIME CHEF DE BLOC
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1760
En vigueur
PRIME SPECIALE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1761
En vigueur
PRIME D'ACTIVITE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1762
En vigueur
PRIME SALLE DE REVEIL
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1764
En vigueur
PRIME DE RESPONSABILITE
Cette regle calcule le montant de l'indemnite differentielle a verser au salarie sur son bulletin de paie, ainsi qu'un complement de taux horaire qui sera integre dans le calcul d'autres elements (heures supplementaires, conges payes, etc.).
Concretement, deux choses sont determinees en parallele :
D'abord, le montant de la prime effectivement payee sur la periode. On part d'un montant de reference (le montant theorique de l'indemnite differentielle pour un temps plein), puis on le proratise en fonction du temps de travail reel du salarie. Si le salarie a travaille toutes les heures prevues par l'etablissement sur la periode, il touche la totalite du montant. S'il a travaille moins (absence, embauche ou depart en cours de mois, temps partiel ponctuel, etc.), la prime est reduite proportionnellement au rapport entre ses heures de base et les heures normales de l'etablissement.
Ensuite, la regle calcule un ajout au taux horaire du salarie. Ce complement correspond au montant de l'indemnite ramene a une heure de travail de l'etablissement. Autrement dit, l'indemnite differentielle n'est pas traitee uniquement comme une prime fixe : elle vient aussi enrichir le taux horaire de reference, ce qui permet qu'elle soit prise en compte automatiquement lorsqu'on valorise des heures supplementaires ou d'autres elements bases sur le taux horaire.
L'effet final est donc double : le salarie voit apparaitre une ligne d'indemnite differentielle proratisee selon son temps de presence, et son taux horaire utilise pour les autres calculs est majore pour refleter cette indemnite. Point d'attention : la regle suppose que les heures de l'etablissement ne sont pas nulles ; si elles l'etaient, les deux calculs deviendraient impossibles (division par zero).
Éléments référencés
1769
En vigueur
PRIME D'ATTRACTIVITE METIER
Cette regle calcule le montant de la prime d'attractivite metier qui sera versee au salarie sur sa fiche de paie, ainsi que deux valeurs complementaires utilisees pour ajuster le taux horaire du salarie.
Le principe est le suivant : on part d'un montant de reference de la prime (defini ailleurs, probablement dans le parametrage de la rubrique ou au niveau du salarie). Ce montant est ensuite proratise en fonction du temps de travail reel du salarie par rapport au temps de travail standard de l'etablissement.
Concretement, trois valeurs sont produites :
D'abord, la prime effectivement versee correspond au montant de reference multiplie par le nombre d'heures de base du salarie, puis divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, un salarie qui travaille a temps partiel touche une prime reduite au prorata de son temps de travail, tandis qu'un salarie a temps plein touche le montant integral.
Ensuite, la regle calcule un complement a rajouter dans le taux horaire : il s'agit du montant de la prime ramene a une heure de travail de l'etablissement. Cela permet d'integrer la prime dans le calcul du taux horaire global du salarie, par exemple pour valoriser correctement les heures supplementaires ou les absences.
Enfin, une variante du meme complement est calculee en divisant le montant par les heures de base du salarie, vraisemblablement pour un autre usage de valorisation horaire.
Point d'attention : la regle ne precise pas ce qui se passe si les heures de l'etablissement ou les heures de base sont a zero (cas d'un salarie sans contrat actif par exemple) ; ce cas de bord meriterait d'etre verifie avec l'equipe technique pour eviter une erreur de calcul.
Éléments référencés
1773
En vigueur
PRIME HABILLAGE
Cette regle calcule la prime d'habillage du salarie ainsi que la part de cette prime qui doit etre integree dans son taux horaire de reference.
Le calcul ne s'applique que dans un seul cas : lorsque le salarie n'est pas exclu du benefice de la prime (le test d'exclusion doit etre a zero, autrement dit la personne est bien eligible). Si le salarie est exclu, aucun des deux montants n'est calcule et la prime n'est pas versee.
Lorsque le salarie est eligible, deux elements sont determines en parallele :
D'abord, le montant de prime verse sur le bulletin est proratise selon le temps de travail. On part d'un montant de reference (le montant theorique de la prime habillage), que l'on multiplie par les heures de base du salarie sur la periode, puis que l'on divise par les heures de reference de l'etablissement. Concretement, un salarie a temps plein touchera la prime entiere, et un salarie a temps partiel ou ayant travaille moins d'heures que la norme de l'etablissement touchera une fraction proportionnelle a son temps de presence.
Ensuite, la regle calcule un montant horaire equivalent a rajouter dans le taux horaire du salarie. Ce montant correspond au montant de reference de la prime divise par les heures de l'etablissement. Il s'agit en clair de la valeur de la prime ramenee a une heure de travail, qui viendra majorer le taux horaire utilise par exemple pour valoriser les heures supplementaires ou les conges payes.
Point a clarifier : la regle utilise une notion de Montant de reference et d'heures de base / heures d'etablissement dont les valeurs exactes dependent du parametrage de l'entreprise ; il faut verifier que ces parametres correspondent bien a la situation reelle du salarie concerne.
Éléments référencés
1777
En vigueur
PRIME ANCIENNETE
Cette regle de paye sert a calculer la prime d'anciennete du salarie et a determiner la part correspondante qui sera integree dans son taux horaire.
Concretement, la regle realise deux calculs successifs. Le premier etablit le montant de la prime d'anciennete effectivement due pour la periode de paye. Ce montant est obtenu en prenant le montant de reference de la prime d'anciennete (probablement le montant theorique mensuel calcule en fonction de l'anciennete du salarie) puis en l'ajustant au prorata des heures reellement travaillees ou prises en compte sur la periode par rapport aux heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie n'a pas travaille un mois complet, la prime est reduite proportionnellement; s'il a travaille la totalite des heures de reference, il touche l'integralite du montant.
Le second calcul determine la valeur horaire de cette prime, c'est-a-dire le montant a rajouter dans le taux horaire du salarie. Pour cela, on divise simplement le montant de reference de la prime d'anciennete par les heures de reference de l'etablissement. Cette valeur permet ensuite de revaloriser le taux horaire pour les calculs qui en dependent (par exemple le calcul des heures supplementaires, qui doivent en principe integrer la prime d'anciennete dans leur base).
L'effet final est donc double : le salarie voit apparaitre sur son bulletin une prime d'anciennete proratisee selon son temps de travail, et son taux horaire de reference se trouve majore d'une fraction correspondant a cette prime, ce qui garantit que les majorations calculees a l'heure tiennent bien compte de l'anciennete.
Point d'attention : la regle ne precise pas ici comment le montant de reference de la prime est determine (taux d'anciennete, baremes, anciennete acquise), ni ce que recouvrent exactement les heures retenues au numerateur ; ces elements sont fixes ailleurs dans le parametrage.
Éléments référencés
1778
En vigueur
13 EME MOIS
Cette règle calcule la prime du 13ème mois pour un salarié, sous la forme d'une rubrique de paie. Le montant versé représente environ 8,33 % d'une base de rémunération, ce qui correspond à un douzième de l'année (1/12 = 8,33 %) : autrement dit, on reconstitue mois par mois l'équivalent d'un mois de salaire supplémentaire à verser en fin d'année ou selon la périodicité retenue par l'entreprise.
La règle s'applique uniquement si le salarié n'est pas exclu du dispositif. Concrètement, un indicateur d'exclusion est vérifié : si cet indicateur est à zéro, cela signifie que la personne a bien droit au 13ème mois et le calcul est effectué. Si au contraire le salarié est marqué comme exclu (indicateur différent de zéro), aucune prime n'est calculée et la rubrique reste sans valeur. Ce mécanisme permet par exemple d'écarter certaines catégories de personnel (nouveaux entrants ne remplissant pas l'ancienneté requise, contrats particuliers, cas de suspension, etc.) selon le paramétrage choisi par le service paie.
La base de calcul retenue est composée de deux éléments additionnés : un montant principal (vraisemblablement le salaire de référence ou la base habituelle de la rubrique) auquel s'ajoute un complément intitulé « en plus », qui correspond probablement à des éléments accessoires intégrés volontairement dans l'assiette du 13ème mois (primes incluses, compléments contractuels). Le total des deux est ensuite multiplié par 8,33 %.
Point d'attention : la nature exacte du « Montant » et de la rubrique « en_plus » dépend du paramétrage de l'entreprise. Il faut vérifier en amont quels éléments de paie alimentent ces deux variables pour s'assurer que l'assiette correspond bien à la politique RH souhaitée (brut, brut hors primes exceptionnelles, etc.).
Éléments référencés
1779
En vigueur
PRIME D'ASSIDUITE
Cette regle calcule la prime d'assiduite versee au salarie, en tenant compte de son anciennete dans l'entreprise et de son temps de travail reel par rapport au temps de travail de reference de l'etablissement.
La regle commence par determiner l'anciennete du salarie, exprimee en annees avec deux decimales. Pour cela, elle prend la date du jour et la compare a la date d'entree du salarie dans l'entreprise. Si la date d'entree n'est pas renseignee (c'est-a-dire qu'elle est anterieure au 1er janvier 1900, ce qui sert ici de marqueur de champ vide), le calcul considere que le salarie n'a pas d'anciennete : la date d'entree est alors remplacee par la date du jour, ce qui donne une anciennete nulle. Sinon, l'anciennete est calculee normalement en jours, puis convertie en annees.
Ensuite, deux conditions doivent etre reunies pour que la prime soit versee :
- le salarie doit avoir au moins six mois d'anciennete (0,5 annee) ;
- il ne doit pas etre dans un cas d'exclusion (un indicateur dedie doit etre a zero, ce qui signifie qu'aucun motif d'exclusion ne s'applique, par exemple absence, sanction ou autre situation prevue ailleurs dans le parametrage).
Si ces deux conditions sont remplies, le montant de la prime est calcule au prorata du temps de travail : on prend le montant de reference de la prime, on le multiplie par les heures effectivement travaillees par le salarie, puis on divise par les heures de reference de l'etablissement. Un salarie a temps partiel recoit donc une prime proportionnellement reduite.
En parallele, la regle calcule un montant a reintegrer dans le taux horaire du salarie, egal au montant de reference divise par les heures de l'etablissement. Ce mecanisme sert generalement a majorer le taux horaire utilise pour valoriser certaines absences ou heures supplementaires, afin que la prime soit prise en compte dans ces calculs annexes.
Point ambigu : si l'anciennete est inferieure a six mois ou si une exclusion s'applique, la regle ne dit pas explicitement que la prime est mise a zero ; elle se contente de ne pas l'affecter. Le comportement reel depend donc de la valeur par defaut de la rubrique dans le parametrage CEGI.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
1780
En vigueur
PRIME SECRETARIAT ADMINISTRATIVE
Cette règle détermine si le salarié a droit à la prime de secrétariat administrative et, le cas échéant, calcule son montant ainsi que sa répercussion sur le taux horaire.
Le principe est le suivant : la prime n'est attribuée qu'aux salariés ayant au moins six mois d'ancienneté dans l'entreprise (ancienneté supérieure ou égale à 0,5 année) et qui ne sont pas concernés par un cas d'exclusion. Le critère d'exclusion (test_exclusion) n'est pas détaillé dans la règle elle-même : il s'agit vraisemblablement d'un indicateur défini ailleurs dans le paramétrage, qui permet d'écarter certaines catégories de personnel de cette prime. Si ce témoin vaut zéro, le salarié reste éligible ; sinon, la prime n'est pas versée.
Quand les deux conditions sont remplies, la prime versée correspond au montant de référence de la prime, ajusté au prorata du temps de travail effectif du salarié : on multiplie le montant par les heures de base du salarié, puis on divise par les heures normales de l'établissement. Autrement dit, un salarié à temps partiel touchera une fraction de la prime proportionnelle à son temps de travail.
En parallèle, la règle calcule un élément à rajouter dans le taux horaire du salarié, égal au montant de la prime divisé par les heures de l'établissement. Cet ajout sert généralement à intégrer la prime dans la base de calcul des heures supplémentaires ou d'autres éléments indexés sur le taux horaire.
Remarque : les lignes en commentaire en tête de règle évoquent un calcul d'ancienneté à partir de la date d'entrée, mais ce calcul est désactivé ici ; la règle suppose donc que la variable Ancienneté est déjà alimentée en amont.
Éléments référencés
1790
En vigueur
PRIME HYGIENE
Cette règle calcule la prime d'hygiène d'un salarié, mais uniquement pour un établissement bien précis. Elle ajuste le montant versé en fonction du temps de travail effectif du salarié par rapport à l'horaire de référence de son établissement, et prépare en parallèle une valeur destinée à enrichir le taux horaire.
Le déclenchement est conditionnel : la règle ne s'applique que si le code de l'établissement du salarié est égal à 118. Pour tous les autres établissements, rien n'est calculé par cette règle et la prime reste à zéro (ou conserve la valeur définie ailleurs). Autrement dit, c'est une règle dédiée à un site ou une entité spécifique de l'entreprise.
Quand la condition est remplie, deux calculs sont effectués. D'une part, la prime versée au salarié est obtenue en prenant le montant de référence de la prime d'hygiène, puis en le proratisant : on le multiplie par les heures de base du salarié (son temps de travail réel ou contractuel sur la période) et on le divise par l'horaire standard de l'établissement. Concrètement, un salarié à temps partiel touchera une prime réduite proportionnellement, et un salarié à temps plein touchera le montant complet.
D'autre part, la règle calcule une valeur à rajouter dans le taux horaire du salarié, égale au montant de la prime divisé par l'horaire de l'établissement. Cela sert vraisemblablement à intégrer la prime dans la base de calcul du taux horaire utilisé pour d'autres éléments de paie (heures supplémentaires, congés payés, etc.).
Point d'ambiguïté : la nature exacte de "Montant" (constante, paramètre par salarié, table) et la distinction précise entre "hrs_base" et "hrs_etab" dépendent du paramétrage CEGI et mériteraient confirmation côté gestionnaire.
Éléments référencés
1791
En vigueur
PRIME E.R.P. 1
Cette regle calcule la prime ERP versee au salarie ainsi qu'un complement a integrer dans son taux horaire, mais uniquement pour un etablissement specifique.
Concretement, le systeme verifie d'abord a quel etablissement le salarie est rattache. La regle ne s'applique que si le code de l'etablissement est 118. Pour tous les autres etablissements, aucun calcul n'est effectue et la prime n'est pas attribuee par ce mecanisme.
Lorsque le salarie appartient bien a l'etablissement 118, deux montants sont determines en parallele :
D'une part, la prime ERP du salarie est calculee en prenant un montant de reference, multiplie par le nombre d'heures de base du salarie, puis ramene au nombre d'heures standard de l'etablissement. Autrement dit, la prime est proratisee : un salarie qui travaille moins d'heures que la base de l'etablissement recoit une prime reduite proportionnellement, et inversement.
D'autre part, un element complementaire est calcule pour etre ajoute dans le taux horaire du salarie : il correspond au montant de reference divise par le nombre d'heures standard de l'etablissement. Cela revient a convertir la prime en un equivalent horaire qui viendra majorer le taux horaire utilise ailleurs dans la paie.
Point d'attention : la regle ne precise pas d'ou provient le "Montant" de reference (valeur fixe parametree, montant saisi par utilisateur, ou issu d'une autre rubrique). Il faudra verifier ce parametrage avant mise en production, car il conditionne directement le niveau de la prime et l'ajustement du taux horaire.
Éléments référencés
1795
En vigueur
PRIME QUALITE ADM
Cette regle determine le montant de la prime qualite administrative versee au salarie, ainsi que la part de cette prime qui doit etre integree au taux horaire utilise pour d'autres calculs de paie.
Le calcul ne s'applique que dans un cas precis : l'etablissement du salarie doit porter le code 118, et une constante de reference (vraisemblablement le montant de base de la prime parametre quelque part) doit etre differente de zero. Si l'une de ces deux conditions n'est pas remplie, la regle ne fait rien et la prime n'est pas recalculee par cette formule.
Lorsque les deux conditions sont reunies, deux operations sont effectuees. D'abord, la prime versee au salarie est calculee en prenant le montant de reference, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarie, puis en divisant le tout par les heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, le salarie touche une part de la prime proportionnelle a son temps de travail par rapport au temps de reference de l'etablissement : un salarie a temps plein percoit le montant complet, un salarie a temps partiel percoit une fraction proportionnelle.
Ensuite, la regle calcule un complement a rajouter dans le taux horaire : le montant de reference divise par les heures de reference de l'etablissement. Ce complement permet que la prime soit egalement prise en compte dans le taux horaire servant ulterieurement, par exemple pour valoriser des heures supplementaires ou des absences.
Ambiguites a verifier avec le parametrage : la nature exacte de la constante de declenchement et du montant de reference, et la signification precise du code etablissement 118.
Éléments référencés
1796
En vigueur
PRIME QUALITE AS
Cette regle calcule le montant de la prime qualite versee au salarie, en l'ajustant au prorata des heures reellement travaillees, et elle met aussi a jour le taux horaire pour tenir compte de cette prime.
Le calcul ne s'applique que dans un cas precis : il faut a la fois que l'etablissement du salarie corresponde au code 118, et que la constante associee a la prime ne soit pas nulle (autrement dit, qu'un parametre de reference soit bien renseigne et different de zero). Si l'une de ces deux conditions n'est pas remplie, la regle ne fait rien et la prime n'est pas attribuee par ce mecanisme.
Lorsque les deux conditions sont reunies, deux choses se passent en meme temps. D'une part, la prime versee est calculee en prenant le montant de reference, en le multipliant par les heures de base du salarie (les heures qui le concernent personnellement sur la periode) puis en divisant par les heures de reference de l'etablissement. Concretement, un salarie qui n'a pas effectue la totalite des heures de l'etablissement touchera une prime reduite au prorata. D'autre part, un complement est calcule pour etre integre dans le taux horaire : on divise le montant de reference par les heures de l'etablissement, et ce resultat vient enrichir le taux horaire utilise ailleurs dans la paie (par exemple pour valoriser les heures supplementaires ou les conges payes en tenant compte de cette prime).
Point d'attention : la signification exacte de "Montant" et de "const" depend du parametrage CEGI de l'etablissement 118 ; il faudrait verifier dans la fiche de la rubrique a quel element ces variables renvoient pour confirmer le montant de reference utilise.
Éléments référencés
1797
En vigueur
PRIME QUALITE IDE
Cette regle calcule le montant de la prime qualite versee au salarie, en l'ajustant au prorata des heures reellement travaillees, et elle met aussi a jour le taux horaire pour tenir compte de cette prime.
Le calcul ne s'applique que dans un cas precis : il faut a la fois que l'etablissement du salarie corresponde au code 118, et que la constante associee a la prime ne soit pas nulle (autrement dit, qu'un parametre de reference soit bien renseigne et different de zero). Si l'une de ces deux conditions n'est pas remplie, la regle ne fait rien et la prime n'est pas attribuee par ce mecanisme.
Lorsque les deux conditions sont reunies, deux choses se passent en meme temps. D'une part, la prime versee est calculee en prenant le montant de reference, en le multipliant par les heures de base du salarie (les heures qui le concernent personnellement sur la periode) puis en divisant par les heures de reference de l'etablissement. Concretement, un salarie qui n'a pas effectue la totalite des heures de l'etablissement touchera une prime reduite au prorata. D'autre part, un complement est calcule pour etre integre dans le taux horaire : on divise le montant de reference par les heures de l'etablissement, et ce resultat vient enrichir le taux horaire utilise ailleurs dans la paie (par exemple pour valoriser les heures supplementaires ou les conges payes en tenant compte de cette prime).
Point d'attention : la signification exacte de "Montant" et de "const" depend du parametrage CEGI de l'etablissement 118 ; il faudrait verifier dans la fiche de la rubrique a quel element ces variables renvoient pour confirmer le montant de reference utilise.
Éléments référencés
1798
En vigueur
PRIME QUALITE IDE BLOC
Cette regle calcule le montant de la prime qualite versee au salarie, en l'ajustant au prorata des heures reellement travaillees, et elle met aussi a jour le taux horaire pour tenir compte de cette prime.
Le calcul ne s'applique que dans un cas precis : il faut a la fois que l'etablissement du salarie corresponde au code 118, et que la constante associee a la prime ne soit pas nulle (autrement dit, qu'un parametre de reference soit bien renseigne et different de zero). Si l'une de ces deux conditions n'est pas remplie, la regle ne fait rien et la prime n'est pas attribuee par ce mecanisme.
Lorsque les deux conditions sont reunies, deux choses se passent en meme temps. D'une part, la prime versee est calculee en prenant le montant de reference, en le multipliant par les heures de base du salarie (les heures qui le concernent personnellement sur la periode) puis en divisant par les heures de reference de l'etablissement. Concretement, un salarie qui n'a pas effectue la totalite des heures de l'etablissement touchera une prime reduite au prorata. D'autre part, un complement est calcule pour etre integre dans le taux horaire : on divise le montant de reference par les heures de l'etablissement, et ce resultat vient enrichir le taux horaire utilise ailleurs dans la paie (par exemple pour valoriser les heures supplementaires ou les conges payes en tenant compte de cette prime).
Point d'attention : la signification exacte de "Montant" et de "const" depend du parametrage CEGI de l'etablissement 118 ; il faudrait verifier dans la fiche de la rubrique a quel element ces variables renvoient pour confirmer le montant de reference utilise.
Éléments référencés