PRIME FIDELITE BLOC
rubriques
code 1676
variante 27787
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « PRIME FIDELITE BLOC » (code 1676) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (128 octets) référence 6 variable(s).
Explication
Cette règle calcule la prime de fidélité d'un salarié et ajuste son taux horaire en conséquence, mais uniquement lorsque le salarié dispose d'un contrat valide.
Concrètement, la règle vérifie d'abord si le salarié est bien sous contrat actif (le test de contrat doit être différent de zéro). Si cette condition n'est pas remplie, rien ne se passe : ni prime, ni ajustement de taux horaire. Si au contraire le salarié a un contrat valide, deux calculs sont effectués.
Premier calcul : le montant de la prime de fidélité est déterminé en prenant le montant de référence prévu pour cette prime, puis en l'ajustant au prorata des heures de base du salarié par rapport aux heures normales de l'établissement. Autrement dit, un salarié qui travaille moins d'heures que la durée standard de l'établissement touchera une prime proportionnellement réduite, tandis qu'un salarié à temps plein recevra le montant complet.
Second calcul : un complément est ajouté au taux horaire du salarié. Ce complément correspond au montant de la prime divisé par les heures normales de l'établissement. Cela permet d'intégrer la prime de fidélité directement dans le taux horaire, ce qui est typiquement utilisé pour le calcul des heures supplémentaires ou d'autres éléments basés sur le taux horaire majoré.
En résumé, dès qu'un salarié a un contrat actif, il bénéficie d'une prime de fidélité proratisée selon son temps de travail, et son taux horaire est rehaussé pour refléter cette prime. Le libellé mentionne "BLOC", ce qui suggère qu'il s'agit d'une variante spécifique de la prime de fidélité, possiblement liée à un mode de calcul groupé ou forfaitaire propre à l'entreprise.
Éléments référencés
Données utilisées (6)