PRIME SALLE DE REVEIL
rubriques
code 1717
variante 27808
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « PRIME SALLE DE REVEIL » (code 1717) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (87 octets) référence 5 variable(s).
Explication
Cette regle sert a calculer la prime de coordinateur(trice) versee au salarie, en l'ajustant en fonction du temps de travail reellement effectue par rapport au temps de travail de reference de l'etablissement.
Concretement, deux calculs sont effectues en parallele.
Le premier determine le montant de la prime a verser sur le bulletin. On part d'un montant de prime de reference (le montant theorique plein), puis on le proratise : on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie et on divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie travaille moins d'heures que la duree de reference de l'etablissement (par exemple un temps partiel), la prime est reduite dans la meme proportion. S'il travaille la duree complete, il recoit la prime entiere.
Le second calcul prepare une valeur destinee a etre integree dans le taux horaire du salarie : on divise le montant de reference de la prime par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. On obtient ainsi la part horaire correspondant a cette prime, qui peut etre ajoutee au taux horaire (utile notamment pour les calculs lies aux conges payes, heures supplementaires ou indemnites assises sur le taux horaire moyen).
En resume : la prime de coordinateur est versee au prorata du temps de travail du salarie, et sa valeur est egalement convertie en une part horaire reincorporable dans le taux horaire.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement d'ou viennent le montant de reference, les heures de base et les heures de l'etablissement (parametres du dossier salarie ou de l'etablissement). Il faut aussi verifier qu'aucune division par zero ne se produit si les heures de reference de l'etablissement ne sont pas renseignees.
Éléments référencés
Données utilisées (5)