PRIME RESPONSABLE T2A
rubriques
code 1662
variante 27776
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « PRIME RESPONSABLE T2A » (code 1662) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (103 octets) référence 5 variable(s).
Explication
Cette rubrique calcule la « Prime Responsable T2A » versée au salarié, et prépare en parallèle un élément destiné à enrichir son taux horaire.
Le principe est le suivant : on part d'un montant de référence (le montant théorique de la prime pour un temps de travail complet de l'établissement). Ce montant est ensuite proratisé en fonction des heures réellement travaillées par le salarié sur la période. Concrètement, la prime versée correspond au montant de référence multiplié par le rapport entre les heures de base du salarié et les heures de référence de l'établissement. Autrement dit, un salarié à temps partiel touchera une fraction de la prime proportionnelle à son temps de présence, tandis qu'un salarié à temps plein percevra la totalité du montant prévu.
En complément, la règle calcule une seconde valeur : la part de cette prime ramenée à une heure de travail (montant de référence divisé par les heures de l'établissement). Cette valeur, identifiée comme « à rajouter dans le taux horaire », sert vraisemblablement à intégrer la prime dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs de paie, par exemple la valorisation des heures supplémentaires ou des congés payés, afin que ces éléments tiennent compte de la prime de responsabilité.
Le commentaire en tête du code précise qu'il s'agit d'une prime « hors RAG » (probablement hors Régime d'Augmentation Générale ou hors prise en compte dans un agrégat spécifique), ce qui suggère un traitement particulier par rapport à d'autres primes du bulletin.
Point d'attention : la règle suppose que les heures de l'établissement ne sont jamais nulles ; si ce paramètre venait à manquer ou être à zéro, le calcul échouerait. Par ailleurs, la signification exacte de « RAG » mériterait d'être confirmée auprès du paramétrage de l'établissement.
Éléments référencés
Données utilisées (5)