PRIME DE BLOC

rubriques code 1652 variante 27772 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « PRIME DE BLOC » (code 1652) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (298 octets) référence 10 variable(s).

Explication

Cette règle calcule le montant de la prime de bloc à verser au salarié, en fonction de son ancienneté dans le bloc (exprimée en années). Le résultat dépend de paliers d'ancienneté : plus l'agent est ancien, plus la prime de référence retenue est élevée. Trois cas sont prévus selon l'ancienneté dans le bloc : - Si l'ancienneté est comprise entre 6 mois (0,5 an) et moins de 2 ans, on retient le barème « prime 90 ». - Si l'ancienneté est comprise entre 2 ans et moins de 5 ans, on retient le barème « prime 120 ». - Si l'ancienneté dépasse 5 ans, on retient le barème « prime 180 ». À noter : la règle ne précise rien pour les agents ayant exactement 5 ans d'ancienneté, ni pour ceux ayant moins de 6 mois. Dans ces deux cas, aucun montant n'est attribué et la prime reste donc indéterminée (ou nulle). Ce point mériterait d'être clarifié avec le paramétrage RH. Une fois le montant de référence choisi, la règle effectue deux calculs : 1. Le montant final de la prime est ajusté au prorata des heures de base du salarié par rapport aux heures de l'établissement (montant retenu multiplié par les heures de base, divisé par les heures de l'établissement). Cela permet d'adapter la prime au temps de travail réel du salarié. 2. Un complément est calculé pour être réintégré dans le taux horaire du salarié (montant retenu divisé par le nombre d'heures). Cette part sert à répercuter la prime dans la base horaire utilisée ailleurs en paie. En résumé : la prime de bloc dépend de paliers d'ancienneté, est proratisée selon le temps de travail, et alimente également le taux horaire du salarié.

Éléments référencés