HPA
Chapitre 5 — Rubriques de paye
Liste détaillée de toutes les rubriques de paye : salaires de base, primes, indemnités, retenues, cotisations affichées sur le bulletin.
1595
En vigueur
INDEMNITE DE RESPONSABILITE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1596
En vigueur
PRIME DE RADIO
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1597
En vigueur
PRIME REFERENTE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1598
En vigueur
PRIME D'INTEGRATION
Cette règle détermine le montant de la prime d'intégration versée au salarié, en fonction de son ancienneté dans l'entreprise. Elle calcule également la part de cette prime qui doit être réintégrée dans le taux horaire du salarié (utile pour le calcul des heures supplémentaires ou d'autres éléments basés sur le taux horaire).
Le mécanisme repose sur trois tranches d'ancienneté :
- Si le salarié a une ancienneté inférieure ou égale à 1 an, il bénéficie d'un premier montant de référence (Montant1). Ce montant est ajusté au prorata des heures effectivement travaillées par rapport aux heures de référence de l'établissement : la prime versée correspond donc au Montant1 ramené à la quotité de travail du salarié.
- Si l'ancienneté est comprise entre plus de 1 an et 3 ans inclus, on applique le même principe mais avec un second montant de référence (Montant2), généralement plus élevé pour récompenser la fidélité.
- Si l'ancienneté dépasse 3 ans, la prime d'intégration n'est plus versée : elle tombe à zéro. Cela est cohérent avec la nature d'une prime d'intégration, qui vise à accompagner les nouveaux arrivants pendant leurs premières années.
Dans tous les cas où la prime est versée, une valeur équivalente (le montant de référence rapporté aux heures de l'établissement) est également préparée pour être intégrée dans le taux horaire du salarié.
Point d'attention : les valeurs précises de Montant1 et Montant2, ainsi que l'unité de l'ancienneté (années pleines, mois convertis ?) ne sont pas indiquées dans la règle elle-même et doivent être paramétrées par ailleurs. Il faut donc vérifier le paramétrage pour connaître les montants réellement appliqués.
Éléments référencés
1599
En vigueur
PRIME DE POSTE
Cette règle calcule le montant de la prime de poste à verser au salarié, ainsi que l'impact correspondant sur le taux horaire.
Le principe est simple : la prime de poste est exprimée comme un pourcentage du salaire. Le système commence donc par vérifier qu'un taux (en pourcentage) a bien été saisi pour la prime. Tant que ce taux est différent de zéro, le calcul s'effectue ; s'il vaut zéro, la règle s'arrête immédiatement sans rien produire (autrement dit, aucune prime de poste n'est attribuée si le taux n'est pas renseigné).
Lorsque le taux est renseigné, le montant de la prime est obtenu en appliquant ce pourcentage au salaire de référence. Par exemple, avec un taux de 10 % et un salaire de 5 000, la prime de poste vaudra 500.
Dans un second temps, la règle calcule un rajout au taux horaire : le montant de la prime ainsi obtenu est divisé par le nombre d'heures de base (les heures contractuelles servant de référence pour le calcul horaire). Cela permet d'intégrer la prime dans le taux horaire du salarié, ce qui est typiquement utile pour la valorisation correcte des heures supplémentaires ou d'absences, afin qu'elles tiennent compte de la prime de poste et pas uniquement du salaire de base.
Point d'attention : la nature exacte du « salaire » utilisé comme base de calcul (salaire de base, salaire brut, salaire contractuel) n'est pas précisée ici et dépend du paramétrage du dossier ; il convient de vérifier quelle assiette est effectivement reprise dans la variable Salaire pour s'assurer que la prime est calculée sur la bonne référence.
Éléments référencés
1600
En vigueur
PRIME EXCEPTIONNELLE
Cette règle sert à calculer la prime spéciale d'aide opératoire et à préparer son intégration dans le taux horaire du salarié.
Concrètement, la règle fait deux choses en même temps. D'abord, elle fixe le montant de la prime versée au salarié : ce montant correspond à une valeur de référence appelée ici "Montant", qui est saisie ou paramétrée en amont (probablement dans la fiche de la rubrique ou dans les données du salarié). Autrement dit, la prime versée est égale à ce montant tel quel, sans calcul supplémentaire.
Ensuite, la règle calcule une seconde valeur destinée à être rajoutée dans le taux horaire du salarié. Pour cela, elle prend le même montant de prime et le divise par le nombre d'heures de l'établissement (les heures de référence mensuelles, par exemple 173,33 h ou une autre base selon le paramétrage de l'établissement). Le résultat représente la part horaire équivalente de la prime, c'est-à-dire ce que la prime représente rapportée à une heure de travail.
L'effet est donc double : le salarié perçoit la prime spéciale d'aide opératoire pour son montant complet, et en parallèle, cette prime est convertie en un complément de taux horaire. Ce complément est généralement utilisé ensuite pour majorer le taux horaire servant au calcul d'autres éléments de paie (heures supplémentaires, congés payés, indemnités calculées sur le taux horaire), afin que la prime soit bien prise en compte dans ces bases.
Point d'attention : la règle suppose que le nombre d'heures de l'établissement est renseigné et différent de zéro, sinon le calcul de la part horaire ne pourrait pas aboutir.
Éléments référencés
1602
En vigueur
PRIME DE MAINTIEN
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1611
En vigueur
PRIME DE RESPONSABILITE
Cette regle determine comment calculer la prime a valoir versee au salarie et l'impact qu'elle aura sur son taux horaire.
Concretement, deux montants sont calcules a partir d'un meme element de reference, appele ici "Montant", qui represente la valeur globale de la prime telle qu'elle a ete attribuee ou saisie pour la periode.
Premier calcul : le montant de la prime effectivement versee sur le bulletin est obtenu en prenant le "Montant" de reference, en le multipliant par les heures de base du salarie (ses heures reellement travaillees ou retenues pour la paie de la periode), puis en divisant le resultat par les heures de l'etablissement (la duree de reference, typiquement la duree mensuelle standard pratiquee dans l'entreprise). Autrement dit, on proratise la prime en fonction de la presence reelle du salarie : un salarie qui n'a pas travaille toute la periode ne touche qu'une fraction proportionnelle de la prime.
Second calcul : la regle determine egalement une valeur a rajouter dans le taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au "Montant" de reference divise par les heures de l'etablissement. L'objectif est d'integrer la prime dans le taux horaire de base, ce qui sert generalement a recalculer correctement d'autres elements de paie qui dependent du taux horaire (heures supplementaires, indemnites de conges payes, etc.), afin que la prime soit prise en compte dans leur valorisation.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement de quelle periode provient le "Montant" ni les conditions de declenchement (mensuel, exceptionnel, regularisation). Elle suppose aussi que les heures de l'etablissement ne soient pas nulles, sans quoi le calcul echouerait. L'interpretation exacte de "a valoir" (avance a regulariser ulterieurement ou prime acquise) depend du parametrage en amont.
Éléments référencés
1612
En vigueur
PRIME SPECIFIQUE IDE
Cette regle determine comment calculer la prime a valoir versee au salarie et l'impact qu'elle aura sur son taux horaire.
Concretement, deux montants sont calcules a partir d'un meme element de reference, appele ici "Montant", qui represente la valeur globale de la prime telle qu'elle a ete attribuee ou saisie pour la periode.
Premier calcul : le montant de la prime effectivement versee sur le bulletin est obtenu en prenant le "Montant" de reference, en le multipliant par les heures de base du salarie (ses heures reellement travaillees ou retenues pour la paie de la periode), puis en divisant le resultat par les heures de l'etablissement (la duree de reference, typiquement la duree mensuelle standard pratiquee dans l'entreprise). Autrement dit, on proratise la prime en fonction de la presence reelle du salarie : un salarie qui n'a pas travaille toute la periode ne touche qu'une fraction proportionnelle de la prime.
Second calcul : la regle determine egalement une valeur a rajouter dans le taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au "Montant" de reference divise par les heures de l'etablissement. L'objectif est d'integrer la prime dans le taux horaire de base, ce qui sert generalement a recalculer correctement d'autres elements de paie qui dependent du taux horaire (heures supplementaires, indemnites de conges payes, etc.), afin que la prime soit prise en compte dans leur valorisation.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement de quelle periode provient le "Montant" ni les conditions de declenchement (mensuel, exceptionnel, regularisation). Elle suppose aussi que les heures de l'etablissement ne soient pas nulles, sans quoi le calcul echouerait. L'interpretation exacte de "a valoir" (avance a regulariser ulterieurement ou prime acquise) depend du parametrage en amont.
Éléments référencés
1614
En vigueur
PAUSE HRS SUPP occa.
Cette rubrique calcule une prime liee aux pauses pendant les heures supplementaires occasionnelles, et determine en meme temps comment elle vient majorer le taux horaire du salarie.
Le calcul se fait en deux temps. D'abord, on determine le montant de la prime elle-meme : on prend le nombre d'heures concernees, on le multiplie par le salaire conventionnel du salarie, puis par 8 % (le coefficient 0,08). Ce resultat est ensuite divise par le nombre d'heures de base (la duree de reference utilisee pour passer d'un salaire mensuel a un taux horaire). Autrement dit, la prime represente 8 % de ce que le salarie aurait gagne, au tarif conventionnel, sur les heures considerees.
Ensuite, on calcule un second montant : la part de cette prime qui doit etre rajoutee dans le taux horaire de l'etablissement. Pour cela, on reprend la prime obtenue a l'etape precedente et on la divise par le nombre d'heures de l'etablissement. Le resultat correspond au supplement, exprime en valeur horaire, qui viendra majorer le taux horaire utilise pour la paye.
En resume, la regle fait deux choses : elle chiffre une prime de pause liee aux heures supplementaires occasionnelles (8 % d'un salaire horaire conventionnel applique aux heures concernees), puis elle traduit cette prime en un complement de taux horaire en la repartissant sur les heures de l'etablissement.
Point d'attention : la distinction entre les deux references horaires (heures de base et heures de l'etablissement) merite d'etre confirmee avec le parametrage de la societe, car ce sont elles qui determinent l'ecart entre le montant total de la prime et son impact sur le taux horaire affiche.
Éléments référencés
1615
En vigueur
PRIME SPECIFIQUE CATEGORIELLE
Cette regle determine comment calculer la prime a valoir versee au salarie et l'impact qu'elle aura sur son taux horaire.
Concretement, deux montants sont calcules a partir d'un meme element de reference, appele ici "Montant", qui represente la valeur globale de la prime telle qu'elle a ete attribuee ou saisie pour la periode.
Premier calcul : le montant de la prime effectivement versee sur le bulletin est obtenu en prenant le "Montant" de reference, en le multipliant par les heures de base du salarie (ses heures reellement travaillees ou retenues pour la paie de la periode), puis en divisant le resultat par les heures de l'etablissement (la duree de reference, typiquement la duree mensuelle standard pratiquee dans l'entreprise). Autrement dit, on proratise la prime en fonction de la presence reelle du salarie : un salarie qui n'a pas travaille toute la periode ne touche qu'une fraction proportionnelle de la prime.
Second calcul : la regle determine egalement une valeur a rajouter dans le taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au "Montant" de reference divise par les heures de l'etablissement. L'objectif est d'integrer la prime dans le taux horaire de base, ce qui sert generalement a recalculer correctement d'autres elements de paie qui dependent du taux horaire (heures supplementaires, indemnites de conges payes, etc.), afin que la prime soit prise en compte dans leur valorisation.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement de quelle periode provient le "Montant" ni les conditions de declenchement (mensuel, exceptionnel, regularisation). Elle suppose aussi que les heures de l'etablissement ne soient pas nulles, sans quoi le calcul echouerait. L'interpretation exacte de "a valoir" (avance a regulariser ulterieurement ou prime acquise) depend du parametrage en amont.
Éléments référencés
1616
En vigueur
COMPLEMENT ADMINISTRATIF
Cette règle calcule un complément administratif et prépare son intégration dans le taux horaire du salarié. Elle effectue deux calculs successifs à partir d'un montant de référence et de deux volumes d'heures : les heures effectivement travaillées par le salarié (heures de base) et les heures de référence de l'établissement.
Le premier calcul détermine la prime versée. On part du montant de référence du complément administratif, on le multiplie par les heures de base du salarié, puis on divise par les heures de l'établissement. Concrètement, cela revient à proratiser le montant en fonction du temps de présence ou d'activité du salarié par rapport au temps de référence de l'établissement. Un salarié dont les heures de base sont égales aux heures de l'établissement touche le montant complet ; un salarié à temps partiel reçoit une fraction proportionnelle.
Le second calcul prépare une valeur à rajouter dans le taux horaire. Cette valeur correspond au montant divisé par les heures de l'établissement, c'est-à-dire le montant ramené à une heure de référence. Cela permet ensuite d'intégrer le complément administratif dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs de paie (par exemple, la valorisation d'heures supplémentaires ou d'absences sur la base d'un taux horaire enrichi de ce complément).
En résumé : la règle proratise un complément administratif selon le temps de travail du salarié pour produire la prime versée, et calcule en parallèle son équivalent horaire pour qu'il puisse être incorporé au taux horaire. Point d'attention : la règle ne précise pas explicitement la période de référence des heures (mensuelle, hebdomadaire) ni ce qui se passe si les heures de l'établissement sont nulles ; ces éléments dépendent du paramétrage en amont.
Éléments référencés
1617
En vigueur
PAUSE MEDICALE JOUR
Cette regle concerne la rubrique "PAUSE MEDICALE JOUR" et calcule deux montants distincts a partir du nombre d'heures de pause medicale declarees pour le salarie.
Premier calcul : la prime versee au salarie au titre de la pause medicale. Elle correspond au nombre d'heures de pause multiplie par un montant unitaire de reference, puis ajuste par un taux de conversion (probablement un taux conventionnel issu de la convention collective ou d'un accord d'entreprise). Autrement dit, plus le salarie cumule d'heures de pause medicale, plus la prime est elevee, le taux conventionnel servant a moduler ce montant selon les regles en vigueur.
Second calcul : un montant qui vient s'ajouter au taux horaire du salarie. Il est obtenu en multipliant le nombre d'heures de pause par le montant unitaire, puis en divisant le resultat par le nombre d'heures travaillees dans l'etablissement (hrs_etab). Cette mecanique permet de repercuter la valeur de la pause medicale sur le taux horaire de reference, ce qui sert generalement de base pour le calcul d'autres elements de paie (heures supplementaires, conges payes, indemnites, etc.).
En resume, la regle remunere la pause medicale de deux manieres complementaires : d'une part en versant une prime directe, d'autre part en majorant le taux horaire effectif du salarie pour que cette pause soit prise en compte dans les calculs ulterieurs.
Point d'ambiguite : le "Montant" unitaire et le "taux_conv" ne sont pas explicites dans le code ; il faut verifier leur parametrage (table de bareme, convention collective applicable). De meme, la regle ne precise pas de condition d'eligibilite (anciennete, type de contrat, plafond d'heures) : si de telles limites existent, elles sont gerees ailleurs dans le parametrage de la rubrique.
Éléments référencés
1619
En vigueur
INDEMNITE DE RESP.PHARMA
Cette règle calcule un complément administratif et prépare son intégration dans le taux horaire du salarié. Elle effectue deux calculs successifs à partir d'un montant de référence et de deux volumes d'heures : les heures effectivement travaillées par le salarié (heures de base) et les heures de référence de l'établissement.
Le premier calcul détermine la prime versée. On part du montant de référence du complément administratif, on le multiplie par les heures de base du salarié, puis on divise par les heures de l'établissement. Concrètement, cela revient à proratiser le montant en fonction du temps de présence ou d'activité du salarié par rapport au temps de référence de l'établissement. Un salarié dont les heures de base sont égales aux heures de l'établissement touche le montant complet ; un salarié à temps partiel reçoit une fraction proportionnelle.
Le second calcul prépare une valeur à rajouter dans le taux horaire. Cette valeur correspond au montant divisé par les heures de l'établissement, c'est-à-dire le montant ramené à une heure de référence. Cela permet ensuite d'intégrer le complément administratif dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs de paie (par exemple, la valorisation d'heures supplémentaires ou d'absences sur la base d'un taux horaire enrichi de ce complément).
En résumé : la règle proratise un complément administratif selon le temps de travail du salarié pour produire la prime versée, et calcule en parallèle son équivalent horaire pour qu'il puisse être incorporé au taux horaire. Point d'attention : la règle ne précise pas explicitement la période de référence des heures (mensuelle, hebdomadaire) ni ce qui se passe si les heures de l'établissement sont nulles ; ces éléments dépendent du paramétrage en amont.
Éléments référencés
1620
En vigueur
INDEMNITE DE RESP.
Cette regle definit comment est calculee la rubrique "Indemnite de responsabilite" sur le bulletin de paie, en partant d'un montant de reference saisi (le montant theorique de l'indemnite pour un horaire complet).
Le calcul repose sur trois elements : le montant de reference de l'indemnite, le nombre d'heures effectivement travaillees par le salarie sur la periode (heures de base), et l'horaire de reference de l'etablissement (horaire complet attendu pour un poste a temps plein).
Trois resultats sont produits en parallele :
D'abord, le montant de l'indemnite versee au salarie est proratise selon son temps de travail. Concretement, on prend le montant de reference, on le multiplie par les heures reellement effectuees, puis on divise par l'horaire complet de l'etablissement. Un salarie qui travaille a temps partiel touche donc une fraction de l'indemnite, proportionnelle a son temps de presence. Un salarie a temps plein touche le montant complet.
Ensuite, la regle calcule une valeur a rajouter dans le taux horaire : c'est le montant de reference divise par l'horaire de l'etablissement. Cela revient a exprimer l'indemnite sous forme d'un equivalent "par heure travaillable" de l'etablissement.
Enfin, elle calcule une valeur a rajouter dans le taux (sans precision sur la nature exacte de ce taux) : le montant de reference divise par les heures de base du salarie. C'est l'indemnite ramenee a une heure reellement travaillee par l'interesse.
Ambiguite a signaler : la regle ne precise pas a quoi servent precisement les deux valeurs "a rajouter dans le taux" ni "dans le taux horaire". Elles sont vraisemblablement utilisees ailleurs (calcul des heures supplementaires, valorisation des conges, taux horaire enrichi), mais ce point meriterait une confirmation aupres du parametrage CEGI de l'etablissement.
Éléments référencés
1622
En vigueur
Pause Nuit Vacation
Cette règle calcule la prime liée à la pause de nuit pour un salarié qui effectue des vacations de nuit, puis détermine le montant qui doit venir ajuster son taux horaire.
Le calcul se fait en trois étapes successives. D'abord, on détermine le nombre total d'heures de pause de nuit en multipliant le nombre de vacations effectuées par le forfait d'heures attribué à chaque vacation. Autrement dit, chaque vacation de nuit donne droit à un nombre d'heures fixe (le forfait), et on cumule selon le nombre de vacations réalisées sur la période.
Ensuite, on calcule le montant brut de la prime en multipliant ce nombre d'heures obtenu par le taux horaire applicable. On obtient ainsi la valeur monétaire correspondant à la pause de nuit due au salarié.
Enfin, cette prime est rapportée aux heures de base du salarié (les heures normales contractuelles) afin de produire un montant unitaire qui viendra majorer le taux horaire de référence. Concrètement, la prime de pause de nuit n'est pas versée telle quelle comme une ligne séparée : elle est réintégrée dans le taux horaire du salarié, ce qui permet ensuite de la répercuter sur d'autres calculs basés sur ce taux (heures supplémentaires, congés payés, etc.).
Point d'attention : la règle suppose que les variables d'entrée (nombre de vacations, forfait d'heures, taux horaire, heures de base) sont déjà renseignées en amont et qu'aucune n'est nulle. Si les heures de base étaient à zéro, la dernière division provoquerait une erreur. Il faut donc vérifier que la rubrique n'est déclenchée que pour des salariés ayant un volume d'heures de base défini.
Éléments référencés
1624
En vigueur
PRIME SF BLOC ACC
Cette regle calcule la prime "SF BLOC ACC" (vraisemblablement une prime liee a un service ou bloc d'accueil) pour un salarie, ainsi qu'un complement a integrer ulterieurement dans le taux horaire.
Concretement, elle fait deux choses :
1. Elle determine le montant de la prime versee au salarie. Pour cela, elle prend un montant de reference (le montant plein de la prime), puis l'ajuste en fonction du temps de presence effectif. L'idee est de proratiser : on regarde combien d'heures le salarie a reellement effectuees (heures de base plus heures de pause) par rapport a l'horaire de reference de l'etablissement. Si le salarie a fait la totalite de ses heures, il touche le montant plein ; s'il a fait moins, la prime est reduite proportionnellement ; et inversement si la somme depasse l'horaire de reference, la prime peut etre majoree.
2. Elle calcule en parallele une valeur destinee a etre rajoutee dans le taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au montant de la prime ramene a une heure de travail standard de l'etablissement (montant divise par l'horaire de reference). Elle servira probablement, plus loin dans la paye, a recalculer correctement le taux horaire utilise pour valoriser les heures supplementaires ou d'autres elements indexes sur le taux horaire.
Point d'attention : l'inclusion des heures de pause dans le calcul de la prime (alors que ces heures ne sont pas toujours remunerees comme du travail effectif) est inhabituelle et merite d'etre confirmee avec le parametrage metier. De meme, le libelle "SF BLOC ACC" n'etant pas explicite, il convient de verifier a quelle prime conventionnelle ou interne il correspond exactement.
Éléments référencés
1625
En vigueur
PRIME SF BLOC ACC
Cette regle calcule la prime "SF BLOC ACC" (vraisemblablement une prime liee a un service ou bloc d'accueil) pour un salarie, ainsi qu'un complement a integrer ulterieurement dans le taux horaire.
Concretement, elle fait deux choses :
1. Elle determine le montant de la prime versee au salarie. Pour cela, elle prend un montant de reference (le montant plein de la prime), puis l'ajuste en fonction du temps de presence effectif. L'idee est de proratiser : on regarde combien d'heures le salarie a reellement effectuees (heures de base plus heures de pause) par rapport a l'horaire de reference de l'etablissement. Si le salarie a fait la totalite de ses heures, il touche le montant plein ; s'il a fait moins, la prime est reduite proportionnellement ; et inversement si la somme depasse l'horaire de reference, la prime peut etre majoree.
2. Elle calcule en parallele une valeur destinee a etre rajoutee dans le taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au montant de la prime ramene a une heure de travail standard de l'etablissement (montant divise par l'horaire de reference). Elle servira probablement, plus loin dans la paye, a recalculer correctement le taux horaire utilise pour valoriser les heures supplementaires ou d'autres elements indexes sur le taux horaire.
Point d'attention : l'inclusion des heures de pause dans le calcul de la prime (alors que ces heures ne sont pas toujours remunerees comme du travail effectif) est inhabituelle et merite d'etre confirmee avec le parametrage metier. De meme, le libelle "SF BLOC ACC" n'etant pas explicite, il convient de verifier a quelle prime conventionnelle ou interne il correspond exactement.
Éléments référencés
1626
En vigueur
REGUL PRIME SPE. CATEG. ANCIENNETE
Cette regle determine comment calculer la prime a valoir versee au salarie et l'impact qu'elle aura sur son taux horaire.
Concretement, deux montants sont calcules a partir d'un meme element de reference, appele ici "Montant", qui represente la valeur globale de la prime telle qu'elle a ete attribuee ou saisie pour la periode.
Premier calcul : le montant de la prime effectivement versee sur le bulletin est obtenu en prenant le "Montant" de reference, en le multipliant par les heures de base du salarie (ses heures reellement travaillees ou retenues pour la paie de la periode), puis en divisant le resultat par les heures de l'etablissement (la duree de reference, typiquement la duree mensuelle standard pratiquee dans l'entreprise). Autrement dit, on proratise la prime en fonction de la presence reelle du salarie : un salarie qui n'a pas travaille toute la periode ne touche qu'une fraction proportionnelle de la prime.
Second calcul : la regle determine egalement une valeur a rajouter dans le taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au "Montant" de reference divise par les heures de l'etablissement. L'objectif est d'integrer la prime dans le taux horaire de base, ce qui sert generalement a recalculer correctement d'autres elements de paie qui dependent du taux horaire (heures supplementaires, indemnites de conges payes, etc.), afin que la prime soit prise en compte dans leur valorisation.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement de quelle periode provient le "Montant" ni les conditions de declenchement (mensuel, exceptionnel, regularisation). Elle suppose aussi que les heures de l'etablissement ne soient pas nulles, sans quoi le calcul echouerait. L'interpretation exacte de "a valoir" (avance a regulariser ulterieurement ou prime acquise) depend du parametrage en amont.
Éléments référencés
1627
En vigueur
PRIME SPECIALE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1628
En vigueur
PRIME SPE BRANCARDIER
Cette regle determine comment calculer la prime a valoir versee au salarie et l'impact qu'elle aura sur son taux horaire.
Concretement, deux montants sont calcules a partir d'un meme element de reference, appele ici "Montant", qui represente la valeur globale de la prime telle qu'elle a ete attribuee ou saisie pour la periode.
Premier calcul : le montant de la prime effectivement versee sur le bulletin est obtenu en prenant le "Montant" de reference, en le multipliant par les heures de base du salarie (ses heures reellement travaillees ou retenues pour la paie de la periode), puis en divisant le resultat par les heures de l'etablissement (la duree de reference, typiquement la duree mensuelle standard pratiquee dans l'entreprise). Autrement dit, on proratise la prime en fonction de la presence reelle du salarie : un salarie qui n'a pas travaille toute la periode ne touche qu'une fraction proportionnelle de la prime.
Second calcul : la regle determine egalement une valeur a rajouter dans le taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au "Montant" de reference divise par les heures de l'etablissement. L'objectif est d'integrer la prime dans le taux horaire de base, ce qui sert generalement a recalculer correctement d'autres elements de paie qui dependent du taux horaire (heures supplementaires, indemnites de conges payes, etc.), afin que la prime soit prise en compte dans leur valorisation.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement de quelle periode provient le "Montant" ni les conditions de declenchement (mensuel, exceptionnel, regularisation). Elle suppose aussi que les heures de l'etablissement ne soient pas nulles, sans quoi le calcul echouerait. L'interpretation exacte de "a valoir" (avance a regulariser ulterieurement ou prime acquise) depend du parametrage en amont.
Éléments référencés
1629
En vigueur
PRIME MATERIOVIGILANCE
Cette regle calcule le montant de la prime de materiovigilance verse au salarie, ainsi que deux valeurs annexes destinees a alimenter le taux horaire et le taux global de la paie. Elle s'applique lorsque l'on dispose d'un montant de prime de reference et d'un volume d'heures travaillees par le salarie sur la periode.
Premier cas, le filet de securite : si le salarie n'a aucune heure de base sur la periode (par exemple absence totale, suspension de contrat, entree non encore effective), la regle s'arrete immediatement sans rien calculer ni verser. Aucune prime n'est donc generee pour ce salarie ce mois-la, ce qui evite une division impossible et un montant errone.
Dans le cas general, lorsque le salarie a bien des heures de base, la prime est attribuee au prorata du temps de presence. Concretement, on prend le montant de reference de la prime, on le multiplie par les heures de base du salarie, puis on divise par les heures de reference de l'etablissement (typiquement l'horaire mensuel theorique). Un salarie a temps plein touche ainsi la prime complete, un salarie a temps partiel ou arrive en cours de mois en touche une fraction proportionnelle.
La regle calcule ensuite deux valeurs complementaires utilisees par la paie pour reintegrer la prime dans les taux servant aux calculs ulterieurs (heures supplementaires, indemnites, regularisations) : une part rapportee aux heures de l'etablissement, et une part rapportee aux heures effectives du salarie. Cela permet a la prime d'etre prise en compte dans le taux horaire enrichi et dans le taux global.
Ambiguite a signaler : le libelle exact de Montant (montant mensuel de reference, plafond, valeur saisie en fiche salarie ?) et la nature precise des heures de l'etablissement ne sont pas explicites dans cet extrait et dependent du parametrage en amont.
Éléments référencés
1630
En vigueur
PRIME NBI
Cette rubrique calcule le montant de la prime NBI (Nouvelle Bonification Indiciaire) à verser au salarié sur son bulletin de paie, ainsi que la part de cette prime qui doit être réintégrée dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des heures supplémentaires ou d'autres éléments dérivés du taux horaire).
Le calcul s'appuie sur trois éléments : un montant de référence de la prime, le nombre d'heures travaillées par le salarié, et le nombre d'heures de référence de l'établissement (la durée mensuelle ou conventionnelle de travail à temps plein).
Deux cas se présentent selon la période concernée :
Jusqu'au 31 mai 2005, la prime versée est proportionnelle aux heures de base du salarié : on prend le montant de référence, on le multiplie par les heures de base et on divise par les heures de l'établissement. Autrement dit, un salarié à temps partiel ou avec un nombre d'heures de base réduit touche une prime proportionnellement réduite.
À partir du 1er juin 2005, la logique change légèrement : la proportionnalité ne se fait plus sur les heures de base contractuelles, mais sur les heures réellement payées dans le mois. Un salarié absent ou ayant moins d'heures payées verra donc sa prime diminuée d'autant, alors qu'avant cette date le calcul restait basé sur les heures contractuelles indépendamment de l'absentéisme.
Dans les deux cas, la part à réintégrer dans le taux horaire est calculée de la même manière : montant de référence divisé par les heures de l'établissement, ce qui donne en quelque sorte la valeur horaire de la prime.
Ambiguïté : le code ne précise pas de bascule automatique de date, les deux formules coexistent dans le texte et c'est probablement le paramétrage en vigueur (la seconde, non commentée) qui s'applique aujourd'hui.
Éléments référencés
1631
En vigueur
PRIME IRIS
Cette règle calcule le montant de la prime IRIS à verser au salarié, ainsi qu'un complément à intégrer dans son taux horaire.
Deux périodes coexistent dans le texte de la règle, ce qui correspond à un changement de méthode de calcul intervenu le 1er juin 2005.
Pour la période allant jusqu'au 31 mai 2005, la prime versée était calculée en proratisant le montant de référence selon les heures de base du salarié rapportées aux heures de l'établissement. Autrement dit, si le salarié n'avait pas l'horaire complet de l'établissement, sa prime était réduite au prorata de son horaire contractuel.
À partir du 1er juin 2005, le mode de calcul change : la prime n'est plus proratisée sur les heures de base (théoriques) mais sur les heures réellement payées sur la période. Un salarié absent une partie du mois verra donc sa prime diminuée en proportion des heures effectivement rémunérées, et non plus seulement en fonction de son horaire contractuel.
Dans les deux périodes, la règle calcule également un second élément : un montant à rajouter dans le taux horaire du salarié. Ce complément correspond au montant de référence de la prime divisé par les heures de l'établissement. Il sert vraisemblablement à réintégrer la valeur de la prime dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs (par exemple la valorisation des heures supplémentaires ou des congés payés).
Point d'ambiguïté à signaler : le code conserve les deux formules en parallèle, mais seule la seconde (à partir du 01/06/05) semble réellement active, la première étant placée entre accolades qui pourraient correspondre à du code neutralisé ou commenté. À confirmer avec le paramétreur.
Éléments référencés
1634
En vigueur
PRIME REFERENT
Cette règle calcule le montant de la prime de référent à verser au salarié, ainsi qu'un complément à ajouter à son taux horaire. Elle ne s'applique qu'aux salariés identifiés comme référents dans le système.
Le mécanisme repose sur une seule condition : si le salarié est reconnu comme référent (un indicateur dédié est différent de zéro), alors la rubrique se déclenche. Dans le cas contraire, aucun calcul n'est effectué et la prime n'est pas versée.
Lorsque la condition est remplie, deux éléments sont produits. D'abord, le montant de la prime versée au salarié est calculé en proratisant un montant de référence selon le temps de travail : on prend le montant prévu, on le multiplie par les heures effectivement travaillées (ou la base horaire du salarié) et on divise par les heures théoriques de l'établissement. Concrètement, un salarié à temps plein touche le montant complet, un salarié à temps partiel reçoit une part proportionnelle à son temps de présence.
Ensuite, la règle calcule un complément qui vient s'ajouter au taux horaire du salarié : il correspond au montant de la prime divisé par les heures théoriques de l'établissement. Cet ajout au taux horaire sert généralement à intégrer la prime dans la base de calcul des heures supplémentaires ou d'autres éléments indexés sur le taux horaire, afin que la majoration de référent soit bien prise en compte partout où le taux horaire intervient.
Point d'attention : la nature exacte du « montant » de référence (valeur fixe paramétrée, montant mensuel, barème) et la distinction précise entre « heures de base » et « heures d'établissement » dépendent du paramétrage de l'entreprise et mériteraient une vérification dans la fiche de la rubrique.
Éléments référencés
1636
En vigueur
PRIME D'OBJECTIF
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1637
En vigueur
PRIME EXCEPTIONNELLE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1638
En vigueur
PRIME DE VACANCES
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1642
En vigueur
MAINTIEN SALAIRE
Cette regle calcule le montant de la prime de maintien de salaire ainsi qu'un complement a integrer dans le taux horaire du salarie. L'objectif est d'assurer qu'un salarie conserve un certain niveau de remuneration en proratisant un montant de reference selon le temps reellement travaille.
Concretement, la regle s'appuie sur trois elements : un montant de reference (lie a deux postes nommes ici E66 et E67, vraisemblablement des cumuls ou des elements de paie specifiques), le nombre d'heures de base du salarie sur la periode, et le nombre d'heures de reference de l'etablissement (par exemple les heures contractuelles standard d'un temps plein dans l'entreprise).
Le premier calcul determine la prime de maintien : on prend le montant de reference, on le multiplie par les heures de base du salarie, puis on divise le tout par les heures de l'etablissement. Cela revient a verser au salarie une fraction du montant de reference proportionnelle a son temps de travail. Un salarie a temps plein touchera donc l'integralite du montant, tandis qu'un salarie a temps partiel en recevra une part proportionnelle.
Le second calcul produit une valeur a ajouter dans le taux horaire : le montant de reference divise par les heures de l'etablissement. Autrement dit, le montant de reference est converti en valeur horaire, qui viendra majorer le taux horaire du salarie. Cela permet probablement que ce complement soit pris en compte dans d'autres calculs de paie bases sur le taux horaire (heures supplementaires, conges payes, etc.).
Point d'ambiguite : la nature exacte du montant de reference (E66_E67) n'est pas precisee ici, il faut se referer au parametrage de ces rubriques pour en confirmer le sens metier.
Éléments référencés
1643
En vigueur
MAINTIEN PRIME SERVICE
Cette règle calcule le montant de la prime de service à maintenir pour un salarié, ainsi que la part correspondante à réintégrer dans son taux horaire. Le calcul dépend de l'établissement auquel le salarié est rattaché, et la prime est toujours proratisée en fonction des heures réellement travaillées (heures de base) par rapport aux heures normales de l'établissement.
Deux établissements sont gérés. Pour l'établissement 66, le calcul est direct : on applique un montant unique défini pour cet établissement, ajusté au prorata des heures travaillées. Pour l'établissement 67, la prime peut prendre sept valeurs différentes selon une classification interne du salarié, repérée par deux indicateurs (un premier critère couvre les niveaux 1 à 3, un second critère couvre les niveaux 4 à 7). Chaque niveau correspond à un barème de montant spécifique, vraisemblablement lié à l'ancienneté, à la catégorie professionnelle ou au statut, qui est ensuite proratisé de la même manière selon les heures travaillées.
Dans tous les cas, deux éléments sont produits : la prime elle-même, qui sera versée sur le bulletin, et un montant ajouté au taux horaire de référence du salarié, calculé en divisant le montant de la prime de l'établissement par les heures normales. Cette seconde valeur sert à enrichir la base horaire utilisée pour d'autres calculs (par exemple la valorisation des heures supplémentaires ou des absences).
Si le salarié n'appartient ni à l'établissement 66 ni à l'établissement 67, ou si aucun des niveaux 1 à 7 ne s'applique dans l'établissement 67, aucune prime n'est calculée. Point d'attention : la signification précise des sept niveaux et des deux indicateurs de classification n'est pas explicitée ici et doit être confirmée auprès du paramétrage RH.
Éléments référencés