HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Y3416
PROFIL SPECIFIQUE E3416
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3416 » (code Y3416) est un profil individualisé, vraisemblablement créé pour répondre à une situation contractuelle particulière qui ne pouvait pas être couverte par les profils standards de l'établissement. Sa dénomination « SPECIFIQUE » associée à un numéro de matricule ou de dossier (E3416) suggère qu'il a été conçu pour un agent unique, dont la rémunération obéit à des règles dérogatoires (statut atypique, contrat négocié, situation transitoire ou cas de régularisation). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique de paye n'est rattachée à ce profil : il ne produit donc aucune ligne sur le bulletin et reste une coquille vide. Il convient de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours d'initialisation, archivé après le départ de l'agent, ou d'un modèle préparé en attente d'affectation des rubriques de salaire, cotisations et primes correspondantes.
Y3417
PROFIL SPECIFIQUE E3417
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3417 » (code Y3417) est, comme son intitulé l'indique, un profil à vocation particulière, vraisemblablement créé pour répondre à un cas individuel ou à une situation contractuelle atypique ne rentrant pas dans les profils standards de l'entreprise. Le préfixe « E3417 » renvoie probablement à un matricule, un contrat ou un dossier salarié identifié, ce qui confirme son caractère nominatif ou exceptionnel. En l'état, aucune rubrique de paye n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, ni élément de rémunération brute, ni cotisation, ni retenue spécifique sur le bulletin. Concrètement, il s'agit d'une coquille de paramétrage en attente d'alimentation. Avant toute affectation à un contrat, il conviendra d'y associer les rubriques métier correspondantes afin qu'il produise un calcul effectif.
Y3418
PROFIL SPECIFIQUE E3418
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3418 » (code Y3418) est un profil individualisé, vraisemblablement rattaché à un contrat ou à un salarié particulier identifié en interne par la référence E3418. Son intitulé « spécifique » indique qu'il a été créé pour répondre à une situation dérogatoire ou personnalisée, en dehors des profils standards applicables aux catégories habituelles de personnel (cadres, employés, ouvriers, etc.). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin de paye (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit soit d'une coquille en cours de configuration, soit d'un profil obsolète conservé pour historique. Une revue par le service paye est recommandée afin de l'alimenter en rubriques ou de l'archiver s'il n'est plus utilisé.
Y3419
PROFIL SPECIFIQUE E3419
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3419 » (code Y3419) est un profil individuel, conçu pour être rattaché à un contrat précis plutôt qu'à une population large. La mention « spécifique » et la référence numérique E3419 suggèrent qu'il s'agit d'un profil sur mesure, vraisemblablement créé pour traiter une situation particulière d'un salarié (statut atypique, dispositif dérogatoire, expatriation, mandataire, ou cas de gestion exceptionnel) qui ne rentre pas dans les profils standards de l'entreprise. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye. Il constitue une coquille prête à recevoir des rubriques (salaire de base, primes, cotisations spécifiques), à compléter par le gestionnaire avant toute utilisation effective en paye.
Y3420
PROFIL SPECIFIQUE E3420
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3420 », identifié par le code Y3420, correspond à un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin de structurer le calcul du bulletin de paye. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille de paramétrage, sans impact effectif sur les éléments calculés (ni rémunération, ni cotisations, ni retenues spécifiques). La dénomination « SPECIFIQUE » et la référence numérique E3420 suggèrent un profil prévu pour une population particulière, vraisemblablement un cas individuel ou une catégorie ciblée à paramétrer ultérieurement. En l'état, son affectation à un contrat ne produirait aucune ligne sur le bulletin. Une revue avec l'équipe paye est recommandée pour confirmer l'usage attendu et compléter le paramétrage des rubriques nécessaires.
Y3501
PROFIL SPECIFIQUE E3501
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3501 » (code Y3501) est un profil individualisé, vraisemblablement rattaché à un contrat ou à un agent particulier identifié par la référence E3501. Sa dénomination « spécifique » indique qu'il a été créé pour répondre à un cas de paye non couvert par les profils standards, sans qu'il soit possible, à partir du seul libellé, de déterminer la catégorie de personnel, le métier ou le statut concerné. À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il ne déclenche donc le calcul d'aucun élément sur le bulletin (ni rémunération brute, ni cotisations, ni retenues, ni indemnités). En l'état, ce profil constitue une coquille à compléter : il convient de rattacher les rubriques attendues ou de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète, en cours de paramétrage ou réservé à un usage ultérieur.
Y3502
PROFIL SPECIFIQUE E3502
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3502 » (code Y3502) constitue un regroupement de rubriques de paye destiné à être appliqué à un contrat spécifique. Son intitulé « SPECIFIQUE » suggère qu'il s'agit d'un profil dédié à un cas particulier, vraisemblablement rattaché à un agent ou à une situation contractuelle individualisée portant la référence E3502, plutôt qu'à une catégorie générique de personnel. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Ce profil apparaît comme une coquille en attente de configuration ou comme un profil historique vidé de ses rubriques. Avant toute utilisation opérationnelle, il conviendra d'y rattacher les rubriques de salaire, cotisations et indemnités correspondant au contrat ciblé.
Y3503
PROFIL SPECIFIQUE E3503
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3503 » (code Y3503) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la production de son bulletin de salaire. La dénomination « SPECIFIQUE » associée au code E3503 indique qu'il s'agit d'un profil sur mesure, vraisemblablement réservé à un agent ou à une situation contractuelle particulière ne relevant pas des profils standards (cadres, employés, ouvriers, stagiaires). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, ni calcul de rémunération brute, ni cotisations, ni retenues sur le bulletin. Le profil est défini dans la base mais reste inactif tant que les rubriques constitutives (salaire de base, primes, cotisations, net à payer) n'auront pas été rattachées par le gestionnaire paye.
Y3504
PROFIL SPECIFIQUE E3504
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3504 » (code Y3504) est un profil individualisé, comme l'indique la mention « SPECIFIQUE » et la référence numérique E3504 qui renvoie vraisemblablement à un contrat ou un agent unique. Ce type de profil sert habituellement à regrouper, pour un cas particulier, les rubriques de paye à appliquer automatiquement lors du calcul du bulletin : éléments de rémunération, cotisations, retenues éventuelles. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul sur le bulletin et reste une coquille vide. Sans rubriques rattachées, il n'est pas possible de déterminer la catégorie de personnel, le métier ou le statut visés. Une vérification du paramétrage est recommandée avant toute utilisation en production.
Y3505
PROFIL SPECIFIQUE E3505
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3505 » (code Y3505) est un profil de paramétrage destiné à être rattaché à un contrat afin de regrouper les rubriques applicables au bulletin d'un salarié donné. Son libellé suggère qu'il s'agit d'un profil sur-mesure, lié à un cas particulier (probablement l'employé ou la situation contractuelle identifiée par le code E3505), plutôt qu'à une catégorie large de personnel. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul de gain, retenue, cotisation ou élément variable sur le bulletin. En l'état, il fait office de coquille de paramétrage. Avant utilisation effective, il convient d'y rattacher les rubriques nécessaires (rémunération de base, primes, cotisations, retenues) correspondant au statut et au métier du salarié concerné.
Y3506
PROFIL SPECIFIQUE E3506
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3506 » (code Y3506) est un profil individualisé, comme l'indique son libellé évoquant un cas particulier rattaché à l'identifiant E3506, probablement un matricule ou un contrat dédié. À ce stade, aucune rubrique de paye ne lui est associée : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue spécifique). En l'état, ce profil joue essentiellement un rôle de coquille de rattachement, en attente d'être complété par les rubriques métier correspondant à la situation du salarié concerné. Pour le responsable paye, l'action utile consiste à vérifier la cible du profil (catégorie, statut, nature du contrat) puis à y greffer les rubriques nécessaires afin qu'il produise effectivement un bulletin conforme aux règles de gestion attendues.
Y3507
PROFIL SPECIFIQUE E3507
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3507 » (code Y3507) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail particulier. Son libellé suggère un usage sur-mesure, vraisemblablement créé pour répondre à une situation individuelle ou à un cas dérogatoire (statut atypique, conditions contractuelles non standard, ou agent identifié par la référence interne E3507) qui ne s'inscrit pas dans les profils génériques de l'organisation. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye. Le profil se comporte comme une enveloppe vide, prête à recevoir ultérieurement les rubriques de rémunération, cotisations ou retenues correspondantes. Tant que ce paramétrage n'est pas complété, le profil reste sans effet opérationnel sur la production de la paye.
Y3508
PROFIL SPECIFIQUE E3508
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3508 » (code Y3508) constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail. Son intitulé suggère une configuration sur mesure, vraisemblablement rattachée à un agent ou à un cas particulier identifié par le code interne E3508, plutôt qu'à une catégorie large de personnel (cadres, ouvriers, vacataires). À ce stade, aucune rubrique n'y est associée : le profil ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin de paye, qu'il s'agisse d'éléments de rémunération, de cotisations sociales ou de retenues fiscales. Concrètement, son affectation à un contrat resterait sans effet tant que des rubriques (salaire de base, primes, charges, net à payer) n'auront pas été rattachées. Il convient de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours de paramétrage, d'un modèle obsolète ou d'une coquille à compléter par le service paye.
Y3509
PROFIL SPECIFIQUE E3509
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3509 » (code Y3509) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul de son bulletin. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil sur mesure, vraisemblablement créé pour un cas particulier (un agent, un statut dérogatoire ou une situation contractuelle atypique) plutôt que pour une catégorie générique de personnel. En l'état, aucune rubrique n'y est associée : le profil n'apporte donc actuellement aucun élément de rémunération, de cotisation ni de retenue au bulletin de paye. Concrètement, un contrat porteur de ce seul profil ne déclencherait aucun calcul. Il convient soit de compléter le paramétrage en y rattachant les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, retenues), soit de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète ou en cours de construction à archiver.
Y3510
PROFIL SPECIFIQUE E3510
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3510 », identifié par le code Y3510, se présente comme un modèle de regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé indique clairement un usage particulier, vraisemblablement réservé à un salarié ou à un cas individuel précis (référencé par le code E3510), plutôt qu'à une catégorie large de personnel. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille en attente d'affectation des éléments de paye spécifiques. Une intervention du gestionnaire est nécessaire pour y rattacher les rubriques attendues avant toute utilisation effective en production de paye.
Y3511
PROFIL SPECIFIQUE E3511
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3511 » (code Y3511) est un profil dédié, comme l'indique son libellé, à une situation particulière identifiée par la référence interne E3511. Sa vocation est de regrouper l'ensemble des rubriques de paye applicables à un contrat donné, afin d'automatiser la construction du bulletin pour la population concernée. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il n'effectue donc aucun calcul effectif sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue) tant qu'il n'est pas alimenté. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille préparée pour un cas spécifique, en attente de configuration par le service paye. Avant toute affectation à un salarié, il convient de définir et d'associer les rubriques correspondant au statut, au métier et aux éléments de rémunération visés.
Y3512
PROFIL SPECIFIQUE E3512
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3512 » (code Y3512) est un profil individualisé, vraisemblablement créé pour un cas particulier identifié par le code interne E3512 (matricule, contrat ou situation spécifique). À ce stade, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul automatique sur le bulletin (ni élément de salaire brut, ni cotisation, ni retenue, ni net). Concrètement, appliquer ce profil à un contrat n'ajoute aujourd'hui aucune ligne au bulletin de paye. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'un profil obsolète conservé pour traçabilité. Avant toute affectation à un salarié, il est recommandé de vérifier auprès du paramétreur paye si des rubriques doivent y être rattachées (rémunération de base, primes, cotisations, retenues) afin que le calcul du bulletin soit cohérent avec la situation contractuelle visée.
Y3513
PROFIL SPECIFIQUE E3513
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3513 » (code Y3513) constitue une enveloppe de paramétrage destinée à regrouper, pour un contrat donné, l'ensemble des rubriques de paie à appliquer lors du calcul du bulletin. À ce jour, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil existe dans le référentiel mais reste vide, ce qui signifie qu'il ne produit aucun élément de rémunération, de cotisation ni de retenue lorsqu'il est affecté à un salarié. Le libellé « SPECIFIQUE E3513 » suggère un profil sur mesure, vraisemblablement créé pour un cas particulier (population ciblée, contrat dérogatoire ou situation exceptionnelle) dont la composition reste à définir. En l'état, il convient soit de compléter ce profil avec les rubriques attendues, soit de vérifier qu'il n'est pas affecté à un contrat actif afin d'éviter un bulletin vide. Sans rubriques associées, aucune catégorie de personnel précise ne peut être déduite.
Y3514
PROFIL SPECIFIQUE E3514
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3514 » (code Y3514) est un profil individuel, vraisemblablement attaché à un agent ou à un contrat précis identifié par la référence E3514. La nomenclature « SPECIFIQUE » suggère un cas particulier sortant des profils standards : situation contractuelle atypique, dérogation ou montage de rémunération sur mesure pour un collaborateur donné, plutôt qu'une catégorie collective de personnel.
À ce stade, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil. Il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul automatique sur le bulletin de paye : ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue. Le profil existe comme coquille de paramétrage, en attente d'affectation des rubriques qui définiront concrètement la structure de paye applicable. Une vérification auprès du gestionnaire paye est recommandée avant toute production de bulletin sur ce contrat.
Y3515
PROFIL SPECIFIQUE E3515
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3515 » (code Y3515) est un profil dédié, comme son libellé l'indique, à une situation particulière identifiée par le matricule ou la référence E3515. Il s'agit vraisemblablement d'un profil nominatif ou d'exception, créé pour traiter un cas individuel ne relevant pas des profils standards (catégorie, statut ou métier classiques). En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin de paye (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Ce profil est soit en cours de paramétrage, soit conservé à titre de coquille en attente d'affectation. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient de définir et rattacher les rubriques nécessaires au calcul effectif de la paye du contrat concerné.
Y3516
PROFIL SPECIFIQUE E3516
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3516 » (code Y3516) est un profil individuel, comme l'indiquent son libellé et la référence numérique E3516 qui évoque un matricule ou un dossier salarié unique. Ce type de profil est généralement créé pour traiter un cas particulier qui ne rentre pas dans les profils standards (cadre, employé, ouvrier, stagiaire), par exemple un contrat dérogatoire, un mandataire social, un détachement ou une situation contractuelle atypique nécessitant un paramétrage sur mesure.
En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul sur le bulletin (ni gain, ni retenue, ni cotisation). Il s'agit soit d'une coquille en attente de paramétrage, soit d'un profil obsolète à vérifier avec le service paye avant toute affectation à un contrat.
Y3517
PROFIL SPECIFIQUE E3517
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3517 » (code Y3517) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser la composition du bulletin de salaire. Dans l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : le profil existe en tant que coquille, mais ne déclenche aujourd'hui aucun calcul (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue) lors de la production de la paie. Son libellé « SPECIFIQUE E3517 » suggère un profil sur mesure, vraisemblablement réservé à un cas particulier (un salarié, un statut dérogatoire ou une situation contractuelle hors standard) identifié par la référence E3517. En l'état, son utilisation sur un contrat n'aura aucun effet sur le bulletin tant que les rubriques métier (salaire de base, primes, cotisations, net imposable) n'auront pas été ajoutées par le gestionnaire paye.
Y3518
PROFIL SPECIFIQUE E3518
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3518 » (code Y3518) constitue une enveloppe de paramétrage dédiée, vraisemblablement créée pour un cas particulier identifié par le code interne E3518. L'intitulé « SPECIFIQUE » suggère qu'il ne s'agit pas d'un profil générique applicable à une catégorie de personnel standard (cadres, employés, ouvriers), mais plutôt d'un profil sur mesure rattaché à un contrat ou à une situation individuelle particulière. En l'état actuel, aucune rubrique de paye n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Ce profil est soit en cours de paramétrage, soit obsolète, soit réservé à un usage futur. Une revue par l'équipe paye est recommandée pour décider de son activation, de son complément ou de son archivage.
Y3519
PROFIL SPECIFIQUE E3519
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3519 » (code Y3519) correspond à un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat individuel. Son intitulé suggère une configuration sur-mesure, vraisemblablement créée pour un salarié ou une situation contractuelle particulière (cas atypique, dérogation, contrat hors grille standard) plutôt que pour une catégorie professionnelle large. En l'état actuel, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il n'embarque donc ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue spécifique. Concrètement, son application à un bulletin ne déclenchera aucun calcul automatique. Il s'agit soit d'une coquille en cours de paramétrage, soit d'un profil obsolète à archiver. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient de le compléter avec les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations) ou de le retirer des profils disponibles pour éviter une affectation erronée.
Y3520
PROFIL SPECIFIQUE E3520
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3520 » (code Y3520) constitue un modèle de paramétrage destiné à être rattaché à un contrat de travail particulier. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil dédié, vraisemblablement créé pour répondre à une situation individuelle ou à un cas dérogatoire référencé par le code interne E3520, plutôt qu'à une population standard (cadres, ouvriers, employés). En l'état actuel, aucune rubrique n'y est associée : le profil ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin, qu'il s'agisse d'éléments de rémunération brute, de cotisations sociales, de retenues ou de net à payer. Il s'apparente à une coquille de paramétrage en attente d'alimentation. Pour devenir opérationnel, le service paye devra y rattacher les rubriques correspondant à la situation contractuelle visée. À utiliser avec prudence tant que la liste des rubriques n'est pas définie.
CRCRO
retraite compl, cadres
Le profil de paye CRCRO « retraite compl, cadres » regroupe 46 rubriques destinées aux salariés relevant du statut cadre. Comme son libellé court l'indique (« RETRAITE / PREVOY CADRES + 2e organisme »), il pilote principalement les cotisations de retraite complémentaire et de prévoyance propres à cette catégorie, avec la gestion d'un second organisme collecteur. Les rubriques associées couvrent les cotisations de retraite cadre sur tranche A et tranche B, ainsi que la Garantie Minimale de Points (calcul de la base G.M.P. et sa proratisation) caractéristique du régime cadre. Le profil intègre également des éléments de rémunération et de temps spécifiques aux cadres : maintien de salaire en jours et en heures, acquisition de jours RTT cadre, et alimentation du Compte Épargne Temps via la rubrique CET/BRUT. Il s'applique donc à un contrat cadre soumis au régime de retraite complémentaire correspondant.
46 rubrique(s) associée(s)
CRCRP
retraite compl, cadres CRICA
Le profil de paye CRCRP « retraite compl, cadres CRICA » s'applique aux salariés relevant du statut cadre, affiliés à la caisse de retraite complémentaire CRICA et à un organisme de prévoyance dédié (d'où la mention « 2 organismes »). Il regroupe 57 rubriques qui structurent le bulletin autour de plusieurs blocs : le maintien de salaire cadre (en jours et en heures), la gestion des jours RTT cadre acquis, ainsi que les cotisations de retraite complémentaire sur la tranche A. Le profil intègre également le calcul et la proratisation de la base G.M.P. (Garantie Minimale de Points), spécifique aux cadres, et la prise en compte du CET sur le brut. Concrètement, il calcule les absences, les RTT, l'assiette G.M.P. et déclenche les cotisations retraite/prévoyance cadres correspondantes.
57 rubrique(s) associée(s)
M3701
MUTUELLE 37 CADRE
Le profil de paye « MUTUELLE 37 CADRE » (code M3701) est un regroupement ciblé qui s'applique aux salariés relevant du statut cadre, affiliés au contrat de mutuelle santé numéro 37 de l'entreprise. Il est destiné à être rattaché aux contrats de travail des collaborateurs cadres adhérents à cette couverture complémentaire santé spécifique.
Sur le bulletin de paye, ce profil déclenche le calcul et l'affichage d'une seule rubrique : la cotisation de mutuelle cadre. Concrètement, il assure le prélèvement de la part salariale de la complémentaire santé propre à la catégorie cadre, selon les taux et assiettes paramétrés pour le contrat 37.
Compte tenu de son périmètre restreint (une rubrique), il s'agit d'un profil complémentaire, à combiner avec les profils de rémunération principale et les autres profils sociaux du salarié cadre.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 58010 | Mutuelle cadre | 2004-01-01 |
M3901
MUTUELLE E39
Le profil de paye « MUTUELLE E39 » (code M3901) regroupe une seule rubrique dédiée à la mutuelle non cadre. Il s'adresse aux salariés relevant du statut non cadre (employés, ouvriers, techniciens, agents de maîtrise sans cadre), affiliés au contrat collectif de complémentaire santé référencé E39. Concrètement, lorsque ce profil est rattaché au contrat d'un salarié, le bulletin de paye intègre automatiquement la cotisation mutuelle correspondante : calcul de la part salariale prélevée sur le net, et le cas échéant de la part patronale prise en charge par l'employeur, selon les taux ou montants paramétrés dans la rubrique associée. Ce profil sert ainsi à appliquer de manière homogène, à toute une population non cadre adhérente au contrat E39, la retenue de mutuelle sans avoir à ajouter la rubrique individuellement sur chaque dossier.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 58002 | Mutuelle non cadre | 2004-01-01 |
PR061
Profil vac, plafond HORAIRE /pas edition rub 5000
Le profil de paye PR061, intitulé « Profil vac, plafond HORAIRE /pas edition rub 5000 », s'adresse aux vacataires rémunérés sur une base horaire. Il regroupe 66 rubriques destinées à produire un bulletin complet pour ce statut, sans congés payés capitalisés (mention « SANS CP » du libellé court) et sans édition de la rubrique 5000. Les rubriques associées couvrent le décompte du temps (nombre de jours, dépouillement du planning, proratisation des heures et jours), le calcul du salaire de base, puis l'élaboration du brut (SALAIRE, TOTAL BRUT, bases de gains brut). Côté cotisations, l'assiette est plafonnée à l'heure et ventilée sur les tranches Urssaf A, B et C, avec prise en compte des cotisations sur indemnités journalières. Ce profil convient donc à la paye des intervenants vacataires payés à l'heure.