Chapitre 2 — Profils de paye

Q1851

PRIMES VACATAIRES IDE

Le profil de paye « PRIMES VACATAIRES IDE » (code Q1851) est un regroupement de rubriques destiné aux infirmiers diplômés d'État (IDE) employés en qualité de vacataires, c'est-à-dire rémunérés à la vacation plutôt que sur un traitement mensuel fixe. Il s'applique typiquement à des personnels soignants intervenant ponctuellement dans un établissement (remplacements, gardes, missions courtes) et permet de calculer la part indemnitaire spécifique attachée à ce statut. Une seule rubrique y est associée, fondée sur la « valeur du point nationale et établissement », ce qui indique que la prime est liquidée en multipliant un nombre de points par une valeur de référence. Sur le bulletin, ce profil produit donc une ligne de prime propre aux vacataires IDE, sans porter le traitement de base ni les cotisations associées, qui relèvent d'autres profils.

1 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
100	Valeur du point nationale et établisseme	2004-01-01

Q3700

RUBRIQUES GENERALES E37

Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E37 » (code Q3700) regroupe 20 rubriques destinées à constituer le socle de calcul du bulletin d'un personnel rattaché à l'entité ou établissement E37. L'aperçu des rubriques suggère une population de référents opérationnels, vraisemblablement des agents d'encadrement intermédiaire exerçant des fonctions de coordination régionale ou de plateau de service, avec un statut salarié soumis à un régime d'abattement spécifique (20 %). Le profil prend en charge plusieurs natures d'éléments : des rappels en montant, des compléments différentiels visant à garantir un salaire de base, ainsi que des primes liées à la fonction de référent (régional, plateau, service). Il sert donc à reconstituer la rémunération brute en intégrant régularisations, garanties salariales et primes de responsabilité propres à cette catégorie de personnel.

20 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
8460	RAPPEL EN MONTANT	2004-01-01
1046	ne pas utiliser	2004-01-01
1053	COMPLEMENT DIFFERENTIEL SALAIRE DE BASE	2004-01-01
1100	COMPLEMENT DIFFERENTIEL	2004-01-01
1442	REFERENT REGIONAL	2004-01-01
1500	ABATTEMENT 20%	2004-01-01
1834	PRIME REFERENTE DE PLATEAU	2005-01-01
1835	PRIME REFERENTE DE SERVICE	2005-01-01
1836	PRIME DE PLATEAU	2005-01-01
1837	PRIME DEUX SERVICES	2005-01-01
1838	PRIME IBODE	2005-01-01
5751	ASTREINTES NON TRAVAILLEES COMPLEMENT	2004-01-01
5790	TOTAL INDEMNITES ASTREINTES A DOMICILE	2005-01-01
5846	INDEMNITE COMPLEMENTAIRE NUIT	2004-01-01 → 2004-01-01
5900	TOTAL INDEMNITES DIMANCHE	2005-01-01
5903	TOTAL INDEMNITES FERIES	2005-01-01
5906	TOTAL INDEMNITES NUITS	2005-01-01
7049	PRIME DE DIPONIBILITE	2004-01-01
8463	TROP PERCU	2004-01-01
81500	I.P nettes (Désactivée)	2004-04-01 → 2004-04-30

Q3800

RUBRIQUES GENERALES E38

Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E38 » (code Q3800) regroupe 15 rubriques destinées à être appliquées automatiquement au contrat des agents rattachés à l'établissement ou service E38. La présence de rubriques telles que PRIME IDE (Infirmier Diplômé d'État), PRIME DE REFERENTE, PRIME ASTREINTE et INDEMNITE DE SUJETION FERIE SOLIDARITE oriente clairement ce profil vers du personnel soignant hospitalier, vraisemblablement des infirmiers et infirmières référentes soumis à un régime de travail incluant nuits, week-ends et jours fériés. Sur le bulletin, ce profil calcule à la fois les majorations liées au temps de travail atypique (indemnité dimanche, heures fériés travaillées à payer ou à récupérer, journée de solidarité), les primes métier (IDE, référente, astreinte) et la valorisation des avantages en nature, constituant ainsi le socle rémunératoire complet de ces agents.

15 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
5821	INDEMNITE DIMANCHE 2	2004-06-01
8695	HRS FERIES TRAV. SOLIDARITE A PAYER	2005-01-01
8696	HRS FERIES TRAV. A RECUP. SOLIDARITE	2005-01-01
8697	INDEMNITE DE SUJETION FERIE SOLIDARITE	2005-01-01
1089	PRIME IDE	2005-01-01 → 2005-02-28
1451	PRIME ASTREINTE	2004-06-01
1452	AVANTAGE EN NATURE	2004-06-01
1453	PRIME DE REFERENTE	2004-06-01
1454	PRIME DE FONCTION E 38	2004-06-01
1489	SURSALAIRE	2004-06-01
1650	PRIME HABILLAGE/DESHABILLAGE	2005-01-01
1651	PRIME STERILISATION	2005-01-01
1652	PRIME DE BLOC	2005-01-01
8624	HEURES A RECUPERER	2004-01-01
8724	ABS RECUP HRS LONG	2004-01-01

Q3801

PRIMES E38 01

Le profil de paye « PRIMES E38 01 » (code Q3801) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul d'une catégorie spécifique de primes sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il s'agit d'un profil dédié au versement de primes liées à un dispositif identifié par le repère « E38 01 », vraisemblablement rattaché à un échelon, un emploi-type ou une convention interne. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne produit donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye des salariés auxquels il serait rattaché. Ce profil semble réservé, en préparation, ou en attente de configuration par le service paye. Avant toute affectation à un contrat, il convient d'y rattacher les rubriques de primes correspondantes pour qu'il devienne opérationnel.

Q3802

PRIMES E38 02

Le profil de paye « PRIMES E38 02 » (code Q3802) est, comme son libellé l'indique, un profil dédié à la gestion d'un ensemble de primes, vraisemblablement rattaché à une catégorie de personnel codifiée « E38 » (probablement un échelon, une catégorie conventionnelle ou un groupe métier interne) dans sa variante « 02 ». Il a vocation à être affecté aux contrats des salariés concernés afin de regrouper et déclencher automatiquement, sur le bulletin, les rubriques de primes propres à cette population. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne produit donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye. Il s'agit soit d'un profil en cours de configuration, soit d'un modèle réservé pour un usage futur. Une revue avec l'équipe paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.

Q3803

PRIMES E38 03

Le profil de paye « PRIMES E38 03 » (code Q3803) constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat afin d'automatiser le calcul de primes spécifiques sur le bulletin. Son libellé suggère un dispositif de primes rattaché à une catégorie ou un échelon identifié par le code interne « E38 », dans sa troisième déclinaison (03), ce qui laisse penser à une population ciblée de salariés (probablement un grade, un statut ou un site particulier). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne produit donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant qu'il n'est pas alimenté. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration ou d'une coquille en attente d'activation par le service paye, à compléter avant toute affectation à un contrat.

Q3804

PRIMES E38 04

Le profil de paye « PRIMES E38 04 » (code Q3804) constitue, d'après son intitulé, un regroupement dédié aux primes pour une population identifiée par le code analytique E38, sous-ensemble 04. La nomenclature suggère un rattachement à une catégorie spécifique de personnel (probablement un service, un échelon ou un statut interne codifié E38), avec une déclinaison particulière numérotée 04 — vraisemblablement une variante liée à une indemnité ou un complément ciblé. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il n'effectue donc actuellement aucun calcul sur le bulletin et ne génère ni gain, ni cotisation, ni retenue. Ce profil apparaît comme une coquille en attente de paramétrage, soit en cours de préparation, soit obsolète. Il convient de vérifier auprès du paramétreur paye s'il doit être complété par les rubriques de primes correspondantes ou archivé.

Q3805

PRIMES E38 05

Le profil de paye « PRIMES E38 05 » (code Q3805) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il cible une catégorie spécifique de personnel identifiée par le code « E38 05 », vraisemblablement un échelon, un grade ou un groupe d'emploi particulier au sein de l'organisation, et qu'il regroupe les primes propres à cette population (primes de fonction, d'ancienneté, de rendement ou indemnités catégorielles selon le paramétrage). En l'état, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil existe dans le référentiel mais reste une coquille vide, sans impact effectif sur la paye tant que les rubriques de primes correspondantes n'auront pas été associées par le gestionnaire.

Q3806

PRIMES E38 06

Le profil de paye « PRIMES E38 06 » (code Q3806) est un regroupement destiné, comme son libellé le suggère, à porter des primes spécifiques à une catégorie de personnel identifiée par le repère « E38 06 » (vraisemblablement un échelon, une échelle indiciaire ou un code catégoriel interne). En l'état, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il s'agit donc d'une enveloppe déclarée dans le paramétrage, mais non encore alimentée. Concrètement, son rattachement à un contrat n'aura aucun impact sur le bulletin tant qu'aucune rubrique (prime de rendement, indemnité, complément catégoriel, etc.) ne lui sera rattachée. Il convient soit de compléter ce profil avec les rubriques de primes attendues pour la catégorie E38 06, soit de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète, en cours de construction ou réservé à un usage ultérieur dans le plan de paye.

Q3807

PRIMES E38 07

Le profil de paye « PRIMES E38 07 » (code Q3807) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble cohérent de primes sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il s'agit d'un dispositif de primes spécifique à une catégorie de personnel identifiée par le code « E38 », dans une déclinaison numérotée « 07 » (probablement une variante, un échelon ou une période d'application). Toutefois, en l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille fonctionnelle, déclarée dans le paramétrage mais non opérationnelle. Tel quel, son application à un contrat ne déclencherait aucun calcul ni aucune ligne de bulletin. Avant toute utilisation en production, il convient de lui rattacher les rubriques de primes attendues, ou de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète, en cours de configuration ou conservé pour archivage.

Q3808

PRIMES E38 08

Le profil de paye « PRIMES E38 08 » (code Q3808) correspond, d'après son libellé, à un regroupement dédié aux primes pour une catégorie identifiée par le code interne E38, millésimé 08 (probablement année, échelon ou campagne de paie). Il est destiné à être rattaché aux contrats des agents éligibles à ce dispositif indemnitaire spécifique, afin d'automatiser l'application d'un bloc de rubriques de primes sur leur bulletin. À ce jour, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille conservée pour un usage futur ou un historique. Avant toute affectation à un contrat, il convient de rattacher les rubriques de primes attendues et de vérifier sa cohérence avec la population cible.

Q3809

PRIMES E38 09

Le profil de paye « PRIMES E38 09 » (code Q3809) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il cible une population spécifique identifiée par le marqueur « E38 09 », probablement une catégorie de personnel, un échelon ou un site défini dans le paramétrage CEGI, pour lequel un bouquet de primes contractuelles doit être appliqué de façon homogène. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin tant qu'il n'est pas alimenté. Il convient de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours de construction, d'un profil obsolète à archiver, ou d'un modèle réservé à une activation ultérieure par le service paye.

Q3810

PRIMES E38 10

Le profil de paye « PRIMES E38 10 » (code Q3810) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser l'application d'un ensemble cohérent de primes sur le bulletin. Son libellé suggère un profil dédié au versement de primes pour une catégorie de personnel identifiée par le repère « E38 », vraisemblablement un échelon, une catégorie conventionnelle ou un groupe métier interne, avec une variante numérotée 10. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant qu'il reste vide. Ce profil semble en cours de création, archivé, ou en attente de configuration par le service paye. Avant toute affectation à un salarié, il convient de compléter la liste des rubriques de primes attendues afin qu'il produise réellement les éléments de rémunération prévus.

Q3811

PRIMES E38 11

Le profil de paye « PRIMES E38 11 » (code Q3811) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat pour automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il s'applique à une population spécifique identifiée par le repère « E38 11 » (vraisemblablement une échelle, un échelon ou une catégorie interne CEGI), et qu'il regroupe les primes habituellement versées à ce profil. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée au profil : il constitue donc une coquille vide, prête à être alimentée par le service paye. Tant que les rubriques ne seront pas rattachées, son application à un contrat n'aura aucun effet sur le bulletin. Une revue par le responsable paye est recommandée pour compléter ou archiver ce profil.

Q3812

PRIMES E38 12

Le profil de paye « PRIMES E38 12 » (code Q3812) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère une vocation ciblée : il s'agit vraisemblablement d'un dispositif de primes lié à une catégorie ou à un échelon « E38 », appliqué sur une périodicité ou une référence « 12 » (potentiellement le douzième mois, un coefficient ou une tranche). En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il est donc inactif sur le plan du calcul et n'aura aucun impact sur le bulletin tant qu'il restera vide. Avant toute affectation à un contrat, le service paye doit compléter le paramétrage en y rattachant les rubriques de primes attendues, puis valider la population concernée (statut, catégorie, métier) et les règles de déclenchement associées.

Q3813

PRIMES E38 13

Le profil de paye « PRIMES E38 13 » (code Q3813) est un regroupement de rubriques destiné à formaliser un ensemble de primes, vraisemblablement rattaché à une catégorie ou un échelon « E38 » et associé à un treizième élément (13e mois, 13e prime ou versement de fin d'année). Son libellé suggère une application aux salariés relevant de cette grille ou de ce statut spécifique, dans le cadre du calcul d'éléments variables de rémunération sur le bulletin de paie. Toutefois, aucune rubrique n'est actuellement associée à ce profil : en l'état, son application à un contrat ne déclencherait aucun calcul ni ligne de paie. Il s'agit donc d'un profil défini mais non opérationnel, à compléter par le paramétrage des rubriques attendues avant toute utilisation effective en production paie.

Q3814

PRIMES E38 14

Le profil de paye « PRIMES E38 14 » (code Q3814) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail pour automatiser le calcul de primes spécifiques sur le bulletin. Son libellé suggère une vocation indemnitaire ciblée, vraisemblablement liée à une catégorie ou un échelon identifié par la mention « E38 », appliquée au titre de l'exercice ou de la période 14. Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il n'engendre donc, à ce jour, aucun calcul effectif sur la fiche de paie des salariés concernés. Avant toute affectation à un contrat, il est nécessaire que le service paye complète ce profil en y rattachant les rubriques de primes correspondantes, afin d'en préciser la population cible (statut, métier, catégorie) et les modalités de calcul.

Q3815

PRIMES E38 15

Le profil de paye « PRIMES E38 15 » (code Q3815) constitue, d'après son libellé, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques, vraisemblablement liées à une catégorie ou à un échelon repéré par la mention « E38 15 » (probablement un échelon, un indice ou un groupe de personnel interne à l'organisation). Dans son état actuel, ce profil ne contient aucune rubrique associée : aucune prime, indemnité ou retenue n'y est donc effectivement rattachée. Concrètement, son application à un contrat ne produirait aujourd'hui aucune ligne sur le bulletin de paye. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'un modèle réservé à un usage futur, soit d'un profil obsolète. Avant toute affectation à un salarié, il est recommandé de vérifier auprès du service paye quelles rubriques de primes doivent y être rattachées pour qu'il devienne opérationnel.

Q3816

PRIMES E38 16

Le profil de paye « PRIMES E38 16 » (code Q3816) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère un profil dédié aux primes, vraisemblablement lié à une catégorie « E38 » (échelon, échelle ou catégorie de personnel) pour un exercice ou une campagne identifiée par le suffixe « 16 ». À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il est donc déclaré dans le référentiel mais reste vide de contenu de calcul. En l'état, son application à un contrat n'entraînera aucune ligne de prime sur le bulletin. Une revue par le service paye est recommandée afin de rattacher les rubriques de primes prévues, ou de désactiver ce profil s'il n'est plus utilisé.

Q3817

PRIMES E38 17

Le profil de paye « PRIMES E38 17 » (code Q3817) constitue un regroupement de rubriques destiné, d'après son libellé, à porter un ensemble de primes spécifiques, vraisemblablement rattachées à une catégorie de personnel identifiée par le code « E38 » et à un exercice ou millésime « 17 » (potentiellement l'année 2017). Il s'agit donc a priori d'un profil ciblé sur une population particulière d'agents bénéficiant d'un dispositif indemnitaire dédié, appliqué au contrat lors du calcul du bulletin. Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, ce profil ne contient aucune rubrique associée. Concrètement, son application à un contrat n'entraînera aujourd'hui ni calcul, ni versement, ni retenue sur le bulletin. Il convient soit de compléter le profil avec les rubriques de primes attendues, soit de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète à archiver.

Q3818

PRIMES E38 18

Le profil de paye « PRIMES E38 18 » (code Q3818) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de paye. Son libellé suggère une vocation indemnitaire : il servirait à porter un ensemble de primes liées à un dispositif identifié « E38 » au titre de l'exercice ou de la campagne 18, vraisemblablement pour une catégorie de personnel ciblée par ce dispositif (échelon, grade ou type d'emploi codifié E38). En l'état du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc à ce jour aucun calcul sur le bulletin, ni en brut, ni en cotisations, ni en net. Le profil existe comme coquille de regroupement, prêt à recevoir les rubriques de primes correspondantes. Avant toute affectation à un contrat, il convient de compléter le paramétrage en y associant les rubriques attendues.

Q3819

PRIMES E38 19

Le profil de paye « PRIMES E38 19 » (code Q3819) est un regroupement destiné à porter, sur le bulletin d'un contrat, un ensemble de primes liées à l'échelle ou à la catégorie E38 pour l'exercice 19. Son libellé suggère une application ciblée à une population spécifique (vraisemblablement un grade, une échelle indiciaire ou une catégorie statutaire E38), à laquelle s'ajoutent des éléments de rémunération accessoires pour la campagne 19. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni versement de prime sur les bulletins concernés. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'un modèle obsolète conservé pour historique. Avant toute affectation à un contrat, il convient d'y associer les rubriques de primes attendues, puis de valider leurs bases, taux et conditions d'éligibilité avec le service paye.

Q3820

PRIMES E38 20

Le profil de paye « PRIMES E38 20 » (code Q3820) est un regroupement de rubriques destiné, comme son libellé le suggère, à porter un ensemble de primes liées à une catégorie ou un échelon « E38 », appliquées au titre de l'exercice ou de la campagne « 20 ». Il a vocation à être rattaché à des contrats relevant de ce périmètre afin d'automatiser, sur le bulletin, le calcul et l'affichage des primes correspondantes (indemnités, compléments, gratifications) sans avoir à les saisir individuellement. À ce jour, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il est donc déclaré dans le paramétrage mais reste inactif sur le bulletin tant qu'aucun élément de paye n'y est rattaché. Une revue par le service paye est recommandée pour confirmer son usage ou procéder à son alimentation, voire à son archivage.

Q3901

RUBRIQUES GENERALES E39

Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E39 » (code Q3901) regroupe 19 rubriques destinées à alimenter automatiquement le bulletin des agents rattachés au périmètre E39. Au regard des intitulés (prime de responsabilité, prime brancardier intérieur, prime de poste, prime de poste spécifique, prime de chef de bloc, prime adjoint chef de bloc, prime de référente, prime de salle de réveil), ce profil cible clairement le personnel soignant et paramédical hospitalier, notamment les agents affectés aux blocs opératoires, à la salle de réveil et aux fonctions de brancardage, ainsi que leur encadrement de proximité. Concrètement, il calcule sur le bulletin l'ensemble des primes fonctionnelles et de sujétion liées au poste tenu et aux responsabilités exercées, garantissant l'application homogène et automatique des éléments variables propres à cette catégorie de personnel.

19 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
7019	PRIME DE RESPONSABILITE	2004-01-01 → 2004-06-30
7057	PRIME BRANCARDIER INTERIEUR	2004-01-01
7059	PRIME DE POSTE	2004-01-01
7060	PRIME DE POSTE SPECIFIQUE	2004-01-01
7061	PRIME DE CHEF DE BLOC	2004-01-01
7062	PRIME ADJOINT CHEF DE BLOC	2004-01-01
7063	PRIME DE REFERENTE	2004-01-01
7064	PRIME DE SALLE DE REVEIL	2004-01-01
7065	PRIME ENDOSCOPIE	2004-01-01
7066	PRIME PHARMACIE	2004-01-01
7067	PRIME STERILISATION	2004-01-01
7068	REFECTION BOITES	2004-01-01
7078	FORFAIT ASTREINTE	2004-01-01
7079	PRIME DE RESPONSABILITE	2004-01-01
7170	Calcul PRIME ASSIDUITE	2005-01-01
7171	PRIME ASSIDUITE	2005-01-01
7172	PRIME ASSIDUITE/SEMESTRE	2005-01-01
86701	PENSION ALIMENTAIRE	2004-01-01
7647	PRIME PENURIE	2004-01-01

Q3902

PRIMES ENTRETIEN E39

Le profil de paye « PRIMES ENTRETIEN E39 » (code Q3902) est un modèle de rémunération léger, composé d'une seule rubrique : PRIME ENTRETIEN. Son intitulé suggère qu'il s'applique aux agents affectés à des missions d'entretien (nettoyage, propreté, maintenance des locaux), vraisemblablement rattachés à une échelle ou un échelon « E39 » qui identifie un positionnement statutaire ou indiciaire spécifique au sein de l'organisation. Lorsqu'il est associé à un contrat, ce profil déclenche automatiquement, sur le bulletin, le calcul et le versement de la prime d'entretien correspondante, sans cumuler d'autres éléments de paye. Il s'agit donc d'un profil ciblé, destiné à compléter la rémunération principale d'un agent par une indemnité liée à la nature de ses fonctions. En l'absence d'autres rubriques, aucun élément supplémentaire (cotisation, retenue, accessoire) n'est ajouté par ce profil.

1 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
7058	PRIME ENTRETIEN	2004-01-01

Q3903

PRIMES ADM E39

Le profil de paye « PRIMES ADM E39 » (code Q3903) regroupe une seule rubrique, la PRIME ADMINISTRATIVE. Son intitulé et l'échelle évoquée (E39) suggèrent qu'il est destiné aux personnels administratifs positionnés sur l'échelon ou la grille indiciaire 39, typiquement des agents ou cadres administratifs d'un certain niveau d'ancienneté ou de responsabilité. Lorsqu'il est rattaché à un contrat, ce profil déclenche automatiquement, sur le bulletin de paye, le calcul et le versement de la prime administrative correspondante, selon les paramètres définis pour cette rubrique (montant forfaitaire ou taux applicable à cette catégorie). Il sert ainsi à standardiser l'attribution de cette indemnité spécifique aux agents administratifs concernés, en évitant la saisie manuelle rubrique par rubrique et en garantissant la cohérence du traitement entre dossiers similaires.

1 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
7051	PRIME ADMINISTRATIVE	2004-01-01

Q3904

PRIMES IDE E39

Le profil de paye « PRIMES IDE E39 » (code Q3904) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail. D'après son libellé, il s'adresse vraisemblablement aux infirmiers diplômés d'État (IDE), personnel soignant relevant probablement d'un échelon ou d'une catégorie « E39 » dans la grille de classification de l'établissement. Il vise à automatiser, sur le bulletin de salaire, le versement des primes spécifiques à cette catégorie professionnelle. Le profil contient une seule rubrique associée, « PRIME IDE », qui constitue donc l'unique élément de rémunération complémentaire calculé via ce regroupement. Concrètement, lors de l'édition de la paye des contrats rattachés à ce profil, le système déclenche le calcul de cette prime IDE selon les paramètres définis dans la rubrique source, sans ajout d'autres composantes salariales ou cotisations spécifiques.

1 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
7052	PRIME IDE	2004-01-01

Q3905

PRIMES BLOC E39

Le profil de paye « PRIMES BLOC E39 » (code Q3905) regroupe une seule rubrique, intitulée « PRIME BLOC ». Sa dénomination renvoie clairement à un dispositif de prime liée à un « bloc », terminologie habituellement utilisée dans le secteur hospitalier ou médico-technique pour désigner le bloc opératoire. Ce profil s'applique donc vraisemblablement aux personnels affectés au bloc opératoire, qu'il s'agisse d'infirmiers de bloc, d'aides-soignants, de brancardiers ou de techniciens rattachés à cette unité, dans le cadre d'un échelon ou d'une catégorie référencée « E39 ». Sur le bulletin de paye, ce profil déclenche uniquement le calcul et le versement de la prime de bloc, sans intervenir sur le salaire de base ou les autres éléments de rémunération. Compte tenu du périmètre très restreint (une seule rubrique), il est conçu comme un profil complémentaire, à combiner avec le profil principal du contrat.

1 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
7053	PRIME BLOC	2004-01-01

Q3906

PRIMES SIPO E39

Le profil de paye « PRIMES SIPO E39 » (code Q3906) regroupe une unique rubrique, la PRIME SIPO, et constitue donc un profil ciblé, destiné à appliquer ce complément de rémunération à un périmètre précis de contrats. La référence « E39 » suggère un rattachement à un échelon, un établissement ou un groupe organisationnel donné, ce qui oriente son usage vers une population homogène de salariés concernés par le dispositif SIPO. Sur le bulletin, ce profil déclenche le calcul et le versement de la prime SIPO selon les paramètres définis dans la rubrique associée (assiette, taux, périodicité). Pour le responsable RH/paye, il s'agit d'un profil simple à administrer : son affectation à un contrat suffit à intégrer automatiquement la prime SIPO dans la rémunération mensuelle, sans cumuler d'autres éléments de paye.

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Code	Libellé	Validité
7054	PRIME SIPO	2004-01-01

Q3907

PRIMES ASQ E39

Le profil de paye « PRIMES ASQ E39 » (code Q3907) regroupe une seule rubrique, la PRIME ASQ, qu'il rattache automatiquement au contrat des salariés concernés. Son libellé suggère qu'il s'adresse à une population spécifique relevant de l'échelon ou de la catégorie E39, vraisemblablement des agents bénéficiant d'une prime ASQ (prime liée à une fonction, une qualification ou une sujétion particulière propre à l'organisation). En pratique, dès qu'un contrat se voit affecter ce profil, la rubrique PRIME ASQ est intégrée au bulletin de paye et son montant calculé selon les paramètres définis pour cette prime. Le profil joue ici un rôle de raccourci de gestion : il évite à la paye d'ajouter manuellement la rubrique sur chaque bulletin et garantit une application homogène de la prime à l'ensemble du personnel E39 éligible.

1 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
7055	PRIME ASQ	2004-01-01