HPA
Chapitre 5 — Rubriques de paye
Liste détaillée de toutes les rubriques de paye : salaires de base, primes, indemnités, retenues, cotisations affichées sur le bulletin.
1315
En vigueur
PRIME DE STERILISATION
Cette regle calcule le montant de la prime de sterilisation versee au salarie, ainsi que la part de cette prime a integrer dans le taux horaire.
Par defaut, la prime est obtenue en prenant un montant de reference, puis en l'ajustant au prorata du temps de travail : on le multiplie par les heures de base du salarie et on le divise par les heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, un salarie qui ne travaille pas a temps plein touche une prime proportionnelle a son temps de presence. En parallele, on calcule egalement la valeur a rajouter dans le taux horaire, qui correspond simplement au montant de reference ramene aux heures de l'etablissement.
Le montant de reference utilise depend ensuite de l'etablissement auquel est rattache le salarie :
- si l'etablissement porte le numero 53, on applique le montant specifique prevu pour cet etablissement et on recalcule la prime avec ce montant ;
- si l'etablissement porte le numero 51, on applique le montant propre a cet etablissement et la prime est recalculee de la meme maniere ;
- si l'etablissement porte le numero 66, on utilise egalement son montant dedie et on refait le calcul.
Pour tous les autres etablissements, c'est le montant de reference initial qui s'applique, sans ajustement particulier.
Point d'attention : la regle recalcule bien la prime au prorata des heures dans chaque cas particulier, mais elle ne semble pas recalculer la part a integrer dans le taux horaire lorsque le montant change selon l'etablissement. Il faudrait verifier si c'est volontaire ou si la part dans le taux horaire devrait elle aussi etre mise a jour pour les etablissements 53, 51 et 66.
Éléments référencés
1316
En vigueur
PRIME GESTION DEPOT DE SANG
Cette règle calcule le montant de la prime de gestion du dépôt de sang à verser au salarié sur le mois, et met à jour la contribution de cette prime au taux horaire.
Le principe est simple : la prime n'est due qu'aux personnes éligibles, et son montant est ajusté en fonction des heures d'absence du mois, de manière à ce qu'un salarié absent une partie du mois ne touche qu'une fraction de la prime.
Le déroulement est le suivant. D'abord, on vérifie si le salarié a droit à cette prime. S'il n'est pas éligible, on s'arrête immédiatement : aucune prime n'est attribuée et le calcul du taux horaire n'est pas modifié.
Si le salarié est éligible, on regarde s'il a eu des heures d'absence sur la période. Dans ce cas, la prime est proratisée : on prend le montant de référence de la prime, on le multiplie par les heures de base diminuées des heures d'absence, puis on divise le tout par les heures de l'établissement. Autrement dit, plus le salarié a été absent, plus la prime diminue. S'il n'y a aucune absence, la prime est calculée de la même manière mais sur la totalité des heures de base, ce qui correspond à la prime pleine au prorata des heures établissement.
Enfin, et indépendamment du cas d'absence, la règle calcule une valeur à rajouter dans le taux horaire du salarié, égale au montant de référence de la prime divisé par les heures de base. Cela permet d'intégrer la prime dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs de paie, comme les heures supplémentaires.
Point d'attention : la ligne d'ajout au taux horaire utilise le montant de référence et non la prime réellement versée ; en cas d'absence, ce taux n'est donc pas proratisé.
Éléments référencés
1317
En vigueur
PRIME IDE PREMIER
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1318
En vigueur
PRIME SPECIFIQUE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1319
En vigueur
PRIME ERP1
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1320
En vigueur
DIFFERENTIEL
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1321
En vigueur
REVALORISATION
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1322
En vigueur
PRIME VEIL
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1323
En vigueur
PRIME VEIL
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1325
En vigueur
PRIME DE BLOC
Cette regle calcule le montant de la prime de bloc versee au salarie, ainsi qu'un complement qui viendra majorer le taux horaire utilise ailleurs dans la paie.
Par defaut, la prime de bloc est obtenue en prenant un montant de reference, puis en l'ajustant au prorata des heures reellement effectuees : on multiplie ce montant par les heures de base du salarie et on divise par les heures de l'etablissement. Autrement dit, un salarie qui travaille moins d'heures que la duree de reference de son etablissement touche une prime reduite d'autant. En parallele, la regle calcule un element a rajouter dans le taux horaire, egal au montant de reference divise par les heures de l'etablissement : c'est la part de la prime ramenee a l'heure.
Le montant de reference utilise depend de l'etablissement du salarie. Dans le cas general, c'est un montant unique qui s'applique. Mais deux etablissements ont leur propre bareme : l'etablissement numero 25 utilise un montant specifique a cet etablissement, et l'etablissement numero 66 utilise un autre montant qui lui est propre. Dans ces deux cas, la formule de prorata reste la meme, seul le montant de depart change.
A noter : la regle recalcule integralement la prime et le complement de taux horaire pour les etablissements 25 et 66, ce qui ecrase le calcul fait par defaut juste avant. Le resultat final correspond donc bien au bareme propre a l'etablissement du salarie. Les conditions ne se chevauchent pas (un salarie appartient a un seul etablissement), donc il n'y a pas d'ambiguite sur le montant retenu.
Éléments référencés
1328
En vigueur
PRIME DIALYSE
Cette règle calcule le montant de la prime de dialyse à verser au salarié, en l'ajustant au prorata de son temps de travail réel par rapport à l'horaire de référence de l'établissement.
Concrètement, la prime versée correspond au montant de base de la prime multiplié par le rapport entre les heures effectivement prises en compte pour le salarié et les heures de référence de l'établissement. Autrement dit, un salarié qui ne couvre qu'une partie de l'horaire complet ne touche qu'une fraction proportionnelle de la prime. La règle calcule également, en parallèle, une part qui doit être réintégrée dans le taux horaire du salarié : il s'agit du montant de la prime ramené aux heures de l'établissement, ce qui permet d'intégrer la prime dans le calcul du taux horaire global.
Un cas particulier est ensuite prévu pour un établissement spécifique (identifié par le numéro 26). Pour cet établissement, le montant de base de la prime n'est pas celui appliqué par défaut : il est remplacé par un montant propre à cet établissement. La prime au prorata est alors recalculée avec ce montant spécifique, toujours selon la même logique de proportionnalité entre les heures du salarié et les heures de l'établissement.
En résumé : tous les salariés concernés reçoivent une prime de dialyse proratisée selon leur temps de travail, et une partie de cette prime alimente le taux horaire. Les salariés rattachés à l'établissement 26 bénéficient d'un montant de base différent (vraisemblablement spécifique à cet établissement), mais le mode de calcul reste identique. À noter : la règle ne précise pas explicitement d'où provient le montant standard ni à quoi correspond précisément l'établissement 26, ce qui peut nécessiter une vérification côté paramétrage.
Éléments référencés
1330
En vigueur
PRIME DE RESPONSABILITE
Cette règle calcule le montant de la Prime de Responsabilité versée au salarié sur sa fiche de paie, ainsi qu'un complément à intégrer dans le taux horaire.
Le principe général est le suivant : la prime n'est pas toujours versée en totalité. Elle est ajustée au prorata du temps de travail effectif du salarié par rapport à l'horaire de référence de l'établissement. Autrement dit, un salarié qui a travaillé l'intégralité des heures prévues touchera la prime complète, tandis qu'un salarié ayant travaillé moins d'heures (absences, temps partiel, entrée ou sortie en cours de mois) verra sa prime réduite proportionnellement.
En parallèle, la règle calcule une seconde valeur : la part de cette prime qui doit être réintégrée dans le taux horaire du salarié. Cette réintégration sert généralement à ce que la prime soit prise en compte dans le calcul d'autres éléments de paie (par exemple les heures supplémentaires ou les congés payés), afin que le salarié ne soit pas pénalisé.
Un cas particulier est prévu : si le salarié appartient à l'établissement portant le code 114, le montant de référence utilisé pour calculer la prime n'est pas le montant standard, mais un montant spécifique propre à cet établissement. Le mécanisme de calcul reste identique (proratisation sur les heures), seul le montant de base change.
Point d'attention : la règle ne précise pas si, pour l'établissement 114, le complément intégré dans le taux horaire doit lui aussi utiliser le montant spécifique. En l'état, ce complément continue d'être calculé sur le montant standard, ce qui peut être voulu ou constituer un oubli à vérifier avec le paramétreur.
Éléments référencés
1345
En vigueur
COMPLEMENT TRANS BDV
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1347
En vigueur
PRIME REFERENT DIABETOLOGIE
Cette règle calcule la prime versée à un salarié qui exerce la fonction de référent en diabétologie, ainsi que l'impact de cette prime sur son taux horaire. Elle ne s'applique qu'au personnel rattaché à l'établissement numéro 21 : pour tous les autres établissements, la règle reste sans effet et aucune prime de ce type n'est calculée.
Pour un salarié de l'établissement 21, on vérifie d'abord s'il est effectivement reconnu comme référent diabétologie (c'est-à-dire si l'indicateur d'éligibilité propre à cet établissement est différent de zéro). Deux cas se présentent alors.
Premier cas : le salarié est bien référent. Il reçoit une prime calculée à partir d'un montant de référence défini pour l'établissement 21, ajusté au prorata du temps de travail réellement effectué. Concrètement, on prend le montant plein prévu, puis on le réduit en fonction du rapport entre les heures de base du salarié et les heures de référence de l'établissement : un salarié à temps partiel touche donc une fraction de la prime, un salarié à temps plein la touche en entier. En parallèle, une contribution est ajoutée au taux horaire du salarié, correspondant au montant de la prime ramené aux heures de référence de l'établissement.
Second cas : le salarié n'est pas référent diabétologie. La prime est alors fixée à zéro et il n'y a aucun ajout au taux horaire.
Point d'attention : la règle suppose que les heures de référence de l'établissement ne sont jamais nulles (sinon le calcul deviendrait impossible). Le montant exact de la prime et les critères précis d'éligibilité dépendent des paramètres administratifs définis pour l'établissement 21.
Éléments référencés
1348
En vigueur
PRIME REFERENT DOULEUR
Cette règle détermine le montant de la prime « Référent douleur » versée à un salarié, ainsi que la part de cette prime qui doit être réintégrée dans le taux horaire du bulletin. Le calcul dépend uniquement de l'établissement auquel le salarié est rattaché : seuls deux établissements sont concernés, le 21 et le 14. Pour les autres établissements, la règle ne produit rien (la prime reste à zéro par défaut).
Premier cas : si le salarié appartient à l'établissement 21, on regarde d'abord s'il remplit la condition d'éligibilité propre à cet établissement (un indicateur « test21 » différent de zéro, qui correspond vraisemblablement au fait d'avoir la qualité de référent douleur sur la période). Si oui, la prime est proratisée : on prend le montant de référence prévu pour l'établissement 21, on le multiplie par les heures de base du salarié et on divise par les heures contractuelles de l'établissement. Autrement dit, un salarié à temps partiel touche une fraction de la prime correspondant à son temps de travail. En parallèle, on calcule la part horaire de cette prime (montant divisé par les heures de l'établissement) pour qu'elle vienne s'ajouter au taux horaire. Si la condition d'éligibilité n'est pas remplie, prime et part horaire sont mises à zéro.
Deuxième cas : si le salarié appartient à l'établissement 14, la prime est versée intégralement au montant prévu pour cet établissement, sans condition d'éligibilité supplémentaire ni prorata sur les heures de base. La part à réintégrer au taux horaire est calculée en divisant ce montant par les heures de l'établissement.
Point d'attention : les montants de référence et les seuils d'heures sont des paramètres externes, susceptibles d'évoluer indépendamment de la règle.
Éléments référencés
1349
En vigueur
PRIME REFERENT HYGIENE
Cette regle determine le montant de la prime "Referent Hygiene" versee a un salarie, ainsi que la part correspondante qui vient majorer son taux horaire. Le calcul ne s'applique qu'aux salaries rattaches a un etablissement bien precis : celui portant le code 21. Pour tous les autres etablissements, la regle ne fait rien (elle ne modifie ni la prime, ni le taux horaire).
A l'interieur de cet etablissement 21, la regle verifie ensuite une condition d'eligibilite individuelle, representee par un indicateur propre au salarie. Si cet indicateur est actif (autrement dit, si le salarie est bien reconnu comme referent hygiene), la prime est calculee au prorata des heures reellement effectuees : on prend le montant de reference prevu pour l'etablissement 21, on le multiplie par les heures de base du salarie sur la periode, puis on divise par les heures de reference de l'etablissement. En parallele, une fraction de ce meme montant (le montant de reference divise par les heures de l'etablissement) est ajoutee au taux horaire, afin que la prime soit integree dans la base servant aux calculs derives (heures supplementaires, conges payes, etc.).
Si au contraire le salarie de l'etablissement 21 n'est pas eligible (indicateur a zero), la prime est explicitement remise a zero et aucun ajout n'est fait au taux horaire.
Point d'attention : la regle ne prevoit aucun traitement explicite pour les salaries des autres etablissements. Dans ce cas, la prime et la majoration du taux horaire conservent la valeur qu'elles avaient avant le passage de la regle, ce qui peut etre voulu ou poser probleme selon le contexte d'execution global de la paye.
Éléments référencés
1350
En vigueur
PRIME REFERENT HEMOVIGILANCE
Cette règle calcule la prime de référent hémovigilance pour les agents d'un établissement bien précis et détermine également un complément à intégrer au taux horaire.
Elle ne s'applique qu'aux personnes rattachées à l'établissement identifié par le code 21. Pour tous les autres établissements, la règle ne produit rien : aucune prime de référent hémovigilance n'est versée à ce titre.
Deux cas de figure sont prévus pour cet établissement :
Premier cas, la prime proratisée. Si l'agent a effectivement droit à la prime de référent hémovigilance (un indicateur d'éligibilité est positionné), le montant versé est calculé au prorata du temps de travail : on prend le montant de référence prévu pour l'établissement, on le multiplie par les heures réellement travaillées par l'agent sur la période, puis on divise par les heures théoriques de l'établissement. Concrètement, un agent à temps partiel touchera une fraction de la prime, proportionnelle à son temps de présence. En parallèle, un complément est ajouté au taux horaire de l'agent, égal au montant de référence divisé par les heures théoriques de l'établissement.
Deuxième cas, la prime non proratisée. Si un montant spécifique « non proratisé » est renseigné pour l'agent, c'est ce montant qui devient directement la prime, sans ajustement lié au temps de travail. Le complément ajouté au taux horaire est alors calculé à partir de ce montant divisé par les heures théoriques de l'établissement.
Point d'attention : si les deux indicateurs sont actifs en même temps, le second cas écrase le premier, c'est donc le montant non proratisé qui sera finalement retenu. À vérifier avec le paramétrage en vigueur pour confirmer que ce comportement est bien voulu.
Éléments référencés
1351
En vigueur
PRIME REFERENT TRANSM. CIBLEE
Cette regle determine le montant de la prime "Referent Hygiene" versee a un salarie, ainsi que la part correspondante qui vient majorer son taux horaire. Le calcul ne s'applique qu'aux salaries rattaches a un etablissement bien precis : celui portant le code 21. Pour tous les autres etablissements, la regle ne fait rien (elle ne modifie ni la prime, ni le taux horaire).
A l'interieur de cet etablissement 21, la regle verifie ensuite une condition d'eligibilite individuelle, representee par un indicateur propre au salarie. Si cet indicateur est actif (autrement dit, si le salarie est bien reconnu comme referent hygiene), la prime est calculee au prorata des heures reellement effectuees : on prend le montant de reference prevu pour l'etablissement 21, on le multiplie par les heures de base du salarie sur la periode, puis on divise par les heures de reference de l'etablissement. En parallele, une fraction de ce meme montant (le montant de reference divise par les heures de l'etablissement) est ajoutee au taux horaire, afin que la prime soit integree dans la base servant aux calculs derives (heures supplementaires, conges payes, etc.).
Si au contraire le salarie de l'etablissement 21 n'est pas eligible (indicateur a zero), la prime est explicitement remise a zero et aucun ajout n'est fait au taux horaire.
Point d'attention : la regle ne prevoit aucun traitement explicite pour les salaries des autres etablissements. Dans ce cas, la prime et la majoration du taux horaire conservent la valeur qu'elles avaient avant le passage de la regle, ce qui peut etre voulu ou poser probleme selon le contexte d'execution global de la paye.
Éléments référencés
1352
En vigueur
PRIME BLOC / SSPI + 6 MOIS
Cette regle determine le montant de la prime "Referent Hygiene" versee a un salarie, ainsi que la part correspondante qui vient majorer son taux horaire. Le calcul ne s'applique qu'aux salaries rattaches a un etablissement bien precis : celui portant le code 21. Pour tous les autres etablissements, la regle ne fait rien (elle ne modifie ni la prime, ni le taux horaire).
A l'interieur de cet etablissement 21, la regle verifie ensuite une condition d'eligibilite individuelle, representee par un indicateur propre au salarie. Si cet indicateur est actif (autrement dit, si le salarie est bien reconnu comme referent hygiene), la prime est calculee au prorata des heures reellement effectuees : on prend le montant de reference prevu pour l'etablissement 21, on le multiplie par les heures de base du salarie sur la periode, puis on divise par les heures de reference de l'etablissement. En parallele, une fraction de ce meme montant (le montant de reference divise par les heures de l'etablissement) est ajoutee au taux horaire, afin que la prime soit integree dans la base servant aux calculs derives (heures supplementaires, conges payes, etc.).
Si au contraire le salarie de l'etablissement 21 n'est pas eligible (indicateur a zero), la prime est explicitement remise a zero et aucun ajout n'est fait au taux horaire.
Point d'attention : la regle ne prevoit aucun traitement explicite pour les salaries des autres etablissements. Dans ce cas, la prime et la majoration du taux horaire conservent la valeur qu'elles avaient avant le passage de la regle, ce qui peut etre voulu ou poser probleme selon le contexte d'execution global de la paye.
Éléments référencés
1353
En vigueur
PRIME BLOC / SSPI + 2 ANS
Cette regle determine le montant de la prime "Referent Hygiene" versee a un salarie, ainsi que la part correspondante qui vient majorer son taux horaire. Le calcul ne s'applique qu'aux salaries rattaches a un etablissement bien precis : celui portant le code 21. Pour tous les autres etablissements, la regle ne fait rien (elle ne modifie ni la prime, ni le taux horaire).
A l'interieur de cet etablissement 21, la regle verifie ensuite une condition d'eligibilite individuelle, representee par un indicateur propre au salarie. Si cet indicateur est actif (autrement dit, si le salarie est bien reconnu comme referent hygiene), la prime est calculee au prorata des heures reellement effectuees : on prend le montant de reference prevu pour l'etablissement 21, on le multiplie par les heures de base du salarie sur la periode, puis on divise par les heures de reference de l'etablissement. En parallele, une fraction de ce meme montant (le montant de reference divise par les heures de l'etablissement) est ajoutee au taux horaire, afin que la prime soit integree dans la base servant aux calculs derives (heures supplementaires, conges payes, etc.).
Si au contraire le salarie de l'etablissement 21 n'est pas eligible (indicateur a zero), la prime est explicitement remise a zero et aucun ajout n'est fait au taux horaire.
Point d'attention : la regle ne prevoit aucun traitement explicite pour les salaries des autres etablissements. Dans ce cas, la prime et la majoration du taux horaire conservent la valeur qu'elles avaient avant le passage de la regle, ce qui peut etre voulu ou poser probleme selon le contexte d'execution global de la paye.
Éléments référencés
1354
En vigueur
PRIME CHIMIOTHERAPIE
Cette regle determine le montant de la prime "Referent Hygiene" versee a un salarie, ainsi que la part correspondante qui vient majorer son taux horaire. Le calcul ne s'applique qu'aux salaries rattaches a un etablissement bien precis : celui portant le code 21. Pour tous les autres etablissements, la regle ne fait rien (elle ne modifie ni la prime, ni le taux horaire).
A l'interieur de cet etablissement 21, la regle verifie ensuite une condition d'eligibilite individuelle, representee par un indicateur propre au salarie. Si cet indicateur est actif (autrement dit, si le salarie est bien reconnu comme referent hygiene), la prime est calculee au prorata des heures reellement effectuees : on prend le montant de reference prevu pour l'etablissement 21, on le multiplie par les heures de base du salarie sur la periode, puis on divise par les heures de reference de l'etablissement. En parallele, une fraction de ce meme montant (le montant de reference divise par les heures de l'etablissement) est ajoutee au taux horaire, afin que la prime soit integree dans la base servant aux calculs derives (heures supplementaires, conges payes, etc.).
Si au contraire le salarie de l'etablissement 21 n'est pas eligible (indicateur a zero), la prime est explicitement remise a zero et aucun ajout n'est fait au taux horaire.
Point d'attention : la regle ne prevoit aucun traitement explicite pour les salaries des autres etablissements. Dans ce cas, la prime et la majoration du taux horaire conservent la valeur qu'elles avaient avant le passage de la regle, ce qui peut etre voulu ou poser probleme selon le contexte d'execution global de la paye.
Éléments référencés
1355
En vigueur
PRIME RESPONSABLE DE NUIT
Cette regle determine le montant de la prime "Referent Hygiene" versee a un salarie, ainsi que la part correspondante qui vient majorer son taux horaire. Le calcul ne s'applique qu'aux salaries rattaches a un etablissement bien precis : celui portant le code 21. Pour tous les autres etablissements, la regle ne fait rien (elle ne modifie ni la prime, ni le taux horaire).
A l'interieur de cet etablissement 21, la regle verifie ensuite une condition d'eligibilite individuelle, representee par un indicateur propre au salarie. Si cet indicateur est actif (autrement dit, si le salarie est bien reconnu comme referent hygiene), la prime est calculee au prorata des heures reellement effectuees : on prend le montant de reference prevu pour l'etablissement 21, on le multiplie par les heures de base du salarie sur la periode, puis on divise par les heures de reference de l'etablissement. En parallele, une fraction de ce meme montant (le montant de reference divise par les heures de l'etablissement) est ajoutee au taux horaire, afin que la prime soit integree dans la base servant aux calculs derives (heures supplementaires, conges payes, etc.).
Si au contraire le salarie de l'etablissement 21 n'est pas eligible (indicateur a zero), la prime est explicitement remise a zero et aucun ajout n'est fait au taux horaire.
Point d'attention : la regle ne prevoit aucun traitement explicite pour les salaries des autres etablissements. Dans ce cas, la prime et la majoration du taux horaire conservent la valeur qu'elles avaient avant le passage de la regle, ce qui peut etre voulu ou poser probleme selon le contexte d'execution global de la paye.
Éléments référencés
1356
En vigueur
PRIME ACCORD ENT. IDE
Cette règle calcule le montant de la prime "PRIME ACCORD ENT. IDE" (prime liée à un accord d'entreprise) et ajuste le taux horaire du salarié en conséquence, mais uniquement pour un établissement bien précis.
Concrètement, la règle vérifie d'abord à quel établissement appartient le salarié. Si le salarié dépend de l'établissement numéro 21, alors deux choses sont calculées : d'une part le montant de la prime versée, d'autre part une valeur qui viendra s'ajouter au taux horaire du salarié. Pour tous les autres établissements, cette règle ne s'applique pas et aucune prime n'est versée à ce titre.
Pour l'établissement 21, le montant de la prime est proratisé en fonction du temps de travail. On part d'un montant de référence propre à l'établissement 21 (Montant21), puis on l'ajuste au prorata : on multiplie ce montant par les heures de base du salarié et on divise par les heures de référence de l'établissement. Autrement dit, un salarié à temps plein touche la totalité du montant prévu, un salarié à temps partiel en touche une fraction proportionnelle à ses heures.
En parallèle, la règle calcule un complément à intégrer dans le taux horaire du salarié : ce complément correspond au montant de référence de l'établissement divisé par les heures de référence de l'établissement. Cela permet de répercuter la prime sur le taux horaire utilisé pour d'autres calculs de paie.
Point à confirmer : la valeur exacte de Montant21 et la nature précise de "heures de base" et "heures de l'établissement" (mensuelles ? contractuelles ?) dépendent du paramétrage de l'établissement 21.
Éléments référencés
1357
En vigueur
PRIME ACCORD ENT. S.F.
Cette règle calcule le montant de la prime "PRIME ACCORD ENT. IDE" (prime liée à un accord d'entreprise) et ajuste le taux horaire du salarié en conséquence, mais uniquement pour un établissement bien précis.
Concrètement, la règle vérifie d'abord à quel établissement appartient le salarié. Si le salarié dépend de l'établissement numéro 21, alors deux choses sont calculées : d'une part le montant de la prime versée, d'autre part une valeur qui viendra s'ajouter au taux horaire du salarié. Pour tous les autres établissements, cette règle ne s'applique pas et aucune prime n'est versée à ce titre.
Pour l'établissement 21, le montant de la prime est proratisé en fonction du temps de travail. On part d'un montant de référence propre à l'établissement 21 (Montant21), puis on l'ajuste au prorata : on multiplie ce montant par les heures de base du salarié et on divise par les heures de référence de l'établissement. Autrement dit, un salarié à temps plein touche la totalité du montant prévu, un salarié à temps partiel en touche une fraction proportionnelle à ses heures.
En parallèle, la règle calcule un complément à intégrer dans le taux horaire du salarié : ce complément correspond au montant de référence de l'établissement divisé par les heures de référence de l'établissement. Cela permet de répercuter la prime sur le taux horaire utilisé pour d'autres calculs de paie.
Point à confirmer : la valeur exacte de Montant21 et la nature précise de "heures de base" et "heures de l'établissement" (mensuelles ? contractuelles ?) dépendent du paramétrage de l'établissement 21.
Éléments référencés
1358
En vigueur
COMPLEMENT CLINIQUE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1362
En vigueur
PRIME SPECIFIQUE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1363
En vigueur
SUPPLEMENT SALAIRE IDE
Cette règle calcule le supplément de salaire pour les infirmiers diplômés d'État (IDE) et prépare en parallèle un ajustement du taux horaire correspondant.
Concrètement, deux montants sont déterminés à partir d'un même montant de référence saisi pour le salarié :
D'abord, la prime versée au salarié est calculée en partant du montant de référence, qu'on ajuste en fonction de trois éléments : le taux de présence du salarié sur la période (autrement dit, sa présence effective comparée à une présence complète), le nombre d'heures servant de base au calcul de sa paie, et le nombre d'heures de référence de l'établissement. En clair, plus le salarié a été présent et plus ses heures de base se rapprochent des heures pleines de l'établissement, plus la prime versée se rapprochera du montant de référence complet. À l'inverse, une présence partielle ou un temps de travail réduit diminuent proportionnellement la prime.
Ensuite, la règle calcule séparément un complément à intégrer dans le taux horaire du salarié. Ce complément correspond au montant de référence ramené aux heures de référence de l'établissement, ce qui revient à exprimer le supplément IDE sous forme d'un taux par heure. Cette valeur sert ensuite à enrichir le taux horaire utilisé ailleurs dans la paie (par exemple pour valoriser des heures supplémentaires ou d'autres éléments indexés sur le taux horaire).
Point d'attention : la règle suppose que les heures de référence de l'établissement ne sont jamais nulles, sans quoi le calcul ne pourrait pas aboutir. Par ailleurs, le sens exact du « montant » de référence (montant mensuel complet, valeur conventionnelle, etc.) dépend du paramétrage défini en amont dans le dossier de paie.
Éléments référencés
1364
En vigueur
PRIME RESPONSABILITE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1365
En vigueur
PRIME REFERENT
Cette règle calcule le montant de la prime de référent à verser au salarié, ainsi que le complément de taux horaire qui en découle, en fonction du temps de travail réellement effectué sur la période.
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence (le montant plein, tel qu'il serait versé pour un temps de travail complet sur l'établissement). Ce montant est ensuite ajusté au prorata des heures effectivement travaillées par le salarié, par rapport aux heures de référence de l'établissement.
Le premier cas traité est celui d'un salarié qui n'a aucune heure de travail sur la période : si les heures de base sont à zéro, la règle s'arrête immédiatement, sans rien calculer ni verser. Aucune prime n'est due, ce qui est logique puisqu'il n'y a pas eu de présence à rémunérer.
Dans le cas général (heures de base supérieures à zéro), deux éléments sont produits. D'abord, le montant de la prime versée au salarié est obtenu en proratisant le montant plein : on multiplie le montant de référence par les heures travaillées par le salarié, puis on divise par les heures de référence de l'établissement. Un salarié à temps partiel touche donc une prime réduite proportionnellement à son temps de présence.
Ensuite, la règle calcule un montant à rajouter dans le taux horaire du salarié, égal au montant de référence divisé par les heures de base. Cet ajustement sert vraisemblablement à intégrer la prime dans la base de calcul des heures supplémentaires ou des congés payés, afin que ces éléments tiennent compte de la prime de référent.
Point d'attention : la signification exacte de « Montant », « hrs_base » et « hrs_etab » dépend du paramétrage en amont (il faut vérifier s'il s'agit du mois, d'un cumul, ou d'un temps théorique).
Éléments référencés
1366
En vigueur
PRIME AIDE OPERATOIRE
Cette règle calcule la prime d'aide opératoire versée à un salarié, ainsi qu'un complément à intégrer dans son taux horaire. Elle s'appuie sur trois éléments : un montant de référence fixé par l'établissement, le nombre d'heures réellement travaillées par le salarié sur la période (heures de base), et le nombre d'heures de référence de l'établissement (généralement la durée mensuelle standard).
Par défaut, la prime versée correspond au montant de référence proratisé selon les heures effectivement travaillées : autrement dit, si le salarié travaille toutes les heures prévues, il touche la totalité du montant ; s'il en travaille moins, la prime est réduite proportionnellement. En parallèle, un montant unitaire (le montant de référence ramené à une heure d'établissement) est ajouté au taux horaire du salarié, ce qui permet de répercuter la prime dans le calcul des heures, notamment pour les heures supplémentaires ou majorées.
Un cas particulier s'applique à l'établissement dont le code est 114 : pour cet établissement, la prime n'est pas calculée à partir du montant général, mais à partir d'un montant spécifique propre à cet établissement. Le mode de calcul reste identique (proratisation selon les heures travaillées sur les heures de référence), seule la base de montant change. Le complément ajouté au taux horaire reste en revanche calculé sur le montant général, et non sur le montant spécifique à l'établissement 114.
Point d'ambiguïté à signaler : dans le cas de l'établissement 114, le complément intégré au taux horaire continue d'utiliser le montant général alors que la prime utilise le montant spécifique. Il faut vérifier si c'est un choix de gestion volontaire ou un oubli dans le paramétrage, car cela peut créer une incohérence entre la prime versée et sa répercussion sur le taux horaire.
Éléments référencés