PRIME DIALYSE

rubriques code 1328 variante 27496 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « PRIME DIALYSE » (code 1328) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (181 octets) référence 7 variable(s).

Explication

Cette règle calcule le montant de la prime de dialyse à verser au salarié, en l'ajustant au prorata de son temps de travail réel par rapport à l'horaire de référence de l'établissement. Concrètement, la prime versée correspond au montant de base de la prime multiplié par le rapport entre les heures effectivement prises en compte pour le salarié et les heures de référence de l'établissement. Autrement dit, un salarié qui ne couvre qu'une partie de l'horaire complet ne touche qu'une fraction proportionnelle de la prime. La règle calcule également, en parallèle, une part qui doit être réintégrée dans le taux horaire du salarié : il s'agit du montant de la prime ramené aux heures de l'établissement, ce qui permet d'intégrer la prime dans le calcul du taux horaire global. Un cas particulier est ensuite prévu pour un établissement spécifique (identifié par le numéro 26). Pour cet établissement, le montant de base de la prime n'est pas celui appliqué par défaut : il est remplacé par un montant propre à cet établissement. La prime au prorata est alors recalculée avec ce montant spécifique, toujours selon la même logique de proportionnalité entre les heures du salarié et les heures de l'établissement. En résumé : tous les salariés concernés reçoivent une prime de dialyse proratisée selon leur temps de travail, et une partie de cette prime alimente le taux horaire. Les salariés rattachés à l'établissement 26 bénéficient d'un montant de base différent (vraisemblablement spécifique à cet établissement), mais le mode de calcul reste identique. À noter : la règle ne précise pas explicitement d'où provient le montant standard ni à quoi correspond précisément l'établissement 26, ce qui peut nécessiter une vérification côté paramétrage.

Éléments référencés