HPA
Chapitre 5 — Rubriques de paye
Liste détaillée de toutes les rubriques de paye : salaires de base, primes, indemnités, retenues, cotisations affichées sur le bulletin.
1367
En vigueur
SUPPLEMENT SALAIRE INDEXE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1371
En vigueur
PRIME DE TRANSITION
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1372
En vigueur
PRIME REFERENT DOULEUR
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1375
En vigueur
PRIME CONTRACTUELLE
Cette règle calcule le montant de la prime contractuelle versée au salarié, et alimente en parallèle un élément qui sera intégré dans le taux horaire de l'intéressé. Elle ne s'applique que dans un cas précis, identifié par un code d'établissement ou de catégorie particulier.
Concrètement, la règle commence par vérifier si le salarié relève du numéro d'établissement 26. Si ce n'est pas le cas, la règle ne produit rien : aucune prime contractuelle n'est calculée par ce mécanisme et aucun ajustement n'est apporté au taux horaire.
Si en revanche le salarié appartient bien à l'établissement 26, deux calculs sont effectués simultanément. D'abord, la prime versée est égale au montant de référence prévu, ajusté au prorata des heures réellement travaillées par le salarié par rapport aux heures habituelles de l'établissement. Autrement dit, un salarié qui a fait moins d'heures que le standard de l'établissement touchera une prime réduite dans la même proportion, et un salarié à temps plein touchera le montant complet. Ensuite, la règle prépare un élément destiné à être ajouté dans le taux horaire : il correspond au montant de la prime ramené aux heures de l'établissement, c'est-à-dire la valeur de la prime exprimée à l'heure.
Point d'attention : le « Montant » utilisé n'est pas défini dans l'extrait ; il s'agit vraisemblablement d'une valeur paramétrée ailleurs (contrat, fiche salarié ou table). De même, la signification exacte de l'établissement 26 doit être confirmée dans le référentiel CEGI. Enfin, l'incidence sur le taux horaire suppose qu'un autre traitement reprenne effectivement la variable préparée ici pour la réintégrer dans le calcul du taux.
Éléments référencés
1378
En vigueur
PRIME CORRESPONDANT HYGIENE
Cette regle determine comment calculer la prime de correspondant hygiene pour les salaries d'un etablissement particulier, et ajuste leur taux horaire en consequence.
La regle s'applique uniquement aux salaries rattaches a l'etablissement portant le code 120. Pour tous les autres etablissements, rien ne se passe : la prime n'est pas calculee par cette regle et le taux horaire n'est pas modifie ici.
Lorsque la condition est remplie (etablissement 120), deux calculs sont effectues simultanement :
D'abord, le montant de la prime versee au salarie est proratise en fonction de son temps de travail. On part d'un montant de reference, puis on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie (son horaire contractuel) et on le divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Concretement, un salarie a temps plein touchera le montant complet, tandis qu'un salarie a temps partiel recevra une prime reduite au prorata de son temps de travail.
Ensuite, une seconde valeur est calculee pour etre integree dans le taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au montant de reference divise par les heures de reference de l'etablissement, autrement dit la part horaire de la prime. Elle sert a majorer le taux horaire utilise ailleurs dans la paie (par exemple pour valoriser les heures supplementaires ou les conges payes en tenant compte de cette prime).
Point d'ambiguite : le code ne precise pas d'ou vient le "Montant" de reference (parametre fixe, table, saisie ?), ni a quelle periode se rapportent exactement les "heures de base" et les "heures etablissement" (mensuelles, hebdomadaires ?). Ces elements dependent du parametrage general de la paie CEGI.
Éléments référencés
1379
En vigueur
PRIME D'HABILLAGE/DESHABILLAGE
Cette règle calcule la prime d'habillage/déshabillage du salarié et l'exprime sous forme d'un complément de taux horaire, afin qu'elle puisse être intégrée au taux horaire utilisé pour la paie.
Le calcul se déroule en plusieurs étapes. Tout d'abord, la règle vérifie que le salarié a bien des heures de base sur la période. Si le nombre d'heures de base est égal à zéro, le traitement s'arrête immédiatement : aucune prime n'est calculée et rien n'est ajouté au taux horaire. Cela évite notamment une division par zéro et permet d'ignorer les salariés sans temps de travail enregistré.
Ensuite, la règle regarde si le salarié est éligible à la prime, via un indicateur (« test ») qui doit valoir 1 pour activer le versement. Deux cas sont alors possibles :
- Si le salarié est éligible, la prime est calculée en appliquant un pourcentage à une base de référence (montant de base multiplié par le pourcentage, puis divisé par 100). On obtient ainsi le montant total de la prime sur la période.
- Si le salarié n'est pas éligible, la prime est forcée à zéro.
Enfin, la règle convertit ce montant en un supplément de taux horaire : elle divise la prime obtenue par le nombre d'heures de base du salarié. Ce supplément est destiné à être ajouté au taux horaire de paie, ce qui signifie que la prime d'habillage/déshabillage est répartie sur chaque heure travaillée plutôt que versée comme une ligne distincte.
Point d'attention : la nature exacte de la « base » et du « pourcentage », ainsi que la définition précise du critère d'éligibilité (« test = 1 »), dépendent du paramétrage en amont et ne sont pas explicités ici.
Éléments référencés
1380
En vigueur
COMPLEMENT GROUPE B
Cette règle calcule le complément de salaire versé aux salariés appartenant au "Groupe B", à partir d'un montant de référence et du temps de travail de l'établissement. Elle produit deux résultats : d'une part la prime à verser sur le bulletin, d'autre part un ajustement à intégrer dans le taux horaire du salarié.
Le calcul ne se déclenche que si un indicateur préalable (appelé "test" dans la règle) est différent de zéro. Concrètement, cela signifie que le salarié doit remplir une condition d'éligibilité définie en amont (par exemple, appartenir effectivement au Groupe B, ou avoir un statut particulier). Si cette condition n'est pas remplie, aucun complément n'est calculé et aucun ajustement de taux horaire n'est appliqué.
Lorsque la condition est remplie, la prime versée correspond au montant de référence proratisé selon le rapport entre les heures effectivement travaillées par le salarié (hrs_base) et les heures de référence de l'établissement (hrs_etab). Autrement dit, un salarié qui a travaillé toutes ses heures touchera l'intégralité du montant, tandis qu'un salarié ayant travaillé moins d'heures recevra une part proportionnelle.
En parallèle, la règle calcule un montant à rajouter dans le taux horaire : il s'agit du montant de référence divisé par les heures de référence de l'établissement. Cet ajustement sert généralement à intégrer le complément dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs (heures supplémentaires, indemnités, etc.).
Point d'attention : la nature exacte de l'indicateur "test" et l'origine du "Montant" ne sont pas précisées ici ; ils proviennent d'éléments paramétrés ailleurs dans le dossier de paie et conditionnent entièrement l'application de la règle.
Éléments référencés
1381
En vigueur
PRIME DE FIDELITE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1383
En vigueur
PRIME DE RESPONSABILITE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1385
En vigueur
PRIME
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1387
En vigueur
PRIME DE RENDEMENT
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1388
En vigueur
PRIME INDIVIDUELLE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1393
En vigueur
PRIME DIFFERENTIELLE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1395
En vigueur
PRIME DE CONTRAINTE
Cette règle calcule la prime de contrainte versée au salarié et ajuste, en parallèle, la part de cette prime qui vient s'ajouter au taux horaire de référence.
Par défaut, le montant de la prime est obtenu en prenant un montant forfaitaire de prime de contrainte, multiplié par le nombre d'heures réellement effectuées par le salarié (heures de base), puis divisé par l'horaire standard de l'établissement. Autrement dit, la prime est proratisée : un salarié qui a travaillé toutes ses heures touche le montant plein, et un salarié qui en a fait moins reçoit une prime réduite au prorata. En même temps, on calcule un complément à intégrer au taux horaire : il correspond au montant forfaitaire ramené à une heure de travail (montant divisé par l'horaire de l'établissement), ce qui permet de répercuter la prime sur la valorisation des heures (utile par exemple pour le calcul des heures supplémentaires ou des congés payés).
Une exception s'applique pour un établissement particulier, identifié par le code 25. Dans ce cas, on n'utilise pas le montant forfaitaire général : on prend un montant spécifique propre à cet établissement, et on refait les deux mêmes calculs avec ce montant dédié (prime proratisée et complément de taux horaire). Pour tous les autres établissements, le montant général reste appliqué.
En résumé : la prime de contrainte est proratisée selon les heures effectuées, et elle est aussi reportée dans le taux horaire. Le seul cas particulier prévu est l'établissement 25, qui dispose de son propre barème. La règle ne précise pas ce que représentent exactement ces montants forfaitaires (mensuel, journalier ?), ce qui reste à confirmer côté paramétrage.
Éléments référencés
1397
En vigueur
PRIME DE POLYVALENCE
Cette regle calcule la prime de polyvalence versee au salarie pour le mois, en tenant compte du temps reellement travaille par rapport au temps de reference de l'etablissement.
Le principe est simple : on part d'un montant de reference (le montant theorique de la prime pour un mois complet), puis on l'ajuste au prorata des heures effectuees. Concretement, le montant de reference est multiplie par les heures de base du salarie, puis divise par les heures normales de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie a travaille l'integralite des heures attendues dans l'etablissement, il touche la prime entiere ; s'il a travaille moins (temps partiel, absences, entree ou sortie en cours de mois), la prime est reduite proportionnellement.
En parallele, la regle calcule un second element : la part de cette prime ramenee a un taux horaire, en divisant le montant de reference par les heures normales de l'etablissement. Cette valeur sert vraisemblablement a integrer la prime dans le taux horaire utilise ailleurs dans la paie, par exemple pour le calcul des heures supplementaires ou d'autres elements qui doivent inclure la prime de polyvalence dans leur assiette. Le commentaire "Hors RAG" en debut de regle indique que cette prime n'entre pas dans le regime de retraite complementaire concerne.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement d'ou viennent le montant de reference, les heures de base du salarie ni les heures normales de l'etablissement ; ces valeurs sont supposees fournies par le parametrage du dossier ou par la fiche du salarie. Si l'une de ces valeurs est absente ou egale a zero (notamment les heures de l'etablissement au denominateur), le calcul ne pourra pas aboutir correctement.
Éléments référencés
1400
En vigueur
INDEMNITE DIFFERENTIELLE
Cette regle calcule le montant de l'indemnite differentielle a verser au salarie sur son bulletin de paie, ainsi qu'un complement de taux horaire qui sera integre dans le calcul d'autres elements (heures supplementaires, conges payes, etc.).
Concretement, deux choses sont determinees en parallele :
D'abord, le montant de la prime effectivement payee sur la periode. On part d'un montant de reference (le montant theorique de l'indemnite differentielle pour un temps plein), puis on le proratise en fonction du temps de travail reel du salarie. Si le salarie a travaille toutes les heures prevues par l'etablissement sur la periode, il touche la totalite du montant. S'il a travaille moins (absence, embauche ou depart en cours de mois, temps partiel ponctuel, etc.), la prime est reduite proportionnellement au rapport entre ses heures de base et les heures normales de l'etablissement.
Ensuite, la regle calcule un ajout au taux horaire du salarie. Ce complement correspond au montant de l'indemnite ramene a une heure de travail de l'etablissement. Autrement dit, l'indemnite differentielle n'est pas traitee uniquement comme une prime fixe : elle vient aussi enrichir le taux horaire de reference, ce qui permet qu'elle soit prise en compte automatiquement lorsqu'on valorise des heures supplementaires ou d'autres elements bases sur le taux horaire.
L'effet final est donc double : le salarie voit apparaitre une ligne d'indemnite differentielle proratisee selon son temps de presence, et son taux horaire utilise pour les autres calculs est majore pour refleter cette indemnite. Point d'attention : la regle suppose que les heures de l'etablissement ne sont pas nulles ; si elles l'etaient, les deux calculs deviendraient impossibles (division par zero).
Éléments référencés
1405
En vigueur
PRIME DE PLANNING
Cette règle détermine le montant de la prime de planning à verser au salarié. Elle repose sur un principe simple : la prime n'est attribuée que si un montant a effectivement été saisi ou calculé en amont pour le salarié concerné.
Le fonctionnement se déroule en deux cas de figure.
Premier cas : si le montant prévu pour la prime de planning est strictement supérieur à zéro, alors la prime versée au salarié est égale à ce montant. Autrement dit, on reprend tel quel le montant qui a été renseigné ou déterminé pour cette prime, sans transformation ni recalcul.
Second cas : si le montant prévu est nul (égal à zéro) ou absent, alors la prime versée est fixée à zéro. Dans cette situation, aucune prime de planning n'apparaîtra sur le bulletin de paie du salarié pour la période concernée.
L'effet pratique de cette règle est donc une sécurité : elle garantit que la rubrique « prime de planning » ne s'affiche avec une valeur positive que si un montant a réellement été défini. Elle évite ainsi qu'une valeur négative ou non renseignée ne génère un comportement inattendu sur le bulletin.
Point d'attention : la règle ne précise pas d'où provient le « montant » utilisé en entrée. Il s'agit vraisemblablement d'une valeur saisie par le gestionnaire de paie, importée depuis un planning, ou calculée par une autre règle en amont. Il conviendrait de vérifier dans le paramétrage CEGI la source exacte de ce montant pour s'assurer de la cohérence du dispositif. De même, le comportement en cas de montant négatif n'est pas explicitement traité : la règle considère alors le montant comme nul et ne verse rien.
Éléments référencés
1407
En vigueur
PRIME SAGE-FEMME BLOC
Cette règle calcule la prime mensuelle versée à une sage-femme affectée au bloc, en la conditionnant à l'ancienneté de la salariée dans l'établissement.
Dans un premier temps, la règle détermine l'ancienneté de la personne. Elle prend la date du jour et lui soustrait la date d'entrée dans l'entreprise, puis convertit ce nombre de jours en années (division par 365), arrondi au centième près. Un garde-fou est prévu : si la date d'entrée n'a pas été saisie dans la fiche du salarié (cas reconnu quand cette date est antérieure ou égale au 1er janvier 1900, valeur utilisée comme « date vide »), le calcul considère l'ancienneté comme nulle plutôt que de produire un résultat aberrant.
Ensuite, la règle vérifie une condition d'éligibilité : la sage-femme doit avoir plus de 2 ans d'ancienneté, OU bien un indicateur d'exception (« test_exclusion_anciennete ») doit être activé. Cet indicateur permet vraisemblablement de dispenser certaines salariées de la condition des 2 ans (par exemple en cas de reprise d'ancienneté, mutation, ou décision RH particulière — à confirmer côté paramétrage).
Si l'une de ces deux conditions est remplie, deux montants sont alors calculés :
- la prime elle-même, obtenue en prenant le montant de référence de la prime, multiplié par les heures réellement travaillées sur la base de paie, divisé par les heures théoriques de l'établissement (donc proratisé au temps de travail) ;
- une seconde valeur destinée à être réintégrée dans le taux horaire de la salariée, égale au montant de la prime ramené aux heures de l'établissement (impact sur la majoration des heures supplémentaires, congés payés, etc.).
Si l'ancienneté est inférieure ou égale à 2 ans et que l'exception n'est pas activée, aucune prime n'est versée et le taux horaire n'est pas majoré.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
1408
En vigueur
PRIME POLYVALENTE BLOC
Cette regle determine le montant de la prime de polyvalence versee au salarie sur la periode de paie, ainsi que la part de cette prime qui doit etre integree dans le taux horaire de reference (notamment pour le calcul d'autres elements comme les heures supplementaires ou les conges payes).
Le calcul ne se declenche que si le salarie n'est pas exclu de cette prime. Autrement dit, il existe un indicateur d'exclusion : tant qu'il est positionne sur "exclu", le salarie ne touche rien au titre de cette prime et aucune integration au taux horaire n'est faite. Des que le salarie est eligible, la regle s'applique.
Dans ce cas, le montant verse au salarie est obtenu en prenant le montant de reference de la prime (le forfait plein prevu pour un mois complet), puis en le proratisant : on le multiplie par les heures effectivement travaillees ou prises en compte sur la periode, et on divise par les heures de reference de l'etablissement (le temps plein mensuel). Concretement, un salarie present tout le mois touche le montant plein ; un salarie absent ou a temps partiel touche une fraction proportionnelle a sa presence.
En parallele, la regle calcule la part horaire de la prime a reintegrer dans le taux horaire de l'interesse. Cette part est obtenue en divisant le montant plein de la prime par les heures de reference de l'etablissement. Cette valeur est conservee separement pour venir majorer le taux horaire utilise ailleurs dans la paie.
Point d'attention : la repartition exacte entre "heures de base du salarie" et "heures de reference de l'etablissement" depend du parametrage de ces deux compteurs ; il convient de verifier qu'ils refletent bien la presence reelle et le temps plein contractuel.
Éléments référencés
1410
En vigueur
PRIME GROSSESSES EN OBSERVATION
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1411
En vigueur
PRIME DE RESPONSABILITE HEMOVIGILANCE
Cette regle calcule le montant verse au salarie au titre de la prime de responsabilite liee a l'hemovigilance, et prepare egalement la part de cette prime qui doit etre integree au taux horaire du salarie.
Le calcul ne se declenche que dans un seul cas : lorsque l'indicateur "test_prime" est active (c'est-a-dire egal a 1). Concretement, cela signifie que la prime n'est attribuee qu'aux salaries reellement designes comme eligibles a cette responsabilite d'hemovigilance. Pour tous les autres salaries, la regle ne produit rien et aucun montant n'est verse.
Lorsque la condition est remplie, deux elements sont determines en parallele. D'abord, le montant de la prime versee sur le bulletin est calcule au prorata du temps de travail : on part du montant de reference de la prime, on le multiplie par les heures de base du salarie (son temps de travail effectif sur la periode) et on divise par les heures de reference de l'etablissement (l'horaire normal a temps plein). Ainsi, un salarie a temps partiel touche une prime reduite proportionnellement a son temps de presence, tandis qu'un salarie a temps plein touche le montant complet.
Ensuite, la regle calcule une seconde valeur destinee a etre ajoutee au taux horaire du salarie : il s'agit du montant de reference de la prime ramene a une heure de travail, obtenu en divisant ce montant par les heures de reference de l'etablissement. Cette valeur sert vraisemblablement a integrer la prime dans la base de calcul d'autres elements de paie (heures supplementaires, conges payes, etc.), mais l'usage exact depend de la facon dont cette donnee est ensuite reprise ailleurs dans le parametrage.
Éléments référencés
1412
En vigueur
PRIME DE RESPONSABILITE BLOC 1
Cette règle sert à calculer la Prime de Responsabilité Bloc 1 d'un salarié, en l'ajustant au temps de travail réellement effectué et en préparant son intégration au taux horaire.
Le mécanisme ne s'applique que si la prime est jugée active pour le salarié concerné, c'est-à-dire lorsque l'indicateur « test_prime » vaut 1. Dans ce cas seulement, deux calculs sont effectués. Si cette condition n'est pas remplie, aucun montant n'est produit par la règle et la prime n'est ni versée ni intégrée au taux horaire.
Lorsque la condition est satisfaite, la prime versée correspond au montant de référence de la prime, proratisé selon le rapport entre les heures de base du salarié (les heures réellement prises en compte sur la période) et les heures de l'établissement (l'horaire de référence à temps plein). Concrètement, un salarié à temps partiel ou ayant travaillé moins d'heures que la référence touchera une prime proportionnellement réduite, tandis qu'un salarié couvrant l'intégralité de l'horaire de référence percevra le montant plein.
En parallèle, la règle calcule un complément à réintégrer dans le taux horaire du salarié. Ce complément est obtenu en divisant le montant de référence de la prime par les heures de l'établissement. Il représente la part horaire de la prime, utile notamment pour le calcul des heures supplémentaires, des congés payés ou de toute base qui s'appuie sur un taux horaire enrichi des primes permanentes.
Point d'attention : la règle suppose que les « heures de l'établissement » sont toujours renseignées et non nulles, sinon les deux calculs deviendraient impossibles. Le sens exact de « test_prime » (éligibilité, présence, ancienneté) dépend du paramétrage en amont.
Éléments référencés
1413
En vigueur
PRIME IDE/SF POLYVALENTE JOUR ET NUIT
Cette règle sert à calculer la Prime de Responsabilité Bloc 1 d'un salarié, en l'ajustant au temps de travail réellement effectué et en préparant son intégration au taux horaire.
Le mécanisme ne s'applique que si la prime est jugée active pour le salarié concerné, c'est-à-dire lorsque l'indicateur « test_prime » vaut 1. Dans ce cas seulement, deux calculs sont effectués. Si cette condition n'est pas remplie, aucun montant n'est produit par la règle et la prime n'est ni versée ni intégrée au taux horaire.
Lorsque la condition est satisfaite, la prime versée correspond au montant de référence de la prime, proratisé selon le rapport entre les heures de base du salarié (les heures réellement prises en compte sur la période) et les heures de l'établissement (l'horaire de référence à temps plein). Concrètement, un salarié à temps partiel ou ayant travaillé moins d'heures que la référence touchera une prime proportionnellement réduite, tandis qu'un salarié couvrant l'intégralité de l'horaire de référence percevra le montant plein.
En parallèle, la règle calcule un complément à réintégrer dans le taux horaire du salarié. Ce complément est obtenu en divisant le montant de référence de la prime par les heures de l'établissement. Il représente la part horaire de la prime, utile notamment pour le calcul des heures supplémentaires, des congés payés ou de toute base qui s'appuie sur un taux horaire enrichi des primes permanentes.
Point d'attention : la règle suppose que les « heures de l'établissement » sont toujours renseignées et non nulles, sinon les deux calculs deviendraient impossibles. Le sens exact de « test_prime » (éligibilité, présence, ancienneté) dépend du paramétrage en amont.
Éléments référencés
1414
En vigueur
PRIME IDE/SF POLYVALENTE JOUR OU NUIT
Cette règle calcule la prime « IDE/SF polyvalente jour ou nuit » et ajuste le taux horaire du salarié lorsque cette prime s'applique. Elle ne se déclenche que dans un cas précis : il faut qu'un indicateur d'éligibilité (appelé ici « test_prime ») soit positionné à 1 pour le salarié concerné. Autrement dit, tant que le salarié n'est pas marqué comme éligible à cette prime de polyvalence, rien n'est calculé ni ajouté.
Quand la condition d'éligibilité est remplie, deux choses se produisent simultanément. D'abord, le montant de la prime versée est proratisé : on part d'un montant de référence (la valeur de base de la prime, telle que paramétrée), on le multiplie par le nombre d'heures réellement effectuées par le salarié sur la période, puis on divise par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Concrètement, un salarié qui ne fait pas un mois complet touchera une fraction de la prime, proportionnelle à son temps de présence. Ensuite, la règle calcule un complément à intégrer dans le taux horaire du salarié : ce complément correspond au montant de référence de la prime divisé par les heures de référence de l'établissement. Ce montant vient s'ajouter au taux horaire utilisé ailleurs dans la paie, ce qui permet notamment de valoriser correctement les heures supplémentaires ou majorations qui s'appuient sur ce taux.
Point d'attention : la règle ne précise pas ce qui se passe si l'indicateur d'éligibilité vaut autre chose que 1 (zéro, vide, non renseigné) ; on suppose qu'aucune prime n'est versée et que le taux horaire n'est pas modifié, mais ce comportement par défaut mérite confirmation côté paramétrage. De même, l'origine exacte du « montant de référence » dépend de la fiche de paramétrage de la rubrique.
Éléments référencés
1415
En vigueur
PRIME DE NEONATOLOGIE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1416
En vigueur
PRIME IDE PATHOLOGIE LOURDE
Cette regle calcule le montant de la prime IDE pathologie lourde a verser au salarie, ainsi que la part de cette prime qui doit etre integree dans le taux horaire (utilise notamment pour valoriser les heures supplementaires).
Avant le calcul de la prime, la regle determine d'abord l'anciennete du salarie a partir de sa date d'entree. Si la date d'entree n'est pas renseignee (ou est anterieure au 1er janvier 1900, ce qui revient au meme), l'anciennete est ramenee a zero. Sinon, elle correspond au nombre d'annees entre la date d'entree et la date du jour de la paie, arrondi au centieme.
Ensuite, deux cas conduisent au versement de la prime. Premier cas, implicite dans le code d'origine mais visible dans le commentaire : si l'anciennete depasse un an, la prime est due. Second cas explicite : si l'indicateur test_exclus_anc vaut 1, c'est-a-dire si le salarie est exclu de la condition d'anciennete, la prime est egalement due. Dans ces situations, le montant de reference de la prime est proratise selon le rapport entre les heures de base du salarie et les heures de l'etablissement, et la part a integrer dans le taux horaire est calculee en divisant le montant de reference par les heures de l'etablissement.
Enfin, un cas d'exclusion prime sur tout le reste : si l'indicateur test_exclusion vaut 1, la prime est mise a zero et rien n'est ajoute au taux horaire, quelle que soit l'anciennete.
Point ambigu a confirmer : la condition liee a l'anciennete superieure a un an apparait uniquement en commentaire dans le code source ; il n'est donc pas certain qu'elle soit reellement appliquee par le moteur, ou si elle est geree ailleurs.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
1417
En vigueur
PRIME FLEXIBILITE BLOC
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1419
En vigueur
PRIME ENDOSCOPIES
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1420
En vigueur
PRIME ASQ ET AUX.PUER. POLYVALENTE
Cette règle sert à calculer la Prime de Responsabilité Bloc 1 d'un salarié, en l'ajustant au temps de travail réellement effectué et en préparant son intégration au taux horaire.
Le mécanisme ne s'applique que si la prime est jugée active pour le salarié concerné, c'est-à-dire lorsque l'indicateur « test_prime » vaut 1. Dans ce cas seulement, deux calculs sont effectués. Si cette condition n'est pas remplie, aucun montant n'est produit par la règle et la prime n'est ni versée ni intégrée au taux horaire.
Lorsque la condition est satisfaite, la prime versée correspond au montant de référence de la prime, proratisé selon le rapport entre les heures de base du salarié (les heures réellement prises en compte sur la période) et les heures de l'établissement (l'horaire de référence à temps plein). Concrètement, un salarié à temps partiel ou ayant travaillé moins d'heures que la référence touchera une prime proportionnellement réduite, tandis qu'un salarié couvrant l'intégralité de l'horaire de référence percevra le montant plein.
En parallèle, la règle calcule un complément à réintégrer dans le taux horaire du salarié. Ce complément est obtenu en divisant le montant de référence de la prime par les heures de l'établissement. Il représente la part horaire de la prime, utile notamment pour le calcul des heures supplémentaires, des congés payés ou de toute base qui s'appuie sur un taux horaire enrichi des primes permanentes.
Point d'attention : la règle suppose que les « heures de l'établissement » sont toujours renseignées et non nulles, sinon les deux calculs deviendraient impossibles. Le sens exact de « test_prime » (éligibilité, présence, ancienneté) dépend du paramétrage en amont.
Éléments référencés
1421
En vigueur
PRIME DE COORDINATION
Cette règle concerne le calcul de la prime de coordination pour un salarié. Elle détermine, d'une part, le montant de la prime à verser sur le bulletin de paie et, d'autant part, un complément qui vient s'ajouter au taux horaire du salarié.
La règle ne s'applique que dans un seul cas : lorsque l'indicateur « prime active » (test_prime) est positionné à 1, c'est-à-dire quand le salarié est effectivement éligible à cette prime de coordination sur la période concernée. Si cet indicateur n'est pas activé, aucun calcul n'est effectué et ni la prime ni l'ajustement du taux horaire ne sont alimentés par cette règle.
Quand la condition est remplie, deux éléments sont produits. Premièrement, le montant de la prime versée est calculé en prenant le montant de référence de la prime, en le multipliant par le nombre d'heures réellement travaillées (ou heures de base du salarié), puis en divisant le résultat par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Autrement dit, la prime est proratisée : un salarié qui a travaillé moins d'heures que l'horaire plein de l'établissement touchera une prime réduite à proportion de son temps de présence.
Deuxièmement, la règle calcule un montant à rajouter dans le taux horaire du salarié, égal au montant de référence de la prime divisé par les heures de l'établissement. Ce complément sert vraisemblablement à intégrer la prime dans le taux horaire utilisé pour valoriser d'autres éléments de paie (par exemple les heures supplémentaires ou les congés payés), afin que ces éléments tiennent compte de la prime.
Point d'attention : la nature exacte de « hrs_base » (heures contractuelles ou heures réellement effectuées) mériterait d'être confirmée selon le paramétrage du dossier.
Éléments référencés