PRIME REFERENT DOULEUR

Cette règle détermine le montant de la prime « Référent douleur » versée à un salarié, ainsi que la part de cette prime qui doit être réintégrée dans le taux horaire du bulletin. Le calcul dépend uniquement de l'établissement auquel le salarié est rattaché : seuls deux établissements sont concernés, le 21 et le 14. Pour les autres établissements, la règle ne produit rien (la prime reste à zéro par défaut). Premier cas : si le salarié appartient à l'établissement 21, on regarde d'abord s'il remplit la condition d'éligibilité propre à cet établissement (un indicateur « test21 » différent de zéro, qui correspond vraisemblablement au fait d'avoir la qualité de référent douleur sur la période). Si oui, la prime est proratisée : on prend le montant de référence prévu pour l'établissement 21, on le multiplie par les heures de base du salarié et on divise par les heures contractuelles de l'établissement. Autrement dit, un salarié à temps partiel touche une fraction de la prime correspondant à son temps de travail. En parallèle, on calcule la part horaire de cette prime (montant divisé par les heures de l'établissement) pour qu'elle vienne s'ajouter au taux horaire. Si la condition d'éligibilité n'est pas remplie, prime et part horaire sont mises à zéro. Deuxième cas : si le salarié appartient à l'établissement 14, la prime est versée intégralement au montant prévu pour cet établissement, sans condition d'éligibilité supplémentaire ni prorata sur les heures de base. La part à réintégrer au taux horaire est calculée en divisant ce montant par les heures de l'établissement. Point d'attention : les montants de référence et les seuils d'heures sont des paramètres externes, susceptibles d'évoluer indépendamment de la règle.