PRIME REFERENT DIABETOLOGIE

Cette règle calcule la prime versée à un salarié qui exerce la fonction de référent en diabétologie, ainsi que l'impact de cette prime sur son taux horaire. Elle ne s'applique qu'au personnel rattaché à l'établissement numéro 21 : pour tous les autres établissements, la règle reste sans effet et aucune prime de ce type n'est calculée. Pour un salarié de l'établissement 21, on vérifie d'abord s'il est effectivement reconnu comme référent diabétologie (c'est-à-dire si l'indicateur d'éligibilité propre à cet établissement est différent de zéro). Deux cas se présentent alors. Premier cas : le salarié est bien référent. Il reçoit une prime calculée à partir d'un montant de référence défini pour l'établissement 21, ajusté au prorata du temps de travail réellement effectué. Concrètement, on prend le montant plein prévu, puis on le réduit en fonction du rapport entre les heures de base du salarié et les heures de référence de l'établissement : un salarié à temps partiel touche donc une fraction de la prime, un salarié à temps plein la touche en entier. En parallèle, une contribution est ajoutée au taux horaire du salarié, correspondant au montant de la prime ramené aux heures de référence de l'établissement. Second cas : le salarié n'est pas référent diabétologie. La prime est alors fixée à zéro et il n'y a aucun ajout au taux horaire. Point d'attention : la règle suppose que les heures de référence de l'établissement ne sont jamais nulles (sinon le calcul deviendrait impossible). Le montant exact de la prime et les critères précis d'éligibilité dépendent des paramètres administratifs définis pour l'établissement 21.