PRIME DE BLOC

rubriques code 1325 variante 27493 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « PRIME DE BLOC » (code 1325) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (319 octets) référence 8 variable(s).

Explication

Cette regle calcule le montant de la prime de bloc versee au salarie, ainsi qu'un complement qui viendra majorer le taux horaire utilise ailleurs dans la paie. Par defaut, la prime de bloc est obtenue en prenant un montant de reference, puis en l'ajustant au prorata des heures reellement effectuees : on multiplie ce montant par les heures de base du salarie et on divise par les heures de l'etablissement. Autrement dit, un salarie qui travaille moins d'heures que la duree de reference de son etablissement touche une prime reduite d'autant. En parallele, la regle calcule un element a rajouter dans le taux horaire, egal au montant de reference divise par les heures de l'etablissement : c'est la part de la prime ramenee a l'heure. Le montant de reference utilise depend de l'etablissement du salarie. Dans le cas general, c'est un montant unique qui s'applique. Mais deux etablissements ont leur propre bareme : l'etablissement numero 25 utilise un montant specifique a cet etablissement, et l'etablissement numero 66 utilise un autre montant qui lui est propre. Dans ces deux cas, la formule de prorata reste la meme, seul le montant de depart change. A noter : la regle recalcule integralement la prime et le complement de taux horaire pour les etablissements 25 et 66, ce qui ecrase le calcul fait par defaut juste avant. Le resultat final correspond donc bien au bareme propre a l'etablissement du salarie. Les conditions ne se chevauchent pas (un salarie appartient a un seul etablissement), donc il n'y a pas d'ambiguite sur le montant retenu.

Éléments référencés