HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
QB105
PRIMES 05 EB1
Le profil de paye « PRIMES 05 EB1 » (code QB105) est un regroupement ciblé qui s'applique à une population spécifique de salariés, vraisemblablement classés en catégorie EB1 (employés de niveau 1 ou échelon de base 1, selon la grille interne de l'entreprise). Le suffixe « 05 » suggère un rattachement à un groupe de primes numéroté, probablement utilisé pour segmenter les versements par campagne ou par catégorie professionnelle. Ce profil ne contient qu'une seule rubrique associée : la PRIME TRIMESTRIELLE. Concrètement, lorsqu'un contrat est rattaché à QB105, le bulletin de paye intègre automatiquement le calcul et le versement d'une prime versée tous les trois mois aux salariés concernés. Il s'agit donc d'un profil simple et dédié, destiné à gérer une gratification périodique pour les employés relevant du niveau EB1.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7131 | PRIME TRIMESTRIELLE | 2005-09-01 |
QB106
PRIMES 06 EB1
Le profil de paye « PRIMES 06 EB1 » (code QB106) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul d'éléments variables sur le bulletin. D'après son libellé, il cible vraisemblablement une catégorie de personnel classée « EB1 » (probablement un échelon ou un niveau de classification interne), pour laquelle l'employeur verse périodiquement des primes regroupées sous le numéro d'ordre 06. Concrètement, ce profil ne contient qu'une seule rubrique associée : une PRIME TRIMESTRIELLE. Son rôle se limite donc, sur le bulletin, à déclencher le versement d'une prime tous les trois mois aux salariés concernés, sans intervenir sur le salaire de base ni sur d'autres éléments de rémunération. L'information disponible reste limitée quant au métier précis visé.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7131 | PRIME TRIMESTRIELLE | 2005-09-01 |
QB107
PRIMES 07 EB1
Le profil de paye « PRIMES 07 EB1 » (code QB107) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de salarié. Son libellé suggère une vocation ciblée : le préfixe « PRIMES 07 » oriente vers un ensemble de primes (catégorie 07 dans la nomenclature interne), tandis que le suffixe « EB1 » évoque un statut ou un échelon précis du personnel concerné, vraisemblablement une catégorie d'employés relevant d'un grade ou d'une convention spécifique. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul de prime, retenue ou cotisation sur le bulletin de paie. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'un modèle obsolète conservé pour traçabilité. Avant toute affectation à un contrat, il convient d'y associer les rubriques de primes attendues pour la catégorie EB1.
QB108
PRIMES 08 EB1
Le profil de paye « PRIMES 08 EB1 » (code QB108) est un regroupement de rubriques destiné à structurer un volet spécifique du bulletin de salaire, ici manifestement consacré à un ensemble de primes (numérotation « 08 ») rattaché à la catégorie ou échelon « EB1 ». La mention « EB1 » suggère une cible précise du personnel, vraisemblablement une catégorie conventionnelle, un échelon ou un grade défini dans la grille de l'entreprise, à laquelle ce bouquet de primes est réservé. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il joue donc le rôle d'un conteneur déclaré mais inactif. Concrètement, son application à un contrat n'entraîne aucun calcul ni ligne de bulletin tant que les rubriques de primes correspondantes n'auront pas été rattachées par le service paye.
QB109
PRIMES 09 EB1
Le profil de paye « PRIMES 09 EB1 » (code QB109) regroupe, comme son nom l'indique, un ensemble de primes destinées à une catégorie de personnel spécifique repérée par le code « EB1 ». Ce libellé suggère un profil dédié à une population ciblée — vraisemblablement une catégorie ou un échelon défini en interne (par exemple un statut « Employé Bureau » de niveau 1, ou un groupe analogue) — pour lequel des primes complémentaires doivent être appliquées au bulletin chaque mois. À ce stade, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil dans le paramétrage : il s'agit donc d'une coquille déclarée mais non opérationnelle. Tant qu'aucune rubrique de prime n'y sera associée, son application à un contrat n'aura aucun effet sur le calcul du bulletin. Une vérification du paramétrage est recommandée avant utilisation.
QB110
PRIMES 10 EB1
Le profil de paye « PRIMES 10 EB1 » (code QB110) est un regroupement ciblé qui s'applique aux contrats relevant de la catégorie EB1, vraisemblablement une grille de classification interne (employés ou agents de niveau EB1). Le suffixe « 10 » suggère un palier ou un taux spécifique de prime rattaché à ce niveau. Ce profil ne porte qu'une seule rubrique associée : la PRIME ANNUELLE MENSUALISÉE. Concrètement, sur le bulletin, il déclenche le versement mensuel d'une fraction de la prime annuelle due au salarié, lissée sur douze mois plutôt qu'attribuée en une fois. Il n'embarque ni cotisations spécifiques, ni rubriques de salaire de base : son rôle se limite à automatiser le calcul et la périodicité de cette prime pour la population EB1 concernée, garantissant homogénéité et traçabilité de l'avantage versé.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7121 | PRIME ANNUELLE MENSUALISEE | 2005-09-01 |
QB200
RUBIQUES GENERALES EB2
Le profil de paye « RUBIQUES GENERALES EB2 » (code QB200) regroupe 8 rubriques destinées vraisemblablement à une catégorie de personnel positionnée sur le niveau de classification EB2, typiquement des collaborateurs employés ou techniciens relevant d'une grille conventionnelle interne. L'éventail des rubriques associées suggère une application au personnel médico-technique, notamment lié à l'imagerie (IRM, CIM), avec des gardes le samedi. Sur le bulletin, ce profil déclenche le calcul de la prime d'ancienneté, d'une prime différentielle d'ajustement, des gardes IRM du samedi, ainsi que de plusieurs primes spécifiques (IRM, semestrielle, exceptionnelle CIM). Il intègre également des avantages sociaux récurrents : mutuelle CRI et tickets restaurants. Il structure ainsi la rémunération variable et les éléments sociaux standards de cette population, sans gérer le salaire de base ni les cotisations légales.
8 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1125 | PRIME DIFFERENTIELLE | 2005-09-01 |
| 58080 | Mutuelle CRI | 2005-11-01 |
| 86351 | Tickets restaurants | 2005-11-01 |
| 6979 | GARDES IRM SAMEDI | 2005-11-01 |
| 7098 | PRIME ANCIENNETE | 2005-11-01 |
| 7099 | PRIME IRM | 2005-11-01 |
| 7132 | PRIME SEMESTRIELLE | 2005-11-01 |
| 7220 | PRIME EXCEPTIONNELLE CIM | 2005-11-01 |
QB201
PRIMES 01 EB2
Le profil de paye « PRIMES 01 EB2 » (code QB201) est un regroupement destiné, d'après son intitulé, à porter un ensemble de primes pour une population classée « EB2 », vraisemblablement une catégorie ou un échelon spécifique du personnel (par exemple un niveau de classification interne). La mention « PRIMES 01 » suggère qu'il s'agit du premier bloc de primes attribué à cette catégorie, probablement dans le cadre d'une politique de rémunération différenciée par statut. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul sur le bulletin de paye des salariés concernés. Il s'agit soit d'une coquille en attente d'alimentation, soit d'un profil obsolète conservé pour historique. Une vérification auprès du service paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.
QB202
PRIMES 02 EB2
Le profil de paye « PRIMES 02 EB2 » (code QB202) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé suggère qu'il vise une population spécifique de salariés classés en catégorie « EB2 » (vraisemblablement un niveau de classification interne ou conventionnel) et qu'il sert à porter un ensemble de primes identifiées sous le numéro 02 (par exemple une campagne, un type de prime périodique ou une variante catégorielle). En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il n'entraîne donc, à ce stade, aucun calcul ni ligne sur le bulletin des contrats qui en bénéficieraient. Il s'agit soit d'un profil en cours de configuration, soit d'un modèle réservé pour un usage futur. Une revue par le service paye est recommandée afin de compléter les rubriques de primes attendues ou d'archiver le profil s'il est obsolète.
QB203
PRIMES 03 EB2
Le profil de paye « PRIMES 03 EB2 » (code QB203) constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail. Son libellé suggère qu'il cible une catégorie spécifique de personnel, identifiée par le code « EB2 » (vraisemblablement un échelon, une catégorie ou un grade interne à l'entreprise), et qu'il porte sur le versement de primes, dans une troisième variante ou série (« 03 »). En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil dans le paramétrage. Concrètement, son application à un bulletin n'entraînera donc aucun calcul, ni gain ni retenue, tant que des rubriques (primes, cotisations associées, éventuelles bases spécifiques) ne lui auront pas été rattachées. Ce profil apparaît ainsi comme une coquille préparée, en attente de configuration par le service paye avant utilisation effective sur les contrats concernés.
QB204
PRIMES 04 EB2
Le profil de paye « PRIMES 04 EB2 » (code QB204) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul de certains éléments du bulletin. Son libellé suggère un profil dédié au versement de primes, vraisemblablement pour une catégorie de personnel identifiée par le marqueur « EB2 » (probablement un échelon, une catégorie professionnelle ou un statut interne propre à l'organisation). Le suffixe « 04 » indique une déclinaison spécifique parmi plusieurs variantes de profils « PRIMES ». En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il n'a donc actuellement aucun effet concret sur le calcul du bulletin de paye. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille obsolète. Une revue par l'équipe paye est recommandée avant toute utilisation opérationnelle.
QB205
PRIMES 05 EB2
Le profil de paye « PRIMES 05 EB2 » (code QB205) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul d'un bloc d'indemnités sur le bulletin. Son libellé suggère une application ciblée aux agents classés dans la catégorie ou l'échelon « EB2 », pour lesquels un ensemble de primes numéroté « 05 » est habituellement servi (prime de rendement, d'ancienneté, de fonction ou autre élément variable selon le paramétrage de l'établissement). En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille déclarée dans le référentiel, mais inopérante en paye tant qu'on ne lui rattache pas les rubriques correspondantes. Avant toute affectation à un salarié, il convient de le compléter ou de vérifier qu'il n'a pas été remplacé par un autre profil actif.
QB206
PRIMES 06 EB2
Le profil de paye « PRIMES 06 EB2 » (code QB206) constitue un regroupement destiné à porter des primes spécifiques, vraisemblablement liées à une catégorie de personnel identifiée par le marqueur « EB2 » (probablement un échelon, un grade ou une famille d'emplois interne). L'intitulé « PRIMES 06 » suggère un lot numéroté de primes, possiblement rattaché à une période, un secteur ou une convention particulière appliqués aux salariés concernés.
En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une enveloppe déclarée mais non encore alimentée. Concrètement, son application à un contrat ne déclenchera aucun calcul ni ligne supplémentaire sur le bulletin. Avant utilisation en production, il convient de rattacher les rubriques de primes attendues, sous peine de neutraliser le dispositif de rémunération variable prévu pour la population EB2.
QB207
PRIMES 07 EB2
Le profil de paye « PRIMES 07 EB2 » (code QB207) est un regroupement destiné, d'après son libellé, à gérer un ensemble de primes spécifiques à la catégorie de personnel EB2. La mention « 07 » suggère un sous-ensemble ou une variante numérotée au sein d'une série de profils dédiés aux primes, possiblement liée à un échelon, une période ou un type de prime particulier applicable aux agents classés EB2 (vraisemblablement une catégorie d'employés ou un grade interne à l'organisation). En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il n'engendre donc aucun calcul effectif sur le bulletin de paie des contrats auxquels il serait rattaché. Il s'agit soit d'un profil en cours de construction, soit d'une coquille conservée pour un usage futur ou historique. Une revue fonctionnelle est recommandée avant toute affectation à un contrat actif.
QB208
PRIMES 08 EB2
Le profil de paye « PRIMES 08 EB2 » (code QB208) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé suggère qu'il s'adresse à une catégorie de personnel identifiée par le code « EB2 », vraisemblablement un échelon ou un grade interne (employés/cadres niveau B2), pour lequel un dispositif de primes spécifique a été défini sous le numéro « 08 ». Une seule rubrique lui est associée : la PRIME TRIMESTRIELLE. Concrètement, lorsqu'il est appliqué à un salarié, ce profil déclenche le calcul et l'affichage sur le bulletin d'une prime versée tous les trois mois, sans autre composante de rémunération ni de cotisation propre. Il s'agit donc d'un profil ciblé, dédié à la gestion d'un complément périodique de salaire pour la population EB2 concernée.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7131 | PRIME TRIMESTRIELLE | 2005-09-01 |
QB209
PRIMES 09 EB2
Le profil de paye « PRIMES 09 EB2 » (code QB209) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul d'éléments variables sur le bulletin. Le libellé suggère une vocation ciblée sur les primes, vraisemblablement dans le cadre d'un échelon ou d'une catégorie professionnelle référencée « EB2 » (par exemple une grille employé/bareme spécifique), avec un millésime ou un rang « 09 » identifiant une variante précise du dispositif. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille paramétrable, préparée mais non encore alimentée. Tant qu'aucune rubrique de prime, cotisation ou retenue n'y sera rattachée, son application à un contrat n'entraînera aucun calcul effectif sur le bulletin. Une revue par le gestionnaire paye est recommandée avant utilisation.
QB210
PRIMES 10 EB2
Le profil de paye « PRIMES 10 EB2 » (code QB210) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé suggère une vocation ciblée : le versement d'un ensemble de primes (« PRIMES 10 ») applicable à une catégorie de personnel identifiée par le code « EB2 », vraisemblablement un échelon, un grade ou une classification interne (par exemple « Employé B niveau 2 »). En l'état, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il n'effectue donc aucun calcul effectif sur le bulletin de paye. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille préparée pour accueillir ultérieurement les rubriques de primes correspondantes. Avant utilisation, le service paye doit y rattacher les rubriques attendues afin que les montants soient effectivement intégrés au bulletin des salariés concernés.
QB300
RUBIQUES GENERALES EB3
Le profil de paye « RUBIQUES GENERALES EB3 » (code QB300) regroupe 9 rubriques destinées au personnel soignant relevant du coefficient EB3 de la convention collective, vraisemblablement des infirmières et personnels paramédicaux exerçant en établissement de santé. La présence de primes comme « PRIME INFIRMIERE REFERENT », « PRIME REFERENTE BLOC OP. » et « PRIME RESPONSABILITE T2A » oriente clairement vers des fonctions d'encadrement ou de référence en milieu hospitalier (bloc opératoire, étages de soins). Le profil calcule sur le bulletin la mutuelle forfaitaire, les primes de responsabilité et de spécificité liées au poste (étage, insalubrité), ainsi que la majoration des heures fériées travaillées au titre de la journée de solidarité. Il automatise ainsi l'application cohérente des éléments récurrents de rémunération propres à cette catégorie.
9 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 86600 | MUTUELLE FORFAITAIRE | 2005-01-01 |
| 1765 | PRIME INFIRMIERE REFERENT | 2005-01-01 |
| 1766 | PRIME RESPONSABILITE T2A | 2005-01-01 |
| 1767 | PRIME RESPONSABILITE | 2005-01-01 |
| 1768 | PRIME SPECIFIQUE ETAGE | 2005-01-01 |
| 1770 | PRIME REFERENTE BLOC OP. | 2005-01-01 |
| 1771 | PRIME INSALUBRITE | 2005-01-01 |
| 8695 | HRS FERIES TRAV. SOLIDARITE A PAYER | 2006-01-01 |
| 8697 | INDEMNITE DE SUJETION FERIE SOLIDARITE | 2006-01-01 |
QB301
PRIMES 01 EB3
Le profil de paye « PRIMES 01 EB3 » (code QB301) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé suggère une application ciblée sur une catégorie de personnel positionnée à l'échelon ou niveau « EB3 », vraisemblablement un grade conventionnel ou une classification interne, pour lequel un premier ensemble de primes (« PRIMES 01 ») doit être servi automatiquement sur le bulletin de paye. Dans l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant que les rubriques de prime correspondantes n'auront pas été rattachées. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration ou d'un gabarit en attente d'alimentation par le service paye.
QB302
PRIMES 02 EB3
Le profil de paye « PRIMES 02 EB3 » (code QB302) est un regroupement destiné à porter, sur le bulletin, un ensemble de primes spécifiques à une catégorie de personnel identifiée par le marqueur « EB3 ». Sa dénomination suggère qu'il s'applique aux agents ou salariés relevant de l'échelon, de la classe ou du grade EB3, et qu'il regroupe le second bloc de primes (« 02 ») prévu pour cette population, en complément éventuel d'un profil de rémunération principale. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration, réservé pour un usage futur, ou désactivé. Une revue par le service paye est recommandée avant son affectation à un contrat.
QB303
PRIMES 03 EB3
Le profil de paye « PRIMES 03 EB3 » (code QB303) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul d'un ensemble cohérent d'éléments de rémunération sur le bulletin. D'après son libellé, il semble cibler une catégorie de personnel positionnée sur l'échelon ou la grille « EB3 » et concerne plus particulièrement le versement d'un bloc de primes identifié sous le numéro « 03 ». À ce stade, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul effectif sur le bulletin de paye. Avant toute affectation à un salarié, il convient de le compléter avec les rubriques de prime attendues (assiette, taux, plafond, cotisations associées) afin qu'il produise réellement les montants prévus par la politique de rémunération.
QB304
PRIMES 04 EB3
Le profil de paye « PRIMES 04 EB3 » (code QB304) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé suggère une vocation ciblée sur le versement de primes, vraisemblablement pour une catégorie de personnel relevant du grade ou échelon « EB3 », le suffixe « 04 » pouvant correspondre à une variante, un palier ou une période d'application. Dans l'usage courant, ce type de profil sert à automatiser, lors du calcul du bulletin, l'application de primes spécifiques liées au statut du salarié concerné. Toutefois, à ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il est donc inactif en l'état et n'entraîne, tel quel, aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye. Une configuration complémentaire par le service paye est nécessaire pour le rendre opérationnel.
QB305
PRIMES 05 EB3
Le profil de paye « PRIMES 05 EB3 » (code QB305) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé suggère une vocation indemnitaire : il porterait un bloc de primes spécifiques à une catégorie identifiée par le marqueur « EB3 », vraisemblablement un échelon, une catégorie conventionnelle ou un groupe de classification interne. Le numéro « 05 » laisse penser à une variante au sein d'une famille de profils de primes déclinés par échelon ou par sous-population. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil dans le paramétrage : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin et n'ajoute ni gain, ni cotisation, ni retenue. Avant toute affectation à un salarié, il convient de compléter le paramétrage en y rattachant les rubriques de primes attendues pour la catégorie EB3.
QB400
RUBIQUES GENERALES EB4
Le profil de paye « RUBIQUES GENERALES EB4 » (code QB400) regroupe 13 rubriques destinées à être appliquées automatiquement aux contrats relevant de la catégorie EB4. Au vu des rubriques associées (PRIME STERILISATION, PRIME SPE SOIN INTENSIF, PRIME PREP PHM CHIMIO, PRIME SPE BLOC), ce profil s'adresse manifestement au personnel soignant hospitalier, vraisemblablement des infirmiers ou aides-soignants affectés à des services techniques spécialisés : bloc opératoire, soins intensifs, stérilisation et préparation pharmaceutique de chimiothérapie. Sur le bulletin, il déclenche le calcul des primes de spécialité liées à ces postes, la gestion des jours de RTT acquis, ainsi que des éléments sociaux courants comme la mutuelle et les indemnités journalières nettes (I.P nettes). Il centralise ainsi, en un seul paramétrage, la rémunération conventionnelle de cette catégorie de soignants.
13 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 8656 | JOURS RTT ACQUIS | 2005-01-01 |
| 71600 | I.P nettes | 2005-01-01 |
| 86625 | MUTUELLE | 2005-01-01 |
| 1651 | PRIME STERILISATION | 2005-01-01 |
| 1739 | PRIME SPE SOIN INTENSIF | 2005-01-01 |
| 1740 | PRIME SPE SOIN INTENSIF | 2005-01-01 |
| 1741 | PRIME PREP PHM CHIMIO | 2005-01-01 |
| 1742 | PRIME SPE BLOC | 2005-01-01 |
| 1743 | PRIME DISPONIBILITE E113 | 2005-01-01 |
| 7335 | Indemnité Forfaitaire de Fonction | 2005-01-01 |
| 70210 | NP**Taxe salaire taux 2 (paie décalée) | 2005-01-01 |
| 70301 | NPU***Taxe salaire taux 3 (paie décalée) | 2005-01-01 |
| 1421 | PRIME DE COORDINATION | 2006-05-01 |
QB401
PRIMES SOINS INTENSIFS 01 EB4
Le profil de paye QB401 « PRIMES SOINS INTENSIFS 01 EB4 » s'adresse aux agents affectés à un service de soins intensifs, classés sur l'échelon ou la grille EB4. Il s'agit typiquement de personnel soignant (infirmiers, aides-soignants) exerçant en unité de réanimation ou de soins critiques, dont la sujétion particulière justifie une bonification spécifique. Ce profil regroupe une seule rubrique, la « PRIME SPE SOIN INTENSIF », qui constitue une prime spéciale liée à l'exercice en environnement de soins intensifs. Sur le bulletin, son application déclenche le versement de cette prime, calculée selon le barème associé à la catégorie EB4. Le profil sert ainsi à automatiser, pour les contrats concernés, l'attribution mensuelle de cette indemnité de sujétion, sans intégrer d'autres éléments de rémunération ou de cotisation.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1740 | PRIME SPE SOIN INTENSIF | 2005-01-01 |
QB402
PRIMES 02 B4
Le profil de paye « PRIMES 02 B4 » (code QB402) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail. Son libellé suggère une vocation ciblée sur le versement de primes, dans un cadre catégoriel identifié par la mention « B4 », probablement une catégorie ou un niveau interne de classification du personnel (échelon, grade, ou groupe conventionnel). La numérotation « 02 » indique qu'il s'agit d'une variante au sein d'une série de profils de primes, sans doute différenciée selon le statut ou les conditions d'attribution. À ce stade, aucune rubrique n'est rattachée au profil : aucun calcul concret (montant, base, taux, cotisations associées) n'est donc effectué sur le bulletin. Le profil existe en référentiel mais reste inopérant tant que les rubriques de primes correspondantes ne lui sont pas associées par le paramétreur.
QB403
PRIMES 03 B4
Le profil de paye « PRIMES 03 B4 » (code QB403) constitue un regroupement destiné à être rattaché à un contrat de travail afin de déclencher automatiquement, lors du calcul du bulletin, un ensemble de rubriques de primes. Son libellé suggère une affectation à une catégorie de personnel positionnée sur un niveau de classification « B4 », vraisemblablement une grille conventionnelle interne, et un dispositif de primes identifié par le repère « 03 » (numéro d'ordre, campagne ou famille de primes spécifique). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : son application à un contrat n'entraînerait donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin. Ce profil apparaît comme une coquille en attente de configuration, à compléter par le service paye avant toute utilisation opérationnelle pour produire les primes attendues.
QB404
PRIMES 04 B4
Le profil de paye « PRIMES 04 B4 » (code QB404) est, à ce stade, une enveloppe vide : aucune rubrique n'y est rattachée. Son libellé suggère un regroupement dédié au versement de primes, vraisemblablement destiné à une catégorie de personnel ciblée par le repère « 04 B4 » (par exemple une catégorie, un échelon ou un groupe conventionnel propre à l'organisation). En l'état, il ne déclenche aucun calcul sur le bulletin et ne génère ni élément de brut, ni cotisation, ni net spécifique. Il joue uniquement le rôle de structure d'accueil, prête à recevoir ultérieurement les rubriques de primes correspondantes. Tant qu'aucune rubrique ne lui est associée, son affectation à un contrat reste sans effet en paye. Une vérification du paramétrage est recommandée si ce profil doit réellement être utilisé en production.
QB405
PRIMES 05 B4
Le profil de paye « PRIMES 05 B4 » (code QB405) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble cohérent de primes sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il s'adresse à une catégorie de personnel positionnée sur le niveau ou la grille « B4 », vraisemblablement un échelon conventionnel ou interne, et qu'il porte sur un cinquième dispositif de primes (« 05 »), probablement lié à une campagne, une période ou un type d'indemnité spécifique. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenchera donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant qu'il n'aura pas été alimenté. Il convient de le compléter avec les rubriques de primes attendues avant toute affectation à un contrat, ou de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète ou en cours de préparation.
QB500
RUBIQUES GENERALES EB5
Le profil de paye « RUBIQUES GENERALES EB5 » (code QB500) regroupe 12 rubriques générales appliquées à un contrat. L'intitulé « EB5 » suggère un rattachement à une catégorie ou un échelon spécifique de personnel, vraisemblablement employés ou agents relevant d'une grille conventionnelle interne. L'aperçu des rubriques montre un socle classique de bulletin : calcul de l'ancienneté (en taux et en montant), indemnité de transport, prime de responsabilité, maintien de salaire en cas de carence (arrêt maladie), une rubrique d'alimentation cumulative liée à la rubrique 6870 et une prime journaux. Ce profil produit donc un bulletin combinant éléments de rémunération de base, primes catégorielles, indemnités liées aux conditions de travail et gestion des absences. Il s'applique typiquement à un salarié relevant du collège EB5 avec responsabilités et avantages associés.
12 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 9055 | *************************pour ancienneté | 2005-01-01 → 2006-01-01 |
| 9120 | *********************ncienneté en montan | 2005-01-01 |
| 81006 | Indemnité de transport | 2005-01-01 → 2006-01-01 |
| 81007 | Indemnité de transport | 2005-05-01 → 2006-01-01 |
| 1330 | PRIME DE RESPONSABILITE | 2005-01-01 |
| 6870 | MAINTIEN CARENCE | 2005-01-01 |
| 6872 | ALIMENTATION CUM. RUBR. 6870 | 2005-01-01 |
| 7336 | PRIME JOURNAUX | 2005-01-01 |
| 8629 | HEURES DIVERSES A RECUPERER | 2005-01-01 |
| 9051 | Acquisit° Jours CP supplémentaires | 2005-01-01 |
| 9296 | C.P. supplémentaire Montant acquis | 2005-01-01 |
| 96950 | HEURES A RECUP. | 2005-01-01 |