PRIME SPE SOIN INTENSIF

Cette règle calcule la prime spéciale liée aux soins intensifs et détermine également un montant à réintégrer dans le taux horaire du salarié concerné. Elle ne s'applique que dans un cas précis : lorsqu'un accord particulier est en vigueur pour le salarié (le test d'accord doit être positif). Si cet accord n'est pas reconnu, la règle ne fait rien et aucune prime n'est versée à ce titre. Lorsque la condition est remplie, deux calculs sont effectués en parallèle. D'abord, le montant de la prime versée au salarié est obtenu en prenant le montant de référence prévu pour cette prime, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (généralement ses heures effectivement prises en compte sur la période), puis en divisant le tout par les heures de référence de l'établissement. Autrement dit, la prime est proratisée selon la part des heures du salarié rapportée aux heures standard de l'établissement : un salarié qui travaille à temps plein touchera la prime entière, et un salarié à temps partiel en touchera une fraction proportionnelle. Ensuite, la règle calcule une seconde valeur destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié. Cette valeur correspond au montant de référence de la prime divisé par les heures de référence de l'établissement, ce qui donne une majoration horaire représentant l'incidence de la prime ramenée à chaque heure travaillée. Cela permet que la prime soit également reflétée dans le taux horaire utilisé par ailleurs en paie, par exemple pour le calcul d'autres éléments indexés sur ce taux. Point d'ambiguïté : la nature exacte du « test d'accord » (accord collectif, avenant individuel, autorisation administrative) et la définition précise des « heures de base » dépendent du paramétrage CEGI de votre établissement et mériteraient d'être confirmées avec le gestionnaire applicatif.