PRIME DE COORDINATION
rubriques
code 1421
variante 27581
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « PRIME DE COORDINATION » (code 1421) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (119 octets) référence 6 variable(s).
Explication
Cette règle concerne le calcul de la prime de coordination pour un salarié. Elle détermine, d'une part, le montant de la prime à verser sur le bulletin de paie et, d'autant part, un complément qui vient s'ajouter au taux horaire du salarié.
La règle ne s'applique que dans un seul cas : lorsque l'indicateur « prime active » (test_prime) est positionné à 1, c'est-à-dire quand le salarié est effectivement éligible à cette prime de coordination sur la période concernée. Si cet indicateur n'est pas activé, aucun calcul n'est effectué et ni la prime ni l'ajustement du taux horaire ne sont alimentés par cette règle.
Quand la condition est remplie, deux éléments sont produits. Premièrement, le montant de la prime versée est calculé en prenant le montant de référence de la prime, en le multipliant par le nombre d'heures réellement travaillées (ou heures de base du salarié), puis en divisant le résultat par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Autrement dit, la prime est proratisée : un salarié qui a travaillé moins d'heures que l'horaire plein de l'établissement touchera une prime réduite à proportion de son temps de présence.
Deuxièmement, la règle calcule un montant à rajouter dans le taux horaire du salarié, égal au montant de référence de la prime divisé par les heures de l'établissement. Ce complément sert vraisemblablement à intégrer la prime dans le taux horaire utilisé pour valoriser d'autres éléments de paie (par exemple les heures supplémentaires ou les congés payés), afin que ces éléments tiennent compte de la prime.
Point d'attention : la nature exacte de « hrs_base » (heures contractuelles ou heures réellement effectuées) mériterait d'être confirmée selon le paramétrage du dossier.
Éléments référencés
Données utilisées (6)