HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Y6001
PROFIL SPECIFIQUE E6001
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6001 » (code Y6001) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin de définir la trame du bulletin de salaire. Son intitulé « SPECIFIQUE E6001 » suggère une configuration dédiée à un cas particulier — vraisemblablement une population restreinte d'agents, un statut atypique ou une situation contractuelle dérogatoire — plutôt qu'une catégorie standard (cadres, employés, ouvriers). En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc ni rémunération, ni cotisation, ni retenue lorsqu'il est appliqué à un contrat. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille réservée pour un usage ultérieur. Avant toute affectation à un salarié, il convient de compléter la liste des rubriques (brut, cotisations, net) afin que le bulletin produise un calcul cohérent.
Y6002
PROFIL SPECIFIQUE E6002
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6002 » (code Y6002) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser la construction du bulletin. Son intitulé indique une vocation spécifique, c'est-à-dire un profil taillé pour une situation particulière (catégorie de personnel, statut ou cas de gestion dérogatoire) plutôt qu'un profil standard appliqué en masse. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : le profil existe comme coquille dans le référentiel mais ne déclenche, à ce jour, aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin des salariés qui y seraient rattachés. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient de compléter le paramétrage en y rattachant les rubriques de rémunération, de cotisations et de retenues correspondant au public visé, faute de quoi le bulletin produit resterait vide.
Y6003
PROFIL SPECIFIQUE E6003
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6003 » (code Y6003) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin. Son intitulé indique qu'il s'agit d'un profil sur mesure, vraisemblablement conçu pour un cas particulier (population restreinte, statut atypique, mission ponctuelle ou agent nominativement ciblé) plutôt que pour une catégorie standard de personnel. À ce stade, aucune rubrique n'y est associée : le profil existe dans le référentiel mais ne déclenche actuellement ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin. Concrètement, l'appliquer à un contrat ne produirait aucune ligne de paye. Il s'agit donc soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille obsolète à compléter ou à archiver. Une revue par l'équipe paramétrage paye est recommandée avant toute affectation.
Y6004
PROFIL SPECIFIQUE E6004
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6004 » (code Y6004) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Sa dénomination « spécifique » suggère qu'il a été créé pour répondre à un cas particulier de paye, probablement un agent ou une catégorie de personnel relevant d'une situation dérogatoire au regard des profils standards. L'identifiant E6004, repris dans le libellé, laisse penser à un rattachement nominatif ou à un poste isolé plutôt qu'à un collectif. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Le profil existe dans le référentiel mais reste inactif tant qu'aucune rubrique de paye n'y est rattachée. Il convient de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours de paramétrage, archivé ou à supprimer.
Y6005
PROFIL SPECIFIQUE E6005
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6005 » (code Y6005) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser la construction du bulletin de salaire. Son libellé indique une vocation spécifique, c'est-à-dire une configuration sur mesure créée pour répondre à une situation particulière (un agent, une catégorie restreinte, un statut dérogatoire ou un cas de gestion non couvert par les profils standards). En l'état, aucune rubrique n'y est associée : le profil ne calcule donc actuellement aucun élément de rémunération, de cotisation ni de retenue sur le bulletin. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en attente de paramétrage, ou d'un profil historiquement vidé. Avant toute affectation à un contrat, il convient de définir et rattacher les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, retenues) pour qu'il produise un bulletin exploitable.
Y6006
PROFIL SPECIFIQUE E6006
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6006 » (code Y6006) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail dans la chaîne de paye CEGI. À ce jour, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil existe dans le référentiel mais ne déclenche encore aucun calcul sur le bulletin (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue, ni indemnité). L'intitulé « SPECIFIQUE E6006 » suggère un profil sur mesure, vraisemblablement réservé à un cas particulier (un salarié, un statut dérogatoire ou un dispositif ponctuel) identifié en interne par la codification E6006. En l'état, son affectation à un contrat resterait sans effet sur la paye. Une revue avec le service RH est recommandée pour confirmer la population cible (catégorie, métier, statut) et compléter le paramétrage des rubriques attendues, ou archiver le profil s'il est obsolète.
Y6007
PROFIL SPECIFIQUE E6007
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6007 » (code Y6007) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors de l'établissement du bulletin. Son libellé indique un usage particulier, vraisemblablement réservé à un cas individuel ou à une population restreinte identifiée en interne par le code E6007, plutôt qu'à une catégorie standard de personnel. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Concrètement, un contrat affecté à ce profil ne percevra et ne supportera, via celui-ci, aucune ligne. Le profil semble en cours de constitution ou conservé comme coquille en attente : il conviendra de le compléter avec les rubriques attendues avant toute utilisation en production.
COTSV
Indemnisation des charges patronales sauf Fnal transport csg
Le profil de paye COTSV, intitulé « Indemnisation des charges patronales sauf Fnal transport csg », regroupe 66 rubriques destinées à calculer l'essentiel des cotisations sociales légales sur le bulletin. À partir d'un brut et d'heures reconstitués, il déclenche les principales contributions de Sécurité sociale : maladie sur totalité, vieillesse plafonnée (tranche A) et déplafonnée, allocations familiales sur totalité, accident du travail et versement transport. Malgré son libellé court orienté « charges salariales », l'intitulé long et la nature des rubriques (AF, AT, transport) indiquent qu'il pilote surtout l'assiette des charges patronales, hors Fnal, transport et CSG traités ailleurs. Il s'applique aux contrats de salariés relevant du régime général, sans spécificité de statut ou de métier, et constitue le socle commun de cotisation appliqué à la rémunération.
66 rubrique(s) associée(s)
CRCRE
non cadres
Le profil de paye CRCRE « non cadres » regroupe 29 rubriques destinées aux salariés relevant du statut non-cadre, dans le cadre d'une reprise d'activité (libellé court : RETRAITE NC REPRISE ACTIVITE). Il s'applique donc typiquement à un collaborateur non-cadre réintégré ou en cumul emploi-retraite. Les rubriques associées couvrent trois grands volets du bulletin : le maintien de salaire (en jours et en heures) en cas d'absence ou d'arrêt, les cotisations de retraite complémentaire non-cadre sur la tranche A, ainsi que la prévoyance non-cadre sur les tranches A et B avec ses garanties incapacité et décès/invalidité. La présence d'une ligne AGFF confirme le rattachement au régime de retraite complémentaire. Concrètement, ce profil calcule automatiquement, à chaque paye, l'ensemble des cotisations salariales et patronales de protection sociale propres aux non-cadres concernés.
29 rubrique(s) associée(s)
Q1702
INDEMNITE DE STAGE E1702
Le profil de paye « INDEMNITE DE STAGE E1702 », codifié Q1702, constitue un regroupement de rubriques dédié au traitement des stagiaires accueillis dans l'organisation. Son intitulé indique clairement qu'il s'applique à une population spécifique : les personnes en stage, généralement étudiants ou apprenants en immersion professionnelle, dont la rémunération obéit à un régime distinct de celui des salariés permanents. Ce profil ne comporte qu'une seule rubrique associée, « INDEMNITE DE STAGE », ce qui en fait un dispositif volontairement simple et ciblé. Lors du calcul du bulletin, il génère uniquement le versement de la gratification ou indemnité due au stagiaire, sans intégrer les éléments classiques de la paye salariée (cotisations sociales étendues, primes conventionnelles, congés payés). Pour le responsable RH, ce profil sécurise la production des bulletins de stage en garantissant qu'aucune rubrique inadaptée n'est appliquée à cette catégorie.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 6922 | INDEMNITE DE STAGE | 2004-10-01 |
Q6100
RUBRIQUES GENERALES E61
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E61 » (code Q6100) constitue un regroupement standard de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé générique suggère un profil transversal, applicable à une large population de salariés sans distinction marquée de catégorie, de métier ou de statut particulier : il s'apparente à un socle commun mobilisable pour différents types de contrats relevant de l'entité « E61 ». Deux rubriques y sont associées : la « MUTUELLE FORFAITAIRE », qui correspond à une cotisation santé prélevée selon un montant fixe, et l'« ACOMPTE PEE », qui retient sur le bulletin un versement anticipé lié au Plan d'Épargne Entreprise. Concrètement, ce profil pilote donc, sur le bulletin de paye, la couverture mutuelle forfaitaire du salarié et la gestion d'un acompte d'épargne salariale, sans porter d'éléments de rémunération brute spécifiques.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 86600 | MUTUELLE FORFAITAIRE | 2004-10-01 |
| 86008 | ACOMPTE PEE | 2004-01-01 |
Q6101
PRIMES E6101
Le profil de paye « PRIMES E6101 » (code Q6101) est un regroupement destiné à porter, sur le bulletin, un ensemble de primes rattachées à la référence interne E6101. Son libellé suggère une vocation indemnitaire : il sert vraisemblablement à appliquer, en un seul rattachement contractuel, les primes spécifiques liées à une catégorie de personnel ou à une situation particulière identifiée par le code E6101 (équipe, échelon, établissement ou famille de métier selon la nomenclature interne CEGI). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni ligne sur le bulletin tant que des rubriques de prime n'y sont pas rattachées. Il s'agit probablement d'un profil en cours de configuration, d'un modèle réservé, ou d'une coquille conservée pour un usage futur. Une revue par le service paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.
Q6102
PRIMES E6102
Le profil de paye « PRIMES E6102 » (code Q6102) est un regroupement destiné à centraliser les rubriques de primes applicables à une catégorie de personnel identifiée par le code E6102, vraisemblablement un grade, une fonction ou un service spécifique au sein de l'organisation. Sa vocation est de rattacher automatiquement, lors de l'affectation au contrat, l'ensemble des primes (indemnités, gratifications, compléments) prévues pour cette population, afin d'en garantir le calcul homogène sur le bulletin de paye. En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il est donc déclaré mais inactif sur le plan opérationnel. Aucune ligne de prime ne sera générée tant que des rubriques ne lui auront pas été rattachées. Il convient de compléter ce paramétrage avant toute utilisation en production.
Q6103
PRIMES E6103
Le profil de paye « PRIMES E6103 » (code Q6103) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de salarié pour automatiser le calcul d'un ensemble de primes spécifiques. Son libellé suggère qu'il cible une catégorie de personnel identifiée en interne par le code E6103, probablement liée à un statut, un échelon ou un métier particulier au sein de l'organisation. À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il s'agit donc d'une coquille paramétrée mais non encore alimentée. En l'état, son application à un bulletin de paye n'aura aucun effet de calcul tant que des rubriques de prime n'auront pas été rattachées. Une vérification par le service paye est recommandée afin de compléter le paramétrage ou d'archiver ce profil s'il est devenu obsolète.
Q6104
PRIMES E6104
Le profil de paye « PRIMES E6104 » (code Q6104) est un regroupement destiné à porter, sur le bulletin, un ensemble de primes spécifiques rattachées au périmètre E6104. Son libellé suggère qu'il s'adresse à une catégorie de personnel ciblée identifiée par ce code interne (probablement un service, une catégorie d'emploi ou un établissement), pour lesquels des primes particulières doivent être calculées en complément du salaire de base. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée au profil : il constitue donc une coquille préparatoire, sans impact effectif sur le calcul du bulletin tant que des rubriques de primes n'y sont pas rattachées. Avant utilisation en production, il convient de compléter ce profil avec les rubriques de primes correspondantes (montant, base, taux, plafonds) afin qu'il produise réellement les éléments de rémunération attendus pour les contrats concernés.
Q6105
PRIMES E6105
Le profil de paye « PRIMES E6105 » (code Q6105) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat pour automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il vise une population spécifique identifiée en interne par le code E6105, vraisemblablement une catégorie de salariés ou un service éligible à un panier de primes commun (prime de fonction, de rendement, d'ancienneté ou prime exceptionnelle selon le paramétrage maison). En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille de paramétrage, créée mais non encore alimentée. Tant que les rubriques de prime n'y sont pas rattachées, son application à un contrat n'aura aucun effet sur le bulletin. Une revue avec le service paye est recommandée pour confirmer la cible et compléter le contenu.
Q6200
RUBRIQUES GENERALES E62
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E62 » (code Q6200) constitue un regroupement de rubriques rattaché à une catégorie de personnel identifiée par le code E62. D'après son libellé, il s'applique à un ensemble de salariés relevant d'un même statut ou échelon conventionnel, sans spécialisation métier marquée : il s'agit d'un profil à vocation générale, mobilisé pour la gestion courante de la paye de cette population. Sur le bulletin, il déclenche une seule rubrique associée : « REGUL. SAL. CONV. MENS. », c'est-à-dire une régularisation mensuelle du salaire conventionnel. Concrètement, ce profil sert à ajuster, mois après mois, la rémunération de base au regard des minima ou barèmes conventionnels applicables à la catégorie E62, garantissant ainsi la conformité du salaire versé aux engagements conventionnels de l'employeur.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 8975 | REGUL. SAL. CONV. MENS. | 2005-01-01 |
Q6201
PRIMES E6201
Le profil de paye « PRIMES E6201 » (code Q6201) est un regroupement de rubriques destiné à porter, sur le bulletin de salaire, un ensemble de primes identifiées par le repère E6201. D'après son libellé, il s'adresse vraisemblablement à une catégorie de personnel ou à un poste budgétaire spécifique associé à ce code interne (E6201), pour lequel l'établissement a prévu un dispositif de primes dédié. Toutefois, à ce stade, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul effectif sur la paie des contrats concernés. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille en attente d'activation. Une intervention du service paye est nécessaire pour y associer les rubriques de primes attendues avant utilisation opérationnelle.
Q6202
PRIMES E6202
Le profil de paye « PRIMES E6202 » (code Q6202) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat pour gérer un ensemble de primes identifiées par la racine E6202. Son libellé indique une vocation ciblée sur le versement de primes, vraisemblablement réservées à une catégorie ou un statut particulier de personnel rattaché au périmètre E6202 (équipe, service ou catégorie professionnelle codifiée en interne). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant qu'il n'est pas alimenté. Concrètement, l'affecter à un contrat n'aura aucun impact sur la rémunération. Une intervention du service paye est nécessaire pour rattacher les rubriques de primes correspondantes avant toute utilisation effective.
Q6203
PRIMES E6203
Le profil de paye « PRIMES E6203 » (code Q6203) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le versement de primes sur le bulletin de salaire. Son libellé suggère qu'il cible une population spécifique identifiée par la codification interne E6203, vraisemblablement une catégorie de personnel ou un service donné, à laquelle l'entreprise verse un ensemble de primes dédiées. En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il constitue donc une coquille de paramétrage, soit en cours de configuration, soit historiquement vidée de ses composantes. Concrètement, tant qu'aucune rubrique n'y est rattachée, son application à un contrat n'aura aucun impact sur le calcul du bulletin. Il est recommandé de vérifier auprès du paramétreur paye si des rubriques de primes doivent y être ajoutées ou si ce profil peut être archivé.
Q6204
PRIMES E6204
Le profil de paye « PRIMES E6204 » (code Q6204) est, d'après son libellé, destiné à regrouper les primes versées à une population identifiée par le code interne E6204. La référence explicite à des « primes » indique une vocation indemnitaire : ce profil sert normalement à appliquer automatiquement, sur les bulletins des contrats qui lui sont rattachés, un ensemble de rubriques de primes (prime de rendement, d'ancienneté, de fonction ou autre élément variable selon le paramétrage CEGI). En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée au profil : il s'agit donc d'une coquille déclarée mais non encore alimentée. Tant que des rubriques n'y sont pas rattachées, son affectation à un contrat n'aura aucun impact sur le calcul de la paie. Une vérification du paramétrage est recommandée avant utilisation en production.
Q6205
PRIMES E6205
Le profil de paye « PRIMES E6205 », identifié sous le code Q6205, constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail. Son libellé suggère qu'il est dédié à la gestion d'un ensemble de primes spécifiques rattachées à un périmètre ou à une catégorie de personnel codifiés sous la référence E6205, vraisemblablement utilisée en interne pour cibler une population particulière (service, métier ou statut). À ce jour, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille paramétrée mais non encore opérationnelle. En l'état, son application à un contrat n'entraînerait aucun calcul ni aucune ligne supplémentaire sur le bulletin de paye. Il convient, avant toute affectation à un salarié, de compléter ce profil en y rattachant les rubriques de primes attendues afin qu'il produise les effets escomptés en paye.
Q6300
RUBRIQUES GENERALES E63
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E63 » (code Q6300) regroupe 19 rubriques destinées à constituer le socle indemnitaire d'un bulletin. Au vu des libellés associés (PRIME ASH, PRIME SPECIFIQUE IDE, INDEMNITE DE RESP. PHARMA, PRIME DE RESPONSABILITE, PRIME SPECIFIQUE CATEGORIELLE, PRIME TECHNICITE, COMPLEMENT ADMINISTRATIF, INDEMNITE DIFFERENTIELLE), ce profil s'adresse principalement aux personnels hospitaliers : agents de service hospitalier (ASH), infirmiers diplômés d'État (IDE), pharmaciens et personnels administratifs assimilés. Il calcule, en plus du traitement de base, les primes catégorielles et de technicité, les indemnités de responsabilité spécifiques au métier ainsi que les compléments administratifs et l'indemnité différentielle assurant un maintien de rémunération. Concrètement, il automatise l'application coordonnée de ces 19 rubriques sur chaque contrat rattaché, garantissant l'homogénéité des paies pour cette catégorie de personnel.
19 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1095 | INDEMNITE DIFFERENTIELLE | 2004-01-01 |
| 1610 | PRIME ASH | 2004-01-01 |
| 1611 | PRIME DE RESPONSABILITE | 2004-01-01 |
| 1612 | PRIME SPECIFIQUE IDE | 2004-01-01 |
| 1615 | PRIME SPECIFIQUE CATEGORIELLE | 2004-01-01 |
| 1616 | COMPLEMENT ADMINISTRATIF | 2004-01-01 |
| 1618 | PRIME TECHNICITE | 2004-01-01 |
| 1619 | INDEMNITE DE RESP.PHARMA | 2004-01-01 |
| 1620 | INDEMNITE DE RESP. | 2004-01-01 |
| 1624 | PRIME SF BLOC ACC | 2004-01-01 |
| 1625 | PRIME SF BLOC ACC | 2004-01-01 |
| 1626 | REGUL PRIME SPE. CATEG. ANCIENNETE | 2004-01-01 |
| 1628 | PRIME SPE BRANCARDIER | 2004-01-01 |
| 7148 | PAG ANNUELLE | 2005-01-01 |
| 7149 | PAA ANNUELLE | 2005-01-01 |
| 7150 | P.A.G. | 2004-01-01 |
| 7380 | RAG ANNUELLE | 2005-01-01 |
| 8996 | RAG ANNUELLE(ne rentre pas ds brut) | 2005-01-01 |
| 86663 | QUOTE PART MUTUELLE CE | 2004-01-01 → 2006-02-28 |
Q6301
PRIMES E6301
Le profil de paye « PRIMES E6301 » (code Q6301) regroupe deux rubriques liées aux pauses et heures supplémentaires du personnel permanent. Son intitulé et le contenu de ses rubriques (« PAUSE HRS SUPP PERMANENT ») suggèrent qu'il s'applique à des salariés titulaires d'un contrat permanent, vraisemblablement affectés à un poste ou une équipe identifiée par le code E6301 — typiquement des collaborateurs soumis à un régime de travail posté ou à des horaires décalés générant des temps de pause rémunérés et des heures supplémentaires récurrentes. Sur le bulletin, ce profil déclenche le calcul et le versement des primes associées à ces temps spécifiques : indemnisation des pauses ouvrant droit à rémunération et majoration des heures supplémentaires. Il sert ainsi à automatiser, pour la population concernée, l'application systématique de ces deux éléments variables de paye.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1613 | PAUSE HRS SUPP PERMANENT | 2004-01-01 → 2005-01-31 |
| 7167 | PAUSE HRS SUPP PERMANENT | 2004-01-01 |
Q6302
PRIMES E6302
Le profil de paye « PRIMES E6302 » (code Q6302) est un regroupement de rubriques destiné, comme son libellé le suggère, à porter des primes spécifiques rattachées à une population identifiée par le code interne E6302 (probablement une catégorie de personnel, un service ou un statut particulier dans la nomenclature CEGI). Dans son état actuel, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il joue donc un rôle de coquille ou de modèle, sans impact concret sur le bulletin de paye tant qu'aucune rubrique de prime n'y est rattachée. Aucun élément (montant, base, taux, plafond) n'est calculé ni déversé sur la fiche de paye à ce stade. Pour le rendre opérationnel, il convient de lui affecter les rubriques de primes correspondantes, puis de l'appliquer au contrat des salariés concernés.
Q6303
PRIMES E6303
Le profil de paye « PRIMES E6303 » (code Q6303) constitue, comme son libellé l'indique, un regroupement dédié aux primes versées à une catégorie de personnel identifiée par le code interne E6303. Dans la structuration CEGI, ce type de profil sert généralement à rattacher automatiquement à un contrat l'ensemble des rubriques de primes applicables à une population homogène (corps, statut ou service donné), afin de fiabiliser la saisie et d'assurer la cohérence des bulletins. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il n'a donc aucun impact effectif sur le calcul du bulletin tant que des rubriques de primes ne lui sont pas associées. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration, d'un modèle réservé, ou d'un profil historique vidé de son contenu. Une vérification auprès du paramétreur paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.
Q6304
PRIMES E6304
Le profil de paye « PRIMES E6304 » (code Q6304) est un regroupement destiné à structurer le versement de primes spécifiques associées à la catégorie ou au poste codifié E6304. D'après son libellé, il vise à isoler, sur le bulletin de paye des contrats concernés, une enveloppe dédiée aux éléments variables de type primes, distincte du salaire de base et des indemnités courantes. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il constitue donc une coquille déclarative, prête à recevoir les rubriques de prime applicables (montant, base de calcul, cotisations associées) lors d'une prochaine étape de configuration. Tant que ce rattachement n'est pas effectué, l'application du profil à un contrat n'aura aucun impact chiffré sur le bulletin. Une revue par le service paye est recommandée avant utilisation en production.
Q6305
PRIMES E6305
Le profil de paye « PRIMES E6305 » (code Q6305) est, comme son libellé l'indique, dédié à la gestion d'un ensemble de primes versées aux salariés concernés. La référence « E6305 » suggère un rattachement à une catégorie de personnel ou à une entité spécifique identifiée par ce code interne, vraisemblablement un groupe d'agents ou un service particulier de l'organisation. En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il constitue donc une coquille préparatoire, créée pour accueillir ultérieurement les lignes de paye correspondant aux primes à verser. Tant qu'aucune rubrique n'y est rattachée, son application à un contrat n'aura aucun effet sur le bulletin de salaire. Il conviendra de compléter le paramétrage par les rubriques de primes adéquates (montant, base, conditions d'attribution) pour qu'il devienne opérationnel.
Q6306
PRIMES E6306
Le profil de paye « PRIMES E6306 » (code Q6306) est, comme son libellé l'indique, un profil dédié à la gestion de primes. Sa codification (préfixe E6306) suggère un rattachement à une catégorie ou un service spécifique de l'organisation, vraisemblablement identifié par ce code interne, auquel des éléments variables de rémunération de type primes doivent être appliqués. En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il n'engendre donc, à ce jour, aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paie des contrats qui lui seraient rattachés. Il s'agit probablement d'un profil en cours de configuration, en attente d'affectation des rubriques de primes correspondantes, ou d'un profil obsolète conservé pour traçabilité. Une revue avec le service paye est recommandée pour confirmer son usage et compléter, le cas échéant, les rubriques attendues.
Q6307
PRIMES E6307
Le profil de paye « PRIMES E6307 » (code Q6307) correspond, d'après son libellé, à un regroupement destiné à porter des primes spécifiques rattachées au code interne E6307. Ce type de profil est habituellement appliqué à une population ciblée de salariés, identifiée par un service, une catégorie professionnelle ou une affectation particulière, afin de centraliser le versement de primes complémentaires sur le bulletin (prime de fonction, de rendement, exceptionnelle ou liée à une activité spécifique). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paie. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration, d'un modèle réservé pour un usage futur, ou d'un profil obsolète. Une revue par le service paye est recommandée afin de rattacher les rubriques attendues ou d'archiver l'entrée.