HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Q6308
PRIMES E6308
Le profil de paye « PRIMES E6308 » (code Q6308) est un regroupement destiné à porter, sur le bulletin d'un contrat, un ensemble de primes spécifiques identifiées par le marqueur E6308. Son libellé suggère une vocation ciblée : centraliser les éléments variables de type primes (catégorielles, de fonction, de rendement ou liées à une opération particulière) pour une population de salariés concernée par ce code. En l'état actuel, aucune rubrique n'est rattachée au profil : il joue donc le rôle d'un conteneur déclaré mais non encore alimenté, qui ne produira aucune ligne de calcul sur le bulletin tant que des rubriques n'y seront pas associées. Il convient, avant utilisation en production, de définir les rubriques de primes attendues, leurs bases de calcul et leurs règles d'éligibilité, puis de rattacher le profil aux contrats concernés.
Q6309
PRIMES E6309
Le profil de paye « PRIMES E6309 » (code Q6309) est un regroupement destiné, comme son libellé l'indique, à porter des primes spécifiques rattachées à l'entité ou au périmètre référencé « E6309 ». Dans la structure de paye CEGI, ce type de profil sert à appliquer automatiquement, lors de l'affectation à un contrat, l'ensemble des rubriques de primes correspondant à une population ciblée (par exemple un service, un site ou une catégorie particulière de salariés concernés par ces compléments de rémunération). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille préparée mais non encore opérationnelle. Aucun calcul n'est produit sur le bulletin tant que des rubriques de primes n'y sont pas rattachées. Une revue par le service paye est recommandée pour confirmer la population cible, raccrocher les rubriques attendues ou, à défaut, archiver le profil.
Q6310
PRIMES E6310
Le profil de paye « PRIMES E6310 » (code Q6310) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'appliquer automatiquement, sur le bulletin, un ensemble de primes identifié par le code interne E6310. Son libellé indique une vocation exclusivement indemnitaire : il ne porte ni salaire de base, ni cotisations, mais uniquement des éléments variables de type primes (montant fixe, indemnité catégorielle ou prime conventionnelle selon le paramétrage en vigueur). En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille déclarée dans la nomenclature, en attente d'affectation des rubriques de prime correspondantes. Tant que ce rattachement n'est pas effectué, l'application du profil à un contrat ne produira aucune ligne sur le bulletin. Une vérification du paramétrage par le service paye est recommandée avant utilisation.
Q6400
RUBRIQUES GENERALES E64
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E64 » (code Q6400) regroupe 21 rubriques destinées au personnel hospitalier rattaché à l'établissement ou au service codifié E64, vraisemblablement un bloc opératoire et ses unités associées (stérilisation, lingerie, service ambulatoire, contagion). Au vu des libellés, il s'applique principalement aux agents soignants et techniques exerçant en environnement de soins spécialisés, ainsi qu'à certains encadrants (assistant chef de service, responsables). Sur le bulletin, ce profil déclenche le calcul et le versement d'un ensemble de primes liées aux conditions et responsabilités du poste : prime de bloc, prime de responsabilité (générale et stérilisation), primes de jour pour contagion et lingerie, prime de service ambulatoire, prime d'assistant chef de service et prime de fidélité bloc. Il complète la rémunération de base en valorisant les sujétions et l'ancienneté propres à ces métiers.
21 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1430 | PRIME BLOC | 2004-11-01 |
| 1459 | PRIME RESPONSABILITE STERILISATION E 64 | 2004-11-01 |
| 1460 | PRIME DE JOUR CONTAGION | 2004-11-01 |
| 1461 | PRIME DE JOUR LINGERIE | 2004-11-01 |
| 1462 | PRIME DE RESPONSABILITE E64 | 2004-11-01 |
| 1579 | PRIME ASSISTANT CHEF DE SERVICE | 2004-11-01 |
| 1674 | PRIME SERVICE AMBULATOIRE | 2004-11-01 |
| 1675 | PRIME FIDELITE BLOC | 2004-11-01 |
| 1676 | PRIME FIDELITE BLOC | 2004-11-01 |
| 1677 | PRIME D'EMBAUCHE | 2004-11-01 |
| 5650 | DIFF. ANC. FERIE | 2004-11-01 |
| 5704 | DIFF. ANC. DIMANCHE | 2004-11-01 |
| 5785 | DIFF. ANC. ASTREINTE | 2004-11-01 |
| 5788 | DIFF. ANC. URGENCE | 2004-11-01 |
| 5814 | DIFF. ANC. NUIT | 2004-11-01 |
| 7119 | PRIME EXCEPTIONNELLE | 2004-11-01 |
| 7120 | PRIME SEMESTRIELLE | 2004-11-01 |
| 7130 | PRIME SEMESTRIELLE MENSUALISEE | 2004-11-01 |
| 8415 | PRIME EXCEPTIONNELLE | 2004-11-01 |
| 8416 | PRIME EXCEPTIONNELLE | 2004-11-01 |
| 8624 | HEURES A RECUPERER | 2004-01-01 |
Q6401
PRIME IDE E64
Le profil de paye « PRIME IDE E64 » (code Q6401) est un regroupement minimaliste, composé d'une unique rubrique : la PRIME IDE. Son libellé oriente clairement son périmètre d'application vers les Infirmiers Diplômés d'État (IDE), catégorie soignante du personnel paramédical, le suffixe « E64 » évoquant vraisemblablement un échelon, un grade ou un code de classification interne propre à l'établissement. Concrètement, ce profil sert à attribuer automatiquement, lors du calcul du bulletin, la prime spécifique aux IDE relevant de ce positionnement statutaire, sans cumuler d'autres éléments variables. Le responsable paye l'affecte donc aux contrats des IDE concernés afin de déclencher mécaniquement le versement de cette indemnité métier. Compte tenu de l'unique rubrique embarquée, ce profil reste un complément ciblé, à associer à un profil principal couvrant le salaire de base et les cotisations.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1562 | PRIME IDE | 2004-11-01 |
Q6402
PRIMES E64 02
Le profil de paye « PRIMES E64 02 » (code Q6402) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat pour automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il cible une catégorie de personnel identifiée par le segment « E64 02 » (probablement un grade, un échelon ou une catégorie statutaire interne à l'organisation) et qu'il regroupe les éléments variables de rémunération de type primes propres à ce profil. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il constitue donc une coquille fonctionnelle déclarée mais non opérationnelle. Tant qu'aucune rubrique de prime n'y est associée, son application à un contrat n'aura aucun effet sur le bulletin de paye. Une revue du paramétrage par le service paye est recommandée pour confirmer son usage ou compléter les rubriques attendues.
Q6403
PRIME DE PENURIE IDE E64
Le profil de paye « PRIME DE PENURIE IDE E64 » (code Q6403) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin de déclencher automatiquement, sur le bulletin, le versement d'une prime de pénurie réservée aux Infirmiers Diplômés d'État (IDE). Le libellé indique clairement la cible : personnel soignant infirmier, vraisemblablement classé dans l'échelon ou la catégorie « E64 », confronté à une situation de tension de recrutement justifiant un complément de rémunération. Le profil ne contient qu'une seule rubrique associée, « PRIME DE PENURIE IDE », ce qui en fait un profil mono-objet, simple à appliquer : son activation sur le contrat ajoute uniquement cette indemnité au brut, sans impacter d'autres éléments de paye. Il sera donc affecté aux IDE éligibles au dispositif pénurie de niveau E64.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1578 | PRIME DE PENURIE IDE | 2004-11-01 |
Q6404
PRIME DE JOUR ASQ E64
Le profil de paye « PRIME DE JOUR ASQ E64 » (code Q6404) est un regroupement minimal ne contenant qu'une seule rubrique : la PRIME DE JOUR ASQ. Au vu de son intitulé, il s'adresse vraisemblablement à des agents relevant de la catégorie ASQ (agents de service qualifié, fonction généralement rencontrée dans les établissements de santé ou médico-sociaux) travaillant en horaire de jour. Le suffixe « E64 » suggère un rattachement à un échelon, un établissement ou une convention spécifique. Une fois appliqué au contrat d'un salarié concerné, ce profil déclenche automatiquement, sur chaque bulletin, le calcul et l'affichage de la prime de jour ASQ associée. Comme il ne porte qu'une rubrique, il joue un rôle ciblé : il vient compléter d'autres profils plus larges (rémunération de base, cotisations) plutôt que constituer un profil de paye autonome complet.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1458 | PRIME DE JOUR ASQ | 2004-11-01 |
Q6405
PRIMES E64 05
Le profil de paye « PRIMES E64 05 » (code Q6405) constitue un regroupement de rubriques destiné, comme son libellé l'indique, à porter des primes spécifiques rattachées à une population identifiée par le code « E64 05 ». Cette codification suggère un rattachement à une catégorie de personnel particulière (vraisemblablement une échelle, un grade ou un groupe statutaire interne désigné par « E64 », avec un sous-ensemble « 05 »), à laquelle on associe un bouquet de primes lors de l'établissement du bulletin. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : aucun élément de rémunération, indemnité ou prime n'est donc effectivement calculé ni déversé sur le bulletin des contrats concernés. Le profil existe comme coquille de regroupement, prête à recevoir des rubriques à activer par le service paye. Une revue de paramétrage est recommandée avant utilisation opérationnelle.
Q6406
PRIMES E64 06
Le profil de paye « PRIMES E64 06 » (code Q6406) constitue un regroupement destiné à gérer le versement de primes spécifiques sur le bulletin de salaire. Son libellé suggère qu'il s'applique à une catégorie ciblée de personnel, vraisemblablement rattachée à un échelon, un service ou une nomenclature interne identifiée par la séquence « E64 06 », plutôt qu'à l'ensemble des salariés. En l'état, aucune rubrique n'y est associée : le profil est donc défini en tant que conteneur, mais reste vide de tout élément de calcul opérationnel. Concrètement, son affectation à un contrat ne déclenchera, à ce jour, aucune ligne de prime, retenue ou cotisation sur la fiche de paie. Il convient soit d'y rattacher les rubriques de primes correspondantes, soit de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours de paramétrage, archivé ou remplacé par une autre nomenclature.
Q6407
PRIMES E64 07
Le profil de paye « PRIMES E64 07 » (code Q6407) est, d'après son libellé, destiné au regroupement des primes versées à une catégorie de personnel identifiée par la référence interne E64, sur la période ou la campagne 07. Ce type de profil sert habituellement à rattacher automatiquement à un contrat l'ensemble des rubriques de primes spécifiques (primes de fonction, de rendement, indemnités catégorielles) afin qu'elles soient calculées et affichées sur le bulletin sans saisie manuelle. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en attente d'affectation des rubriques de primes correspondantes, ou d'un profil historique conservé sans contenu actif.
Q6408
PRIMES E64 08
Le profil de paye « PRIMES E64 08 » (code Q6408) constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère un profil dédié au versement de primes spécifiques, vraisemblablement rattaché à une catégorie de personnel identifiée par le code « E64 08 » (probablement un échelon, un grade ou un service interne à l'organisation), et destiné au mois ou à la campagne « 08 ». En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il est donc inactif sur le plan du calcul et n'aura aucun impact sur les bulletins tant qu'il n'aura pas été complété. Il convient de le compléter ou de vérifier sa pertinence avant utilisation en production.
Q6409
PRIMES E64 09
Le profil de paye « PRIMES E64 09 » (code Q6409) constitue, comme son intitulé l'indique, un regroupement destiné au versement de primes, vraisemblablement rattaché à une catégorie de personnel identifiée par le code interne E64 et à une période ou campagne référencée 09 (par exemple le mois de septembre ou la 9ᵉ vague d'attribution). En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille paramétrée dans le système, sans ligne de paye effectivement déclenchée à ce jour. Concrètement, son application à un contrat ne produira, pour l'instant, aucun calcul ni aucune écriture sur le bulletin. Pour qu'il devienne opérationnel, le service paye devra y rattacher les rubriques de primes correspondantes (montant, base, plafond, cotisations associées) et confirmer la population cible avant utilisation en production.
Q6410
PRIMES E64 10
Le profil de paye « PRIMES E64 10 » (code Q6410) est, comme son nom l'indique, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques, vraisemblablement rattachées à une catégorie ou un échelon identifié par le repère « E64 10 » (probablement un échelle/échelon de la grille indiciaire de la fonction publique ou d'une convention interne). À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une enveloppe déclarée dans le paramétrage, mais qui ne déclenche aucun calcul sur le bulletin de paye tant qu'aucune rubrique de prime n'y est rattachée. Concrètement, l'affecter à un contrat n'aura aucun impact sur la rémunération brute, les cotisations ou le net à payer. Il convient soit de compléter ce profil avec les rubriques de primes attendues pour la catégorie E64 échelon 10, soit de vérifier qu'il n'a pas été créé par erreur ou laissé en attente de paramétrage.
Q6411
PRIMES E64 11
Le profil de paye « PRIMES E64 11 » (code Q6411) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin de structurer le calcul de certaines primes sur le bulletin. Son intitulé suggère un profil dédié aux primes, vraisemblablement applicable à une catégorie de personnel identifiée par le code E64 et un échelon ou indice 11, ce qui oriente vers un usage ciblé sur un statut ou un grade particulier. Toutefois, à ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul effectif sur le bulletin de paye. Il s'agit probablement d'un profil en cours de paramétrage ou d'un modèle réservé pour un usage futur. Avant toute affectation à un contrat, il conviendra de rattacher les rubriques de primes attendues afin de le rendre opérationnel.
Q6412
PRIMES E64 12
Le profil de paye « PRIMES E64 12 » (code Q6412) constitue un regroupement destiné à porter des primes spécifiques sur les bulletins concernés. La codification suggère un rattachement à une catégorie de personnel identifiée par le segment « E64 », possiblement liée à un échelon, une catégorie statutaire ou un groupe d'agents particulier, et le suffixe « 12 » évoque un rang ou une variante au sein de cette famille de primes. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul effectif sur le bulletin de paye. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un modèle réservé pour un usage futur ou d'une coquille à compléter. Avant toute affectation à un contrat, il conviendra d'y rattacher les rubriques de primes correspondantes afin de le rendre opérationnel.
Q6413
PRIMES E64 13
Le profil de paye « PRIMES E64 13 » (code Q6413) est un regroupement destiné à porter, sur le bulletin, les primes spécifiques au statut E64, vraisemblablement versées en treizième échéance (prime annuelle ou treizième mois). Son libellé suggère une application ciblée à une catégorie de personnel précise relevant de la grille ou du statut « E64 », sans distinction de métier au-delà de ce rattachement statutaire. En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il n'a donc, à ce jour, aucun impact effectif sur le calcul du bulletin des contrats auxquels il serait rattaché. Pour devenir opérationnel, il doit être complété par les rubriques de prime correspondantes (assiette, taux, plafonds, traitements sociaux et fiscaux). Avant tout usage en production, une revue de paramétrage par le service paye est recommandée.
Q6414
PRIMES E64 14
Le profil de paye « PRIMES E64 14 » (code Q6414) constitue, d'après son libellé, un regroupement destiné au versement de primes dans le cadre d'un dispositif identifié par le repère « E64 14 », vraisemblablement lié à un échelon, un emploi-type ou une convention interne propre à l'établissement. Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il n'embarque donc, à ce jour, aucune ligne de calcul sur le bulletin des contrats auxquels il serait affecté. Concrètement, son application à un contrat resterait sans effet visible sur la paye tant que des rubriques de primes (montants, taux, conditions de déclenchement) n'auront pas été associées. Il convient de compléter le paramétrage avec les rubriques de primes attendues, ou de confirmer qu'il s'agit d'un profil en cours de préparation, voire obsolète.
Q6415
PRIMES E64 15
Le profil de paye « PRIMES E64 15 » (code Q6415) constitue, comme son libellé l'indique, un regroupement destiné au versement de primes, vraisemblablement rattaché à une catégorie ou un échelon « E64 » et associé à une campagne ou un exercice « 15 ». En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est rattachée : ce profil n'entraîne donc aucun calcul, aucune ligne de bulletin et aucune incidence sur la rémunération brute, les cotisations ou le net à payer des contrats concernés. Il s'agit soit d'un profil en cours de configuration, soit d'un profil archivé conservé pour traçabilité historique. Avant toute affectation à un contrat, il convient de définir les rubriques de primes attendues (montant, base, périodicité) afin que le profil produise effectivement les versements visés par son intitulé.
Q6416
PRIMES E64 16
Le profil de paye « PRIMES E64 16 » (code Q6416) regroupe, comme son libellé l'indique, des éléments de rémunération de type primes, vraisemblablement rattachés à une catégorie ou un échelon « E64 » identifié en interne, pour l'exercice ou la campagne « 16 ». Dans l'organisation habituelle d'un système de paye, ce type de profil sert à appliquer en bloc, sur le contrat d'un salarié, l'ensemble des primes prévues pour sa population de rattachement (catégorie de personnel, métier ou statut spécifique). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye. Il s'agit soit d'un profil en cours de construction, soit d'un profil obsolète conservé pour historique. Une revue par l'équipe paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.
Q6417
PRIMES E64 17
Le profil de paye « PRIMES E64 17 » (code Q6417) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère une vocation indemnitaire ciblée, vraisemblablement liée à une catégorie de personnel identifiée par la codification interne « E64 » et un millésime ou échelon « 17 », probablement utilisée pour un groupe spécifique d'agents ou de salariés relevant d'un statut particulier. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin de paye. Il s'agit soit d'un profil en cours de construction, soit d'une coquille en attente d'affectation des rubriques de primes correspondantes. Une revue avec le service paye est recommandée pour compléter ou archiver ce profil.
Q6418
PRIMES E64 18
Le profil de paye « PRIMES E64 18 » (code Q6418) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il cible une catégorie spécifique de personnel identifiée par le code « E64 » au titre de l'exercice ou de la campagne 18, vraisemblablement un groupe d'agents éligibles à un dispositif particulier de primes (indemnités catégorielles, primes de rendement ou de fonction). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille fonctionnelle, créée pour structurer la nomenclature des profils mais non encore opérationnelle. Avant toute affectation à un contrat, il conviendra de définir les rubriques de paye à inclure, leurs bases de calcul et leurs conditions de déclenchement.
Q6419
PRIMES E64 19
Le profil de paye « PRIMES E64 19 » (code Q6419) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail pour automatiser le calcul d'une partie du bulletin. Son libellé suggère un profil dédié à la gestion de primes, vraisemblablement associé à une catégorie ou un échelon « E64 » sur l'exercice 2019, ce qui évoque un usage ciblé sur un groupe restreint de salariés concernés par un dispositif de primes spécifique à cette période.
En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne produit donc aucune ligne sur le bulletin et n'a aucun impact sur la rémunération calculée. Ce profil apparaît comme une coquille en attente de configuration, ou comme un profil historique conservé pour traçabilité sans être opérationnellement utilisé.
Q6420
PRIMES E64 20
Le profil de paye « PRIMES E64 20 » (code Q6420) constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul d'un ensemble cohérent de primes sur le bulletin de salaire. Son libellé suggère un profil orienté indemnités et primes complémentaires, vraisemblablement rattaché à une échelle ou catégorie interne référencée « E64 », millésimé 20 (probablement l'exercice ou une version du barème). En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille de paramétrage, créée mais non encore alimentée. Concrètement, son application à un contrat n'aura aucun effet sur le bulletin tant que les rubriques correspondantes (primes, indemnités, éventuels assujettissements) n'auront pas été rattachées. Une revue par le service paye est recommandée pour compléter ou archiver ce profil.
Q6500
RUBRIQUES GENERALES E65
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E65 » (code Q6500) regroupe six rubriques générales appliquées à un contrat. Au vu de son intitulé et de la nature des éléments associés, il s'agit d'un profil standard destiné aux salariés relevant de la catégorie ou de l'établissement repéré « E65 », sans spécialisation métier marquée. Sur le bulletin, il déclenche le calcul d'un avantage en nature repas, d'une prime annuelle d'assiduité (présente en double, probablement avec un paramétrage distinct), d'un complément annuel garanti, des jours fériés travaillés à récupérer et des jours de RTT acquis. Ce profil couvre donc à la fois des éléments de rémunération récurrents, des primes liées à la présence et un suivi des compteurs de temps (RTT et fériés récupérables), typiques d'un personnel mensualisé soumis à un horaire collectif.
6 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 8505 | AVANTAGE EN NATURE REPAS | 2004-01-01 |
| 7374 | PRIME ANNUELLE D'ASSIDUITE | 2006-01-01 |
| 7375 | PRIME ANNUELLE D'ASSIDUITE | 2006-01-01 |
| 8541 | COMPLEMENT ANNUEL GARANTI | 2004-11-01 |
| 8615 | JOURS FERIES TRAVAILLES A RECUPERER | 2006-06-01 |
| 8656 | JOURS RTT ACQUIS | 2006-05-01 |
Q6501
PRIMES NUIT 65
Le profil de paye « PRIMES NUIT 65 » (code Q6501) regroupe une seule rubrique : FORFAIT PAUSE NUIT. Son intitulé et son contenu indiquent qu'il s'adresse aux salariés travaillant de nuit, vraisemblablement ceux dont le poste impose une présence nocturne avec temps de pause organisé (équipes postées, agents de surveillance, personnel hospitalier ou industriel en 3x8). Le suffixe « 65 » suggère un rattachement à une catégorie ou à un taux conventionnel spécifique, propre à un statut ou à un établissement particulier. Sur le bulletin, ce profil déclenche le versement d'un forfait correspondant aux pauses prises durant les heures de nuit, indépendamment du salaire de base. Compte tenu de l'unique rubrique associée, il s'agit d'un profil ciblé et léger, destiné à compléter la rémunération principale par cet avantage lié aux contraintes du travail nocturne, sans gestion d'autres majorations.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1594 | FORFAIT PAUSE NUIT | 2004-11-01 |
Q6502
PRIMES E6502
Le profil de paye « PRIMES E6502 » (code Q6502) constitue, d'après son libellé, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques rattachées à la nomenclature E6502. Dans l'organisation de la paye, un profil sert habituellement à appliquer automatiquement à un contrat un ensemble de rubriques cohérentes : ici, le nommage suggère un périmètre ciblé sur des éléments variables de type primes, vraisemblablement liés à une population ou à un dispositif identifié par le code E6502 (catégorie de personnel, service ou métier particulier). Toutefois, ce profil ne comporte actuellement aucune rubrique associée : il ne déclenche donc aucun calcul ni ligne de bulletin en l'état. Avant toute affectation à un salarié, il convient de le compléter avec les rubriques de primes attendues, ou de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours de paramétrage, obsolète, ou réservé à un usage futur.
Q6503
PRIMES E6503
Le profil de paye « PRIMES E6503 » (identifiant Q6503) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul d'un ensemble cohérent de primes sur le bulletin de salaire. Son libellé suggère qu'il cible une population spécifique, vraisemblablement identifiée par le code « E6503 » (catégorie, service ou matricule de référence), pour laquelle un dispositif particulier de primes a été défini. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne produira donc aucune ligne sur le bulletin et n'aura aucun impact sur le net à payer. Ce profil doit être considéré comme une coquille à compléter : il convient d'y associer les rubriques de primes correspondantes avant toute utilisation opérationnelle en paye.
Q6504
PRIMES E6504
Le profil de paye « PRIMES E6504 » (code Q6504) constitue, comme son intitulé le suggère, un regroupement dédié au versement de primes pour une population spécifique, vraisemblablement identifiée par le code analytique E6504 (établissement, service ou catégorie de personnel). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil existe dans la structure de paye mais ne déclenche, à ce stade, aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin des contrats qui lui seraient affectés. Il s'agit donc d'une enveloppe vide, probablement créée en prévision d'un usage à venir ou en attente de rattachement des rubriques de primes correspondantes. Avant toute mise en production sur un contrat, il conviendra d'associer les rubriques de prime attendues afin que le profil produise effectivement les montants visés.
Q6505
PRIMES E6505
Le profil de paye « PRIMES E6505 » (code Q6505) est un regroupement de rubriques destiné, comme son libellé l'indique, à gérer un ensemble de primes spécifiques identifiées par la référence interne E6505. Dans la logique CEGI, ce type de profil est attaché à un contrat afin d'appliquer automatiquement, sur le bulletin, un bloc cohérent de rubriques de primes (montants, plafonds, conditions d'attribution) sans avoir à les saisir individuellement. En l'état actuel, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il s'agit donc d'une coquille, soit en cours de paramétrage, soit désactivée, soit conservée comme modèle vide. Concrètement, tant qu'aucune rubrique n'y est rattachée, son affectation à un contrat n'aura aucun effet sur le calcul du bulletin. Une revue par l'équipe paye est recommandée pour confirmer sa finalité et le compléter.