HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Q4401
RUBRIQUES GENERALES E44
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E44 » (code Q4401) regroupe quatre rubriques qui seront automatiquement appliquées au bulletin de salaire des contrats rattachés. L'aperçu des rubriques associées — MUTUELLE USMAD S.1522, MUTUELLE USMAD S.1533, MUTUELLE USMAD et MUTUELLE FORFAITAIRE — indique qu'il s'agit essentiellement d'un profil dédié à la couverture mutualiste, avec plusieurs déclinaisons (forfaitaire et variantes USMAD identifiées par des sous-codes). Au regard du libellé « E44 », ce profil semble destiné à une catégorie spécifique de personnel rattachée à cette codification interne, vraisemblablement des agents adhérents à la mutuelle USMAD. Sur le bulletin, il déclenchera le calcul et le prélèvement des cotisations mutuelles correspondantes, part salariale et éventuellement part employeur. Les autres éléments (statut, métier précis) ne peuvent être déduits sans information complémentaire sur la convention rattachée.
4 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 86610 | MUTUELLE USMAD S.1522 | 2004-09-01 |
| 86612 | MUTUELLE USMAD S.1533 | 2004-09-01 |
| 86614 | MUTUELLE USMAD | 2004-09-01 |
| 86600 | MUTUELLE FORFAITAIRE | 2004-09-01 |
CRCRQ
retraite compl, cadres
Le profil de paye CRCRQ « retraite compl, cadres » (libellé court : RETRAITE CADRES SANS PREV.) s'applique aux salariés relevant du statut cadre, hors couverture prévoyance spécifique. Il regroupe 36 rubriques destinées à produire, sur le bulletin, l'ensemble des cotisations et calculs liés à la retraite complémentaire des cadres ainsi que certains éléments connexes à leur statut. On y retrouve notamment la gestion des JOURS RTT CADRE ACQUIS, le calcul et la proratisation de la BASE G.M.P. (Garantie Minimale de Points), le CET sur le BRUT, et les cotisations de RETRAITE CADRE et RETRAITE COMPL. CADRE déclinées sur les tranches A et B. Ce profil structure ainsi la paye des cadres assujettis à un régime de retraite complémentaire, sans intégrer de volet prévoyance dédié.
36 rubrique(s) associée(s)
CRCRR
retraite compl, non cadres
Le profil de paye CRCRR « retraite compl, non cadres » regroupe 15 rubriques destinées aux salariés non cadres relevant du régime ARRCO, sans couverture prévoyance complémentaire associée. Son libellé court « RETRAITE NC SANS PREVOYANCE » confirme ce périmètre ciblé : il s'applique aux contrats de personnel non cadre (employés, ouvriers, techniciens) dont la convention ou l'accord d'entreprise ne prévoit pas de volet prévoyance dans ce profil. Sur le bulletin, il déclenche le calcul des cotisations de retraite complémentaire sur la tranche A et la tranche B (RETRAITE NC T.A, RETRAITE NC TR.B), des contributions AGFF correspondantes (T.A et TR.B), ainsi que de la base brute de retraite complémentaire. Il intègre également la part employeur de la mutuelle, une prime de vacances et une rubrique de test, complétant ainsi le traitement social et conventionnel des non cadres.
15 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 40500 | RETRAITE NC T.A | 1980-01-01 |
| 41000 | RETRAITE NC TR.B | 1980-01-01 |
| 41130 | AGFF NC RETRAITE T.A | 2001-04-01 |
| 41140 | AGFF NC RETRAITE TR.B | 2001-04-01 |
| 30 | Test non cadres | 2004-08-01 |
| 58012 | Mutuelles Part CE | 2003-01-01 |
| 8536 | PRIME VACANCES | 2004-01-01 |
| 40505 | RETRAITE COMPL. NC BRUT | 2004-01-01 |
| 6852 | MAINTIEN DE SALAIRE JOURS NC | 2002-01-01 |
| 6862 | MAINTIEN DE SALAIRE HEURES NC | 2002-01-01 |
| 6858 | MAINTIEN JOURS NC (Mal, Mat,AT) | 2002-01-01 |
| 6868 | MAINTIEN HEURES NC (Mal, Mat,AT)) | 2002-01-01 |
| 10500 | Traitement sommes isolées | 2009-01-01 → 2015-12-31 |
| 44130 | AGFF / sommes isolées non cadre | 2009-01-01 → 2015-12-31 |
| 45010 | Retraite sur sommes isolées non cadre | 2009-01-01 → 2015-12-31 |
M5801
MUTUELLE NC specifique (E38 E58...
Le profil de paye M5801, intitulé « MUTUELLE NC specifique (E38 E58... », est un regroupement de rubriques destiné à porter une cotisation de mutuelle spécifique, vraisemblablement applicable à une population de non-cadres (NC) identifiée par les codes catégoriels E38, E58 et suivants. Dans son usage attendu, ce profil sert à rattacher automatiquement, lors de l'affectation à un contrat, les rubriques de cotisation salariale et patronale de la mutuelle correspondante, afin qu'elles soient calculées et affichées sur le bulletin de paie du salarié concerné. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il est donc inactif et ne produit aucun calcul sur le bulletin. Une revue par le service paye est nécessaire pour rattacher les rubriques de mutuelle attendues ou clôturer ce profil s'il n'est plus utilisé.
Q4900
RUBRIQUES GENERALES E49
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E49 » (code Q4900) regroupe 27 rubriques destinées à constituer le socle de rémunération d'un agent rattaché à l'établissement ou au service identifié par le code E49, vraisemblablement un personnel hospitalier ou d'accueil travaillant en horaires atypiques. L'aperçu met en évidence des éléments variables liés aux contraintes de service : prime de transport, indemnité de déplacement, heures fériées travaillées au titre de la journée de solidarité (à payer ou à récupérer), indemnité de sujétion correspondante, indemnité complémentaire de dimanche et primes de dimanche différenciées selon l'affectation (accueil, bloc E49). Ce profil calcule donc, en complément du salaire de base, les majorations et indemnités dues pour le travail dominical, les jours fériés et les sujétions particulières propres à cette unité.
27 rubrique(s) associée(s)
Q4901
PRIMES E49 01
Le profil de paye « PRIMES E49 01 » (code Q4901) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il cible une catégorie de personnel identifiée en interne par le code « E49 » (probablement un échelon, une catégorie conventionnelle ou un statut spécifique), et qu'il regroupe la première série de primes (« 01 ») applicables à cette population. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'un profil obsolète ou réservé pour un usage futur. Tant qu'aucune rubrique n'y est rattachée, son affectation à un contrat n'aura aucun impact sur le calcul du bulletin de paye. Une vérification auprès du service paramétrage est recommandée.
Q4902
PRIMES E49 02
Le profil de paye « PRIMES E49 02 » (code Q4902) est, d'après son libellé, dédié à la gestion d'un ensemble de primes rattachées à une catégorie de personnel identifiée par le repère interne E49 (probablement un échelon, un emploi-type ou un groupe conventionnel), dans sa déclinaison numéro 02. Il a vocation à être appliqué aux contrats des agents concernés afin de regrouper, sur le bulletin, les rubriques de primes spécifiques à cette population (prime de fonction, d'ancienneté, de sujétion ou indemnités assimilées selon le paramétrage métier). En l'état actuel, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne produit donc aucun calcul ni ligne de paye. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, désactivé ou réservé à un usage futur. Une revue avec le gestionnaire paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.
Q4903
PRIMES E49 03
Le profil de paye « PRIMES E49 03 » (code Q4903) est un regroupement de rubriques destiné, comme son libellé le suggère, à porter un ensemble de primes spécifiques, vraisemblablement rattachées à une catégorie de personnel identifiée par le code interne E49 (établissement, échelle ou catégorie professionnelle) dans sa déclinaison numéro 03. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye des contrats qui s'y rattacheraient. Il s'agit soit d'un profil en cours de configuration, soit d'un profil obsolète conservé comme repère historique. Avant toute affectation à un contrat, il convient de compléter la liste des rubriques (primes brutes, éventuelles cotisations associées, base de calcul) afin de garantir un traitement de paye conforme aux attentes RH.
Q4904
PRIMES E49 04
Le profil de paye « PRIMES E49 04 » (code Q4904) regroupe une seule rubrique : l'astreinte informatique. Il s'applique aux agents du service informatique appelés à assurer des périodes d'astreinte, c'est-à-dire à rester joignables et disponibles en dehors des heures normales de travail pour intervenir en cas d'incident technique. Sur le bulletin de paye, ce profil déclenche le calcul et le versement de la prime d'astreinte informatique correspondant à ces périodes de disponibilité. Le rattachement de ce profil à un contrat permet d'automatiser la rémunération de cette sujétion particulière, sans qu'il soit nécessaire de saisir manuellement la rubrique à chaque paie. La codification « E49 04 » suggère un rattachement à une catégorie ou à un échelon spécifique du référentiel interne, vraisemblablement lié aux personnels techniques informatiques concernés par ce dispositif d'astreinte.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7089 | ASTREINTE INFORMATIQUE | 2004-09-01 |
Q4905
PRIMES E49 05
Le profil de paye « PRIMES E49 05 » (code Q4905) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul des primes sur le bulletin de salaire. Son libellé suggère qu'il s'applique à une catégorie de personnel identifiée par le code interne « E49 », vraisemblablement un grade, un échelon ou une famille d'emplois spécifique, avec une déclinaison « 05 » pouvant correspondre à un palier ou à une variante de traitement indemnitaire. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne produit donc aucune ligne sur le bulletin tant qu'il n'a pas été alimenté. Il convient, avant toute affectation à un contrat, de vérifier auprès du service paye si ce profil est en cours de configuration, obsolète, ou s'il sert de modèle vide réservé à un usage ultérieur.
Q4906
PRIMES E49 06
Le profil de paye « PRIMES E49 06 » (code Q4906) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes spécifiques sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il s'applique à une population ciblée, identifiée par le code interne E49, pour la période ou la campagne 06 (probablement un mois, une vague de paie ou un exercice). Il a vocation à centraliser le versement de primes complémentaires au salaire de base pour les agents concernés. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : son périmètre fonctionnel exact (nature des primes, base de calcul, plafonds, assujettissement social et fiscal) ne peut donc pas être décrit précisément. Une revue avec le paramétreur paye est nécessaire pour activer et documenter son contenu avant utilisation en production.
Q4907
PRIMES E49 07
Le profil de paye « PRIMES E49 07 » (code Q4907) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors du calcul du bulletin. Son libellé suggère un profil dédié à la gestion de primes spécifiques, vraisemblablement associé à une catégorie de personnel identifiée par le segment « E49 07 » (probablement un échelon, un grade ou un code d'affectation interne). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne produit donc, tel quel, aucune ligne de prime, de cotisation ou de retenue sur le bulletin des salariés concernés. Ce profil constitue probablement une coquille en cours de préparation, une réserve de paramétrage, ou un modèle archivé. Avant toute affectation à un contrat, il conviendra de définir les rubriques de primes à y rattacher pour qu'il devienne opérationnel en paye.
Q4908
PRIMES E49 08
Le profil de paye « PRIMES E49 08 » (code Q4908) est un regroupement de rubriques destiné à porter, comme son libellé l'indique, un ensemble de primes liées à une population identifiée par le code interne E49 (vraisemblablement une catégorie de personnel, un service ou un type de contrat spécifique), pour la période ou la campagne 08. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil existe donc en tant que coquille fonctionnelle, prête à être alimentée, mais il ne déclenche aujourd'hui aucun calcul sur le bulletin de paye des contrats auxquels il serait affecté. Avant toute utilisation en production, il convient de compléter le profil avec les rubriques de primes attendues (montant, base, taux, conditions d'éligibilité) et d'en valider le périmètre d'application avec le service RH responsable de la population E49.
Q4909
PRIMES E49 09
Le profil de paye « PRIMES E49 09 » (code Q4909) constitue un regroupement de rubriques destiné, comme son libellé le suggère, au versement de primes spécifiques. La codification « E49 09 » évoque un rattachement à une catégorie de personnel ou à une campagne de primes ciblée (probablement un échelon, une catégorie ou un exercice donné), mais sans rubrique réellement associée, il n'est pas possible de préciser la population concernée ni la nature exacte des éléments calculés.
En l'état, ce profil ne produit aucune ligne sur le bulletin : aucune rubrique de gain, de cotisation ou de retenue n'y est rattachée. Il s'agit donc d'une coquille vide, soit en cours de paramétrage, soit conservée comme modèle inactif. Une revue avec l'équipe paye est recommandée pour confirmer son usage ou l'archiver.
Q4910
PRIMES E49 10
Le profil de paye « PRIMES E49 10 » (code Q4910) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat pour automatiser le calcul de certaines primes sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il concerne un dispositif spécifique de primes, vraisemblablement rattaché à une catégorie de personnel identifiée en interne par le code « E49 10 » (probablement un échelon, un grade ou une famille d'emploi). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant qu'il n'est pas alimenté. Il s'agit soit d'un profil en cours de configuration, soit d'une coquille conservée pour un usage futur. Avant toute affectation à un contrat, il convient de compléter la liste des rubriques attendues (primes concernées, bases, taux) avec le service paye.
Q4911
PRIMES E49 11
Le profil de paye « PRIMES E49 11 » (code Q4911) constitue un regroupement de rubriques destiné à porter, comme son libellé l'indique, un ensemble de primes rattachées à la catégorie ou à l'échelon « E49 11 ». Dans son état actuel, ce profil ne contient toutefois aucune rubrique associée : il n'engendre donc, en l'état, aucun calcul ni ligne sur le bulletin de paye des contrats auxquels il serait rattaché. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un modèle préparé pour une population spécifique de salariés concernés par ce dispositif de primes, ou d'une enveloppe conservée pour usage ultérieur. Avant toute affectation à un contrat, il convient d'y rattacher les rubriques de primes correspondantes afin qu'il produise un effet réel en paye.
Q4912
PRIMES E49 12
Le profil de paye « PRIMES E49 12 » (code Q4912) est un regroupement de rubriques destiné à structurer un volet spécifique du bulletin de salaire, vraisemblablement consacré au versement de primes. La codification « E49 12 » suggère un rattachement à une catégorie de personnel ou à un échelon/grade interne (E49) appliqué sur une période ou un mois de référence (12), mais sans documentation complémentaire, le périmètre métier exact reste à confirmer auprès du paramétrage RH. En l'état, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il ne déclenche donc aucun calcul de prime, ni gain ni retenue, lors de son application à un contrat. Il s'agit soit d'un profil en cours de construction, soit d'un profil obsolète conservé à des fins d'historique. Une revue par l'équipe paramétrage paye est recommandée avant toute affectation à un salarié.
Q4913
PRIMES E49 13
Le profil de paye « PRIMES E49 13 » (code Q4913) est un regroupement destiné à porter des primes spécifiques, vraisemblablement liées à une échelle ou catégorie indiciaire « E49 » et à un 13e élément (qui peut évoquer une prime de fin d'année, un 13e mois ou un rang de prime numéroté 13). Sa dénomination suggère une application ciblée à une population de personnel rattachée à cette grille ou à ce statut particulier, plutôt qu'à l'ensemble des agents. En l'état actuel, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il n'entraîne donc aucun calcul ni ligne sur le bulletin de paye des contrats qui en seraient porteurs. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'un profil obsolète conservé pour traçabilité. Un complément de rubriques est nécessaire avant toute utilisation opérationnelle.
Q4914
PRIMES E49 14
Le profil de paye « PRIMES E49 14 » (code Q4914) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère une vocation indemnitaire ciblée, vraisemblablement liée à une catégorie ou un échelon spécifique (référence « E49 ») et à un millésime ou palier « 14 », ce qui oriente son usage vers une population bien identifiée d'agents concernés par ce dispositif de primes. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil dans le paramétrage : il ne produit donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant que les rubriques de primes correspondantes n'y sont pas rattachées. Une revue par le service paye est recommandée pour compléter ou archiver ce profil.
Q4915
PRIMES E49 15
Le profil de paye « PRIMES E49 15 » (code Q4915) est, comme son intitulé l'indique, un profil dédié au versement de primes, vraisemblablement rattaché à une catégorie de personnel identifiée par le code interne « E49 » et à un millésime ou un palier « 15 » (exercice, échelon ou taux applicable). Dans la pratique, ce type de profil sert à regrouper, pour un contrat donné, l'ensemble des rubriques de primes à déclencher automatiquement sur le bulletin. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne produit donc aucune ligne ni aucun calcul sur le bulletin de paye. Il s'agit soit d'un profil en cours de configuration, soit d'une coquille conservée pour un usage futur. Une revue par le service paye est recommandée avant toute affectation à un salarié.
Q4916
PRIMES E49 16
Le profil de paye « PRIMES E49 16 » (code Q4916) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il cible une population spécifique identifiée par le code « E49 », millésimée 2016, et qu'il sert exclusivement à porter des éléments de rémunération accessoires (primes), sans gérer le salaire de base ni les cotisations. En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il est donc inactif sur le plan du calcul et ne produira aucune ligne sur le bulletin tant qu'il n'aura pas été alimenté. Il convient de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours de paramétrage, d'un modèle obsolète ou d'un gabarit à compléter avant affectation à un contrat.
Q4917
PRIMES E49 17
Le profil de paye « PRIMES E49 17 » (code Q4917) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser l'application d'un ensemble cohérent de primes sur le bulletin. Son libellé suggère un profil dédié au versement de primes spécifiques, vraisemblablement liées à une catégorie de personnel identifiée par le code « E49 » et un exercice ou millésime « 17 », pouvant correspondre à un statut, un échelon ou une convention interne. En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille fonctionnelle, soit en cours de paramétrage, soit historisée et désactivée. Avant utilisation effective en production, il conviendra de rattacher les rubriques de primes attendues et de vérifier le périmètre des salariés concernés, leur statut et les règles de calcul applicables.
Q4918
PRIMES E49 18
Le profil de paye « PRIMES E49 18 » (code Q4918) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin de salaire. Son libellé suggère qu'il vise une catégorie ou un échelon spécifique de personnel identifié par le marqueur « E49 », sur l'exercice ou la campagne 18, et qu'il regroupe les primes propres à cette population (catégorie de personnel, statut ou ancienneté donnée).
En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin. Il s'agit vraisemblablement d'un profil créé en amont, en attente d'affectation des rubriques de prime correspondantes, ou d'un profil historique désormais inactif. Une revue par le gestionnaire paye est recommandée avant toute application à un contrat.
Q4919
PRIMES E49 19
Le profil de paye « PRIMES E49 19 » (code Q4919) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul d'éléments variables sur le bulletin de paie. Son libellé suggère un dispositif de primes rattaché à une catégorie ou un échelon interne identifié par le repère « E49 », appliqué au titre de l'exercice 19 (vraisemblablement 2019). Il s'adresserait donc à une population ciblée de salariés concernés par ce barème spécifique de primes, sans qu'il soit possible, en l'état, de préciser le métier ou le statut exact. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil dans le paramétrage : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration, archivé ou désactivé, qui nécessite une revue par l'équipe paie avant toute affectation à un contrat.
Q4920
PRIMES E49 20
Le profil de paye « PRIMES E49 20 » (code Q4920) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il cible une population spécifique identifiée par le code interne « E49 », vraisemblablement une catégorie de personnel ou un statut particulier, avec un millésime ou un niveau « 20 » qui peut correspondre à une année de référence ou à un palier d'application. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il joue donc le rôle d'un conteneur déclaré mais non encore alimenté. Concrètement, son application à un contrat ne déclenchera aucun calcul ni aucune ligne supplémentaire sur le bulletin tant que les rubriques de primes correspondantes n'auront pas été rattachées par le paramétrage paye.
Q5107
PRIMES IDE NUIT E5107
Le profil de paye « PRIMES IDE NUIT E5107 » (code Q5107) regroupe deux rubriques de rémunération destinées aux infirmiers diplômés d'État (IDE) effectuant des vacations de nuit. Il s'applique donc au personnel soignant paramédical dont le planning comporte des horaires nocturnes, généralement en établissement hospitalier ou en structure de soins fonctionnant en continu. Concrètement, ce profil déclenche sur le bulletin le calcul et le versement de deux compléments de salaire liés au travail de nuit : l'« INDEMNITÉ DE SUJÉTION DE NUIT », qui compense la contrainte d'exercer en horaires décalés, et la « PRIME IDE NUIT », spécifique au métier d'infirmier de nuit. Le rattachement d'un contrat à ce profil garantit ainsi que les deux éléments de paye nocturnes soient appliqués automatiquement et de manière cohérente, sans paramétrage individuel rubrique par rubrique.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 5805 | INDEMNITE DE SUJETION DE NUIT | 2004-01-01 |
| 1573 | PRIME IDE NUIT | 2004-01-01 |
Q5400
PRIMES GENERALES E54
Le profil de paye « PRIMES GENERALES E54 » (code Q5400) regroupe 16 rubriques destinées à porter, sur un même contrat, l'ensemble des primes et compléments de rémunération distincts du salaire de base. Au vu des intitulés (prime de réanimation, prime forfait astreinte, prime chaussure, prime de responsabilité, indemnité prévoyance, complément différentiel, jours d'ancienneté acquis, primes diverses), il s'adresse principalement à des personnels soignants ou techniques d'un établissement de santé soumis à des contraintes de service (astreintes, services spécialisés type réanimation) et bénéficiant d'équipements professionnels. Sur le bulletin, ce profil déclenche le calcul et l'affichage des primes fonctionnelles, indemnités liées au poste, compléments de salaire et avantages d'ancienneté rattachés au contrat, sans gérer le brut de base ni les cotisations, qui relèvent d'autres profils.
16 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 8660 | JOURS ANCIENNETE ACQUIS | 2004-01-01 |
| 9703 | INDEMNITE PREVOYANCE % | 2004-01-01 |
| 1100 | COMPLEMENT DIFFERENTIEL | 2004-10-01 |
| 81315 | PRIME CHAUSSURE | 2004-01-01 |
| 1552 | PRIME FORFAIT ASTREINTE | 2004-01-01 |
| 1553 | PRIME DE REANIMATION | 2004-01-01 |
| 1554 | PRIME DE RESPONSABILITE | 2004-01-01 |
| 1555 | PRIME DIVERSE | 2004-01-01 |
| 1556 | PRIME DE ROULANTE | 2004-01-01 |
| 1557 | PRIME D'ASTREINTE | 2004-01-01 |
| 1558 | PRIME OUTILLAGE | 2004-01-01 |
| 7107 | PRIME DE JUIN | 2004-01-01 |
| 7109 | PRIME DE NOVEMBRE | 2004-01-01 |
| 7110 | PRIME DE FIDELISATION | 2004-01-01 |
| 86701 | PENSION ALIMENTAIRE | 2004-01-01 |
| 1348 | PRIME REFERENT DOULEUR | 2006-01-01 |
Q5401
PRIMES E54 01
Le profil de paye « PRIMES E54 01 » (code Q5401) constitue un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul du bulletin pour une population spécifique. Son libellé suggère qu'il porte sur des primes versées à une catégorie de personnel identifiée par le repère « E54 01 », vraisemblablement un échelon, un service ou un statut interne déterminé. À ce stade, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il n'effectue donc aucun calcul effectif sur le bulletin et n'alimente ni le brut, ni les cotisations, ni le net. Il s'agit probablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un modèle préparé pour un usage futur, ou d'une coquille conservée à des fins d'archivage. Une revue par l'équipe paye est recommandée pour confirmer son statut et, le cas échéant, y associer les rubriques de primes attendues.
Q5402
PRIMES E54 02
Le profil de paye « PRIMES E54 02 » (code Q5402) est, comme son intitulé l'indique, un profil dédié à la gestion d'un ensemble de primes, vraisemblablement rattaché à une catégorie de personnel ou à un échelon spécifique repéré par le segment « E54 02 » (probablement un grade, un échelon ou un code interne de classification). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : le profil existe dans la nomenclature mais ne déclenche aucun calcul sur le bulletin tant qu'il n'a pas été alimenté. Concrètement, son application à un contrat n'ajoutera ni gain ni retenue. Il convient donc de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours de construction, d'un modèle réservé à un usage futur, ou d'un doublon à archiver, puis de le rattacher aux rubriques de primes attendues avant toute utilisation opérationnelle.
Q5403
PRIMES E54 03
Le profil de paye « PRIMES E54 03 » (code Q5403) est un regroupement de rubriques destiné à porter, sur le bulletin de salaire, un ensemble de primes associées à une catégorie de personnel identifiée par le code interne E54 (déclinaison 03). Son intitulé laisse penser qu'il sert à appliquer automatiquement, lors du calcul de la paye d'un contrat, les différentes primes prévues pour cette population (prime de fonction, d'ancienneté, de rendement ou indemnités spécifiques selon le paramétrage CEGI). En l'état actuel du référentiel, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il est donc déclaré mais non opérationnel. Concrètement, son affectation à un contrat ne produirait aujourd'hui aucune ligne de prime sur le bulletin. Une vérification du paramétrage est recommandée avant utilisation, afin d'y rattacher les rubriques de primes attendues pour la catégorie E54 03.