PRIME CHAUSSURE
rubriques
code 81315
variante 28504
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « PRIME CHAUSSURE » (code 81315) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (607 octets) référence 10 variable(s) et 3 fonction(s).
Explication
Cette regle calcule le montant de la prime chaussure versee au salarie pour l'annee de paye en cours. Elle part d'un montant de reference (le "Montant" de la rubrique) et l'ajuste selon deux facteurs : l'absenteisme du salarie et son anciennete dans l'annee (cas d'une entree en cours d'annee).
Premiere etape, un controle d'eligibilite : si un indicateur de declenchement n'est pas active (const_declencht different de 1), la regle s'arrete immediatement et aucune prime n'est versee. Sinon, la prime est initialisee au montant plein.
Ensuite, le traitement de l'absenteisme : si le salarie a cumule plus de 30 jours d'absence, la prime est reduite au prorata. Concretement, on retire de 365 le nombre de jours d'absence au-dela du seuil de 30, puis on applique ce ratio. Les 30 premiers jours d'absence sont donc tolerees sans impact, au-dela chaque jour reduit la prime.
Enfin, la proratisation pour une entree en cours d'annee : si la date de debut de contrat est posterieure au 1er janvier de l'annee de paye, on calcule une prime reduite au prorata des mois restants (12 moins le numero du mois d'entree, divise par 12). Si en plus le salarie depasse 30 jours d'absence, on combine les deux reductions (prorata d'entree puis prorata d'absence). Si l'absence reste sous 30 jours, seul le prorata d'entree s'applique.
Point ambigu a signaler : le calcul du mois d'entree utilise (12 - num_mois_entree), ce qui donne par exemple 11 mois pour une entree en janvier (mois 01) au lieu des 12 attendus. La formule semble donc legerement decalee d'un mois, a verifier avec le metier. De meme, l'egalite stricte nbre_jours_abs = 30 n'est traitee par aucune des deux branches du cas "entree en cours d'annee".
Éléments référencés
Données utilisées (10)
Fonctions de calcul (3)