Chapitre 2 — Profils de paye

Q5404

PRIMES E54 04

Le profil de paye « PRIMES E54 04 » (code Q5404) constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat dans le cadre du traitement de la paye. Son libellé suggère qu'il vise le versement de primes spécifiques rattachées à une catégorie de personnel identifiée par le code interne « E54 04 », probablement un échelon, une grille indiciaire ou une population particulière définie dans le référentiel CEGI. Dans son état actuel, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye des contrats qui en bénéficieraient. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, archivé, ou d'un modèle vide en attente d'être complété par les rubriques de primes correspondantes avant toute exploitation opérationnelle par le service paye.

Q5405

PRIMES E54 05

Le profil de paye « PRIMES E54 05 » (code Q5405) constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat lors du calcul du bulletin. Son libellé suggère une vocation centrée sur les primes, vraisemblablement rattachées à une catégorie ou un échelon identifié par le segment « E54 05 » (probablement un code de grade, d'échelle ou d'indice interne à l'organisation). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il n'enchaîne donc aucun calcul effectif sur le bulletin et n'aura, tant qu'il restera vide, aucun impact sur la rémunération brute, les cotisations ou le net à payer. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration, réservé ou destiné à recevoir ultérieurement les rubriques de primes correspondantes. Une vérification auprès du paramétreur est recommandée avant toute affectation à un salarié.

Q5406

PRIMES E54 06

Le profil de paye « PRIMES E54 06 » (code Q5406) constitue un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul d'éléments variables sur le bulletin, vraisemblablement liés à un dispositif de primes propre à une catégorie de personnel identifiée par le code « E54 06 ». À ce stade, aucune rubrique n'est rattachée au profil : il s'agit donc d'une coquille déclarée dans le paramétrage, sans effet concret sur la paye tant qu'aucun élément (prime, indemnité, cotisation associée) ne lui est rattaché. Le libellé suggère une vocation à porter une ou plusieurs primes ciblées (échelon, grade, service ou campagne spécifique « 06 »), mais la population concernée et la nature exacte des montants calculés ne peuvent être déduites sans rubriques associées. Une revue du paramétrage est recommandée avant utilisation en production.

Q5407

PRIMES E54 07

Le profil de paye « PRIMES E54 07 » (code Q5407) est, d'après son libellé, destiné à porter un ensemble de primes rattachées à une catégorie de personnel identifiée par le repère interne « E54 07 ». Cette codification suggère un regroupement ciblé, probablement lié à un grade, un échelon ou une catégorie d'emploi spécifique au sein de l'organisation, sur lequel des primes particulières doivent être versées chaque mois. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée au profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul sur le bulletin et n'a aucun impact sur la rémunération brute, les cotisations ou le net à payer. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en cours de configuration, en attente du rattachement des rubriques de primes correspondantes par le service paye avant toute affectation à un contrat.

Q5408

PRIMES E54 08

Le profil de paye « PRIMES E54 08 » (code Q5408) est, d'après son libellé, destiné à regrouper des primes spécifiques rattachées au segment « E54 08 », vraisemblablement un code interne identifiant une catégorie de personnel, un établissement ou une situation contractuelle particulière (la numérotation suggère une déclinaison parmi une série de profils de primes). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul, ni gain, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin de paye des contrats auxquels il serait rattaché. Concrètement, son application à un salarié resterait sans effet tant que les rubriques de primes correspondantes n'auront pas été rattachées. Il convient de vérifier auprès du service paye s'il s'agit d'un profil en cours de construction, d'un modèle archivé ou d'un profil à compléter avant utilisation opérationnelle.

Q5500

PRIMES GENERALES E55

Le profil de paye « PRIMES GENERALES E55 » (code Q5500) regroupe trois rubriques destinées à compléter la rémunération de base d'un salarié bénéficiant de primes diverses, dans un cadre vraisemblablement lié à l'établissement ou service codifié E55. Les rubriques associées — PRIME DIVERSE, PRIME DE DIMANCHE et PENSION ALIMENTAIRE — indiquent qu'il s'adresse à du personnel susceptible de travailler le dimanche, par exemple des agents en horaires décalés, postés ou de service continu. Sur le bulletin, ce profil ajoute une prime générale non spécifique, valorise la sujétion du travail dominical, puis applique une retenue au titre d'une pension alimentaire versée à un tiers via saisie sur salaire. L'ensemble combine ainsi compléments de rémunération et prélèvement obligatoire, sans cotisations dédiées explicitement listées ici. Le détail des montants et conditions dépend du paramétrage de chaque rubrique.

3 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
1560	PRIME DIVERSE	2004-01-01
1561	PRIME DE DIMANCHE	2004-01-01
86701	PENSION ALIMENTAIRE	2004-01-01

Q5501

PRIMES E55 01

Le profil de paye « PRIMES E55 01 » (code Q5501) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul d'un bloc spécifique du bulletin. Son libellé suggère une vocation centrée sur la gestion de primes, vraisemblablement liées à une catégorie de personnel codifiée « E55 01 » dans la nomenclature interne (probable échelle, échelon ou famille métier de l'établissement). Toutefois, aucune rubrique n'est actuellement associée à ce profil dans le paramétrage. En l'état, son application à un contrat ne déclencherait donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye. Il s'agit soit d'un profil en cours de configuration, soit d'une coquille obsolète. Une revue par le service paye est recommandée avant toute affectation à un salarié.

Q5502

PRIMES E55 02

Le profil de paye « PRIMES E55 02 » (code Q5502) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul d'un ensemble de primes spécifiques sur le bulletin de paye. Son intitulé suggère qu'il s'applique à une catégorie de personnel rattachée au référentiel interne « E55 » (vraisemblablement un échelon, une catégorie professionnelle ou un grade codifié dans la nomenclature CEGI), et qu'il correspond à la deuxième variante (02) du dispositif de primes associé. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille fonctionnelle, soit en cours de configuration, soit conservée pour un usage futur ou archivée. Tant qu'aucune rubrique n'y est affectée, son application à un contrat ne produira aucun impact sur le calcul de la paye. Une vérification auprès du service paramétrage est recommandée avant toute affectation à un salarié.

Q5503

PRIMES E55 03

Le profil de paye « PRIMES E55 03 » (code Q5503) appartient à la famille des profils dédiés aux primes, comme l'indique son libellé. La référence « E55 » évoque un rattachement à une catégorie ou un échelon spécifique de personnel, vraisemblablement un groupe ciblé d'agents bénéficiant d'un dispositif indemnitaire particulier, tandis que le suffixe « 03 » désigne une variante ou un palier au sein de ce dispositif. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aujourd'hui aucun calcul effectif sur le bulletin de paye des contrats qui lui seraient affectés. Ce profil constitue vraisemblablement une coquille préparatoire, en attente de rattachement des rubriques de primes correspondantes. Une revue avec l'équipe paye est recommandée pour confirmer son usage et compléter sa configuration avant toute affectation contractuelle.

Q5504

PRIMES E55 04

Le profil de paye « PRIMES E55 04 » (code Q5504) est un regroupement destiné à porter des primes spécifiques, comme le suggère son libellé orienté « PRIMES ». La référence « E55 04 » évoque vraisemblablement un rattachement à une catégorie, un échelon ou un dispositif indemnitaire codifié dans le référentiel CEGI, sans qu'il soit possible de l'affirmer formellement à ce stade. En l'état du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : aucune ligne ne sera donc générée automatiquement sur le bulletin lors de son application à un contrat. Concrètement, le profil existe en tant qu'enveloppe administrative mais reste inactif tant qu'il n'a pas été enrichi. Il convient de confirmer la population cible visée (catégorie, statut, métier) avec le service paye et de rattacher les rubriques de primes correspondantes avant toute utilisation en production.

Q5505

PRIMES E55 05

Le profil de paye « PRIMES E55 05 » (code Q5505) est un regroupement destiné à porter, sur le bulletin d'un contrat, un ensemble de primes identifiées par le marqueur métier E55 05. En l'état actuel, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil existe comme contenant déclaré, mais il ne déclenche aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant qu'il reste vide. Le libellé suggère une vocation à regrouper des primes spécifiques à une catégorie ou à un échelon désigné par le code E55 05, vraisemblablement une population ciblée du personnel (statut ou indice particulier). Pour devenir opérationnel, il devra être complété par les rubriques de primes correspondantes (montants, assiettes, conditions d'attribution). Tant que ce paramétrage n'est pas effectué, l'affecter à un contrat reste sans effet sur la rémunération calculée.

Q5506

PRIMES E55 06

Le profil de paye « PRIMES E55 06 » (code Q5506) constitue un regroupement de rubriques destiné à structurer le versement de primes spécifiques sur le bulletin de salaire. La référence « E55 06 » dans son libellé suggère un rattachement à une catégorie de personnel ou à un échelon particulier, vraisemblablement encadré par une grille interne, mais l'intitulé seul ne permet pas d'identifier avec certitude le métier, le statut ou la population visée. À ce stade, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin et ne génère ni montant brut, ni cotisation, ni net à payer. Ce profil apparaît comme une coquille déclarative, soit en attente de paramétrage, soit conservée pour des raisons d'historique ou de référence. Une revue par le service paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.

Q5507

PRIMES E55 07

Le profil de paye « PRIMES E55 07 » (code Q5507) est un regroupement de rubriques destiné à automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin de salaire. Son libellé suggère qu'il s'applique à une catégorie de personnel identifiée par le code interne E55, à laquelle est associée une déclinaison numérotée 07 (probablement une variante, un échelon ou une période de référence). Dans le contexte CEGI, ce type de profil sert généralement à rattacher en bloc, à un contrat donné, les primes propres à un statut ou à un métier précis, sans avoir à les saisir une à une. En l'état, aucune rubrique n'est associée au profil : il est donc défini mais vide, ce qui le rend inopérant tant qu'aucune rubrique de prime n'y est rattachée par le paramétrage paye.

Q5508

PRIMES E55 08

Le profil de paye « PRIMES E55 08 » (code Q5508) constitue, d'après son libellé, un regroupement destiné à porter des primes associées à un échelon ou à une catégorie référencée « E55 08 ». Cette codification évoque typiquement une grille indiciaire ou un classement conventionnel précis : il s'appliquerait donc à une population de salariés positionnés sur cet échelon spécifique, vraisemblablement dans le cadre d'une convention collective ou d'un statut interne structuré par niveaux. Toutefois, aucune rubrique n'est aujourd'hui rattachée à ce profil. En l'état, il ne déclenche aucun calcul sur le bulletin de paye et ne génère ni montant, ni cotisation, ni indemnité. Il s'agit donc d'une coquille fonctionnelle, prête à être alimentée par les rubriques de primes correspondantes. Une revue de paramétrage est recommandée pour confirmer son usage, sa population cible et y rattacher les éléments variables attendus.

Q5600

PRIMES GENERALES E56

Le profil de paye « PRIMES GENERALES E56 » (code Q5600) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Malgré son libellé évoquant des primes générales, il ne contient à ce stade qu'une seule rubrique associée : la PENSION ALIMENTAIRE. Concrètement, lorsqu'il est appliqué à un bulletin, ce profil déclenche le calcul et la retenue de la pension alimentaire due par le salarié, généralement sur décision judiciaire ou accord conventionnel. La cible n'est pas définie par une catégorie professionnelle précise : ce profil s'applique à tout salarié, quel que soit son statut ou son métier, faisant l'objet d'une obligation de versement d'une pension. Le libellé « E56 » suggère un rattachement à un établissement ou un périmètre interne spécifique. Le contenu réduit indique vraisemblablement un profil en cours de paramétrage ou dédié à un cas particulier.

1 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
86701	PENSION ALIMENTAIRE	2004-01-01

Q5601

PRIMES E56 01

Le profil de paye « PRIMES E56 01 » (code Q5601) est un regroupement destiné à porter, sur le bulletin, un ensemble de primes identifié par le segment E56 01. Son libellé suggère une cible précise : une catégorie ou un échelon de personnel codifié « E56 », vraisemblablement rattaché à un statut, une filière métier ou un niveau de classification spécifique, le suffixe « 01 » désignant la première variante ou tranche du dispositif. En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il est donc paramétré comme conteneur, mais n'opère aujourd'hui aucun calcul effectif sur la paye. Concrètement, son application à un contrat ne génère ni gain ni retenue tant que les rubriques de primes correspondantes ne lui auront pas été rattachées par le service paye.

Q5602

PRIMES E56 02

Le profil de paye « PRIMES E56 02 » (code Q5602) est un regroupement de rubriques destiné, comme son libellé l'indique, au traitement de primes spécifiques rattachées à une catégorie « E56 » (vraisemblablement un échelon, une catégorie professionnelle ou un code interne d'établissement), dans sa variante « 02 ». Il a vocation à être appliqué à un contrat afin de déclencher automatiquement, sur le bulletin, le calcul et l'affichage des primes correspondantes à ce groupe de salariés. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'a donc, à ce jour, aucun effet concret sur la paye. Il s'agit soit d'une enveloppe en cours de configuration, soit d'un profil obsolète conservé pour historique. Une vérification auprès de l'équipe paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.

Q5603

PRIMES E56 03

Le profil de paye « PRIMES E56 03 » (code Q5603) correspond, d'après son libellé, à un regroupement dédié au versement de primes rattachées à une catégorie « E56 03 ». La référence « E56 » évoque vraisemblablement un échelon, un grade ou une catégorie de personnel codifiée dans la grille interne, le suffixe « 03 » désignant un palier, un indice ou une variante spécifique. En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il n'enclenche donc, à ce jour, aucun calcul effectif sur le bulletin de paye des contrats auxquels il serait affecté. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'un modèle réservé pour un usage futur, soit d'une coquille obsolète. Avant toute affectation à un contrat, il convient d'y rattacher les rubriques de primes attendues et d'en valider le périmètre avec la cellule paye.

Q5701

RUBRIQUE GENERALE E57

Le profil de paye « RUBRIQUE GENERALE E57 » (code Q5701) regroupe deux rubriques appliquées au contrat du salarié : l'acquisition de jours RTT et une régularisation du RAG mensuel (rappel ou ajustement lié à la rémunération annuelle garantie). La combinaison de ces éléments suggère un profil destiné à des collaborateurs mensualisés bénéficiant d'un dispositif de réduction du temps de travail, typiquement des cadres ou employés à temps plein soumis à un forfait ou à un horaire ouvrant droit à des RTT. Sur le bulletin, ce profil pilote d'une part le compteur des jours RTT acquis sur la période, et d'autre part les régularisations mensuelles assurant le respect du salaire minimum garanti. Le libellé générique « E57 » indique un profil paramétrique, mobilisé pour homogénéiser ces calculs sur une population ciblée. Les modalités précises restent à confirmer dans le paramétrage CEGI.

2 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
8656	JOURS RTT ACQUIS	2005-01-01
8988	REGUL. RAG MENSUEL	2006-01-01

Q5800

RUBRIQUES GENERALES E58

Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E58 » (code Q5800) regroupe 14 rubriques formant un socle commun appliqué aux contrats rattachés à l'établissement E58. Au vu des libellés disponibles, il s'adresse vraisemblablement à du personnel soumis à des sujétions particulières liées au travail des jours fériés et à la journée de solidarité, avec récupération possible ou paiement direct. On y retrouve la valorisation des heures fériées travaillées (à payer ou à récupérer), l'indemnité de sujétion férié solidarité, un différentiel de rémunération, ainsi que des indemnités de déplacement et un remboursement forfaitaire. S'y ajoutent des primes spécifiques au poste occupé (PRIME ITE, PRIME DE POSTE). Sur le bulletin, ce profil produit donc à la fois des éléments variables liés au temps de travail atypique, des remboursements de frais et des primes liées aux conditions d'exercice.

14 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
8695	HRS FERIES TRAV. SOLIDARITE A PAYER	2005-01-01
8696	HRS FERIES TRAV. A RECUP. SOLIDARITE	2005-01-01
8697	INDEMNITE DE SUJETION FERIE SOLIDARITE	2005-01-01
1105	DIFFERENTIEL	2004-01-01
81558	Remboursement forfaitaire	2004-01-01
82506	Indemnité de déplacement établissement	2004-01-01
1574	PRIME ITE	2004-01-01
1599	PRIME DE POSTE	2004-01-01
5752	ASTREINTES NUIT SEMAINE	2004-01-01
5753	ASTREINTES NUIT WE	2004-01-01
5754	ASTREINTES NUIT FERIE	2004-01-01
8508	AVANTAGE EN NATURE REPAS	2004-01-01
8509	AVANTAGE EN NATURE REPAS	2004-01-01
86638	MUTUELLE	2004-01-01

Q5801

PRIMES E58 NBI

Le profil de paye « PRIMES E58 NBI » (code Q5801) regroupe deux rubriques dédiées à la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI). La référence « E58 » suggère un rattachement à une échelle ou un échelon spécifique de la grille indiciaire de la fonction publique. Ce profil s'applique aux agents publics — typiquement fonctionnaires titulaires — qui occupent un poste ouvrant droit à la NBI, c'est-à-dire impliquant une responsabilité particulière ou s'exerçant dans une zone éligible définie par la réglementation. Sur le bulletin, il déclenche le calcul et le versement de la prime NBI, exprimée en points d'indice convertis en montant, en parallèle du traitement principal. La présence de deux rubriques portant le même libellé « PRIME NBI » laisse penser à une ventilation comptable ou à une double imputation (part principale et part complémentaire, ou brut/cotisable distinct). À paramétrer selon l'éligibilité réelle de chaque agent.

2 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
1630	PRIME NBI	2004-01-01
7104	PRIME NBI	2004-01-01 → 2004-11-30

Q5802

PRIMES E58 IRIS

Le profil de paye « PRIMES E58 IRIS » (code Q5802) regroupe deux rubriques associées, toutes deux intitulées PRIME IRIS. Le libellé et la référence « E58 » suggèrent un rattachement à une catégorie ou un échelon spécifique de personnel concerné par le dispositif IRIS, vraisemblablement une prime liée à un programme, un projet ou un indicateur de performance interne identifié sous ce nom. Appliqué à un contrat, ce profil déclenche automatiquement le calcul et l'affichage des deux composantes de la prime IRIS sur le bulletin de paye, sans avoir à ajouter manuellement chaque rubrique. Il s'adresse donc aux salariés éligibles à ce versement, en assurant un traitement homogène. Faute d'éléments complémentaires sur la nature exacte d'IRIS et de la population E58, la finalité précise des deux rubriques (part fixe et part variable, brut et régularisation, etc.) reste à confirmer auprès du paramétrage métier.

2 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
1631	PRIME IRIS	2004-01-01
7105	PRIME IRIS	2004-01-01 → 2004-11-30

Q5803

PRIMES E58 03

Le profil de paye « PRIMES E58 03 » (code Q5803) constitue, d'après son libellé, un regroupement destiné à porter les primes spécifiques d'une catégorie de personnel identifiée par le code interne E58, dans sa déclinaison numéro 03. Le préfixe « PRIMES » indique qu'il a vocation à centraliser des éléments variables de rémunération (primes de fonction, d'ancienneté, de rendement ou indemnités catégorielles) plutôt que le salaire de base ou les cotisations. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il n'a donc, à ce jour, aucun impact concret sur le bulletin de paye des contrats auxquels il serait affecté. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration ou d'une coquille réservée pour un usage futur. Une revue avec le service paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.

Q5804

PRIMES E58 04

Le profil de paye « PRIMES E58 04 » (code Q5804) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Sa dénomination suggère un profil dédié à une catégorie spécifique de personnel identifiée par le segment « E58 », vraisemblablement liée à un échelon, un emploi ou une convention interne, avec une déclinaison « 04 » indiquant une variante (niveau, période ou sous-catégorie). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il n'a donc aucun impact opérationnel sur le bulletin et n'effectue aucun calcul de prime. Il s'agit soit d'un profil en cours de configuration, soit d'un profil obsolète conservé pour traçabilité. Une revue par le service paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.

Q5805

PRIMES E58 05

Le profil de paye « PRIMES E58 05 » (code Q5805) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le versement de primes spécifiques sur le bulletin de salaire. Son libellé suggère qu'il s'adresse à une catégorie de personnel identifiée par la codification interne « E58 05 », probablement un échelon, un grade ou un groupe métier précis défini dans le référentiel de l'établissement. Sa vocation est de centraliser, sur les contrats concernés, le calcul et l'affichage des éléments de prime applicables à cette population. À ce stade, aucune rubrique n'est rattachée au profil : il constitue donc une coquille de paramétrage, prête à recevoir les rubriques de primes correspondantes. Tant que ces rubriques ne sont pas associées, le profil n'a aucun impact effectif sur le calcul du bulletin et reste sans effet financier pour les salariés rattachés.

Q6001

RUBRIQUES GENERALES E60

Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E60 » (code Q6001) regroupe cinq rubriques générales destinées à être appliquées automatiquement sur les bulletins des salariés rattachés à ce profil. Au vu du libellé, il s'agit d'un profil transverse, non réservé à une catégorie métier précise : il couvre des situations courantes susceptibles de concerner l'ensemble du personnel. Les rubriques associées traitent à la fois des indemnités journalières nettes Urssaf (arrêt maladie), d'une prime temporaire de mission, d'une quote-part RAG, d'une reprise d'avantage en nature et d'une régularisation d'heures de solidarité en moins. Ce profil sert donc à calculer et afficher sur le bulletin les éléments variables liés aux absences indemnisées, aux primes ponctuelles, aux avantages en nature et aux ajustements d'heures, pour les contrats rattachés au regroupement E60.

5 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
82050	I.J nettes Urssaf	2005-01-01
1567	PRIME TEMPORAIRE DE MISSION	2004-01-01
1568	QUOTE-PART RAG	2004-01-01
1569	REPRISE AVANTAGE EN NATURE	2004-01-01
8685	HEURES SOLIDARITE EN MOINS	2005-01-01 → 2005-12-31

Y3100

PROFIL SPECIFIQUE E3100

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3100 », codifié Y3100, constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail spécifique. Son intitulé suggère qu'il s'agit d'un profil sur mesure, vraisemblablement rattaché à une catégorie particulière de personnel ou à un cas de gestion individuel identifié par le code E3100, plutôt qu'à un profil standard partagé. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil dans le paramétrage : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul automatique sur le bulletin de paie (ni rémunération, ni cotisation, ni indemnité). Le profil est créé en tant que coquille, prêt à recevoir ultérieurement les rubriques applicables. Une intervention du gestionnaire paye est nécessaire pour rattacher les rubriques attendues avant toute exploitation opérationnelle sur les bulletins.

Y4901

PROFIL SPECIFIQUE E49 01

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E49 01 » (code Y4901) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul du bulletin. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à une situation particulière liée à l'établissement ou au service codifié « E49 01 », plutôt qu'à une catégorie générique de personnel. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce stade, aucun calcul de salaire de base, de prime, de cotisation ni de retenue sur le bulletin des salariés concernés. Ce profil doit être considéré comme une coquille en attente de paramétrage. Il convient de vérifier avec l'équipe paye s'il s'agit d'un profil en cours de construction, d'un modèle réservé, ou d'un profil obsolète à archiver avant toute affectation à un contrat actif.

Y4902

PROFIL SPECIFIQUE E49 02

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E49 02 » (code Y4902) constitue un gabarit de paye destiné à être rattaché à un contrat, afin de regrouper l'ensemble des rubriques à appliquer automatiquement lors du calcul du bulletin. Son libellé indique un usage ciblé : il s'agit d'un profil spécifique, probablement réservé à une population restreinte de salariés (catégorie particulière, statut dérogatoire ou cas de gestion atypique relevant de l'établissement ou du service codé E49, séquence 02). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin. Concrètement, ce profil est soit en cours de construction, soit conservé comme coquille en attente d'affectation. Avant toute utilisation en production, il convient de le compléter avec les rubriques de salaire, cotisations et indemnités pertinentes.

Y4903

PROFIL SPECIFIQUE E49 03

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E49 03 » (code Y4903) est un profil spécifique, identifié par la codification interne E49 03, vraisemblablement rattaché à une population ciblée de l'entreprise (catégorie particulière de salariés, statut ou site dédié) selon la nomenclature E49. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique de paye n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue spécifique). Concrètement, appliquer ce profil à un contrat n'a, à ce jour, aucun impact sur la paye produite. Il s'agit soit d'un profil en cours de construction, soit d'une coquille réservée pour un usage futur. Avant toute affectation à un salarié, il convient de le compléter avec les rubriques métier attendues, ou de vérifier auprès du paramétreur sa finalité réelle.