PRIME DE REMPLACEMENT

rubriques code 5885 variante 28006 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « PRIME DE REMPLACEMENT » (code 5885) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (77 octets) référence 4 variable(s).

Explication

Cette règle détermine le montant de la prime de remplacement versée au salarié. Elle ne s'applique qu'à un seul établissement bien précis de l'entreprise, identifié par son code interne numéro 49. Pour tous les autres établissements, aucun montant n'est calculé par cette règle et la prime reste donc sans effet. Lorsque le salarié est rattaché à cet établissement particulier, le montant de la prime est obtenu en multipliant le nombre de semaines concernées par un taux unitaire appelé « Prime ». Autrement dit, plus la période de remplacement effectuée est longue, plus le montant versé augmente proportionnellement, à raison d'un certain montant par semaine. En résumé, le fonctionnement est le suivant : on vérifie d'abord si le salarié appartient à l'établissement 49 ; si oui, on calcule sa prime en faisant « nombre de semaines × montant unitaire de la prime » ; si non, la règle ne produit rien. Quelques points à clarifier avec le paramétrage en vigueur : la valeur exacte du taux unitaire « Prime » (montant en dirhams par semaine) n'est pas précisée ici, elle est définie ailleurs dans le système. De même, la manière dont le « nombre de semaines » est alimenté (saisie manuelle dans la fiche de paie, calcul automatique à partir des dates de remplacement, arrondi des semaines incomplètes, etc.) n'est pas indiquée par cette règle et dépend du paramétrage en amont. Enfin, cette prime étant réservée à l'établissement 49, il faudra vérifier que ce ciblage correspond bien à la politique RH actuelle si d'autres sites sont susceptibles d'être concernés.

Éléments référencés

Données utilisées (4)