PRIME EXCEPT COORDINATRICE STERILISATION
rubriques
code 7180
variante 28235
○ archivée
Période d'application : 1980-01-01 → 2010-08-31
À propos
Rubrique « PRIME EXCEPT COORDINATRICE STERILISATION » (code 7180) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Inactive à ce jour. Une seule variante de formule définie.
Explication
Cette regle calcule le montant de la Prime de Bloc Oasis a verser au salarie, en l'ajustant au prorata du temps de travail reellement effectue par rapport au temps de travail de reference de l'etablissement.
Concretement, la prime est d'abord calculee en prenant le montant de base de la prime, multiplie par le nombre d'heures de base du salarie, puis divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie a travaille exactement le meme nombre d'heures que la reference de l'etablissement, il touche la prime entiere ; s'il a travaille moins, la prime est reduite proportionnellement ; s'il a travaille plus, le calcul donnerait une prime superieure au montant prevu.
C'est justement le role de la condition qui suit : si le calcul aboutit a un montant superieur au montant de base initialement prevu, la prime est ramenee a ce montant de base. Autrement dit, la prime est plafonnee : elle ne peut jamais depasser le montant nominal defini pour la Prime de Bloc Oasis, meme si le salarie a effectue plus d'heures que la reference.
La regle calcule egalement, en parallele, une valeur destinee a etre ajoutee au taux horaire du salarie : il s'agit du montant de la prime divise par les heures de reference de l'etablissement. Cela permet d'integrer la prime dans le taux horaire, notamment pour qu'elle soit prise en compte dans d'autres calculs comme les heures supplementaires ou les conges payes.
Point d'ambiguite a verifier : la valeur ajoutee au taux horaire est calculee a partir du montant nominal de la prime, et non du montant proratise reellement verse ; il faudrait confirmer si c'est le comportement souhaite ou si le prorata devrait aussi s'appliquer dans ce cas.
Éléments référencés
Données utilisées (5)