HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
YE203
PROFIL SPECIFIQUE E2 03
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E2 03 » (code YE203) est un profil spécifique, comme l'indique explicitement son libellé. La mention « E2 03 » suggère un rattachement à une catégorie ou à un échelon particulier (vraisemblablement un niveau « E2 », troisième variante), utilisé pour distinguer une population restreinte d'agents au sein de l'organisation. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit soit d'un profil en cours de construction, soit d'un profil hérité conservé à titre de référence ou réservé à un usage futur. Pour qu'il produise un effet sur la paye des contrats concernés, il conviendra de lui associer les rubriques métier correspondantes (salaire de base, primes, cotisations spécifiques).
YE204
PROFIL SPECIFIQUE E2 04
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E2 04 » (code YE204) est un profil spécifique, comme l'indique explicitement son libellé. La référence « E2 04 » suggère un rattachement à une catégorie ou un échelon particulier (vraisemblablement un niveau E2, échelon 04), utilisé pour distinguer une population de salariés ayant un traitement de paye dédié au sein de l'organisation.
En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil dans le paramétrage. Concrètement, cela signifie qu'il ne déclenche aujourd'hui aucun calcul automatique sur le bulletin : ni rémunération, ni cotisation, ni indemnité spécifique ne sont rattachées à YE204. Il s'agit donc soit d'un profil en cours de configuration, soit d'une coquille technique conservée pour un usage futur. Une revue par l'équipe paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.
YE205
PROFIL SPECIFIQUE E2 05
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E2 05 » (code YE205) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser la construction du bulletin. Son libellé indique un profil spécifique, vraisemblablement réservé à une catégorie ciblée de personnel relevant du niveau ou de l'échelon « E2 05 » (probablement une grille interne, un échelon de classification ou un statut particulier). À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'enchaîne donc encore aucun calcul de salaire de base, de primes, de cotisations ou de retenues sur le bulletin. Concrètement, tant que des rubriques n'auront pas été rattachées, l'application de YE205 à un contrat ne produira aucune ligne de paye. Il s'agit donc d'une coquille à compléter par le paramétreur avant toute utilisation opérationnelle en gestion de paye.
YE206
PROFIL SPECIFIQUE E2 06
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E2 06 » (code YE206) est un modèle de bulletin destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser l'application d'un ensemble cohérent de rubriques. Son libellé indique un usage ciblé : il s'agit d'un profil spécifique de la catégorie E2, sous-variante 06, vraisemblablement réservé à une population particulière de salariés (statut, grade ou situation contractuelle identifiés en interne par la codification « E2 »). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce stade, aucun calcul de rémunération, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Le profil existe comme coquille préparatoire et devra être complété par le service paye avec les rubriques de salaire, primes, cotisations et retenues propres à la situation visée avant toute utilisation effective sur un contrat.
YE207
PROFIL SPECIFIQUE E2 07
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E2 07 » (code YE207) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin. Son libellé indique un profil spécifique, vraisemblablement réservé à une population ciblée — probablement un échelon ou une catégorie particulière (référence « E2 07 ») — plutôt qu'un profil générique applicable à l'ensemble du personnel. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul, aucune retenue ni aucun gain sur le bulletin tant qu'il reste vide. Il s'agit soit d'une coquille en cours de construction, soit d'un profil obsolète conservé pour traçabilité. Avant toute affectation à un contrat, il convient de compléter la liste des rubriques ou de confirmer sa désactivation auprès du paramétreur paye.
YE208
PROFIL SPECIFIQUE E2 08
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E2 08 » (code YE208) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul du bulletin de paye. Son libellé suggère un profil dédié à une catégorie particulière de personnel relevant du niveau ou de l'échelon « E2 08 », vraisemblablement utilisé pour traiter une situation contractuelle non couverte par les profils standards (statut particulier, métier ciblé ou cas dérogatoire). En l'état, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il ne déclenche donc actuellement ni rémunération, ni cotisation, ni retenue lors du calcul de la paye. Il s'agit probablement d'un profil en cours de paramétrage, archivé, ou réservé à un usage futur. Avant toute affectation à un salarié, il convient de compléter le paramétrage en y rattachant les rubriques de salaire, primes et cotisations attendues pour la population visée.
YE209
PROFIL SPECIFIQUE E2 09
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E2 09 » (code YE209) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin. Son libellé suggère un profil spécifique correspondant à une catégorie particulière de personnel, vraisemblablement un échelon ou un niveau « E2 09 » dans une grille interne, mais sans précision supplémentaire sur le métier ou le statut visé. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'enclenche donc, en l'état, aucun calcul de salaire, de prime, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Il s'agit probablement d'un profil en cours de paramétrage, réservé ou désactivé. Avant toute affectation à un contrat, il convient d'y rattacher les rubriques attendues (rémunération de base, primes, cotisations) pour qu'il produise un bulletin exploitable.
YE210
PROFIL SPECIFIQUE E2 10
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E2 10 » (code YE210) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin. Son libellé suggère un profil sur mesure, vraisemblablement réservé à une catégorie de personnel particulière relevant d'un échelon ou d'un niveau « E2 » avec un indice ou variante « 10 » : il s'agit donc probablement d'un profil dérogatoire, créé pour traiter un cas individuel ou un petit groupe d'agents dont la situation ne correspond pas aux profils standards. En l'état, aucune rubrique n'y est associée : le profil est défini dans le référentiel mais reste une coquille vide, sans impact sur la paie tant qu'aucune rubrique (salaire de base, primes, cotisations, retenues) n'y aura été rattachée. Une revue de paramétrage est recommandée avant toute affectation.
Y4711
PRIMES SPECIFIQUES E4711
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E4711 » (code Y4711) est, comme son libellé l'indique, dédié au versement de primes particulières rattachées à l'établissement ou au périmètre identifié par le code E4711. Il s'agit d'un regroupement destiné à être appliqué aux contrats des agents éligibles à ces compléments de rémunération spécifiques, en complément de leur profil de paye principal. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'effectue donc aucun calcul sur le bulletin et n'a aucun impact sur la rémunération, les cotisations ou le net à payer. Concrètement, il s'agit d'une coquille vide, probablement créée en prévision d'une mise en place ultérieure ou conservée à des fins de traçabilité. Une intervention du paramétreur reste nécessaire pour y rattacher les rubriques de primes correspondantes avant toute utilisation opérationnelle.
Y5026
PRIMES SPECIFIQUES E5026
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5026 » (code Y5026) est, comme son nom l'indique, destiné à regrouper des primes particulières liées à un contexte précis identifié par le code E5026. Il s'applique vraisemblablement à une catégorie ciblée d'agents ou de salariés concernés par un dispositif indemnitaire spécifique (prime de fonction, de sujétion ou liée à une mission particulière), distinct du régime indemnitaire général. En pratique, ce profil sert à isoler sur le bulletin de paie le calcul et la traçabilité de ces primes, afin d'en faciliter le suivi budgétaire et le contrôle. À ce stade, aucune rubrique n'est rattachée au profil : il est soit en cours de paramétrage, soit conservé comme coquille de référence. Une revue par le gestionnaire paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.
Y5852
PRIME SPECIFIQUE E58 52
Le profil de paye « PRIME SPECIFIQUE E58 52 » (code Y5852) constitue, d'après son libellé, un regroupement destiné à porter une prime spécifique identifiée par le repère « E58 52 », vraisemblablement rattachée à une catégorie particulière de personnel (échelon, indice ou statut codifié en interne). En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille de paramétrage, déclarée mais non encore alimentée. Concrètement, son application à un contrat n'aura aucun effet sur le bulletin, puisqu'aucun élément de rémunération, de cotisation ou de calcul n'y est rattaché. Pour devenir opérationnel, ce profil devra être complété par les rubriques portant le montant, la base et les règles d'attribution de la prime visée. Il convient de vérifier auprès du paramétreur si cette absence est volontaire (profil en cours de préparation) ou résulte d'un oubli.
Y5853
PRIME SPECIFIQUE E58 53
Le profil de paye « PRIME SPECIFIQUE E58 53 », identifié par le code Y5853, correspond à un regroupement destiné à porter une prime spécifique liée vraisemblablement à un échelon ou à une catégorie « E58 53 ». Son libellé suggère une utilisation ciblée pour une population particulière de salariés bénéficiant d'une indemnité particulière, probablement définie par un statut, un grade ou une convention catégorielle interne. Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye tant qu'il n'aura pas été alimenté. Avant toute affectation à un contrat, il conviendra de compléter ce profil avec les rubriques de prime, de cotisations et d'éventuels plafonds correspondants, afin qu'il produise les montants attendus en paye.
COTAD
Cotisations de sécurité sociale Salarié a Domicile
Le profil de paye COTAD « Cotisations de sécurité sociale Salarié a Domicile » s'applique aux salariés employés au domicile d'un particulier employeur (employés de maison, gardes d'enfants, aides ménagères, assistants de vie). Il regroupe 54 rubriques qui structurent le volet cotisations et déclaratif du bulletin de paye de cette catégorie spécifique. On y retrouve les contributions sociales classiques (CSG déductible sur revenus de remplacement, contribution solidarité autonomie, allocations familiales complémentaires), des éléments employeur (contribution patronale mise à la retraite, crédit d'impôt compétitivité CICE, contribution aux organisations syndicales), ainsi que des rubriques DSN reconstituant le brut et les heures travaillées. Concrètement, ce profil calcule l'ensemble des cotisations salariales et patronales dues, alimente la DSN et sécurise la conformité déclarative propre au secteur des services à la personne.
54 rubrique(s) associée(s)
PRMA8
POUR LES LABORATOIRES
Le profil de paye PRMA8 « POUR LES LABORATOIRES » (intitulé long : PROFIL REM MANDATAIRES LABORATOIRES) regroupe 9 rubriques destinées à la rémunération des mandataires sociaux exerçant dans les laboratoires. Il s'adresse donc à une population spécifique de dirigeants ou cadres mandataires, distincte des salariés classiques, dans un secteur d'activité laboratoire.
Sur le bulletin, ce profil pilote le calcul du salaire conventionnel à partir de la valeur du point (nationale et établissement), de l'horaire mensuel et du temps plein, avec un suivi des jours de présence. Il intègre un contrôle de conformité du salaire indiciaire vis-à-vis du SMIC, une proratisation du salaire minimum conventionnel, ainsi qu'un traitement spécifique au forfait jours établissement. Enfin, il alimente la base de l'indemnité de précarité, utile en fin de contrat.
9 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 100 | Valeur du point nationale et établisseme | 2000-01-01 |
| 170 | HORAIRE MENSUEL | 1980-01-01 |
| 200 | Salaire convention temps plein | 2000-01-01 |
| 990 | Jours de présence | 1980-01-01 |
| 1040 | test salaire indiciare > SMIC | 1980-01-01 |
| 1045 | Salaire minimum convention proratisé | 2002-01-01 |
| 1052 | SALAIRE ETAB. FORFAIT JOURS | 2001-01-01 |
| 9280 | Base précarité | 1980-01-01 |
| 9290 | INDEMNITE PRECARITE | 1980-01-01 |
QE300
RUB GENERALES E143
Le profil de paye « RUB GENERALES E143 » (code QE300) se présente comme un regroupement de rubriques à vocation générale, destiné à être rattaché à un contrat pour structurer le calcul du bulletin. L'intitulé « RUB GENERALES » suggère un profil transverse, applicable à une population large de salariés plutôt qu'à un statut spécifique (cadre, ouvrier, stagiaire), et la mention « E143 » renvoie vraisemblablement à une référence interne de paramétrage ou à un établissement/contrat type. À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul effectif sur le bulletin (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit soit d'une coquille en cours de paramétrage, soit d'un profil obsolète à vérifier avec l'équipe paye avant toute affectation à un contrat.
QE400
RUBRIQUE GENERALE E144
Le profil de paye QE400 « RUBRIQUE GENERALE E144 » regroupe quatre rubriques destinées à être appliquées en bloc sur le bulletin d'un contrat. Les libellés associés couvrent essentiellement des compléments et ajustements de rémunération : une indemnité différentielle (écart de salaire à compenser), une régularisation de RAG mensuel (rappel ou ajustement d'une rémunération annuelle garantie), des heures à récupérer et des heures fériées travaillées au titre de la journée de solidarité à payer. Ce profil semble donc s'adresser à des salariés mensualisés susceptibles d'effectuer des heures particulières (jours fériés, solidarité) et de bénéficier de garanties de rémunération, typiquement du personnel non-cadre ou employé soumis à un suivi horaire. Sur le bulletin, il déclenche conjointement le calcul de ces ajustements salariaux et de ces heures spécifiques.
4 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1095 | INDEMNITE DIFFERENTIELLE | 2006-01-01 |
| 8988 | REGUL. RAG MENSUEL | 2006-01-01 |
| 96950 | HEURES A RECUP. | 2006-01-01 |
| 8695 | HRS FERIES TRAV. SOLIDARITE A PAYER | 2006-01-01 |
QE401
RUBRIQUE MODELE 01 E144
Le profil de paye « RUBRIQUE MODELE 01 E144 » (code QE401) se présente comme un profil-modèle, vraisemblablement destiné à servir de gabarit ou de squelette de paramétrage plutôt qu'à être appliqué tel quel à un contrat de travail réel. Aucune rubrique n'y est actuellement associée : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul sur le bulletin de paye, qu'il s'agisse d'éléments de rémunération brute, de cotisations sociales, de retenues ou d'indemnités. Le libellé ne précise ni catégorie de personnel, ni métier, ni statut particulier (cadre, employé, ouvrier), ce qui confirme sa vocation générique. Concrètement, ce profil sert probablement de base à dupliquer pour construire un profil opérationnel adapté à une population donnée. Avant toute affectation à un salarié, il convient d'y rattacher les rubriques nécessaires et de définir la cible métier.
QE402
RUBRIQUE MODELE 02 E144
Le profil de paye « RUBRIQUE MODELE 02 E144 » (code QE402) se présente comme un modèle technique destiné à servir de gabarit lors de la création ou de la duplication de profils de paye. Son libellé, structuré autour des termes « RUBRIQUE MODELE » et d'un identifiant interne « E144 », suggère un usage de référence par l'équipe paye plutôt qu'une affectation directe à une catégorie de personnel précise (cadres, employés, ouvriers, vacataires…). En l'état, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin, ni en brut, ni en cotisations, ni en net. Concrètement, tant qu'il reste vide, il ne produit ni rémunération, ni retenue, ni indemnité. Il conviendra de le compléter avec les rubriques attendues, ou de le neutraliser s'il s'agit d'un modèle obsolète, afin d'éviter toute affectation accidentelle à un contrat.
QE403
RUBRIQUE MODELE 03 E144
Le profil de paye « RUBRIQUE MODELE 03 E144 » (code QE403) constitue un modèle de paramétrage très restreint, ne regroupant qu'une seule rubrique : « JOURS RTT ACQUIS ». Son objet se limite donc au suivi et à la valorisation des jours de Réduction du Temps de Travail acquis par le salarié sur la période concernée. Ce profil s'adresse logiquement aux collaborateurs soumis à un dispositif RTT, typiquement des salariés mensualisés à temps plein, cadres ou non-cadres, dont l'horaire contractuel dépasse la durée légale et ouvre droit à des jours de repos compensateurs. Sur le bulletin, il ne déclenche aucun calcul de rémunération directe, mais alimente le compteur de droits RTT affiché en pied de bulletin. Compte tenu de son libellé générique « MODELE 03 », il s'agit vraisemblablement d'un gabarit destiné à être dupliqué ou complété selon les besoins réels du contrat.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 8656 | JOURS RTT ACQUIS | 2006-01-01 |
QE404
RUBRIQUE MODELE 04 E144
Le profil de paye « RUBRIQUE MODELE 04 E144 » (code QE404) se présente comme un modèle de paramétrage, vraisemblablement destiné à servir de gabarit pour la construction d'autres profils. Son libellé, générique et technique, ne fait référence ni à une catégorie de personnel précise (cadre, employé, ouvrier), ni à un métier ou un statut particulier. À ce stade, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin de paye (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Concrètement, s'il était affecté tel quel à un contrat, il produirait un bulletin vide. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient de l'enrichir avec les rubriques métier souhaitées ou de le considérer comme une coquille de référence à dupliquer pour créer des profils réellement applicables aux salariés.
QE405
RUBRIQUE MODELE 05 E144
Le profil de paye « RUBRIQUE MODELE 05 E144 », identifié par le code QE405, se présente comme un modèle de profil destiné à servir de gabarit pour la construction ultérieure de profils opérationnels. En l'état, aucune rubrique de paye ne lui est rattachée : il ne déclenche donc aucun calcul sur le bulletin et ne produit ni rémunération, ni cotisation, ni retenue tant qu'il reste vide. Son libellé, centré sur la notion de « modèle » et la référence technique E144, suggère un rôle de matrice interne au paramétrage, plutôt qu'une affectation à une catégorie de personnel, un métier ou un statut précis. Avant toute utilisation en production, il conviendra d'y associer les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, retenues) et de préciser la population cible concernée.
QE406
RUBRIQUE MODELE 06 E144
Le profil de paye « RUBRIQUE MODELE 06 E144 », identifié par le code QE406, se présente comme un modèle de paramétrage destiné à servir de gabarit dans le système de paye. Son libellé, à caractère technique, suggère qu'il s'agit d'un profil type — vraisemblablement lié à une catégorie de personnel codifiée « E144 » — utilisé comme base de configuration plutôt que comme profil opérationnel rattaché à un contrat actif. À ce stade, aucune rubrique de paye ne lui est associée, ce qui signifie qu'aucun élément de rémunération, de cotisation ou de retenue n'est calculé sur le bulletin via ce profil. Concrètement, il n'a aujourd'hui aucun impact sur la fiche de paye et reste en attente d'alimentation par le service paye. Pour préciser son usage métier (population concernée, statut, nature des éléments à calculer), il sera nécessaire d'y rattacher les rubriques correspondantes.
QE407
RUBRIQUE MODELE 07 E144
Le profil de paye « RUBRIQUE MODELE 07 E144 » (code QE407) se présente comme un profil modèle, c'est-à-dire un gabarit destiné à servir de base pour configurer ultérieurement la paye d'une catégorie de personnel. À ce stade, aucune rubrique n'y est rattachée : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin (ni rémunération brute, ni cotisations, ni indemnités, ni retenues). La référence « 07 » et le suffixe « E144 » suggèrent un numéro de modèle interne et un code de regroupement propres à l'organisation, sans information explicite sur le métier, le statut ou la catégorie visée. En l'état, ce profil ne peut pas être appliqué utilement à un contrat : il doit d'abord être complété par les rubriques de salaire, de primes et de cotisations correspondant à la population ciblée avant toute affectation.
QE408
RUBRIQUE MODELE 08 E144
Le profil de paye « RUBRIQUE MODELE 08 E144 » (code QE408) se présente comme un modèle de paramétrage générique, dont le libellé renvoie à une matrice technique (« modèle 08 », référence E144) plutôt qu'à une catégorie de personnel identifiable. En l'état, aucune rubrique n'y est associée : il ne déclenche donc aucun calcul sur le bulletin, ni élément de rémunération brute, ni cotisation, ni retenue, ni indemnité. Il faut le considérer comme une coquille de référence, vraisemblablement destinée à servir de gabarit lors de la création d'un nouveau profil ou à être complétée ultérieurement par le service paye. En l'absence de rubriques rattachées, il n'est pas possible de déduire le métier, le statut ou la catégorie de salarié visés. Avant tout usage opérationnel sur un contrat réel, une revue de paramétrage est indispensable pour y associer les rubriques attendues.
QE409
RUBRIQUE MODELE 09 E144
Le profil de paye « RUBRIQUE MODELE 09 E144 » (code QE409) se présente comme un modèle technique de référence plutôt que comme un profil opérationnel directement affecté à une population de salariés. Son intitulé générique, structuré autour d'un numéro de modèle (09) et d'un code interne (E144), suggère un gabarit utilisé par l'équipe paye pour préparer, dupliquer ou tester la configuration d'autres profils. Aucune rubrique n'y est actuellement rattachée : en l'état, ce profil ne déclenche donc aucun calcul sur le bulletin de paie (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il convient de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours de paramétrage, d'un modèle obsolète à archiver, ou d'un support destiné à recevoir ultérieurement les rubriques applicables à une catégorie de personnel à préciser.
QE410
RUBRIQUE MODELE 10 E144
Le profil de paye « RUBRIQUE MODELE 10 E144 » (code QE410) se présente comme un modèle de paramétrage, vraisemblablement destiné à servir de gabarit lors de la création ou de la duplication de profils opérationnels. Son libellé ne désigne ni une catégorie de personnel précise, ni un métier ou un statut particulier : il s'agit d'une référence technique interne, identifiée par la mention « MODELE 10 » et la clé « E144 ». En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil, ce qui signifie qu'il ne déclenche aucun calcul sur le bulletin : ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue. Concrètement, son application à un contrat resterait sans effet sur la paye tant qu'il n'aura pas été enrichi par les rubriques attendues. Une revue par l'équipe paye est recommandée afin de confirmer s'il doit être complété, archivé ou conservé comme matrice.
QE500
RUBRIQUE GENERALE E145
Le profil de paye « RUBRIQUE GENERALE E145 » (code QE500) regroupe quatre rubriques destinées à compléter le bulletin de salaire d'un agent au-delà de sa rémunération de base. Au vu des libellés associés, il s'applique à un personnel soumis à un horaire de travail contrôlé, susceptible d'effectuer des heures supplémentaires, des jours fériés travaillés ou de bénéficier de récupérations — typiquement un agent opérationnel ou technique plutôt qu'un cadre au forfait. Le profil calcule une indemnité différentielle (ajustement de rémunération), une régularisation mensuelle du RAG, le suivi des heures à récupérer et le paiement des heures fériées travaillées au titre de la journée de solidarité. Il sert ainsi à reconstituer, mois par mois, les compléments de salaire liés au temps de travail effectif et aux régularisations de droits acquis.
4 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1095 | INDEMNITE DIFFERENTIELLE | 2006-01-01 |
| 8988 | REGUL. RAG MENSUEL | 2006-01-01 |
| 96950 | HEURES A RECUP. | 2006-01-01 |
| 8695 | HRS FERIES TRAV. SOLIDARITE A PAYER | 2006-01-01 |
QE501
RUBRIQUE MODELE 01 E145
Le profil de paye « RUBRIQUE MODELE 01 E145 », identifié sous le code QE501, se présente comme un modèle de paramétrage destiné à servir de gabarit lors de la création ou de la duplication de profils contractuels. À ce stade, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul de salaire, de cotisation, de prime ou de retenue sur le bulletin. Sa dénomination, qui inclut le terme « MODELE » ainsi que la référence E145, suggère qu'il s'agit d'une structure type, probablement utilisée par le service paye comme point de départ pour configurer ultérieurement un véritable profil applicable à une catégorie de personnel donnée. En l'absence de rubriques associées, il n'est pas possible de déterminer le métier, le statut ou la population de salariés concernée. Une revue de paramétrage est recommandée avant toute affectation à un contrat actif.
QE502
RUBRIQUE MODELE 02 E145
Le profil de paye « RUBRIQUE MODELE 02 E145 » (code QE502) se présente comme un modèle de paramétrage destiné à servir de gabarit pour la construction d'autres profils de paye. Son intitulé, structuré autour de la notion de « rubrique modèle », ainsi que la référence interne E145, suggèrent un usage technique réservé à l'équipe paye lors de la mise en place ou de la duplication de configurations, plutôt qu'une application directe à une catégorie de personnel identifiée. À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin de salaire (ni brut, ni cotisations, ni net). Pour le responsable RH/paye, ce profil doit être considéré comme un cadre vide à compléter, ou comme une trame de référence, avant toute affectation à un contrat réel.
QE503
RUBRIQUE MODELE 03 E145
Le profil de paye « RUBRIQUE MODELE 03 E145 » (code QE503) constitue un modèle de paramétrage léger, destiné à être rattaché à un contrat pour automatiser le calcul d'un élément spécifique du bulletin. Il ne regroupe qu'une seule rubrique associée : « JOURS RTT ACQUIS ». Au vu de ce contenu, ce profil s'adresse principalement aux salariés bénéficiant d'un dispositif de Réduction du Temps de Travail, typiquement les cadres ou employés mensualisés au forfait jours ou soumis à un accord RTT. Sur le bulletin, son rôle se limite au suivi et au cumul des jours de RTT acquis sur la période, sans impact direct sur le brut ou le net. Il sert ainsi de complément de gestion administrative, à combiner avec un profil de rémunération principal pour assurer le suivi du compteur RTT.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 8656 | JOURS RTT ACQUIS | 2006-01-01 |