PRIME REFERENTE DE PLATEAU

rubriques code 1834 variante 27887 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « PRIME REFERENTE DE PLATEAU » (code 1834) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (60 octets) référence 4 variable(s).

Explication

Cette règle sert à calculer la prime spéciale d'aide opératoire et à préparer son intégration dans le taux horaire du salarié. Concrètement, la règle fait deux choses en même temps. D'abord, elle fixe le montant de la prime versée au salarié : ce montant correspond à une valeur de référence appelée ici "Montant", qui est saisie ou paramétrée en amont (probablement dans la fiche de la rubrique ou dans les données du salarié). Autrement dit, la prime versée est égale à ce montant tel quel, sans calcul supplémentaire. Ensuite, la règle calcule une seconde valeur destinée à être rajoutée dans le taux horaire du salarié. Pour cela, elle prend le même montant de prime et le divise par le nombre d'heures de l'établissement (les heures de référence mensuelles, par exemple 173,33 h ou une autre base selon le paramétrage de l'établissement). Le résultat représente la part horaire équivalente de la prime, c'est-à-dire ce que la prime représente rapportée à une heure de travail. L'effet est donc double : le salarié perçoit la prime spéciale d'aide opératoire pour son montant complet, et en parallèle, cette prime est convertie en un complément de taux horaire. Ce complément est généralement utilisé ensuite pour majorer le taux horaire servant au calcul d'autres éléments de paie (heures supplémentaires, congés payés, indemnités calculées sur le taux horaire), afin que la prime soit bien prise en compte dans ces bases. Point d'attention : la règle suppose que le nombre d'heures de l'établissement est renseigné et différent de zéro, sinon le calcul de la part horaire ne pourrait pas aboutir.

Éléments référencés

Données utilisées (4)