HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Q3908
PRIMES BRANCARDIER E39
Le profil de paye « PRIMES BRANCARDIER E39 » (code Q3908) regroupe les éléments de rémunération spécifiques aux brancardiers, vraisemblablement rattachés à un établissement ou service identifié par le code E39. Il s'applique donc à une catégorie ciblée de personnel hospitalier ou paramédical exerçant la fonction de brancardier, c'est-à-dire le transport et l'accompagnement des patients au sein d'une structure de soins. Ce profil ne contient qu'une seule rubrique associée, la « PRIME BRANCARDIER », qui constitue une indemnité métier liée aux contraintes et sujétions propres à cette activité. Concrètement, lorsqu'il est rattaché à un contrat, le profil déclenche automatiquement le calcul et l'affichage de cette prime sur le bulletin de paye, sans intégrer d'autres composantes de rémunération, cotisations ou indemnités complémentaires.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7056 | PRIME BRANCARDIER | 2004-01-01 |
Q3909
PRIMES RAG E39
Le profil de paye « PRIMES RAG E39 » (code Q3909) regroupe une seule rubrique applicable au contrat : la PRIME DE LA RAG. Son intitulé suggère qu'il s'adresse aux personnels classés à l'échelon E39, vraisemblablement des agents éligibles au régime de la RAG (Rémunération d'Activités Générales ou indemnité statutaire équivalente, selon la nomenclature interne CEGI). Concrètement, lorsqu'il est rattaché à un contrat, ce profil déclenche sur le bulletin de paye le calcul et le versement de la prime correspondante, sans autre composante de rémunération ni cotisation spécifique associée. Il s'agit donc d'un profil ciblé, dédié à l'attribution d'une indemnité unique liée au grade ou à la fonction E39, à utiliser en complément d'un profil principal portant le salaire de base et les autres éléments contractuels du collaborateur.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1205 | PRIME DE LA RAG | 2004-01-01 |
Q4001
RUBRIQUES GENERALES E40
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E40 » (code Q4001) regroupe 19 rubriques destinées à être appliquées automatiquement aux contrats concernés. L'aperçu des rubriques (prime de responsabilité, prime brancardier intérieur, prime de poste, prime de poste spécifique, prime de chef de bloc, prime adjoint chef de bloc, prime de référente, prime de salle de réveil) oriente clairement ce profil vers le personnel soignant et paramédical hospitalier, en particulier les agents affectés au bloc opératoire, à la salle de réveil et aux fonctions de brancardage, ainsi que leurs encadrants. Concrètement, ce profil pilote sur le bulletin le déclenchement et le calcul des primes liées à la fonction, au poste de travail et aux responsabilités d'encadrement, garantissant que chaque salarié rattaché perçoive automatiquement les majorations prévues par son métier et son affectation.
19 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7019 | PRIME DE RESPONSABILITE | 2004-01-01 → 2004-06-30 |
| 7057 | PRIME BRANCARDIER INTERIEUR | 2004-01-01 |
| 7059 | PRIME DE POSTE | 2004-01-01 |
| 7060 | PRIME DE POSTE SPECIFIQUE | 2004-01-01 |
| 7061 | PRIME DE CHEF DE BLOC | 2004-01-01 |
| 7062 | PRIME ADJOINT CHEF DE BLOC | 2004-01-01 |
| 7063 | PRIME DE REFERENTE | 2004-01-01 |
| 7064 | PRIME DE SALLE DE REVEIL | 2004-01-01 |
| 7065 | PRIME ENDOSCOPIE | 2004-01-01 |
| 7066 | PRIME PHARMACIE | 2004-01-01 |
| 7067 | PRIME STERILISATION | 2004-01-01 |
| 7068 | REFECTION BOITES | 2004-01-01 |
| 7078 | FORFAIT ASTREINTE | 2004-01-01 |
| 7079 | PRIME DE RESPONSABILITE | 2004-01-01 |
| 7170 | Calcul PRIME ASSIDUITE | 2005-01-01 |
| 7171 | PRIME ASSIDUITE | 2005-01-01 |
| 7172 | PRIME ASSIDUITE/SEMESTRE | 2005-01-01 |
| 86701 | PENSION ALIMENTAIRE | 2004-01-01 |
| 7647 | PRIME PENURIE | 2004-01-01 |
Q4002
PRIMES ENTRETIEN E40
Le profil de paye « PRIMES ENTRETIEN E40 » (code Q4002) regroupe une seule rubrique, intitulée PRIME ENTRETIEN. D'après son libellé, il est destiné aux agents affectés à des missions d'entretien : personnel de nettoyage, agents de maintenance ou d'entretien des locaux, généralement rattachés à une catégorie ouvrière ou à un statut de service. La mention « E40 » suggère un rattachement à un échelon, un secteur ou un barème interne propre à l'organisation, permettant de cibler une population homogène. Sur le bulletin de paye, ce profil déclenche le versement d'une prime d'entretien, élément complémentaire au salaire de base destiné à rémunérer la sujétion ou la technicité liée à cette activité. Compte tenu du périmètre limité à une seule rubrique, le profil reste focalisé sur cet avantage indemnitaire spécifique, sans autres composantes associées.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7058 | PRIME ENTRETIEN | 2004-01-01 |
Q4003
PRIMES ADM E40
Le profil de paye « PRIMES ADM E40 » (code Q4003) regroupe une seule rubrique, la PRIME ADMINISTRATIVE. Son libellé et son périmètre orientent clairement son usage : il s'adresse au personnel administratif relevant de l'échelle ou catégorie E40, vraisemblablement des agents administratifs d'un niveau de classement défini dans la grille interne. Appliqué à un contrat, ce profil déclenche automatiquement sur le bulletin le calcul et le versement de la prime administrative correspondante, sans cumuler d'autres indemnités. Il joue donc le rôle d'un « paquet » ciblé, dédié à cette indemnité métier, ce qui en simplifie l'affectation aux dossiers concernés et garantit l'homogénéité de traitement. Le responsable paye l'utilisera pour rattacher rapidement les agents administratifs éligibles à cette prime, tout en isolant ce versement des autres profils de rémunération.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7051 | PRIME ADMINISTRATIVE | 2004-01-01 |
Q4004
PRIMES IDE E40
Le profil de paye « PRIMES IDE E40 » (code Q4004) regroupe les rubriques de primes appliquées aux infirmiers diplômés d'État (IDE) positionnés sur l'échelon ou la catégorie E40. Il s'applique au personnel soignant paramédical, vraisemblablement dans un établissement de santé, et automatise le versement de deux compléments de rémunération distincts du salaire de base. Concrètement, le profil déclenche sur le bulletin le calcul de la PRIME IDE, indemnité statutaire liée à la fonction infirmière, et du FORFAIT ASTREINTE, qui rétribue les périodes durant lesquelles l'agent doit rester disponible en dehors de ses heures de service. Rattacher un contrat à Q4004 garantit ainsi que ces deux éléments variables ou forfaitaires soient systématiquement intégrés à la paye mensuelle, sans saisie manuelle répétée, dans le respect des règles propres à la catégorie E40.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 5853 | FORFAIT ASTREINTE | 2004-01-01 |
| 7052 | PRIME IDE | 2004-01-01 |
Q4005
PRIMES BLOC E40
Le profil de paye « PRIMES BLOC E40 » (code Q4005) est un regroupement ciblé qui ne pilote qu'une seule rubrique : PRIME BLOC. Son libellé suggère qu'il s'applique aux personnels rattachés au bloc opératoire, et plus particulièrement à la catégorie E40 (vraisemblablement un grade ou un échelon défini dans la grille de l'établissement). Il s'agit donc d'un profil indemnitaire spécialisé, destiné aux agents éligibles à la prime de bloc — typiquement des infirmiers, aides-soignants ou techniciens affectés au plateau technique chirurgical. Sur le bulletin, ce profil déclenche le calcul et le versement de la prime forfaitaire ou variable associée au travail en bloc opératoire. Compte tenu du périmètre limité (une seule rubrique), il est probablement combiné à d'autres profils de paye couvrant le traitement de base, les cotisations et les autres indemnités du contrat.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7053 | PRIME BLOC | 2004-01-01 |
Q4006
PRIMES SIPO E40
Le profil de paye « PRIMES SIPO E40 » (code Q4006) regroupe une seule rubrique, la PRIME SIPO, destinée à être appliquée automatiquement aux contrats des salariés concernés par ce dispositif indemnitaire spécifique. D'après son libellé, il s'adresse vraisemblablement à une population ciblée relevant du périmètre SIPO, vraisemblablement rattachée à un établissement, un site ou une catégorie professionnelle E40 identifiée dans le référentiel interne. Sur le bulletin de paye, son rôle se limite au déclenchement et au calcul de cette prime, sans intégrer d'autres éléments de rémunération, de cotisation ou de retenue. Ce profil constitue donc un complément indemnitaire ciblé, à associer à un profil de paye principal couvrant le salaire de base et les charges sociales. Compte tenu du périmètre restreint, son usage reste strictement réservé aux contrats éligibles à la prime SIPO.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7054 | PRIME SIPO | 2004-01-01 |
Q4007
PRIMES ASQ E40
Le profil de paye « PRIMES ASQ E40 » (code Q4007) constitue un regroupement minimal d'une seule rubrique, la PRIME ASQ, appliqué aux contrats concernés. Son libellé suggère qu'il s'adresse à une population spécifique relevant du périmètre « E40 », vraisemblablement une catégorie de personnel ou un établissement identifié par ce code interne, susceptible de percevoir une prime ASQ (Assistant de Soins en Qualité ou Agent de Service Qualifié, selon la convention applicable). Sur le bulletin, ce profil déclenche le calcul et l'affichage de cette prime au titre des éléments variables ou récurrents de rémunération. Compte tenu du nombre très réduit de rubriques associées, il s'agit d'un profil ciblé, dédié à l'attribution exclusive de cette indemnité, sans intégrer d'autres composantes de salaire, cotisations ou retenues. Toute interprétation plus précise du public bénéficiaire nécessite la confirmation du référentiel interne CEGI.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7055 | PRIME ASQ | 2004-01-01 |
Q4008
PRIMES BRANCARDIER E40
Le profil de paye « PRIMES BRANCARDIER E40 » (code Q4008) regroupe deux rubriques destinées à être appliquées automatiquement aux contrats des agents exerçant la fonction de brancardier, vraisemblablement rattachés à l'échelle ou au grade E40. Il s'adresse donc à une catégorie ciblée de personnel hospitalier, dont l'activité justifie une rémunération spécifique en complément du traitement de base. Sur le bulletin de paye, ce profil déclenche le calcul de deux éléments variables : le « FORFAIT ASTREINTE », qui rémunère les périodes d'astreinte effectuées par l'agent, et la « PRIME BRANCARDIER », indemnité liée à l'exercice du métier. L'application de ce profil à un contrat évite la saisie individuelle de chaque rubrique et garantit l'homogénéité du traitement indemnitaire de cette population.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 5853 | FORFAIT ASTREINTE | 2004-01-01 |
| 7056 | PRIME BRANCARDIER | 2004-01-01 |
Q4009
PRIMES RAG E40
Le profil de paye « PRIMES RAG E40 » (code Q4009) regroupe les éléments de rémunération liés à la Rémunération d'Ancienneté Garantie (RAG), appliqués à un échelon ou catégorie identifié par le repère E40. Il s'adresse aux agents éligibles à ce dispositif d'ancienneté, généralement des collaborateurs ayant atteint un seuil de service ou un positionnement statutaire spécifique correspondant au niveau E40. Ce profil ne contient qu'une seule rubrique associée, la « PRIME DE LA RAG », ce qui le rend volontairement ciblé : son rôle se limite à déclencher, sur le bulletin de paye du contrat concerné, le calcul et le versement de cette prime d'ancienneté. Il ne couvre pas le salaire de base ni les autres accessoires, qui restent portés par d'autres profils complémentaires affectés au même contrat.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1205 | PRIME DE LA RAG | 2004-01-01 |
Q4101
RUBRIQUES GENERALES E41
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E41 » (code Q4101) regroupe 20 rubriques destinées à être appliquées automatiquement aux contrats relevant de l'entité ou de la catégorie E41. Au vu des rubriques associées (sursalaire, prime de responsabilité, prime brancardier intérieur, prime de poste, prime de poste spécifique, prime de chef de bloc, prime adjoint chef de bloc, prime de référente), ce profil cible clairement le personnel soignant et paramédical exerçant en milieu hospitalier, notamment au bloc opératoire (chefs et adjoints de bloc, référentes, brancardiers). Sur le bulletin, il déclenche le calcul du sursalaire et des différentes primes liées au poste, à la responsabilité et aux fonctions spécifiques exercées. Il sert ainsi de socle de rémunération complémentaire pour homogénéiser le traitement des agents de cette catégorie.
20 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1489 | SURSALAIRE | 2004-01-01 |
| 7019 | PRIME DE RESPONSABILITE | 2004-01-01 → 2004-06-30 |
| 7057 | PRIME BRANCARDIER INTERIEUR | 2004-01-01 |
| 7059 | PRIME DE POSTE | 2004-01-01 |
| 7060 | PRIME DE POSTE SPECIFIQUE | 2004-01-01 |
| 7061 | PRIME DE CHEF DE BLOC | 2004-01-01 |
| 7062 | PRIME ADJOINT CHEF DE BLOC | 2004-01-01 |
| 7063 | PRIME DE REFERENTE | 2004-01-01 |
| 7064 | PRIME DE SALLE DE REVEIL | 2004-01-01 |
| 7065 | PRIME ENDOSCOPIE | 2004-01-01 |
| 7066 | PRIME PHARMACIE | 2004-01-01 |
| 7067 | PRIME STERILISATION | 2004-01-01 |
| 7068 | REFECTION BOITES | 2004-01-01 |
| 7078 | FORFAIT ASTREINTE | 2004-01-01 |
| 7079 | PRIME DE RESPONSABILITE | 2004-01-01 |
| 7170 | Calcul PRIME ASSIDUITE | 2005-01-01 |
| 7171 | PRIME ASSIDUITE | 2005-01-01 |
| 7172 | PRIME ASSIDUITE/SEMESTRE | 2005-01-01 |
| 86701 | PENSION ALIMENTAIRE | 2004-01-01 |
| 7647 | PRIME PENURIE | 2004-01-01 |
Q4102
PRIMES ENTRETIEN E41
Le profil de paye « PRIMES ENTRETIEN E41 » (code Q4102) regroupe une seule rubrique, intitulée PRIME ENTRETIEN. D'après son libellé, il s'adresse aux agents affectés à des fonctions d'entretien, vraisemblablement le personnel technique et de service (agents d'entretien, de nettoyage, de maintenance des locaux), rattachés à une entité identifiée par le code E41. Appliqué au contrat d'un salarié, ce profil déclenche sur le bulletin le versement d'une prime liée à l'activité d'entretien, qui vient s'ajouter au salaire de base au titre des sujétions ou de la nature du poste occupé. Le profil reste volontairement simple puisqu'il ne porte qu'un seul élément de rémunération : il sert essentiellement à attribuer automatiquement cette prime aux contrats concernés, sans gérer d'autres composantes salariales ou de cotisations spécifiques.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7058 | PRIME ENTRETIEN | 2004-01-01 |
Q4103
PRIMES ADM E41
Le profil de paye « PRIMES ADM E41 » (code Q4103) regroupe une seule rubrique : la PRIME ADMINISTRATIVE. Au vu de son libellé, il s'adresse au personnel administratif relevant de l'échelle ou échelon E41, c'est-à-dire les agents exerçant des fonctions administratives à un niveau de classement déterminé. Appliqué à un contrat, ce profil déclenche automatiquement, sur le bulletin de paye, le calcul et le versement de la prime administrative associée à cette catégorie, sans cumuler d'autres indemnités. Il sert ainsi de raccourci de paramétrage pour les gestionnaires : rattacher un agent à Q4103 garantit qu'il perçoive la prime prévue pour son statut administratif E41, avec le montant et les règles de calcul définis dans la rubrique sous-jacente. Le périmètre reste volontairement étroit, ciblé sur cette seule prime catégorielle.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7051 | PRIME ADMINISTRATIVE | 2004-01-01 |
Q4104
PRIMES IDE E41
Le profil de paye « PRIMES IDE E41 » (code Q4104) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul d'une indemnité spécifique sur le bulletin. Son libellé indique clairement une cible métier : les Infirmiers Diplômés d'État (IDE), classés à l'échelon ou niveau E41. Ce profil s'applique donc au personnel soignant infirmier relevant de cette catégorie statutaire précise, vraisemblablement dans un cadre conventionnel hospitalier ou médico-social. Il contient une unique rubrique, « PRIME IDE », qui constitue le versement d'une prime liée à l'exercice du métier d'infirmier. Concrètement, lors du calcul de paie, le rattachement d'un contrat à ce profil déclenche automatiquement le versement de cette prime IDE au salarié concerné. La portée du profil reste ciblée et homogène : un seul élément de rémunération, une population identifiée, sans cumul d'autres indemnités ou cotisations spécifiques associées.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7052 | PRIME IDE | 2004-01-01 |
Q4105
PRIMES BLOC E41
Le profil de paye « PRIMES BLOC E41 » (code Q4105) est un regroupement ciblé qui réunit une seule rubrique, intitulée « PRIME BLOC ». Son libellé et sa codification suggèrent qu'il s'applique aux personnels rattachés à un bloc opératoire ou à une unité technique identifiée « E41 », vraisemblablement du personnel soignant, paramédical ou technique éligible à une prime liée à cette affectation. Concrètement, lorsqu'il est rattaché à un contrat, ce profil déclenche sur le bulletin le versement de la prime de bloc, sans cumul avec d'autres indemnités spécifiques au sein de ce même profil. Il s'agit donc d'un profil mono-rubrique, simple à administrer, dédié à isoler clairement cet élément variable de rémunération pour les agents concernés par l'activité du bloc E41. Les informations disponibles restent toutefois limitées sur les modalités exactes de calcul.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7053 | PRIME BLOC | 2004-01-01 |
Q4106
PRIMES SIPO E41
Le profil de paye « PRIMES SIPO E41 » (code Q4106) regroupe une seule rubrique, la PRIME SIPO, destinée à être appliquée automatiquement aux contrats qui en bénéficient. D'après son libellé, ce profil cible vraisemblablement une population spécifique rattachée au dispositif SIPO, identifiée par le code analytique E41, qui correspond probablement à un service, un établissement ou une catégorie de personnel donnée. Concrètement, son rôle sur le bulletin de paye se limite à déclencher le versement de la prime SIPO selon les règles de calcul propres à cette rubrique (montant fixe, taux ou formule paramétrée en base). En l'absence de cotisations ou de retenues associées, ce profil agit comme un complément ciblé : il n'établit pas un bulletin complet, mais vient s'ajouter à un profil principal pour attribuer une indemnité particulière aux salariés éligibles au périmètre E41.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7054 | PRIME SIPO | 2004-01-01 |
Q4107
PRIMES ASQ E41
Le profil de paye « PRIMES ASQ E41 » (code Q4107) regroupe une seule rubrique, la PRIME ASQ. Il s'agit d'un profil ciblé, destiné à être rattaché aux contrats des salariés éligibles à cette prime spécifique. L'intitulé « ASQ E41 » suggère un périmètre restreint, vraisemblablement lié à une catégorie particulière de personnel ou à un poste identifié par le code E41 dans la nomenclature interne (catégorie d'emploi, échelon, ou unité organisationnelle). Concrètement, lorsqu'il est appliqué à un contrat, ce profil déclenche uniquement le calcul et l'affichage de la prime ASQ sur le bulletin de paye du salarié concerné, sans cumuler d'autres éléments de rémunération. Il fonctionne donc comme un profil complémentaire, à associer à un profil de base couvrant le salaire principal et les cotisations habituelles.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7055 | PRIME ASQ | 2004-01-01 |
Q4108
PRIMES BRANCARDIER E41
Le profil de paye « PRIMES BRANCARDIER E41 » (code Q4108) est un regroupement ciblé qui s'applique aux agents exerçant la fonction de brancardier, vraisemblablement rattachés à l'échelle ou au grade E41. Il concerne donc une catégorie spécifique de personnel hospitalier ou soignant non médical, dont l'activité justifie le versement d'une indemnité dédiée. Ce profil ne contient qu'une seule rubrique, intitulée « PRIME BRANCARDIER », ce qui en fait un profil mono-rubrique dont l'unique objet est de déclencher, sur le bulletin de paye, le calcul et le versement de cette prime de fonction. Concrètement, lorsqu'il est rattaché à un contrat, le profil ajoute automatiquement cette ligne de prime au bulletin, sans modifier le reste de la rémunération de base ni les autres éléments variables du salarié concerné.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7056 | PRIME BRANCARDIER | 2004-01-01 |
Q4109
PRIMES RAG E41
Le profil de paye « PRIMES RAG E41 » (code Q4109) regroupe une seule rubrique : la PRIME DE LA RAG. Il s'applique vraisemblablement aux agents relevant de l'échelle E41, percevant la prime dite RAG (probablement une indemnité statutaire liée à un régime ou à un grade spécifique). Affecté au contrat d'un salarié, ce profil déclenche automatiquement, à chaque cycle de paye, le calcul et l'inscription de cette prime sur le bulletin. Le profil joue donc un rôle ciblé : il sert uniquement à servir la prime RAG, sans gérer d'autres éléments de rémunération, de cotisations ou de retenues. Pour le responsable paye, cela signifie qu'il suffit de rattacher ce profil aux contrats éligibles pour garantir le versement régulier et homogène de cette prime, en complément des autres profils couvrant le salaire de base et les cotisations.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1205 | PRIME DE LA RAG | 2004-01-01 |
Y3601
PROFIL SPECIFIQUE E36 01
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E36 01 » (code Y3601) constitue une enveloppe de paramétrage destinée à regrouper les rubriques de bulletin applicables à une population particulière, vraisemblablement rattachée à l'établissement, à la catégorie ou à la convention identifiée par le segment « E36 ». Le suffixe « 01 » suggère une première variante au sein de cette population, probablement définie pour distinguer un statut, un échelon ou une situation contractuelle spécifique. En l'état actuel, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il n'effectue donc, pour le moment, aucun calcul effectif sur le bulletin de paye (ni rémunération, ni cotisation, ni net). Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en cours de paramétrage ou d'un profil obsolète conservé pour traçabilité. Avant toute affectation à un contrat, il convient de rattacher les rubriques attendues pour qu'il produise une paye exploitable.
Y3602
PROFIL SPECIFIQUE E36 02
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E36 02 » (code Y3602) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin. Son libellé indique un profil spécifique, vraisemblablement réservé à une catégorie particulière de personnel ou à un cas de gestion bien identifié (établissement, statut ou situation contractuelle codifié « E36 02 »), plutôt qu'à un usage générique. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, pour l'instant, aucun calcul d'élément de rémunération, de cotisation ou de retenue sur le bulletin des salariés concernés. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille conservée pour un usage futur. Avant toute affectation à un contrat, il convient de compléter la liste des rubriques attendues avec le service paye.
Y3603
PROFIL SPECIFIQUE E36 03
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E36 03 » (code Y3603) est un profil spécifique, vraisemblablement rattaché à une catégorie de personnel ou à un cas de gestion particulier identifié en interne par la codification E36 03. À ce stade, aucune rubrique de paye n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue).
Concrètement, ce profil est soit en cours de paramétrage, soit conservé comme coquille technique pour un usage futur ou un contrat très atypique. Avant toute affectation à un contrat, il est nécessaire de définir les rubriques constitutives (base, taux, plafonds) afin qu'il produise un calcul de paye exploitable et conforme aux attentes RH.
Y3604
PROFIL SPECIFIQUE E36 04
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E36 04 » (code Y3604) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat lors du calcul du bulletin. Son libellé suggère un profil sur mesure, rattaché à une catégorie de personnel particulière identifiée en interne par le repère « E36 » et une variante « 04 », vraisemblablement utilisé pour traiter une situation contractuelle spécifique (statut atypique, dispositif dérogatoire ou population restreinte). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, par lui-même, ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin. Il s'agit soit d'un profil en cours de configuration, soit d'une coquille conservée pour un usage futur ou historique. Avant toute affectation à un contrat, il est recommandé de vérifier auprès du service paye les rubriques à y rattacher.
Y3605
PROFIL SPECIFIQUE E36 05
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E36 05 » (code Y3605) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser la construction du bulletin de salaire. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, vraisemblablement rattaché à une catégorie de personnel ou à une situation particulière identifiée en interne par le code « E36 05 » (probablement un échelon, un établissement ou un type de contrat dédié). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni gain, ni retenue, ni cotisation). Il constitue à ce jour une coquille vide, sans doute en cours de configuration ou conservée à des fins historiques. Avant toute affectation à un salarié, il est indispensable d'y rattacher les rubriques de paye correspondant au cas d'usage visé.
Y3606
PROFIL SPECIFIQUE E36 06
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E36 06 » (code Y3606) est un profil spécifique, vraisemblablement rattaché à une catégorie particulière de personnel identifiée par la codification interne « E36 06 ». Cette nomenclature suggère un rattachement à un échelon, une catégorie ou un statut précis défini par l'organisation, possiblement en lien avec une grille de classement ou un régime indemnitaire particulier. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc actuellement aucun calcul automatique sur le bulletin de paye (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille conservée pour usage ultérieur, soit d'un profil désactivé. Avant toute affectation à un contrat, il conviendra d'y rattacher les rubriques de salaire de base, primes, cotisations et retenues correspondant au statut visé.
Y3607
PROFIL SPECIFIQUE E36 07
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E36 07 » (code Y3607) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser la construction du bulletin de paye. Son intitulé évoque un cas particulier (« SPECIFIQUE ») rattaché à une catégorie ou un échelon repéré par le marqueur « E36 07 », ce qui suggère une utilisation ciblée sur un sous-ensemble restreint de salariés relevant d'un statut ou d'un classement interne propre à l'établissement, plutôt qu'un profil standard généraliste. En l'état du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul, ni ligne de salaire, ni cotisation, ni retenue sur les bulletins des contrats qui le porteraient. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en attente de configuration, à compléter avant toute affectation en production.
Y3608
PROFIL SPECIFIQUE E36 08
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E36 08 » (code Y3608) est un profil spécifique, comme l'indique son libellé. La codification « E36 08 » suggère un rattachement à une catégorie ou un échelon particulier au sein du référentiel paye de l'établissement, vraisemblablement destiné à un contrat ou à un agent au statut singulier nécessitant un traitement distinct des profils standards. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc actuellement aucun calcul sur le bulletin de paye, qu'il s'agisse d'éléments de rémunération brute, de cotisations, de retenues ou d'indemnités. Ce profil semble être une enveloppe préparée, en attente de paramétrage, ou bien un profil historique conservé pour traçabilité. Une revue fonctionnelle est recommandée pour confirmer son usage réel et, le cas échéant, y rattacher les rubriques attendues ou l'archiver.
Y3609
PROFIL SPECIFIQUE E36 09
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E36 09 » (code Y3609) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin de piloter la construction du bulletin de paye. Son libellé, structuré autour du segment « E36 09 », suggère un profil ciblé sur une population restreinte, vraisemblablement identifiée par un code catégoriel ou un échelon interne propre à l'organisation, plutôt qu'un profil standard applicable à l'ensemble du personnel. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'enclenche donc aucun calcul de rémunération, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'un profil obsolète conservé pour traçabilité. Avant toute affectation à un salarié, il convient de compléter la liste des rubriques et de préciser la catégorie de personnel visée.
Y3610
PROFIL SPECIFIQUE E36 10
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E36 10 » (code Y3610) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la construction du bulletin de paye. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, vraisemblablement réservé à une population restreinte de salariés relevant d'un cas particulier (catégorie, statut ou métier identifié en interne par la codification E36 10), et non d'un profil standard applicable à l'ensemble du personnel. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul de rémunération, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Il convient soit de compléter son contenu en y associant les rubriques attendues, soit de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète ou en cours de préparation.