PRIME BLOC

rubriques code 7053 variante 28137 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « PRIME BLOC » (code 7053) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (303 octets) référence 9 variable(s).

Explication

Cette règle calcule la prime IDE pour certains salariés en fonction du temps réellement passé dans l'établissement, par rapport à un temps de référence. Elle ne s'applique qu'aux salariés dont le numéro d'établissement est 39, 40 ou 41. Pour les autres, rien n'est calculé : la prime n'est pas attribuée par cette règle. Pour les salariés concernés, le calcul se fait en plusieurs étapes. On part des heures de base du salarié, auxquelles on ajoute les heures accomplies au travail (probablement les heures effectivement travaillées en plus). Ce total constitue le volume d'heures retenu pour le calcul. Toutefois, si ce volume dépasse l'horaire de référence de l'établissement, on le ramène à cet horaire : autrement dit, on ne tient jamais compte de plus d'heures que l'horaire plein de l'établissement. Ensuite, la règle retient comme base de calcul un montant de référence (appelé ici Montant39, qui semble correspondre au montant plein de la prime IDE). Elle calcule un coefficient de proratisation : le rapport entre les heures retenues et l'horaire plein de l'établissement. Ce coefficient vaut 1 pour un salarié à temps plein et moins de 1 pour un temps partiel. Le montant de la prime versée est alors le montant plein multiplié par ce coefficient. Concrètement, un salarié à temps plein touche la prime entière ; un salarié à temps partiel la touche au prorata de ses heures. Enfin, la règle calcule une valeur à ajouter au taux horaire du salarié, égale au montant plein de la prime divisé par l'horaire plein. Cela sert vraisemblablement à intégrer la prime dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs (heures supplémentaires, congés payés, etc.).

Éléments référencés