HPA

Chapitre 2 — Profils de paye

Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.

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CRCND

retraite compl, non cadres

Le profil de paye CRCND « retraite compl, non cadres » regroupe 30 rubriques destinées aux salariés non cadres du contrat collectif. Il pilote, sur le bulletin, le calcul des cotisations de retraite complémentaire (ARRCO) sur les tranches A et B, ainsi que la contribution AGFF associée sur ces mêmes tranches. Il intègre également un volet prévoyance non cadres couvrant l'incapacité, le décès et l'invalidité sur la tranche A (intitulé court : 2ème Prévoyance). Le profil prend aussi en charge le maintien de salaire, décliné en jours et en heures, utile lors des arrêts maladie. Concrètement, dès qu'un salarié non cadre est rattaché à CRCND, le système applique automatiquement parts salariales et patronales des cotisations retraite et prévoyance, et déclenche les indemnisations de maintien de salaire selon les règles conventionnelles paramétrées.
30 rubrique(s) associée(s)
CodeLibelléValidité
6852 MAINTIEN DE SALAIRE JOURS NC 2002-01-01
6862 MAINTIEN DE SALAIRE HEURES NC 2002-01-01
40500 RETRAITE NC T.A 1980-01-01
41000 RETRAITE NC TR.B 1980-01-01
41130 AGFF NC RETRAITE T.A 2001-04-01
41140 AGFF NC RETRAITE TR.B 2001-04-01
50000 PREVOYANCE NC TA INCAP 1980-01-01
50010 PREVOYANCE NC TA DECES/INVAL 1980-01-01
50020 PREVOYANCE NC TB INCAP 1980-01-01
50030 PREVOYANCE NC TB DECES/INVAL 1980-01-01
30 Test non cadres 2004-08-01
53020 Forfait Décès Patronal 2003-01-01
58008 MUTUELLE NON CADRE 2004-01-01
58012 Mutuelles Part CE 2003-01-01
58058 MUTUELLE 2004-10-01
58060 MUTUELLE 2004-10-01
86510 Forfait Décès 2003-01-01
86616 MUTUELLE 2004-01-01
8536 PRIME VACANCES 2004-01-01
40505 RETRAITE COMPL. NC BRUT 2004-01-01
6858 MAINTIEN JOURS NC (Mal, Mat,AT) 2002-01-01
6868 MAINTIEN HEURES NC (Mal, Mat,AT)) 2002-01-01
50015 PREVOYANCE NC TA DECES COMPL 1980-01-01
50035 PREVOYANCE NC TB DECES COMPL 1980-01-01
50080 PREVOYANCE PORTABILITE NC TA INCAP 1980-01-01
50090 PREVOYANCE PORTABILITE NC TB INCAP 1980-01-01
10500 Traitement sommes isolées 2009-01-01 → 2015-12-31
13130 Calcul bases sur sommes isolées Non Cad. 2009-01-01 → 2015-12-31
44130 AGFF / sommes isolées non cadre 2009-01-01 → 2015-12-31
45010 Retraite sur sommes isolées non cadre 2009-01-01 → 2015-12-31
PRAC

ETUDIANT CP TS LES MOIS

Le profil de paye « ETUDIANT CP TS LES MOIS » (code PRAC) regroupe 11 rubriques destinées au calcul mensuel du bulletin des étudiants salariés de l'établissement, vraisemblablement employés sur des contrats courts ou à temps partiel. L'intitulé « CP TS LES MOIS » indique que les congés payés sont versés chaque mois, sous forme d'indemnité compensatrice, plutôt que pris en nature — pratique courante pour ce type de contrat. Les rubriques mobilisées couvrent la base conventionnelle (valeur du point nationale et établissement, horaire mensuel, salaire convention temps plein proratisé), le suivi du temps travaillé (jours de présence), le contrôle de conformité (test salaire indiciaire supérieur au SMIC, salaire minimum proratisé), la rémunération effective (salaire établissement) ainsi que l'indemnité de congés payés à 10 % (actuellement désactivée). Ce profil sécurise donc la paye étudiante en garantissant proratisation, plancher SMIC et versement régulier des congés.
11 rubrique(s) associée(s)
CodeLibelléValidité
100 Valeur du point nationale et établisseme 2000-01-01
170 HORAIRE MENSUEL 1980-01-01
200 Salaire convention temps plein 2000-01-01
990 Jours de présence 1980-01-01
1040 test salaire indiciare > SMIC 1980-01-01
1045 Salaire minimum convention proratisé 2002-01-01
1051 SALAIRE ETABLISSEMENT 2001-01-01
9200 INDEMNITE CONGES PAYES 10%(Désactivée) 2004-01-01 → 2004-12-31
95035 CP RESTANTS N 1980-01-01
9260 INDEMNITE CONGES PAYES 10% 2004-01-01
573 Calcul Grilles spécifiques ETB 2001-01-01
Q1865

PRIME STAGIAIRE E18

Le profil de paye « PRIME STAGIAIRE E18 » (code Q1865) est un modèle de bulletin destiné aux stagiaires accueillis dans l'établissement, vraisemblablement dans le cadre d'une promotion ou d'une campagne identifiée par le repère « E18 ». Il s'applique à une catégorie de personnel non titulaire, sans statut salarié permanent, qui perçoit une contrepartie financière au titre de sa convention de stage. Ce profil regroupe une seule rubrique, « INDEMNITE DE STAGE », qui constitue l'unique élément de rémunération calculé sur le bulletin. Concrètement, lorsqu'il est rattaché à un contrat, ce profil déclenche uniquement le versement de l'indemnité de stage, à l'exclusion de tout salaire de base, prime d'ancienneté ou complément lié au statut salarié. Il sert donc à produire des bulletins simples et homogènes pour la population des stagiaires concernée.
1 rubrique(s) associée(s)
CodeLibelléValidité
6922 INDEMNITE DE STAGE 2004-01-01
Q1866

FORFAIT ETUDES E18

Le profil de paye « FORFAIT ETUDES E18 » (code Q1866) est un regroupement minimaliste destiné à être attaché à un contrat afin de déclencher, sur le bulletin, le versement d'une allocation d'études forfaitaire. Il ne comporte qu'une seule rubrique associée, « ALLOCATION D'ETUDES », ce qui en fait un profil mono-vocation : son rôle se limite à liquider cette indemnité, sans gérer de cotisations, de retenues ni d'éléments de salaire complémentaires. Le libellé « E18 » suggère un millésime ou un barème spécifique (probablement lié à l'exercice 2018 ou à un échelon E18), appliqué de façon forfaitaire. Ce type de profil cible typiquement des personnels en formation, en études ou bénéficiaires d'une aide aux études : stagiaires, agents en cursus diplômant, doctorants ou étudiants rattachés à un contrat de soutien. Son usage reste ponctuel et complémentaire à un profil de rémunération principal.
1 rubrique(s) associée(s)
CodeLibelléValidité
320 ALLOCATION D'ETUDES 2004-01-01
Q6800

RUBRIQUES GENERALES E68

Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E68 » (code Q6800) regroupe deux rubriques applicables au contrat : une PRIME SPECIALE et des HEURES EN MOINS. Le libellé « RUBRIQUES GENERALES E68 » suggère un profil générique rattaché à une catégorie ou un établissement codifié E68, sans spécialisation métier explicite. Concrètement, sur le bulletin, ce profil permet d'attribuer au salarié une prime spécifique (élément variable favorable, souvent forfaitaire ou conditionnée) et, parallèlement, de retrancher du temps de travail via les heures en moins (retenue pour absence, heures non effectuées ou régularisation négative). Avec seulement deux rubriques, il s'agit d'un profil léger, vraisemblablement complémentaire à un profil principal de rémunération. En l'absence d'éléments plus précis sur la catégorie de personnel ou le statut visé, son usage exact dépendra du paramétrage RH associé au code E68.
2 rubrique(s) associée(s)
CodeLibelléValidité
1627 PRIME SPECIALE 2004-01-01
1635 HEURES EN MOINS 2004-01-01
Q6801

PRIMES E6801

Le profil de paye « PRIMES E6801 » (code Q6801) est un regroupement destiné, comme son libellé le suggère, à porter des éléments de rémunération de type primes sur le bulletin de salaire. La référence « E6801 » laisse penser à un rattachement à une population, un service ou un dispositif indemnitaire spécifique, sans qu'il soit possible, en l'état, d'en préciser la catégorie de personnel exacte (statut, métier ou contrat concerné). À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur la paie. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en cours de paramétrage, d'un profil archivé ou d'un modèle en attente d'affectation de rubriques de primes. Une revue par l'équipe paye est recommandée avant toute utilisation en production.
Q6802

PRIMES E6802

Le profil de paye « PRIMES E6802 » (code Q6802) est un regroupement de rubriques destiné, comme son libellé le suggère, à porter un ensemble de primes spécifiques identifiées sous la référence interne E6802. Dans l'organisation de la paye, ce type de profil est habituellement rattaché à une population ciblée de salariés concernés par un dispositif de primes particulier (prime de rendement, d'ancienneté, de fonction ou liée à un événement métier). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil. Il s'agit donc d'une coquille vide : son application à un contrat n'entraînerait aujourd'hui aucun calcul ni ligne sur le bulletin. Le profil est soit en cours de configuration, soit obsolète. Une revue par le service paye est recommandée avant toute affectation à un salarié.
Q6803

PRIMES E6803

Le profil de paye « PRIMES E6803 » (code Q6803) constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail. Son libellé indique clairement une vocation dédiée au versement de primes, vraisemblablement rattachées à une population ou à une catégorie professionnelle identifiée par le code interne E6803 (probablement un établissement, un service ou un type d'emploi spécifique selon la nomenclature CEGI en vigueur). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil. Concrètement, son application à un contrat ne déclenchera donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye. Il s'agit soit d'une coquille en cours de construction, soit d'un profil obsolète à archiver. Une revue par le gestionnaire paye est recommandée afin d'y rattacher les rubriques de primes attendues ou de désactiver le profil.
Q6804

PRIMES E6804

Le profil de paye « PRIMES E6804 » (code Q6804) est, comme son libellé l'indique, destiné à regrouper des éléments de rémunération de type primes, vraisemblablement liés à un dispositif ou à une population spécifique identifiée par le suffixe « E6804 » (établissement, service ou catégorie de personnel). Dans son état actuel, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye des contrats auxquels il serait rattaché. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille créée en prévision d'un usage ultérieur, soit d'un profil obsolète à archiver. Avant toute affectation à un contrat, il convient de le compléter avec les rubriques de primes attendues, ou de confirmer auprès du service paye la cible métier exacte (catégorie, statut, périmètre) qu'il doit couvrir.
Q6805

PRIMES E6805

Le profil de paye « PRIMES E6805 » (code Q6805) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le versement de primes pour une population de salariés ciblée, vraisemblablement identifiée par le code interne E6805 (catégorie, service ou contrat-type). Sa vocation, telle que son libellé l'indique, est de centraliser sur le bulletin l'ensemble des primes applicables au contrat concerné : éléments variables, primes exceptionnelles, indemnités ou compléments de rémunération propres au groupe visé. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il constitue donc une coquille préparée mais non encore opérationnelle. Aucun calcul n'est aujourd'hui produit sur le bulletin tant que les rubriques de prime correspondantes ne sont pas associées. Une revue avec le service paye est nécessaire pour compléter le paramétrage avant utilisation en production.
Q6806

PRIMES E6806

Le profil de paye « PRIMES E6806 » (code Q6806) est un regroupement destiné à porter des primes spécifiques sur le bulletin de salaire des contrats auxquels il sera rattaché. Son libellé suggère une vocation indemnitaire : verser un ensemble d'éléments variables (primes de rendement, d'ancienneté, de fonction ou exceptionnelles) plutôt que de gérer le salaire de base ou les cotisations. Le suffixe « E6806 » évoque un rattachement à une entité, un établissement ou une catégorie de personnel identifiée par ce code interne. En l'état, aucune rubrique n'est associée au profil : il s'agit donc d'une coquille en cours de paramétrage ou réservée pour un usage futur. Aucun calcul n'est actuellement produit sur le bulletin tant que les rubriques de primes correspondantes n'auront pas été rattachées par le gestionnaire paye.
Q6807

PRIMES E6807

Le profil de paye « PRIMES E6807 » (code Q6807) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul de primes spécifiques sur le bulletin. D'après son libellé, il vise vraisemblablement une population particulière identifiée par le code interne E6807 (probablement un établissement, un service ou une catégorie de personnel) et centralise les primes qui lui sont applicables. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille déclarée mais non opérationnelle. Tant que des rubriques de primes n'y seront pas rattachées, son affectation à un contrat n'entraînera aucun calcul ni ligne supplémentaire sur le bulletin. Il convient de compléter le paramétrage avant utilisation effective en paye.
Q6808

PRIMES E6808

Le profil de paye « PRIMES E6808 » (code Q6808) est un regroupement destiné, comme son libellé le suggère, à porter des primes spécifiques sur le bulletin de salaire. La référence « E6808 » laisse penser à un rattachement à une population ou un établissement identifié par ce code interne, plutôt qu'à une catégorie professionnelle large. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'effectue donc aucun calcul effectif sur le bulletin et n'alimente ni brut, ni cotisations, ni net. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en cours de configuration, d'un profil archivé, ou d'un modèle préparé en attente des rubriques de primes à rattacher. Une revue par le service paye est recommandée pour confirmer son usage, compléter les rubriques attendues ou le désactiver s'il est obsolète.
Q6809

PRIMES E6809

Le profil de paye « PRIMES E6809 » (code Q6809) est un regroupement de rubriques destiné, comme son libellé l'indique, à porter des primes spécifiques sur les bulletins des salariés concernés. La référence « E6809 » suggère un rattachement à une population identifiée dans le référentiel (probablement un établissement, un service ou une catégorie de personnel codifiée), à qui ces primes doivent être versées de manière homogène lors du calcul de la paye. En l'état, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il n'a donc aucun impact opérationnel sur le bulletin tant qu'il n'est pas alimenté. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille conservée pour usage futur. Avant toute affectation à un contrat, il convient de rattacher les rubriques de primes attendues et d'en valider le périmètre avec le responsable paye.
Q6810

PRIMES E6810

Le profil de paye « PRIMES E6810 » (code Q6810) constitue, d'après son intitulé, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques sur le bulletin des salariés concernés. La mention « E6810 » suggère un rattachement à un établissement, un service ou une population cible identifiée par ce code interne, plutôt qu'à une catégorie professionnelle large : il s'agirait donc d'un profil ciblé, appliqué aux contrats relevant de ce périmètre. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil. Il ne déclenche donc, pour le moment, aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye des contrats qui s'y rattachent. Ce profil doit être considéré comme une coquille en attente de configuration : les rubriques de primes correspondantes restent à y rattacher avant toute utilisation opérationnelle en production.
Q6900

RUBRIQUES GENERALES E69

Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E69 » (code Q6900) constitue un regroupement standard de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail lors du calcul du bulletin de paye. Au regard de son libellé, ce profil s'inscrit dans une logique de paramétrage générique, vraisemblablement rattaché à une catégorie ou un échelon spécifique identifié par le repère « E69 », sans cibler un métier particulier. Il agrège une seule rubrique : la PRIME SPECIALE. Concrètement, lorsqu'il est affecté à un salarié, ce profil déclenche automatiquement le calcul et l'affichage de cette prime spéciale sur le bulletin, garantissant une application homogène de cet élément de rémunération aux contrats concernés. Compte tenu du périmètre limité à une seule rubrique, son rôle reste ciblé et complémentaire d'autres profils de paye plus complets.
1 rubrique(s) associée(s)
CodeLibelléValidité
1627 PRIME SPECIALE 2004-01-01
Q6901

PRIMES E6901

Le profil de paye « PRIMES E6901 » (code Q6901) est un regroupement de rubriques destiné à centraliser le traitement des primes versées à une population spécifique de salariés, identifiée en interne par le code E6901. Son libellé indique clairement une vocation indemnitaire : il est appliqué à un contrat pour automatiser le calcul et l'édition, sur le bulletin, des primes correspondantes (prime de fonction, de rendement, exceptionnelle ou liée à un statut particulier, selon le paramétrage CEGI). En l'état actuel, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il constitue donc une coquille fonctionnelle, prête à accueillir les rubriques de prime mais sans effet sur la paye tant qu'aucun élément n'est associé. Une intervention du paramétreur est nécessaire pour rendre ce profil opérationnel avant affectation à un contrat.
Q6902

PRIMES E6902

Le profil de paye « PRIMES E6902 » (code Q6902) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le versement de primes spécifiques sur le bulletin de salaire. L'intitulé suggère qu'il s'applique à une population ciblée — vraisemblablement identifiée par le code interne E6902 (établissement, catégorie ou métier particulier) — et qu'il regroupe les éléments variables de rémunération de type primes (ancienneté, rendement, fonction ou prime exceptionnelle, selon le paramétrage retenu). En l'état actuel, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il est donc inactif sur le plan opérationnel et ne produira aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant qu'il n'aura pas été alimenté. Il convient de vérifier auprès du paramétrage paye si cette absence est volontaire (profil en cours de préparation, archivé) ou s'il manque un rattachement à corriger avant utilisation.
Q6903

PRIMES E6903

Le profil de paye « PRIMES E6903 », identifié par le code Q6903, constitue une enveloppe destinée à regrouper les rubriques de primes applicables à une population spécifique de salariés, vraisemblablement identifiée par le code interne E6903 (catégorie, service ou matricule de référence). À ce stade, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille déclarée dans le paramétrage, mais non encore opérationnelle sur les bulletins de paye. Aucun élément variable (prime de rendement, prime exceptionnelle, prime d'ancienneté, etc.) ne sera donc calculé ni affiché tant que des rubriques n'auront pas été associées. Le responsable paye doit considérer ce profil comme un gabarit en attente de configuration, à compléter avant toute affectation à un contrat afin d'éviter des bulletins incomplets pour les salariés concernés.
Q6904

PRIMES E6904

Le profil de paye « PRIMES E6904 » (code Q6904) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'éléments variables sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il sert à porter un ou plusieurs compléments de rémunération (primes) identifiés par la référence interne E6904, vraisemblablement liés à une population ou à un événement de paye précis (prime exceptionnelle, prime de fonction, prime liée à un service). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille déclarée dans le référentiel, sans effet calculatoire tant qu'aucune rubrique de prime, de cotisation ou de net n'y est rattachée. Avant toute affectation à un salarié, il convient de compléter le profil avec les rubriques cibles et d'en préciser la population concernée.
Q6905

PRIMES E6905

Le profil de paye « PRIMES E6905 » (code Q6905) est un regroupement destiné à porter des primes spécifiques sur le bulletin des salariés auxquels il est affecté. Son libellé suggère qu'il sert à isoler un ensemble de primes liées à une population ou à un événement identifié par la référence interne E6905 (vraisemblablement un service, une catégorie ou une campagne RH), afin de faciliter le rattachement contractuel et le suivi analytique. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, conservé comme coquille, ou désactivé après usage. Avant toute affectation à un contrat, il convient de le compléter par les rubriques de primes attendues, ou de vérifier auprès de l'administrateur paye s'il doit être archivé.
Q7001

RUBRIQUE GENERALE E70

Le profil de paye « RUBRIQUE GENERALE E70 » (code Q7001) regroupe cinq rubriques appliquées automatiquement au contrat d'un agent : indemnité différentielle, prime spéciale, prime d'activité, prime salle de réveil et prime de responsabilité. La présence d'une prime « salle de réveil » oriente clairement ce profil vers le personnel hospitalier, vraisemblablement infirmier ou paramédical exerçant en bloc opératoire ou en unité de soins post-interventionnels (SSPI). La combinaison avec une prime de responsabilité suggère un agent encadrant ou expérimenté, percevant en plus une prime d'activité liée au service rendu et une prime spéciale propre au statut. L'indemnité différentielle vient compléter la rémunération afin de garantir un niveau de salaire de référence. Au global, ce profil calcule sur le bulletin l'ensemble des compléments indemnitaires statutaires et fonctionnels associés à ce poste.
5 rubrique(s) associée(s)
CodeLibelléValidité
1095 INDEMNITE DIFFERENTIELLE 2005-01-01
1760 PRIME SPECIALE 2005-01-01
1761 PRIME D'ACTIVITE 2005-01-01
1762 PRIME SALLE DE REVEIL 2005-01-01
1764 PRIME DE RESPONSABILITE 2005-01-01
Y6801

PROFIL SPECIFIQUE E6801

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6801 » (code Y6801) est un profil spécifique, vraisemblablement créé pour répondre au cas particulier d'un contrat ou d'un agent identifié en interne sous la référence E6801. Sa dénomination suggère un usage ciblé, hors des profils standards proposés par catégorie de personnel, et non un profil générique applicable à une population large. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aujourd'hui aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Concrètement, l'affecter à un contrat n'aurait pas d'impact sur la paye tant que les rubriques constitutives ne sont pas paramétrées. Il convient de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours de construction, d'un modèle obsolète, ou d'un gabarit à compléter avant utilisation effective.
Y6802

PROFIL SPECIFIQUE E6802

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6802 » (code Y6802) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin. Son intitulé indique un profil spécifique, vraisemblablement créé pour un cas particulier (un salarié, un poste atypique ou une situation contractuelle dérogatoire) plutôt que pour une population large. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à lui seul, aucun calcul de salaire de base, de primes, de cotisations ni de retenues sur la fiche de paye. Sans rubriques rattachées, il s'agit soit d'une coquille en cours de paramétrage, soit d'un profil obsolète à compléter ou à archiver. Il est recommandé de vérifier auprès du service paye la population cible visée et d'y rattacher les rubriques utiles avant toute affectation à un contrat.
Y6803

PROFIL SPECIFIQUE E6803

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6803 » (code Y6803) se présente comme un profil individualisé, vraisemblablement rattaché à un contrat ou à un agent particulier identifié par le matricule ou la référence E6803. La dénomination « SPECIFIQUE » indique qu'il s'agit d'un cas dérogatoire, conçu pour répondre à une situation contractuelle ou statutaire qui ne rentre pas dans les profils standards habituellement utilisés en paye. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce stade, aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération de base, ni primes, ni cotisations, ni retenues). Concrètement, le profil est défini dans le paramétrage mais reste vide de contenu opérationnel. Il convient soit de le compléter par les rubriques attendues pour l'agent concerné, soit de vérifier s'il s'agit d'une coquille à archiver pour éviter toute utilisation involontaire.
Y6804

PROFIL SPECIFIQUE E6804

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6804 » (code Y6804) est un profil individualisé, comme l'indique son libellé. La nomenclature suggère qu'il a été créé pour un cas particulier, vraisemblablement rattaché à un agent ou à une situation contractuelle identifiée par le code interne E6804, plutôt qu'à une catégorie collective de personnel (titulaires, vacataires, enseignants-chercheurs, administratifs). En l'état actuel, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc le calcul d'aucun élément sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue, ni indemnité). Concrètement, son application à un contrat produirait un bulletin vide côté profil. Il s'agit probablement d'une coquille en cours de paramétrage, d'un profil archivé, ou d'un gabarit en attente d'affectation de rubriques. Une revue par le service paye est recommandée avant toute utilisation opérationnelle.
Y6805

PROFIL SPECIFIQUE E6805

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6805 » (code Y6805) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin. À ce stade, aucune rubrique n'y est associée : il s'agit donc d'une coquille vide, vraisemblablement créée pour un cas particulier (« spécifique ») identifié sous la référence E6805, sans que les éléments de rémunération, de cotisations ou de retenues n'aient encore été paramétrés. En l'état, ce profil ne produit aucun calcul sur le bulletin et ne peut être affecté utilement à un salarié. Sans information complémentaire sur le libellé, il n'est pas possible de déduire la catégorie de personnel, le métier ou le statut visés. Une revue par l'équipe paye est nécessaire afin de compléter les rubriques attendues ou d'archiver ce profil s'il n'est plus utilisé.
Y6806

PROFIL SPECIFIQUE E6806

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6806 », identifié par le code Y6806, est un profil individualisé destiné à couvrir une situation particulière, comme son libellé l'indique. La référence numérique E6806 suggère un rattachement à un dossier salarié, un contrat ou un cas de gestion bien précis, plutôt qu'à une population large de collaborateurs. En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc actuellement aucun calcul automatique sur le bulletin (ni élément de brut, ni cotisation, ni net). Il s'agit vraisemblablement d'une enveloppe créée pour un besoin ponctuel, en attente de paramétrage, ou conservée comme coquille à compléter. Avant toute application en paye, il est recommandé d'identifier le ou les contrats concernés et de définir les rubriques attendues, faute de quoi le profil restera sans effet sur la rémunération.
Y6807

PROFIL SPECIFIQUE E6807

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6807 » (code Y6807) est un modèle de regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la construction du bulletin de salaire. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil sur mesure, vraisemblablement créé pour répondre à une situation particulière (un agent, un statut dérogatoire ou un cas de paye atypique) plutôt qu'à une catégorie générique de personnel. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : il ne déclenche donc, pour le moment, aucun calcul de rémunération, de cotisation ni de retenue sur le bulletin. Avant toute affectation à un contrat, le service paye devra préciser la population cible et compléter la liste des rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, net à payer) pour rendre ce profil opérationnel.
Y6808

PROFIL SPECIFIQUE E6808

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6808 » (code Y6808) est un profil individuel, vraisemblablement créé pour répondre à une situation contractuelle particulière d'un salarié identifié par le matricule ou le dossier E6808. Sa dénomination indique qu'il ne s'agit pas d'un profil standard rattaché à une catégorie générique (cadres, employés, ouvriers, stagiaires), mais bien d'un cas d'espèce traité hors grille collective. En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue, ni indemnité). Il constitue une coquille de paramétrage en attente d'alimentation. Avant toute utilisation sur un contrat actif, il convient d'y rattacher les rubriques de salaire de base, de cotisations sociales et fiscales, et les éventuels éléments variables propres au salarié concerné.